# Zone NES du plan local d'urbanisme de Cuillé (53088) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 53088_PLU_20191128 (plan local d'urbanisme), approuvé le 28/11/2019, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre NES du règlement, 3 rubriques.

## Les 3 rubriques du règlement, mot pour mot

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

### Rubrique NES 3 - Implantation des constructions (intitulé du document : Figure 1: Exemple d'implantation possible)

Une implantation en recul de la voie, d’un maximum de 6m, peut être admise à condition de marquer la continuité sur rue :
 par le maintien d’éléments existants tels que des bâtiments annexes ou clôtures traditionnelles pouvant être employés conjointement,
 par la création de murs, et murets de clôtures qui vont venir marquer la continuité bâtie,

Figure 2: Exemple d'implantation possible en recul de l’alignement
Des implantations différentes peuvent être admises pour :  des raisons de sécurité (visibilité,…),  tenir compte d’une topographie très accidentée (talus,…) ou d’une configuration parcellaire particulière (façade très étroite sur rue,…),  étendre une habitation existante qui n’est pas à l’alignement de la voie,  les constructions annexes et les équipements techniques de type abribus, transformateurs électriques,…  des opérations d’ensemble dont le parti urbanistique est justifié à condition de démontrer des qualités d’intégration urbaine,  des démarches bioclimatiques justifiées et globales (intégrant une réflexion à la fois sur la volumétrie, les matériaux, l’isolation, le positionnement des ouvertures, la protection d’ombres portées de constructions voisines)
 les constructions nouvelles à condition d’être implantées à l’arrière d’une habitation d’ores et déjà existante et de mutualiser les accès sur la rue principale
Figure 3: Exemple d'implantation possible, prenant en compte les vis-à-vis avec les constructions existantes en front de rue

 En l’absence de ligne bâtie dominante, toute construction nouvelle peut être implantée soit à l’alignement, soit en retrait par rapport à l’alignement de la voie. En cas de retrait, l’implantation de la nouvelle construction devra prendre appui sur l’implantation de l’une ou l’autre maison voisine.
 Les constructions à usage d’habitation peuvent s'implanter sur une ou plusieurs limites séparatives aboutissant à la principale voie desservant la parcelle.
 Lorsqu’une construction (annexes et extensions comprises) est implantée en recul par rapport aux limites séparatives, celui-ci doit être d’au moins 2 m pour les façades ouvertes.
 Dans le cas de constructions réalisées à l’arrière d’une rangée de constructions existantes le long d’une voie, les divisions parcellaires contiguës visant à détacher plus
d’un terrain à bâtir devront regrouper leurs accès en un seul point sur la voie d’accès commune, et devront recueillir l’accord du service gestionnaire de la voie.

Figure 5 : Exemple d'implantation possible

### Rubrique NES 6 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère (intitulé du document : UA- Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère)

Les projets devront être compatibles avec les principes définis dans le document n°3 : Orientation d’Aménagement et de Programmation thématique : A5. Travailler sur l’intégration paysagère des constructions à usage d’habitation B1. Préserver et mettre en valeur l’architecture traditionnelle du bourg D1. Privilégier des implantations économes en énergies D3. Travailler sur une bonne intégration des installations solaires
Les projets doivent présenter une bonne intégration dans leur environnement par la qualité et l’harmonie de leur aspect, le rythme des ouvertures et la coloration des façades, l’intégration au site et à l’architecture locale.

