# Zone UB du plan local d'urbanisme de Cucq (62261) : ce que le règlement autorise Document en vigueur : 62261_PLU_20230104 (plan local d'urbanisme), approuvé le 04/01/2023, déposé au Géoportail de l'urbanisme. Chapitre UB du règlement, 16 articles. ## Ce que le règlement répond Phrases copiées du règlement, jamais reformulées ni résumées en une valeur : la même zone limite souvent à 7 m à l'égout et 7,50 m à l'acrotère. Les articles complets sont plus bas. ### Distance aux limites (article UB 7) > 2 - Au-delà de cette bande de 20 mètres de profondeur, les constructions peuvent être implantées sur limites séparatives soit: a) lorsqu'il existe déjà en limite séparative une construction ou un mur en bon état d'une hauteur totale, égale ou supérieure à celle à réaliser, permettant l'adossement; ### Emprise au sol (article UB 9) > Non réglementé. ### Hauteur (article UB 10) > Pour les autres constructions : La hauteur de ces constructions ne peut dépasser 12 mètres mesurés au faîtage. ### Stationnement (article UB 12) > Le stationnement doit obligatoirement être inscrit en dehors des voies publiques et conformément - logements individuels: 2 places minimum réalisées dans le domaine privé, hormis pour la construction de logements locatifs financés avec un prêt aidé de l'Etat pour lesquels il est exigé une place de stationnement par logement. ### Espaces verts (article UB 13) > - 40% de la superficie du terrain seront traité en espaces vert engazonné plantés comportant au minimum un arbre de haute tige pour 100 m2 de parcelle. ## Les 16 articles du règlement, mot pour mot ### Article UB 1 - Occupations et utilisations du sol interdites (intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DES SOLS INTERDITES) Sont interdites les occupations et utilisations des sols suivantes (changements de destination des sols et extensions comprises, sauf quand ces conditions sont mentionnées explicitement) : on des constructions liées aux activités des horticulteurs et des pépiniéristes, des installations pour manèges et chevaux de selle ainsi que des modifications de bâtiments - les installations classées soumises à autorisation au titre des installations classées pour la - les dépôts de déchets, ferrailles, véhicules hors état de marche et matériaux de démolition ; - le stationnement de caravanes ou maisons mobiles ; - s de camping ou de caravaning ; - - ### Article UB 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions (intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DES SOLS SOUMISES A CONDITIONS PARTICULIERES) en vigueur concernant la lutte contre le bruit. Sont autorisées sous conditions : - dispositions utiles pour les rendre compatibles avec les m sinistre ou de vétusté ; - tout changement de destination des sols porter atteinte aux qualités patrimoniales ou architecturales remarquables ; - - y compris agricole pour le voisinage une aggravation des dangers ou nuisances. PLU Règlement p 20 / 88 Ville de CUCQ SECTION 2 - CONDITIONS D'OCCUPATION DES SOLS ### Article UB 3 - Accès et voirie (intitulé du document : CONDITIONS DE DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES ET ACCES AUX VOIES OUVERTES) AU PUBLIC Les accès et voiries doivent présenter les caractéristiques permettant de satisfaire aux exigences de la circulation des handicapés et personnes à mobilité réduite piétons. : véhicules, cyclistes et I - Accès Pour être constructible un terrain doit avoir un accès à une voie publique ou privée, soit directement, soit par l'intermédiaire d'un passage aménagé sur fonds voisins, éventuellement obtenu par application de l'article 682 du Code Civil. Les accès doivent permettre de satisfaire aux règles minimales de desserte et de sécurité : défense pas apporter la moindre gêne à la circulation publique et à garantir un bon état de viabilité. qui présenterait une gêne ou un risque pour la circulation peut-être interdit. on le justifie, plusieurs accès peuvent être réalisés, sans porter atteinte à la sécurité publique. Les accès doivent être perpendiculaires à la voie publique dans la mesure du possible. Les accès doivent être localisés de façon à ne pas compromettre les plantations ou espaces verts II - Voirie Les dimensions, formes et caractéristiques techniques des voies privées et publiques doivent être Les voies en impasse qui desservent plus de deux habitations doivent permettre le demi-tour des mi-tour doit consommer la moindre superficie de terrain tout en permettant véhicules de ramassage des ordures ménagères, doivent présenter un aménagement adapté au stockage des ordures ménagères facilement accessible depuis la voie principale. ### Article UB 4 - Desserte par les réseaux (intitulé du document : DESSERTE EN EAU, ASSAINISSEMENT ET ELECTRICITE PLU) Règlement p 21 / 88 Ville de CUCQ DESSERTE EN EAU POTABLE Toute construction ou installation nouvelle qui, de par sa destination nécessite une utilisation d'eau potable doit être raccordée au réseau public de distribution d'eau potable par un branchement sous pression de caractéristiques satisfaisantes. ASSAINISSEMENT Eaux usées Dans les zones d'assainissement collectif, il est obligatoire d'évacuer les eaux usées sans aucune stagnation et sans aucun traitement préalable par des canalisations souterraines au réseau public, en respectant ses caractéristiques (système unitaire ou séparatif). -ci, toute construction conforme à la réglementation en vigueur et en adéquation avec la nature du sol. Ces dispositifs non collectifs devront être conçus de manière à être branchés ultérieurement sur le réseau Eaux résiduaires liées aux activités évacuation des eaux L'évacuation des eaux résiduaires au réseau public d'assainissement, si elle est autorisée, peut être subordonnée à un prétraitement approprié. Eaux résiduaires agricoles cas, ils ne devront être rejetés dans le réseau public. ; en aucun Eaux pluviales sans stagnation des eaux pluviales dans le collecteur spécifique ou à défaut au réseau collectif. Quand la nature du sol le permet, le principe retenu pour la gestion des eaux pluviales est la parcelle. collectivités doit être favorisée et développée. DISTRIBUTION ELECTRIQUE ET DE TELEPHONIE PLU Règlement p 22 / 88 Ville de CUCQ Pour recevoir une construction ou une installation nouvelle qui, de par sa destination, implique suffisant. Pour et les branchements doivent être enterrés. Les antennes et paraboles doivent être localisées de façon à être le moins visibles possible depuis Les réservations pour les coffrets des différents distributeurs réseaux doivent être projetées dans le bâtiment ou intégrées dans la clôture. Eclairage public réflecteurs, ampoules à basse consommation, etc.) ### Article UB 5 - Superficie minimale des terrains (intitulé du document : SUPERFICIE DES TERRAINS) Supprimé par la Loi ALUR. ### Article UB 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET AUX EMPRISES PUBLIQUES) les gardes-corps ; largeur de Les constructions nouvelles sont implantées soit : - avec le même retrait que les constructions existantes sur les parcelles contigües, - avec un retrait de 5 mètres minimum privée de desserte existante ou à créer. bâtiments existants qui pourront principale existante. e à celui de la construction - implanté au- 5 Les constructions et installations né mplanter soit en limite de voie soit avec un recul minimum de 1 mètre par rapport à cette limite, à condition que leur destination suppose une implantation différente pour répondre à des besoins de fonctionnalités ou de sécurité. IMPLANTATION DES ANNEXES PLU Règlement p 23 / 88 Ville de CUCQ Les constructions non destinées à un usage principal, non intégrées ou séparées de celles-ci, on principale (habitat, activité, équipement) ### Article UB 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES) Implantation sur limites séparatives 1 - Dans une bande maximum de 20 mètres de profondeur mesurée à partir de l'alignement peuvent être 2 - Au-delà de cette bande de 20 mètres de profondeur, les constructions peuvent être implantées sur limites séparatives soit: a) lorsqu'il existe déjà en limite séparative une construction ou un mur en bon état d'une hauteur totale, égale ou supérieure à celle à réaliser, permettant l'adossement; b) pour s'apignonner sur une construction réalisée simultanément lorsque dans les deux cas les bâtiments sont d'une hauteur sensiblement équivalente ; au faitage. Implantation avec marges d'isolement ent par rapport aux limites séparatives, ne seront pas pris en compte: - les débords de toiture et les balcons - les garde-corps ; Marge d'isolement relative : Sur toute la longueur des limites séparatives, la marge d'isolement d'un bâtiment qui ne serait pas édifié sur ces limites doit être telle que la différence de niveau entre tout point de la construction projetée et le point bas le plus proche de la limite séparative n'excède pas deux fois la distance comptée horizontalement entre ces deux Marge d'isolement absolue : La marge d'isolement des constructions à usage d'habitation et de leurs annexes qui ne seraient pas édifiées sur limite séparative conformément aux paragraphes 1 et 2 I ci-dessus, ne peut être inférieure à 3 mètres dans le cas d'un mur percé de baies ; à 2 mètres dans le cas d'un mur aveugle. e hauteur maximale de 3m. Cas particuliers : bâtiments existants qui pourront principale existante. identique à celui de