# Zone UA du plan local d'urbanisme de Cucuron (84042) : ce que le règlement autorise

La zone UA correspond à une zone urbaine de forte densité recouvrant la partie historique du village. Elle se caractérise par un bâti ancien s’implantant généralement en ordre continu, à l’alignement des voies et emprises publiques, sur un parcellaire dense et serré. La zone a vocation principale d’habitat et répond aux exigences de diversité des fonctions urbaines en admettant des activités liées à la vie urbaine tels que commerces, services et équipements publics. Compte tenu des caractéristiques du bâti, la mise en valeur du patrimoine architectural sera recherchée dans cette zone. La zone comprend le secteur UAr présentant un risque de mouvement de terrain de type effondrement lié à une instabilité déclarée des sols en présence de caves et cavités creusées par l’homme dans les fronts molassiques rocheux ; en cas de projet dans ce secteur, la gestion du risque donnera lieu à la mise en œuvre des prescriptions ci-après définies. INFORMATIONS UTILES La zone est concernée en tout ou partie par : 1) un risque naturel de mouvement de terrain lié au phénomène de retrait-gonflement des argiles pour lequel on se reportera à l’annexe IV du présent règlement, 2) un risque sismique d’aléa moyen (zone de sismicité 4) pour lequel on se reportera à l’article VIII des Dispositions Générales du présent règlement, 3) les zones de ruissellement pluvial telles que repérées aux documents graphiques, pour lesquelles on se reportera au 3-1 de l’article IV des Dispositions Générales du présent règlement. 4) les espaces boisés classés au titre de l’article L113-1 du Code de l’Urbanisme tels que repérés aux documents graphiques, 5) les emplacements réservés au titre de l’article L151-41 du Code de l’Urbanisme, 6) le tracé des voies et cheminements piétons à créer au titre de l’article L151-38 du Code de l’Urbanisme 7) les orientations d’aménagement et de programmation applicables au site Pourrières (voir document n°4 « Orientations d’aménagement et de programmation »). PLU DE CUCURON – Modification simplifiée n°2 16 Article UA 1 – OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES Sont interdites les occupations et utilisations du sol suivantes : - les constructions destinées à l’industrie, - les constructions destinées à l’exploitation agricole ou forestière, excepté ceux visés à l’article UA 2 ci-après, - les constructions destinées à la fonction d’entrepôts, - la création de terrains de camping et de caravanage, - les garages collectifs de caravanes ou de résidences mobiles de loisirs, - les parcs résidentiels de loisirs, les villages de vacances et les habitations légères de loisirs, - la création de terrains pour la pratique des sports ou loisirs motorisés, - la création de parcs d’attractions et de golfs, - les dépôts de véhicules hors d’usage, - l’ouverture et l’exploitation de mines et carrières, - les parcs éoliens et photovoltaïques, - les affouillements et les exhaussements de sol en secteur UAr.

Document en vigueur : 84042_PLU_20260305 (plan local d'urbanisme), approuvé le 05/03/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre UA du règlement, 12 articles.
Secteurs du plan de zonage rattachés à ce chapitre : 1AUa, UAr. Leurs règles sont celles du chapitre, avec les valeurs propres au secteur.

## Les réponses du règlement

Phrases copiées du règlement, jamais reformulées ni résumées en une valeur : la même zone limite souvent à 7 m à l'égout et 7,50 m à l'acrotère. Les articles complets sont plus bas.

### Recul sur la voie (article UA 6)

> Si elles ne s’implantent pas en limite, les constructions seront implantées de telle manière que la distance horizontale de tout point du bâtiment à édifier au point le plus proche de la limite séparative soit au moins égale à la moitié de la différence de niveau entre ces deux points, cette distance n'étant jamais inférieure à 4 mètres (L=H/2 ≥ 4 m).