1) Caractéristiques architecturales
Dispositions générales
Pour des démarches relevant d’une architecture contemporaine et/ou d’une démarche environnementale et énergétique poussée, on pourra admettre d’autres matériaux que ceux définis au présent article :
 en toiture : vitrages, zinc, matériaux translucides, toitures végétales, panneaux solaires  en façades : bardages, notamment pour les isolations thermiques extérieures (à
l’exception des façades en pierre de taille qui ne doivent pas être recouvertes)
On pourra également admettre des positionnements et dimensions différentes de celles définies au présent article pour les ouvertures (fenêtres, baies, lucarnes,….) et les volumétries bâties (toitures terrasse, toitures courbes,…).
Ces dérogations ne sont possibles qu’à condition que le projet :
 justifie d’une démarche globale intégrant une réflexion à la fois sur la volumétrie, les matériaux, l’isolation, le positionnement des ouvertures, la protection d’ombres portées de constructions voisines,
 démontre une recherche et une qualité d’intégration dans le paysage et avec les constructions voisines.
Les extensions et annexes devront être en harmonie avec la construction principale.
L’emploi à nu de matériaux destinés à être enduits est interdit (parpaing, brique creuse,…).
Dispositions particulières applicables aux constructions neuves
Façades des constructions neuves
 La teinte des façades doit s’harmoniser avec l’environnement bâti et les paysages. Les couleurs doivent être en harmonie avec les teintes du bâti traditionnel.
Toitures des constructions neuves
 Les toitures en pente du corps principal des constructions à usage d’habitation devront présenter une pente minimum de 35° comptés à partir de l’horizontale.
 Toutefois, sous réserve d'être en harmonie avec les bâtiments situés dans l'environnement immédiat, cet angle minimum peut être inférieur pour les extensions.
 Les couvertures en pente des habitations, doivent être réalisées en ardoises ou en matériaux d’aspect, de taille et de teinte similaire.
 Les toitures des annexes et extensions doivent être en harmonie avec celle de la construction principale, d’autres matériaux peuvent cependant être utilisés à l’exception de la tôle ondulée pour les constructions visibles depuis l’espace public. La tôle métallique nervurée prépeinte (« bac acier ») est autorisée sous réserve d’une bonne intégration architecturale et paysagère.
 Les toitures terrasse sont autorisées si la conception architecturale du bâtiment le justifie et sous réserve d’une bonne intégration au relief et à l’environnement.
 Les panneaux solaires sont autorisés en toiture, à condition de s’intégrer dans leur environnement.

Dispositions particulières à la réhabilitation du bâti ancien de caractère
Sont considérée comme anciennes les constructions datant d’avant 1950
Façades du bâti ancien :
 L’isolation thermique par recouvrement extérieur des façades en pierre de taille et des façades d’avant 1950 donnant sur le domaine public est autorisée à condition de préserver et de mettre en valeur les détails architecturaux, décors et modénatures de la façade existante.
 Dans le cas contraire, l’isolation par l’intérieur sera imposée afin de préserver le caractère du bâti traditionnel.
Toiture du bâti ancien :
 Les couvertures en pente des habitations, doivent être réalisées en ardoises ou en matériaux d’aspect, de taille et de teinte similaire.
 En cas d’extension ou de réhabilitation de bâtiments couverts en d’autres matériaux, la couverture peut être exécutée en reprenant des matériaux similaires à ceux d’origine, à l’exception de la tôle ondulée.
 Les plaques en fibrociments et tôles ondulées sont interdites.

Clôtures
 Les clôtures doivent être compatibles avec les principes exposés dans l’orientation d’aménagement de programmation thématique A5c.
 Les clôtures, si elles sont nécessaires, doivent présenter une simplicité d'aspect respectant l'environnement et le bâtiment.
 Les clôtures (ainsi que les portails, portillons et accessoires) devront présenter une couleur en harmonie avec celle de la façade bâtie et/ou des menuiseries du bâtiment.
Clôtures donnant sur l’espace public :
 Elles doivent être constituées soit : o d’un mur en pierres apparentes d’une hauteur maximale d’1m80, o d’un muret d’1m50 de hauteur maximum surmonté d’une grille et/ou d’un grillage sur piquets métalliques ou lisses en bois ajourées,
 L’ensemble peut être doublé ou non d’une haie d’essences locales  Les clôtures opaques de types plaques de ciment brut, murs non enduits, panneaux de
bois, toiles, pare-vues sont interdites.  Des clôtures différentes peuvent être proposées dans le cas d’opérations d’ensemble
dont le parti urbanistique est justifié à condition de démontrer des qualités d’intégration urbaine.
Clôtures en limites séparatives :
 Elles peuvent être identiques à celles situées en bordure du domaine public, mais peuvent également être différentes : grillage sur piquets métalliques, haie, murs etc.
 Leur hauteur ne doit pas dépasser 2 mètres.  Les clôtures de types toiles/bâches plastiques et pare-vues plastifiés restent interdites.
Prescriptions concernant les éléments de paysage, de patrimoine et secteurs écologiques
 Pour les dispositions applicables aux éléments repérés au titre des articles L.151-19 et L.151-23 du code de l’urbanisme (éléments de patrimoine bâtis, haies, alignements d’arbres, arbres remarquables, parcs et jardins, chemins de randonnés à préserver,…), se référer aux dispositions générales du règlement

