# PLU de Cuers (Var) : zonage et règles de construction

Cuers, code INSEE 83049, 83390, 13 271 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 83049_PLU_20251211 (plan local d'urbanisme), approuvé le 11/12/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 130 pages, 12 zones, 102 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/cuers-83049/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/cuers-83049/reglement.txt
- Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/cuers-83049/plan/1.pdf

## Les 12 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU : 1AU Il s’agit d’une zone d’urbanisation future (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/cuers-83049/1au.md
- 1AUE : 1AUE Il s’agit d’une zone d’urbanisation future à vocation d’accueil d’activités économiques à caractère de commerces, artisanat, activités de services et autre (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/cuers-83049/1aue.md
- 1AUT : 1AUT Il s’agit d’une zone d’urbanisation future à vocation mixte d’hébergement hôtelier et touristique, d’équipements d’intérêt collectifs et de services public (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/cuers-83049/1aut.md
- 2AU : 2AU Il s’agit d’une zone d’urbanisation future, dont l’ouverture à l’urbanisation est subordonnée, conformément à l’article L 153-31 du code de l’urbanisme, soi (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/cuers-83049/2au.md
- A : A La zone A correspond aux espaces de la commune, équipés ou non, à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/cuers-83049/a.md
- N : N La zone N correspond aux espaces de la commune, équipés ou non, à protéger en raison, soit de la qualité des sites, milieux est espaces naturels, des paysages (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/cuers-83049/n.md
- UA : UA Il s’agit d’une zone urbaine affectée principalement à l’habitat, aux services et activités qui ont un caractère central (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/cuers-83049/ua.md
- UB : UB Il s’agit d’une zone à vocation principale d’habitat et de commerces, services et activités qui y sont liés (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/cuers-83049/ub.md
- UC : UC Il s’agit d’une zone résidentielle à vocation principale d’habitat, en individuel ou collectif, généralement en ordre discontinu (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/cuers-83049/uc.md
- UD : UD Il s’agit d’une zone à vocation d’accueil d’équipements de santé, d’action sociale, culturelle et de formation, et de résidences pour personnes âgées (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/cuers-83049/ud.md
- UE : UE Il s’agit d’une zone à vocation d’accueil d’activités économiques à caractère de commerces, artisanat, activités de services et autres activités des secteurs (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/cuers-83049/ue.md
- UM : UM Cette zone correspond à l’aérodrome militaire (3 articles) : https://edifiable.fr/plu/cuers-83049/um.md

## Permis de construire à Cuers

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 2.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Feu de foret
- Radon
- Installations industrielles classées (ICPE)
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Cuers
- Adresse : Place du Général-Magnan, 83390 Cuers
- Téléphone : 04 94 13 50 70
- Horaires : Du lundi au jeudi, de 8 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h ; Le vendredi, de 8 h à 12 h et de 13 h 30 à 16 h 30

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 83049_PLU_20251211.
Page : https://edifiable.fr/plu/cuers-83049
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/cuers-83049/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/83049