### Distance aux limites (article UA 7)

> Non réglementé

### Espaces verts (article UA 13)

> Non réglementé

## Les 12 articles du règlement, mot pour mot

### Article UA 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions (intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL ADMISES SOUS CONDITIONS)

1- Dans l’ensemble de la zone
Sont admises sous réserve qu'elles n'entraînent pour le voisinage aucune incommodité et, en cas d'accident ou de fonctionnement défectueux, aucune insalubrité ni aucun sinistre susceptible de causer des dommages graves ou irréparables aux personnes et aux biens :
- les constructions destinées à l’artisanat - les sièges d’exploitation agricole ou forestière - les caves vinicoles particulières
Sont admises les installations classées pour la protection de l’environnement sous réserve :
- qu'elles correspondent à des besoins nécessaires à la vie et à la commodité des habitants de la zone,
- que leur implantation en milieu urbain ne présente pas de risques pour la sécurité des voisins (incendie, explosion),
- qu'elles n'entraînent pas, pour leur voisinage, de nuisances inacceptables soit que l'installation soit en elle-même peu nuisante, soit que les mesures nécessaires à l'élimination des nuisances de nature à rendre indésirable la présence d'une telle installation dans la zone soient prises,
- que les nécessités de leur fonctionnement lors de leur ouverture comme à terme soient compatibles avec les infrastructures existantes (notamment les voies de circulation) et les autres équipements collectifs,
- que leur volume et leur aspect extérieur soient compatibles avec le bâti et les milieux environnants.
Excepté en secteur UAr, sont admis les exhaussements et affouillements du sol dès lors qu’ils sont nécessaires à l’exécution d’une autorisation d’urbanisme délivrée sur la zone. Ils seront limités au strict nécessaire, dans la limite d’une hauteur de 2 mètres pour les remblais et d’une profondeur de 4 mètres pour les déblais. Ils ne pourront être entrepris avant la délivrance de l’autorisation d’urbanisme.

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2- Conditions particulières au secteur UAr
Toute construction, rénovation ou extension de construction existante est soumise à l’obligation de produire une étude géotechnique et béton armé spécifique, intégrant l’existence de vides et permettant de déterminer les règles constructives adaptées.

### Article UA 3 - Accès et voirie

Tout terrain enclavé est inconstructible sauf si son propriétaire obtient un passage aménagé sur les fonds voisins dans les conditions de l’article 682 du Code Civil.
1- Accès
Les accès doivent être aménagés de manière à ne pas créer de difficultés ou de dangers pour la circulation générale. Ils doivent satisfaire aux besoins des constructions projetées et satisfaire aux exigences de la sécurité publique, de la défense contre l’incendie et de la protection civile (concernant les règles techniques pour la sécurité contre l’incendie, se reporter aux annexes I et III du présent règlement).
La création d’accès nouveaux est soumise à l’autorisation préalable du gestionnaire de voirie.
Aucune opération ne peut prendre accès sur les pistes cyclables, les pistes de défense de la forêt contre l’incendie (DFCI), les sentiers touristiques.
Toute opération doit prendre le minimum d'accès sur les voies publiques.
Lorsque le terrain est riverain de deux ou plusieurs voies publiques, l’accès sur celle de ces voies qui présenterait une gêne ou un risque pour la circulation peut être interdit.
Les accès ne doivent pas faire obstacle au libre écoulement des eaux de la voie publique et ceux sur les voies adjacentes.
2- Voirie
Les constructions doivent être desservies par des voies publiques ou privées dont les caractéristiques correspondent à la destination des constructions projetées et permettent de satisfaire aux exigences de la sécurité publique, de la défense contre l’incendie, de la protection civile et du ramassage des ordures ménagères (concernant les règles techniques pour la sécurité contre l’incendie, se reporter aux annexes I et III du présent règlement).
Les voies se terminant en impasse doivent être aménagées dans leur partie terminale de façon à permettre à tous véhicules de faire aisément demi-tour.
En secteur UAr, une attention particulière sera portée à la présence des caves et cavités connues ou non.
Au niveau du site Pourrières, la voie de circulation dans le prolongement du cours Saint-Victor dont le tracé est repéré aux documents graphiques aura une largeur de 6,00 mètres permettant un double sens de circulation. Elle sera assortie, côté Ouest, d’une bande de stationnement et d’un trottoir d’une largeur de 2,00 mètres en entrée de l’opération.