2) Obligations en matière de performance énergétique :
Les projets doivent être compatibles avec les principes détaillés dans les orientations d’aménagement et de programmation thématiques :
 D1 : Privilégier des implantations économes en énergies.  D3 : Travailler sur une bonne intégration des installations solaires
 Pour les opérations d’aménagement d’ensemble, le demandeur doit démontrer l’optimisation de l’ensoleillement des constructions dans la conception des aménagements : simulation des ombres portées des constructions, orientations favorables des voies,…,
 Les nouvelles constructions doivent être implantées de telle manière que les façades des bâtiments existants sur les parcelles voisines et orientées au sud soient le moins possible ombragées.
 La volumétrie des constructions doit être la plus simple possible pour éviter les déperditions de chaleur.

Les projets devront être compatibles avec les principes définis dans le document n°3 : Orientation d’Aménagement et de Programmation thématique : A5. Travailler sur l’intégration paysagère des constructions à usage d’habitation D1. Privilégier des implantations économes en énergies D3. Travailler sur une bonne intégration des installations solaires
Les projets doivent présenter une bonne intégration dans leur environnement par la qualité et l’harmonie de leur aspect, le rythme des ouvertures et la coloration des façades, l’intégration au site et à l’architecture locale.
1) Caractéristiques architecturales
Dispositions générales
Pour des démarches relevant d’une architecture contemporaine et/ou d’une démarche environnementale et énergétique poussée, on pourra admettre d’autres matériaux que ceux définis au présent article :
 en toiture : vitrages, zinc, matériaux translucides, toitures végétales, panneaux solaires  en façades : bardages, notamment pour les isolations thermiques extérieures (à
l’exception des façades en pierre de taille qui ne doivent pas être recouvertes)
On pourra également admettre des positionnements et dimensions différentes de celles définies au présent article pour les ouvertures (fenêtres, baies, lucarnes,….) et les volumétries bâties (toitures terrasse, toitures courbes,…).
Ces dérogations ne sont possibles qu’à condition que le projet :
 justifie d’une démarche globale intégrant une réflexion à la fois sur la volumétrie, les matériaux, l’isolation, le positionnement des ouvertures, la protection d’ombres portées de constructions voisines,
 démontre une recherche et une qualité d’intégration dans le paysage et avec les constructions voisines.
Les extensions et annexes devront être en harmonie avec la construction principale.
L’emploi à nu de matériaux destinés à être enduits est interdit (parpaing, brique creuse,…).
Dispositions particulières
Façades
 La teinte des façades doit s’harmoniser avec l’environnement bâti et les paysages. Les couleurs doivent être en harmonie avec les teintes du bâti traditionnel.
Toitures
 Les toitures en pente du corps principal des constructions à usage d’habitation devront présenter une pente minimum de 35° comptés à partir de l’horizontale.
 Toutefois, sous réserve d'être en harmonie avec les bâtiments situés dans l'environnement immédiat, cet angle minimum peut être inférieur pour les extensions.
 Les couvertures en pente des habitations, doivent être réalisées en ardoises ou en matériaux d’aspect, de taille et de teinte similaire.
 Les toitures des annexes et extensions doivent être en harmonie avec celle de la construction principale, d’autres matériaux peuvent cependant être utilisés à l’exception de la tôle ondulée pour les constructions visibles depuis l’espace public. La tôle métallique nervurée prépeinte (« bac acier ») est autorisée sous réserve d’une bonne intégration architecturale et paysagère.
 Les toitures terrasse sont autorisées si la conception architecturale du bâtiment le justifie et sous réserve d’une bonne intégration au relief et à l’environnement.
 Les panneaux solaires sont autorisés en toiture, à condition de s’intégrer dans leur environnement.

Clôtures
 Les clôtures doivent être compatibles avec les principes exposés dans l’orientation d’aménagement de programmation thématique A5c.
 Les clôtures, si elles sont nécessaires, doivent présenter une simplicité d'aspect respectant l'environnement et le bâtiment.
 Les clôtures (ainsi que les portails, portillons et accessoires) devront présenter une couleur en harmonie avec celle de la façade bâtie et/ou des menuiseries du bâtiment.
Clôtures donnant sur l’espace public :
 La hauteur des clôtures donnant sur la voie principale de desserte de l’habitation est limitée à 1m50. Les autres présenteront une hauteur maximale de 1m80.
 Les clôtures opaques de types plaques de ciment brut, murs non enduits, panneaux de bois, toiles, pare-vues sont interdites.
Clôtures en limites séparatives :
 Leur hauteur ne doit pas dépasser 2 mètres.  Les clôtures de types toiles et pare-vues plastifiés restent interdites.