la construction de propriété soit avec un PLU Règlement p 24 / 88 Ville de CUCQ recul minimum de 1 mètre par rapport à cette limite, à condition que leur destination suppose une implantation différente pour répondre à des besoins de fonctionnalités ou de sécurité. DISPOSITIONS PARTICULIERES t chacun des terrains résultant de la division. ### Article UB 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE) Les constructions situées sur une même propriété doivent, si elles ne sont pas contiguës, être distantes les unes des autres de 4 mètres au minimum. bâtiments existants sous réserve : - que la distance entre les bâtiments ne soit pas diminuée, - ments présente une superficie ### Article UB 9 - Emprise au sol Non réglementé. ### Article UB 10 - Hauteur maximale des constructions (intitulé du document : HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS) 1. Construction à usage d'habitation : mandé de maintenir une certaine homogénéité dans les hauteurs constructions ou installations seront établies en regard des hauteurs des immeubles existants situés dans les abords directs de la construction. immeubles existants situés dans leurs abords directs. niveaux soit : - R+C aménageable - R+1+ toiture terrasse. devront pas comporter plus de 2 Lorsque les parcelles se trouvent en contrebas de la rue, elles devront obligatoirement être remblayées au niveau de la route pour la partie du terrain comprise entre le bâtiment principal, la voie et les limites latérales séparatives ; le niveau des rez-de-chaussée devra, par ailleurs, se trouver au minimum à 0,30 m au dessus du niveau de la rue. PLU Règlement p 25 / 88 Ville de CUCQ 2. Pour les autres constructions : La hauteur de ces constructions ne peut dépasser 12 mètres mesurés au faîtage. ### Article UB 11 - Aspect extérieur (intitulé du document : ASPECT EXTERIEUR DES CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DE LEURS ABORDS) présente de nombreuses qualités : patrimoine bâti, forme urbaine, perspectives paysagères, etc. naturel. Cette intégration doit respecter la végétation existante et le site bâti ou non. Des prescriptions de-Calais doivent être respectées pour protéger le patrimoine ancien, rechercher une harmonie entre architecture traditionnelle et contemporaine conciliant les impératifs fonctionnels des bâtiments et leur aspect esthétique. GENERALITES régionale ou à une architecture provençal », chalet alpin, etc. TOITURE, COUVERTURE Bâti existant technique ou architecturale. iaux traditionnels sauf impossibilité Bâti neuf Les toitures des bâtiments seront de préférence deux quatre pentes. Toutefois, les toitures terrasses sont autorisées : - pour les constructions principales remplissant des critères de performance énergétique - pour les annexes et extensions des constructions principales (ex : vérandas), - pour la réalisation de toitures végétalisées. Les matériaux translucides sont autorisés en couverture des vérandas. Sont interdits les matériaux de type tôle, fibro-ciment ainsi que le module losange. FACADE Les façades seront de teintes très claires: blanc franc, légèrement cassé ou ton pastel et devront PLU Règlement p 26 / 88 Ville de CUCQ Les soubassements pourront être peints en teintes foncées dans la tradition locale. EXTENSIONS La maçonnerie des annexes devra être en harmonie avec le bâtiment principal. COULEURS La coloration des ouvrages sera adaptée à la nature des matériaux utilisés et au caractère général des constructions. Les couleurs vives, criardes ou réfléchissantes sont proscrites sur les murs et teurs solaires). CLOTURES SUR VOIE ET DANS LA MARGE DE RECUL DES CONSTRUCTIONS -voie comportant ou non un mur bahut. Leur hauteur totale ne pourra dépasser 1,50 m (dont 0,8 m maximum pour le mur bahut). La hauteur du portail et du portillon ne pourra dépasser 2 m. CLOTURES EN LIMITE SEPARATIVE lage et pourront comporter un Leur hauteur ne pourra dépasser 2 mètres. TERRASSEMENTS ET MURS DE SOUTENEMENT Les terrassements devront être évités au maximum. TELECOMMUNICATION ET RESEAUX Les antennes et paraboles doivent être localisées de façon à être le moins visibles possible depuis Les réservations pour les coffrets des différents distributeurs réseaux doivent être projetées dans le bâtiment ou intégrées dans la clôture. ### Article UB 12 - Stationnement (intitulé du document : AIRES DE STATIONNEMENT) Le stationnement doit obligatoirement être inscrit en dehors des voies publiques et conformément - logements individuels: 2 places minimum réalisées dans le domaine privé, hormis pour la construction de logements locatifs financés avec un prêt aidé de l'Etat pour lesquels il est exigé une place de stationnement par