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Article UA 4 – DESSERTE PAR LES RESEAUX
1- Eau potable
Toute construction ou installation nécessitant une alimentation en eau potable doit être raccordée au réseau public de distribution d’eau potable par une canalisation souterraine de caractéristiques suffisantes.
2- Eaux usées
Toute construction ou installation nécessitant un équipement sanitaire doit être raccordée au réseau public de collecte des eaux usées par une canalisation souterraine de caractéristiques suffisantes.
Le déversement dans le réseau public des eaux usées non domestiques est soumis à autorisation préalable conformément à la réglementation en vigueur.
L'évacuation des eaux ménagères, des effluents non traités et des eaux de piscine dans les fossés, les égouts pluviaux et les cours d'eau est interdite.
3- Eaux pluviales
Tout aménagement nouveau réalisé sur un terrain doit être conçu de façon à ne pas faire obstacle au libre écoulement des eaux pluviales dans le réseau public collecteur.
A défaut de réseau public, le pétitionnaire sera tenu de réaliser les aménagements nécessaires au libre écoulement des eaux et à leur évacuation directe sans stagnation vers un déversoir approprié.
En secteur UAr, l'existence de cavités induit des risques spécifiques dont il devra être tenu compte.
4- Electricité et télécommunications
Pour toute construction ou installation nouvelle, les branchements aux lignes de distribution d’énergie électrique ainsi qu’aux câbles de télécommunication doivent être réalisés, dans la mesure du possible, en souterrain sur le domaine public comme sur les propriétés privées.
Dans le cas d’aménagement d’un immeuble existant ou de construction neuve adjacente à un bâtiment existant, les lignes de distribution d’énergie électrique et les câbles de télécommunication pourront être posés sur la façade dans les conditions prévues au paragraphe 12 de l’article UA 10.
5- Défense extérieure contre l’incendie
Les règles de défense extérieure contre l’incendie sont déterminées à l’annexe VI du présent règlement.

### Article UA 5 - Superficie minimale des terrains (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES)

Les constructions nouvelles doivent être implantées à l’alignement des voies et emprises publiques existantes, à modifier ou à créer ou à la limite de la marge de recul qui s'y substitue.

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Si plusieurs constructions existantes marquent un retrait par rapport à la limite du domaine public, les constructions nouvelles doivent s'implanter en tenant compte de l'alignement ainsi constitué. Il en est de même pour les extensions de constructions existantes.
Une implantation en recul minimum de 3 mètres pourra être autorisée, sous réserve des dispositions de l'article UA 7, lorsque le projet de construction intéresse :
- un îlot ou un ensemble de parcelles à remodeler, - les parcelles en "dent creuse" en cœur d’îlot, - une parcelle ayant au moins 20 mètres de front sur rue à condition que le bâtiment sur rue
comprenne des ailes en retour joignant l'alignement.
Lorsque le terrain est bordé par plusieurs voies ou emprises publiques ne formant pas intersection, une implantation en recul minimum de 3 mètres pourra être autorisée à condition que l’alignement soit respecté sur au moins une voie ou emprise publique.
Une implantation en recul minimum d’un mètre de l’alignement pourra être admise pour les bassins de piscines aménagés entre l’alignement et une construction existante implantée en retrait de cet alignement.

### Article UA 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES)

1- En bordure des voies, les constructions doivent être édifiées en ordre continu, d'une limite latérale à l'autre, sur une profondeur maximum de 15 mètres à partir de l'alignement existant.
Pour assurer cette continuité, l’immeuble à construire peut enjamber un passage ou être relié à la limite latérale par des éléments maçonnés intermédiaires, murs, annexe, cellier, garage.
Si, par application de l'article UA 6, une construction s'établit en recul de l'alignement, l'épaisseur constructible de 15 mètres recule d'autant dans la mesure où les prospects en fond de parcelle peuvent être respectés sans adaptation.
Au-delà de cette profondeur de 15 mètres, peuvent être édifiées :
a) des constructions annexes de l'habitation ou à caractère commercial, le long des limites séparatives des parcelles, sous réserve que leur hauteur n'excède pas 3,50 mètres par rapport au niveau du sol naturel du fonds servant. Ces mêmes dispositions peuvent être tolérées pour les locaux d'habitation sous réserve qu'ils prennent jour dans une cour de 30 m² de surface minimale et que les vues directes prises dans l'axe de chaque ouverture ne soient pas inférieures à 4 mètres.
Si elles ne s’implantent pas en limite, les constructions seront implantées de telle manière que la distance horizontale de tout point du bâtiment à édifier au point le plus proche de la limite séparative soit au moins égale à la moitié de la différence de niveau entre ces deux points, cette distance n'étant jamais inférieure à 4 mètres (L=H/2 ≥ 4 m).
b) des constructions principales élevées dans le plafond de l’îlot, à condition qu'elles soient éloignées des limites séparatives de telle manière que la distance horizontale de tout point du bâtiment à édifier au point le plus proche de la limite séparative soit au moins égale à la moitié de la différence de niveau entre ces deux points, cette distance n'étant jamais inférieure à 4 mètres (L=H/2 ≥ 4 m).