Prescriptions concernant les éléments de paysage, de patrimoine et secteurs écologiques
 Pour les dispositions applicables aux éléments repérés au titre des articles L.151-19 et L.151-23 du code de l’urbanisme (éléments de patrimoine bâtis, haies, alignements d’arbres, arbres remarquables, parcs et jardins, chemins de randonnées à préserver,…), se référer aux dispositions générales du règlement

2) Obligations en matière de performance énergétique :
Les projets doivent être compatibles avec les principes détaillés dans les orientations d’aménagement et de programmation thématiques :
 D1 : Privilégier des implantations économes en énergies.  D3 : Travailler sur une bonne intégration des installations solaires  Pour les opérations d’aménagement d’ensemble, le demandeur doit démontrer l’optimisation de l’ensoleillement des constructions dans la conception des aménagements : simulation des ombres portées des constructions, orientations favorables des voies,…,  Les nouvelles constructions doivent être implantées de telle manière que les façades des bâtiments existants sur les parcelles voisines et orientées au sud soient le moins possible ombragées.  La volumétrie des constructions doit être la plus simple possible pour éviter les déperditions de chaleur.

Les projets devront être compatibles avec les principes définis dans le document n°3 : Orientation d’Aménagement et de Programmation thématique : A3. Travailler sur l’intégration paysagère des bâtiments d’activités A4. Travailler sur l’intégration paysagère de la future zone artisanale en entrée de bourg D1. Privilégier des implantations économes en énergies D3. Travailler sur une bonne intégration des installations solaires

Les projets doivent présenter une bonne intégration dans leur environnement par la qualité et l’harmonie de leur aspect, le rythme des ouvertures et la coloration des façades, l’intégration au site et à l’architecture locale.

1) Caractéristiques architecturales Façades
 La teinte des façades doit s’harmoniser avec l’environnement bâti et les paysages. Toitures
 On ne doit pas employer de matériaux de teinte vive ou criarde.
Clôtures  Les clôtures doivent être compatibles avec les principes exposés dans l’orientation d’aménagement de programmation thématique A5c.  Les grillages doivent être de teinte sombre et d’une hauteur maximum de 2,5 m.
Prescriptions concernant les éléments de paysage, de patrimoine et secteurs écologiques  Pour les dispositions applicables aux éléments repérés au titre des articles L.151-19 et L.151-23 du code de l’urbanisme (éléments de patrimoine bâtis, haies, alignements d’arbres, arbres remarquables, parcs et jardins, chemins de randonnées à préserver,…), se référer aux dispositions générales du règlement
2) Obligations en matière de performance énergétique :
Les projets doivent être compatibles avec les principes détaillés dans les orientations d’aménagement et de programmation thématiques :
 D1 : Privilégier des implantations économes en énergies.  D3 : Travailler sur une bonne intégration des installations solaires  Les nouvelles constructions doivent être implantées de telle manière que les façades des bâtiments existants sur les parcelles voisines et orientées au sud soient le moins possible ombragées.  La volumétrie des constructions doit être la plus simple possible pour éviter les déperditions de chaleur.

Les projets devront être compatibles avec les principes définis dans le document n°3 : Orientation d’Aménagement et de Programmation thématique : A3. Travailler sur l’intégration paysagère des bâtiments d’activités A4. Travailler sur l’intégration paysagère de la future zone artisanale en entrée de bourg A5. Travailler sur l’intégration paysagère des constructions à usage d’habitation D1. Privilégier des implantations économes en énergies D3. Travailler sur une bonne intégration des installations solaires

Les projets doivent présenter une bonne intégration dans leur environnement par la qualité et l’harmonie de leur aspect, de leur volumétrie, de la coloration des façades, et d’une bonne implantation sur site.