logement. - logements collectifs : 1 place minimum par tranche de 60 m2 de surface de plancher, avec un minimum de 1 place par logement. - équipement public ou commerce : 1 place de stationnement pour 100 m2 de surface de vente, - restaurant : 1 place de stationnement pour 20 m2 de surface de plancher de salle, PLU Règlement p 27 / 88 Ville de CUCQ - hôtel : 1 place pour 2 chambres, - résidence de tourisme : 1 place pour 5 emplacements Pour les constructions à usage de bureaux, artisanat ou industrie, il est exigé de réaliser des aires de stationnement et d'évolution conformes aux besoins du personnel, des visiteurs et de l'exploitation. Les bâtiments neufs à usage principal de bureaux seront équipés d'au moins un espace réservé au stationnement sécurisé des vélos. Compte tenue de la nature de sols, le stationnement est interdit en sous-sol pour les habitations individuelles sauf si la topographie de la parcelle le permet et que les conditions géotechniques permettent la réalisation des ouvrages en infrastructure. Dispositions générales : stationnement peut-être modulée. er des places de nombre de places nécessaires au stationnement, le constructeur est autorisé : - à aménager sur un autre terrain à moins de 200 mètres les places de stationnement qui lui D en outre au moins une place de Les bâtiments neufs à usage principal d'habitation groupant au moins deux logements seront équipés d'au moins un espace réservé au stationnement sécurisé des vélos. ### Article UB 13 - Espaces libres et plantations Il est requis de maintenir les treillis, les corridors, les haies et alignement de végétation. sont donc proscrites. Les plantations existantes sont maintenues ou remplacées par des essences de développement équivalent. Les jardins existants, généralement en fond de parcelle, devront être maintenus et entretenus. - 40% de la superficie du terrain seront traité en espaces vert engazonné plantés comportant au minimum un arbre de haute tige pour 100 m2 de parcelle. - Quand les conditions climatiques ou géologiques interdisent la plantation ou la croissance x-ci seront remplacés par des buissons ou arbustes. places de parking. Les plantations devront être uniformément réparties. Les plantations doivent être réalisées en même temps que la construction. PLU Règlement p 28 / 88 Ville de CUCQ Coefficient de Biotope : il exigé 70% de surface végétalisée par unité foncière identifiée au plan de zonage (trame coefficient de biotope). Les toitures et murs végétalisés ainsi que les aires minérales perméables seront pondérés à hauteur de 0.5 des objectifs à atteindre (pleine terre :1). SECTION 3 - POSSIBILITE MAXIMUM D'OCCUPATION DES SOLS ### Article UB 14 - Coefficient d'occupation des sols (intitulé du document : COEFFICIENT D'OCCUPATION DES SOLS (C.O.S.)) Supprimé par la Loi ALUR. ### Article UB 15 - Performances énergétiques et environnementales (intitulé du document : OBLIGATION EN MATIERE DE PERFORMANCE ENERGETIQUE ET ENVIRONNEMENTALES) au soleil. Dans les nouveaux lotissements, un éclairage public faiblement consommateur devra être mis en place. ### Article UB 16 - Infrastructures et réseaux de communications électroniques (intitulé du document : COMMUNICATION ELECTRIQUE) Pour les réseaux de communication électronique, les aménageurs devront réaliser sur la zone à chambres techniques pour le déploiement de la fibre optique. Les propriétaires particuliers devront réaliser les aménagements nécessaires qui leur incombent en fonction de la réglementation en vigueur. Seule la pose de ces fourreaux et chambres techniques et non le déploiement des réseaux PLU Règlement p 29 / 88 Ville de CUCQ CHAPITRE 3 - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES UC La zone UC correspond la majeure partie du tissu urbain de la commune de Cucq. Ce tissu urbain se caractérise par une certaine hétérogénéité dans les formes bâties et les modalités Un sous-secteur UCs identifie des équipem Certaines parcelles de la zone UC sont concernées par un coefficient de biotope (cf art UC13). Les secteurs soumis à un risque d'inondation et concernés par les dispositions du Plan de Prévention des Risques d'Inondation de la Vallée de la Canche approuvé le 26 Novembre 2003 sont identifiés par une trame et un indice i au plan de zonage. sont identifiés par une trame au plan de zonage. SECTION 1 - NATURE DE L'OCCUPATION ET DE L'UTILISATION DES SOLS --- Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie. Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 62261_PLU_20230104. Page : https://edifiable.fr/plu/cucq-62261/ub La commune : https://edifiable.fr/plu/cucq-62261.md En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/62261/zone/ub