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2- Des adaptations aux dispositions du paragraphe 1 ci-dessus pourront être accordées lorsque le projet de construction intéresse un ensemble de parcelles ou une parcelle de grande longueur de front sur rue. Dans ce cas, il peut être imposé une implantation sur l'une des deux limites latérales. La superficie des cours visée au paragraphe 1-a pourra être réduite lorsque la configuration parcellaire le justifiera.
Par dérogation aux dispositions du paragraphe 1 ci-dessus, dans la profondeur de 15 mètres susvisée, les bassins de piscines pourront s’implanter en retrait d’une ou plusieurs limites latérales, en recul minimum d’un mètre. Au-delà de cette profondeur, les bassins de piscines pourront s’implanter en limite séparative ou en recul minimum d’un mètre.

### Article UA 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MÊME PROPRIETE)

Non réglementé

### Article UA 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres (intitulé du document : EMPRISE AU SOL)

Non réglementé

### Article UA 9 - Emprise au sol (intitulé du document : HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS)

1- Définition de la hauteur
Le point bas de référence est constitué :
- pour les constructions implantées à l’alignement : par le niveau de la rue ou de l’emprise publique ; lorsque la voie est en pente, les façades des bâtiments seront divisées en sections n'excédant pas 20 mètres de longueur et la hauteur sera mesurée au milieu de chacune d'elles ;
- pour les constructions implantées en retrait de l’alignement ou en second rang : par le terrain existant avant tous travaux d’exhaussement ou de terrassement ; lorsque le terrain est en pente, la hauteur sera calculée à partir du point le plus bas de l’implantation de la construction.
2- Hauteur maximale
Pour toute construction nouvelle, y compris les surélévations d’immeubles existants, la hauteur du bâtiment ne peut excéder trois niveaux au-dessus du rez-de-chaussée (R+3), dans la limite de 12 mètres à l’égout du toit ou de l’acrotère.
En cas d'extension, d’aménagement ou de reconstruction d'un immeuble existant dépassant la hauteur maximale autorisée, la hauteur de l’extension pourra atteindre la hauteur de l'immeuble existant.

### Article UA 10 - Hauteur maximale des constructions (intitulé du document : ASPECT EXTERIEUR DES CONSTRUCTIONS)

1- Aspect général

Les constructions devront présenter une simplicité de volume et de silhouette ainsi qu'une unité d'aspect et de matériaux compatibles avec la bonne économie de la construction. Sont notamment

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interdits tout pastiche d’une architecture anachronique ou étrangère à la région et tout élément architectural dévié de sa fonction initiale (tours, pigeonniers, ...).

Tout matériau doit être utilisé selon ses propres qualités et à l’intérieur de son domaine spécifique d’emploi. Par exemple, les parpaings doivent être enduits, les buses ne doivent pas servir de pilier de clôture et les pierres ne doivent pas être peintes.

Une architecture de facture contemporaine n’est pas à exclure, notamment pour répondre à des objectifs environnementaux (constructions privilégiant les installations de production d’énergies renouvelables, constructions remplissant des critères de performance énergétique), dans la mesure où elle répond à une mise en œuvre de qualité (conception et réalisation) et aux critères d’insertion dans le site. Des dérogations aux dispositions définies au présent article pourront ainsi être accordées de manière à mettre en œuvre les solutions architecturales et techniques les plus appropriées (traitement des façades, des toitures, des ouvertures, ...).

2- Adaptation au terrain

La disposition de la construction et son implantation devront tenir compte de la topographie originelle du terrain et, dans le secteur UAr, de l'existence de vides, s'y adapter et non l'inverse.

3- Orientation

Les constructions neuves seront généralement orientées de la même façon que les constructions existantes environnantes.

Dans les zones de ruissellement pluvial identifiées aux documents graphiques, sauf impossibilité liée à la forme de la parcelle et nonobstant toute disposition contraire du présent plan, l’orientation des constructions nouvelles sera déterminée de façon à limiter au maximum les perturbations sur l’écoulement des eaux de ruissellement.