1) Caractéristiques architecturales
Dispositions applicables au secteur 1AUh
Dispositions générales
Pour des démarches relevant d’une architecture contemporaine et/ou d’une démarche environnementale et énergétique poussée, on pourra admettre d’autres matériaux que ceux définis au présent article :
 en toiture : vitrages, zinc, matériaux translucides, toitures végétales, panneaux solaires  en façades : bardages, notamment pour les isolations thermiques extérieures (à
l’exception des façades en pierre de taille qui ne doivent pas être recouvertes)
On pourra également admettre des positionnements et dimensions différentes de celles définies au présent article pour les ouvertures (fenêtres, baies, lucarnes,….) et les volumétries bâties (toitures terrasse, toitures courbes,…).
Ces dérogations ne sont possibles qu’à condition que le projet :
 justifie d’une démarche globale intégrant une réflexion à la fois sur la volumétrie, les matériaux, l’isolation, le positionnement des ouvertures, la protection d’ombres portées de constructions voisines,
 démontre une recherche et une qualité d’intégration dans le paysage et avec les constructions voisines.
Les extensions et annexes devront être en harmonie avec la construction principale.
L’emploi à nu de matériaux destinés à être enduits est interdit (parpaing, brique creuse,…).

Dispositions particulières applicables à toutes les constructions
Façades
 La teinte des façades doit s’harmoniser avec l’environnement bâti et les paysages. Les couleurs doivent être en harmonie avec les teintes du bâti traditionnel.
Toitures
 Les toitures en pente du corps principal des constructions à usage d’habitation devront présenter une pente minimum de 35° comptés à partir de l’horizontale.
 Toutefois, sous réserve d'être en harmonie avec les bâtiments situés dans l'environnement immédiat, cet angle minimum peut être inférieur pour les extensions.
 Les couvertures en pente des habitations, doivent être réalisées en ardoises ou en matériaux d’aspect, de taille et de teinte similaire.
 Les toitures des annexes doivent être en harmonie avec celles de la construction principale, d’autres matériaux peuvent cependant être utilisés à l’exception de la tôle ondulée pour les constructions visibles depuis l’espace public. La tôle métallique nervurée prépeinte (« bac acier ») est autorisée sous réserve d’une bonne intégration architecturale et paysagère.
 Les toitures terrasse sont autorisées si la conception architecturale du bâtiment le justifie et sous réserve d’une bonne intégration au relief et à l’environnement.
 Les panneaux solaires sont autorisés en toiture, à condition de s’intégrer dans leur environnement.
Clôtures
 Les clôtures doivent être compatibles avec les principes exposés dans l’orientation d’aménagement de programmation thématique A4c.
 Les clôtures, si elles sont nécessaires, doivent présenter une simplicité d'aspect respectant l'environnement et le bâtiment.
 Les clôtures (ainsi que les portails, portillons et accessoires) devront présenter une couleur en harmonie avec celle de la façade bâtie et/ou des menuiseries du bâtiment.

Dispositions applicables aux secteurs 1AUy et 1AUl: Les projets doivent présenter une bonne intégration dans leur environnement par la qualité et l’harmonie de leur aspect, le rythme des ouvertures et la coloration des façades, l’intégration au site et à l’architecture locale. Façades
 La teinte des façades doit s’harmoniser avec l’environnement bâti et les paysages. Toitures
 On ne doit pas employer de matériaux de teinte vive ou criarde.
Clôtures  Les clôtures doivent être compatibles avec les principes exposés dans l’orientation d’aménagement de programmation thématique A4c.

Prescriptions concernant les éléments de paysage, de patrimoine et secteurs écologiques  Pour les dispositions applicables aux éléments repérés au titre des articles L.151-19 et L.151-23 du code de l’urbanisme : éléments de patrimoine bâtis à préserver, éléments de type haies et alignements d’arbres à préserver et chemins de randonnées à préserver se référer aux dispositions générales du règlement
2) Obligations en matière de performance énergétique : Les projets doivent être compatibles avec les principes détaillés dans les orientations d’aménagement et de programmation thématiques :
 D1 : Privilégier des implantations économes en énergies.  D3 : Travailler sur une bonne intégration des installations solaires  Pour les opérations d’aménagement d’ensemble, le demandeur doit démontrer l’optimisation de l’ensoleillement des constructions dans la conception des aménagements : simulation des ombres portées des constructions, orientations favorables des voies,…,
 Les nouvelles constructions doivent être implantées de telle manière que les façades des bâtiments existants sur les parcelles voisines et orientées au sud soient le moins possible ombragées.
 La volumétrie des constructions doit être la plus simple possible pour éviter les déperditions de chaleur.

