# Zone UM du plan local d'urbanisme de Cuers (83049) : ce que le règlement autorise

UM Cette zone correspond à l’aérodrome militaire. Rappel : les dispositions réglementaires applicables à toutes les zones, dites « dispositions générales », ainsi que les modalités d’application des règles d’urbanisme dans les différentes zones sont définies dans le Titre I du présent règlement.

Document en vigueur : 83049_PLU_20251211 (plan local d'urbanisme), approuvé le 11/12/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre UM du règlement, 3 articles.

## Les 3 articles du règlement, mot pour mot

### Article UM 1 - Occupations et utilisations du sol interdites (intitulé du document : DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, NATURES D’ACTIVITÉS INTERDITES)

Toutes constructions sont interdites à l’exception de celles rendues nécessaires par les besoins de la Défense nationale et de la sécurité de la navigation aérienne.

### Article UM 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions (intitulé du document : DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS ET NATURES D’ACTIVITÉS SOUMISES À DES CONDITIONS PARTICULIÈRES)

Non réglementé.

### Article UM 3 - Accès et voirie (intitulé du document : MIXITÉ FONCTIONNELLE ET SOCIALE)

Non réglementé.

SECTION 2- CARACTÉRISTIQUES ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGÈRE
Non réglementé.

URBAINE,

ARCHITECTURALE,

SECTION 3- ÉQUIPEMENTS ET RÉSEAUX
Non réglementé.

PLU CUERS - Modification n°3 - Règlement (document °4.1)

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TITRE III – DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES À URBANISER
CHAPITRE 1 – DISPOSITIONS APPLICABLES À LA ZONE 1AU
CARACTÈRE DE LA ZONE 1AU
Il s’agit d’une zone d’urbanisation future. Elle comprend : - un secteur 1AUa, au quartier Saint-Lazare, dans lequel les travaux, installations, aménagements et constructions doivent respecter les principes d’aménagement définis dans l’orientation d’aménagement et de programmation n°1 (pièce n°3), Cette zone est insuffisamment équipée en infrastructures et équipements. A ce titre, hormis des extensions limitées des constructions existantes, les nouvelles constructions pourront être autorisées lors de la réalisation d’une opération d’aménagement d’ensemble. Dans le secteur 1AUa, les travaux, installations, aménagements et constructions doivent prendre en compte la zone inondable d’aléa non défini identifiée dans l’orientation d’aménagement et de programmation n°1 (pièce xx), et le cas échéant définir les prescriptions garantissant la bonne prise en compte du risque, en s’appuyant si besoin, sur une étude hydraulique.
Rappel : les dispositions réglementaires applicables à toutes les zones, dites « dispositions générales », ainsi que les modalités d’application des règles d’urbanisme dans les différentes zones sont définies dans le Titre I du présent règlement.
PLU CUERS - Modification n°3 - Règlement (document °4.1)

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SECTION 1- USAGE DES SOLS ET DESTINATION DES CONSTRUCTIONS

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 83049_PLU_20251211.
Page : https://edifiable.fr/plu/cuers-83049/um
La commune : https://edifiable.fr/plu/cuers-83049.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/83049/zone/um