4- Volumétrie

Une hiérarchie des volumes, dans la construction neuve, devra permettre de maintenir la notion de corps principal dominant en regard des volumes annexes. De même seront évitées les complications excessives de volumes et de décrochements, qui doivent rester à l'échelle du bâti. Cette simplicité sera notamment recherchée pour les toitures où, en tout état de cause, la toiture principale devra rester dominante.

Toute surélévation devra porter sur la totalité d'un pan de toiture et en respecter la pente initiale.

5- Couvertures

Les couvertures seront en tuiles rondes de type canal de teinte paille claire ou vieillie. Les tuiles rouges sont à proscrire. Les pentes seront comprises entre 25 et 35 %. Elles se termineront sans dépassement sur les murs pignons. Dans certains cas exceptionnels justifiés par l'architecture, d'autres matériaux pourront être envisagés.

Les débords de toiture seront choisis en fonction du type de bâtiment et de l'homogénéité de la rue, par exemple :

- génoise, - corniche, pierre, plâtre,

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- débord de chevrons.
En réhabilitation, les terrasses en toiture sont parfois nécessaires pour amener de la lumière. Les terrasses en toiture et les terrasses couvertes "Souleiadou" pourront être admises dans certains cas. Mais elles ne devront pas être prédominantes sur le volume de la toiture. Elles devront être situées à plus de 1 mètre en arrière de la ligne d'égout, être peu visibles depuis l'espace public et être proportionnées à la volumétrie du bâtiment.
Lorsqu’ils sont admis, les capteurs solaires (thermiques ou photovoltaïques) ne doivent pas être établis en superstructures verticales sur les toitures. Ils doivent être intégrés au volume général de la toiture.
6- Percements
Les pleins prédominent sur les vides.
En réhabilitation, une attention particulière sera apportée à la composition ou l'ordonnancement initial de la façade ainsi qu'à la proportion des ouvertures. Les fenêtres seront rectangulaires dans le sens de la hauteur dans une proportion de 1 x 1,5 à 1,6 et ne dépasseront que rarement un mètre de large. D'autres types de baies plus larges peuvent être prévus.
En construction neuve, les ouvertures pourront faire référence à celles de l'architecture traditionnelle tout en comportant des adaptations contemporaines. D'autres types d'ouvertures pourront être proposés mais leur disposition, leurs dimensions, le rythme qu'elles auront les unes par rapport aux autres devront résulter de l'observation des façades avoisinantes afin d'obtenir une insertion harmonieuse et cohérente du nouveau bâtiment dans le front bâti existant.
7- Façades
Le traitement des façades sera analogue au caractère dominant des façades avoisinantes. Sauf exception justifiée par l'architecture, les placages de pierres ou d'autres matériaux seront à éviter.
7-1 Traitement des façades en réhabilitation
Le décroûtage des maçonneries en moellons sera à éviter. Seuls seront laissés apparents les éléments en façade en pierre taillée appareillée (le rejointoiement sera assuré à la chaux naturelle au nu de la pierre rebrossée, les joints en creux seront à éviter) ou les constructions annexes ayant été construites pour être laissées sans enduit.
Les linteaux bois apparents sont à proscrire. Ils devront être réenduits.
Dans le cas de maçonneries mixtes (murs en moellons et éléments particuliers en pierre taillée, entourage de baies, bandeaux d'étage, chaîne d'angle, ...), les parties de pierre harpées dans la maçonnerie sont destinées à être enduites de façon à obtenir un encadrement rectiligne.
Les décors existants (bandeaux, encadrements en enduit lissé, frises, fenêtres en trompe-l’œil, ...) seront conservés ou refaits.
Les façades devront être enduites (et éventuellement badigeonnées) à la chaux naturelle aérienne ou hydraulique, à l'exclusion de tout ciment ou chaux artificielle, blanche ou maritime.