Les projets devront être compatibles avec les principes définis dans le document n°3 : Orientation d’Aménagement et de Programmation thématique : A1. Préserver les haies bocagères A5. Travailler sur l’intégration paysagère des constructions à usage d’habitation B2. Préserver et mettre en valeur le patrimoine rural D1. Privilégier des implantations économes en énergies D3. Travailler sur une bonne intégration des installations solaires
Les projets doivent présenter une bonne intégration dans leur environnement par la qualité et l’harmonie de leur aspect, le rythme des ouvertures et la coloration des façades, l’intégration au site et à l’architecture locale.
1) Caractéristiques architecturales Dispositions générales Pour des démarches relevant d’une architecture contemporaine et/ou d’une démarche environnementale et énergétique poussée, on pourra admettre d’autres matériaux que ceux définis au présent article :
 en toiture : vitrages, zinc, matériaux translucides, toitures végétales, panneaux solaires  en façades : bardages, notamment pour les isolations thermiques extérieures (à
l’exception des façades en pierre de taille) On pourra également admettre des positionnements et dimensions différentes de celles définies au présent article pour les ouvertures (fenêtres, baies, lucarnes,….) et les volumétries bâties (toitures terrasse, toitures courbes,…).
Ces dérogations ne sont possibles qu’à condition que le projet :
 justifie d’une démarche globale intégrant une réflexion à la fois sur la volumétrie, les matériaux, l’isolation, le positionnement des ouvertures, la protection d’ombres portées de constructions voisines,
 démontre une recherche et une qualité d’intégration dans le paysage et avec les constructions voisines.

Les extensions et annexes devront être en harmonie avec la construction principale. L’emploi à nu de matériaux destinés à être enduits est interdit (parpaing, brique creuse,…).

Dispositions particulières applicables aux constructions neuves
Façades
 La teinte des façades doit s’harmoniser avec l’environnement bâti et les paysages. Les couleurs doivent être en harmonie avec les teintes du bâti traditionnel.
Toitures
 Les toitures en pente du corps principal des constructions à usage d’habitation devront présenter une pente minimum de 35° comptés à partir de l’horizontale.
 Toutefois, sous réserve d'être en harmonie avec les bâtiments situés dans l'environnement immédiat, cet angle minimum peut être inférieur pour les extensions.
 Les couvertures en pente des habitations, doivent être réalisées en ardoises ou en matériaux d’aspect, de taille et de teinte similaire.
 La toiture des annexes doivent être en harmonie avec celle de la construction principale, d’autres matériaux peuvent cependant être utilisés à l’exception de la tôle ondulée pour les constructions visibles depuis l’espace public. La tôle métallique nervurée prépeinte (« bac acier ») est autorisée sous réserve d’une bonne intégration architecturale et paysagère.
 Les toitures terrasse sont autorisées si la conception architecturale du bâtiment le justifie et sous réserve d’une bonne intégration au relief et à l’environnement.
 Les panneaux solaires sont autorisés en toiture, à condition de s’intégrer dans leur environnement.
Dispositions particulières à la réhabilitation du bâti ancien de caractère
Sont considérée comme anciennes les constructions datant d’avant 1950
Façades du bâti ancien :
 L’isolation thermique par recouvrement extérieur des façades en pierre de taille et des façades d’avant 1950 donnant sur le domaine public est autorisée à condition de préserver et de mettre en valeur les détails architecturaux, décors et modénatures de la façade existante.
 Dans le cas contraire, l’isolation par l’intérieur sera imposée afin de préserver le caractère du bâti traditionnel.
Toiture du bâti ancien :
 Les couvertures en pente des habitations, doivent être réalisées en ardoises ou en matériaux d’aspect, de taille et de teinte similaire.
 En cas d’extension ou de réhabilitation de bâtiments couverts en d’autres matériaux, la couverture peut être exécutée en reprenant des matériaux similaires à ceux d’origine, à l’exception de la tôle ondulée.
 Les plaques en fibrociments et tôles ondulées sont interdites.
Clôtures
 Les clôtures doivent être compatibles avec les principes exposés dans l’orientation d’aménagement de programmation thématique A5c.
 Les clôtures, si elles sont nécessaires, doivent présenter une simplicité d'aspect respectant l'environnement et le bâtiment.
 Les clôtures à vocation agricole ne sont pas règlementées

Prescriptions concernant les éléments de paysage, de patrimoine et secteurs écologiques
 Pour les dispositions applicables aux éléments repérés au titre des articles L.151-19 et L.151-23 du code de l’urbanisme : éléments de patrimoine bâtis à préserver, éléments de type parc et jardins potagers à préserver et chemins de randonnées à préserver se référer aux dispositions générales du règlement
2) Obligations en matière de performance énergétique :
Les projets doivent être compatibles avec les principes détaillés dans les orientations d’aménagement et de programmation thématiques :
 D1 : Privilégier des implantations économes en énergies.  D3 : Travailler sur une bonne intégration des installations solaires  Les nouvelles constructions doivent être implantées de telle manière que les façades des bâtiments existants sur les parcelles voisines et orientées au sud soient le moins possible ombragées.  La volumétrie des constructions doit être la plus simple possible pour éviter les déperditions de chaleur.

### Rubrique NES 7 - Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis (intitulé du document : UA- Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions)

Les projets devront être compatibles avec les principes définis dans le document n°3 : Orientation d’Aménagement et de Programmation thématique : C2. Mettre en valeur les espaces publics existants C3. Sécuriser et paysager les traversées de bourg C4. Intégrer et valoriser les zones humides dans l’espace public D2. Faciliter une bonne gestion des eaux pluviales

1) Obligations en matière de surfaces non imperméabilisées
Les projets doivent être compatibles avec les principes détaillés dans l’orientation d’aménagement et de programmation thématique D2 : Faciliter une bonne gestion des eaux pluviales.
 Les surfaces imperméabilisées doivent être réduites au maximum en évitant toute imperméabilisation non nécessaire et en utilisant autant que possible des revêtements de sol poreux.
 Au moins 25% de la superficie de l’unité foncière devra être traitée en pleine terre ou revêtue de matériaux poreux. Les unités foncières en deçà de 400 m² ne feront l’objet d’aucune obligation en la matière.

2) Obligations en matière de réalisation d’espaces libres et de plantation, d’aires de jeux et de loisirs
 Dans les nouveaux groupes d’habitations, un espace libre collectif devra être aménagé de façon à valoriser le cadre de vie de l'opération.
 Toutefois, il n’est pas exigé de création de nouvel espace libre collectif si on justifie de la présence à proximité immédiate d’un espace collectif déjà existant ou programmé (par exemple dans le cas de la réalisation d’une opération d’ensemble en plusieurs tranches), facilement accessible à pied. Dans ce cas, le projet devra être conçu de façon à faciliter l’accès à cet espace collectif déjà existant.
 Intégrer le végétal au sein de ces espaces de projets sous la forme d’éléments paysagers : clôtures, haies, bosquets, bordures, plantations de pieds de construction.
 Les plantations doivent être constituées d’essences locales : (se référer aux préconisations de l’OAP A5c)
 En cas de division parcellaire, les espaces libres doivent être composés de manière à préserver l’intimité des espaces privatifs autour des constructions déjà existantes
 Les espaces publics végétalisés doivent être plantés d’arbres ou arbustes.  Veiller à une bonne intégration des espaces groupés de stationnement au sein de la
zone. Limiter la présence de l’automobile en intégrant des éléments végétaux (arbres, haies, plantations etc.) ou en utilisant des murs et murets de caractère traditionnel pour les dissimuler dans leur environnement.  Pour les espaces de stationnement de plus de 10 places, il pourra être exigé que les places les moins fréquentées soient traitées en matériaux perméables.

Prescriptions concernant les éléments de paysage, de patrimoine et secteurs écologiques
 Pour les dispositions applicables aux éléments repérés au titre des articles L.151-19 et L.151-23 du code de l’urbanisme : éléments de patrimoine bâtis à préserver, éléments de type haies et alignements d’arbres à préserver et chemins de randonnés à préserver se référer aux dispositions générales du règlement

Les projets devront être compatibles avec les principes définis dans le document n°3 : Orientation d’Aménagement et de Programmation thématique :
C2. Mettre en valeur les espaces publics existants
C3. Sécuriser et paysager les traversées de bourg
C4. Intégrer et valoriser les zones humides dans l’espace public
D2. Faciliter une bonne gestion des eaux pluviales
1) Obligations en matière de surfaces non imperméabilisées
Les projets doivent être compatibles avec les principes détaillés dans l’orientation d’aménagement et de programmation thématique D2 : Faciliter une bonne gestion des eaux pluviales.
 Les surfaces imperméabilisées doivent être réduites au maximum en évitant toute imperméabilisation non nécessaire et en utilisant autant que possible des revêtements de sol poreux.
 Au moins 25% de la superficie de l’unité foncière devra être traitée en pleine terre ou revêtue de matériaux poreux. Les unités foncières en deçà de 400 m² ne feront l’objet d’aucune obligation en la matière.