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7-2 Traitement des façades neuves
Les façades des constructions neuves seront traitées soit :
- pierre appareillée, - enduit frotassé de teinte soutenue (éviter les couleurs trop claires, le blanc est à proscrire) - béton teinté - béton peint.
D'autres types de matériaux pourront être utilisés mais leur texture, leur calepinage, leur couleur, devront résulter de l'observation des façades avoisinantes.
8- Menuiseries et huisseries extérieures
On préférera les menuiseries en bois. Elles seront peintes et non vernies ni laissées en bois apparent. La coloration sera choisie parmi les teintes traditionnelles dans la commune ou le quartier.
Les menuiseries éviteront les très petits carreaux (le cas le plus courant étant des fenêtres à 3 ou 4 carreaux par ouvrant).
Pour les volets, on évitera les modèles à barres et écharpes qui ne sont pas de style régional ; on préférera les volets à lames contrariées ou à cadres ou persiennés.
9- Détails architecturaux
Les linteaux, plates-bandes, arcs, ... éventuellement envisagés tiendront leur équilibre de la réalité constructive.
On évitera l'ajout de balcons sur des bâtiments existants, particulièrement sur rue.
Les souches de cheminées devront être situées près des faîtages sur les murs pignons ou murs de refend. Elles seront parallélépipédiques en évitant le fruit qui n'est pas de style régional. Elles seront enduites comme la maison. On évitera les couronnements en béton et on préférera les tuiles.
Les solins en produits aluminobitumineux apparents seront à éviter.
Les divers tuyaux d'évacuation autres que ceux nécessaires au drainage des eaux de pluie ne devront pas être apparents.
Les garde-corps seront en maçonnerie pleine ou en ferronnerie en évitant le bois qui n'est pas de tradition régionale. Les éléments de ferronnerie resteront simples et éviteront les imitations de styles étrangers à la région.
Les auvents en tuiles en façade sud ou principale seront évités car ils obscurcissent les pièces à vivre et ne sont pas traditionnels. On leur préférera les tonnelles-treilles métalliques à l'exclusion des pergolas bois. Lorsqu’ils seront envisagés sur une autre façade, ces auvents auront des dimensions suffisantes pour être utilisés comme porche ou terrasse abritée (minimum 1,5 mètre de profondeur). Les piliers en pierre de taille ou maçonnerie enduite auront une section minimum de 30 x 30 cm.
Les vérandas ne pourront être envisagées que sur les espaces privatifs non perceptibles depuis l'espace public, exception faite de certains commerces.

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Les treilles existantes seront conservées.
10- Annexes
Les constructions annexes au bâtiment principal ne doivent pas être constituées d’assemblage de matériaux hétéroclites et privilégieront un traitement analogue à celui de la façade principale.
11- Clôtures
Pour conserver la continuité architecturale de la rue, la clôture sur rue sera constituée d'un mur en maçonnerie pleine enduite en harmonie avec le reste de la construction, d'une hauteur suffisante pour assurer cette continuité et préserver l'intimité, modulable selon le quartier (hauteur d’œil 1,60 mètre). Dans certains cas, des grilles sur murs sont possibles. Le portail d'entrée sera proportionné à la clôture et traité de façon cohérente avec celle-ci.
12- Aménagements ou accompagnements
Les lignes électriques et téléphoniques seront établies sous câble courant sous les corniches de maison en maison et devront emprunter un tracé unique.
Les compteurs seront encastrés.
Les coffres de climatisation et autres éléments techniques en façade devront être mis à discrétion ou intégrés à l’architecture de la façade support.

### Article UA 11 - Aspect extérieur (intitulé du document : STATIONNEMENT DES VEHICULES)

1- Stationnement des véhicules motorisés

Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions ou installations nouvelles doit être assuré en dehors des voies publiques ou privées.

La superficie à prendre en compte pour le stationnement d'un véhicule est de 25 m², y compris les accès.

Les besoins minima à prendre en compte sont :

- Habitations : une place de stationnement par logement de moins de 50 m² de surface de plancher et deux places de stationnement par logement de 50 m² de surface de plancher et plus (garage ou aire aménagée), sous réserve des dispositions de l’article L151-35 du Code de l’Urbanisme concernant notamment les logements locatifs financés avec un prêt aidé par l’Etat

- Bureaux et commerces : une place pour 60 m² de surface de plancher

- Hébergements hôteliers : une place par chambre

- Autres établissements : une étude spécifique selon la nature et la fréquentation de l’établissement déterminera les besoins en stationnement

Ces dispositions ne s'appliquent pas aux aménagements et extensions qui ne créent pas de logements supplémentaires ou dont la nouvelle destination n'induit pas une fréquentation sensiblement accrue.

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La règle applicable aux constructions ou établissements non prévus ci-dessus est celle à laquelle ces établissements sont le plus directement assimilables. En cas d’impossibilité de satisfaire aux obligations en matière de réalisation de places de stationnement, il convient de se reporter aux dispositions légales rappelées aux Dispositions Générales du présent règlement.
2- Stationnement des vélos
Les besoins minima à prendre en compte sont :
- Immeubles d’habitation : une place de stationnement par logement
- Immeubles de bureaux : une place pour 30 m² de surface de plancher
- Autres établissements : une étude spécifique selon la nature et la fréquentation de l’établissement déterminera les besoins en stationnement

### Article UA 12 - Stationnement (intitulé du document : ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS)

Dans les zones de ruissellement pluvial identifiées aux documents graphiques, 20 % au moins de la surface du terrain d’assiette de la construction ou de l’opération seront constitués de surfaces non imperméabilisées.
Les surfaces libres des parcelles doivent, de préférence, être plantées. Dans la mesure du possible, les plantations existantes seront conservées ou remplacées.
Les aires de stationnement doivent être plantées à raison d’un arbre de haute tige pour 6 emplacements.
Toute plantation sera constituée d’arbustes ou d’arbres d’essences régionales et variées. Sont interdites les espèces exogènes et envahissantes telles que Herbe de la Pampa, Buddleia, Mimosa, Ailante, Robinier faux-acacia, Griffes de sorcières, Renouée du Japon, …
Concernant les aires de stationnement, l’insertion des bâtiments dans l’environnement ou encore le long des voiries et cheminements, il est recommandé d’associer une strate arbustive aux alignements d’arbres pour favoriser davantage le maintien de la biodiversité ordinaire et permettre la perméabilité de la zone.

### Article UA 13 - Espaces libres et plantations (intitulé du document : OBLIGATIONS EN MATIERE DE PERFORMANCES ENERGETIQUES ET ENVIRONNEMENTALES)

Non réglementé

### Article UA 14 - Coefficient d'occupation des sols (intitulé du document : OBLIGATIONS EN MATIERE D’INFRASTRUCTURES ET RESEAUX DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES)

Non réglementé

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CHAPITRE II - ZONE UC
CARACTERE DE LA ZONE
La zone UC correspond à une zone urbaine de densité moyenne recouvrant les quartiers de Vaureilles, Font-de-Ville, La Roque et le lotissement Saint-Joseph, développés à proximité du centre ancien, où l’ordonnancement du bâti est hétérogène mais l’alignement des constructions est souvent marqué.
La zone a vocation principale d’habitat et répond aux exigences de diversité des fonctions urbaines en admettant des activités liées à la vie urbaine tels que commerces, services et équipements publics.
INFORMATIONS UTILES
La zone est concernée en tout ou partie par :
1) un risque naturel de mouvement de terrain lié au phénomène de retrait-gonflement des argiles pour lequel on se reportera à l’annexe IV du présent règlement,
2) un risque sismique d’aléa moyen (zone de sismicité 4) pour lequel on se reportera à l’article VIII des Dispositions Générales du présent règlement,
3) les zones de ruissellement pluvial telles que repérées aux documents graphiques, pour lesquelles on se reportera au 3-1 de l’article IV des Dispositions Générales du présent règlement.
4) les espaces boisés classés au titre de l’article L113-1 du Code de l’Urbanisme tels que repérés aux documents graphiques,
5) les emplacements réservés au titre de l’article L151-41 du Code de l’Urbanisme,
6) un risque de feu de forêt d’aléa moyen tel que repéré aux documents graphiques par l’indice « f3 » pour lequel on se reportera au 3-2 de l’article IV des Dispositions Générales du présent règlement.

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Article UC 1 – OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES
Sont interdites les occupations et utilisations du sol suivantes :
- les constructions destinées à l’industrie, - les constructions destinées à l’exploitation agricole ou forestière, excepté ceux visés à l’article
UC 2 ci-après, - les constructions destinées à la fonction d’entrepôts, - la création de terrains de camping et de caravanage, - les garages collectifs de caravanes ou de résidences mobiles de loisirs, - les parcs résidentiels de loisirs, les villages de vacances et les habitations légères de loisirs, - la création de terrains pour la pratique des sports ou loisirs motorisés, - la création de parcs d’attractions et de golfs, - les dépôts de véhicules hors d’usage, - l’ouverture et l’exploitation de mines et carrières, - les parcs éoliens et photovoltaïques.

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 84042_PLU_20260305.
Page : https://edifiable.fr/plu/cucuron-84042/ua
La commune : https://edifiable.fr/plu/cucuron-84042.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/84042/zone/ua