2) Obligations en matière de réalisation d’espaces libres et de plantation, d’aires de jeux et de loisirs
 Dans les nouveaux groupes d’habitations, un espace libre collectif devra être aménagé de façon à valoriser le cadre de vie de l'opération.
 Toutefois, il n’est pas exigé de création de nouvel espace libre collectif si on justifie de la présence à proximité immédiate d’un espace collectif déjà existant ou programmé (par exemple dans le cas de la réalisation d’une opération d’ensemble en plusieurs tranches), facilement accessible à pied. Dans ce cas, le projet devra être conçu de façon à faciliter l’accès à cet espace collectif déjà existant.
 Intégrer le végétal au sein de ces espaces de projets sous la forme d’éléments paysagers : clôtures, haies, bosquets, bordures, plantations de pieds de construction.
 Les plantations doivent être constituées d’essences locales : (se référer aux préconisations de l’OAP A5c)
 En cas de division parcellaire, les espaces libres doivent être composés de manière à préserver l’intimité des espaces privatifs autour des constructions déjà existantes.
 Les espaces publics végétalisés doivent être plantés d’arbres ou arbustes.  Veiller à une bonne intégration des espaces groupés de stationnement au sein de la
zone. Limiter la présence de l’automobile en intégrant des éléments végétaux (arbres, haies, plantations etc.) ou en utilisant des murs et murets de caractère traditionnel pour les dissimuler dans leur environnement.  Pour les espaces de stationnement de plus de 10 places, il pourra être exigé que les places les moins fréquentées soient traitées en matériaux perméables.

Prescriptions concernant les éléments de paysage, de patrimoine et secteurs écologiques
 Pour les dispositions applicables aux éléments repérés au titre des articles L.151-19 et L.151-23 du code de l’urbanisme : éléments de patrimoine bâtis à préserver, éléments de type haies et alignements d’arbres à préserver et chemins de randonnées à préserver se référer aux dispositions générales du règlement

Les projets devront être compatibles avec les principes définis dans le document n°3 : Orientation d’Aménagement et de Programmation thématique : C3. Sécuriser et paysager les traversées de bourg D2. Faciliter une bonne gestion des eaux pluviales
1) Obligations en matière de surfaces non imperméabilisées  Les projets doivent être compatibles avec les principes détaillés dans l’orientation
d’aménagement et de programmation thématique D2 : Faciliter une bonne gestion des eaux pluviales.  Les surfaces imperméabilisées doivent être réduites au maximum en évitant toute imperméabilisation non nécessaire et en utilisant autant que possible des revêtements de sol poreux.
2) Obligations en matière de réalisation d’espaces libres et de plantation, d’aires de jeux et de loisirs
 Les plantations doivent être constituées d’essences locales : (se référer aux préconisations de l’OAP A5c)
 Pour les espaces de stationnement de plus de 10 places, il pourra être exigé que les places les moins fréquentées soient traitées en matériaux perméables.
Prescriptions concernant les éléments de paysage, de patrimoine et secteurs écologiques
 Pour les dispositions applicables aux éléments repérés au titre des articles L.151-19 et L.151-23 du code de l’urbanisme : éléments de patrimoine bâtis à préserver, éléments de type haies et alignements d’arbres à préserver et chemins de randonnées à préserver se référer aux dispositions générales du règlement

Les projets devront être compatibles avec les principes définis dans le document n°3 : Orientation d’Aménagement et de Programmation thématique : A4. Travailler sur l’intégration paysagère de la future zone artisanale en entrée de bourg C3. Sécuriser et paysager les traversées de bourg C4. Intégrer et valoriser les zones humides dans l’espace public D2. Faciliter une bonne gestion des eaux pluviales

1) Obligations en matière de surfaces non imperméabilisées
Les projets doivent être compatibles avec les principes détaillés dans l’orientation d’aménagement et de programmation thématique D2 : Faciliter une bonne gestion des eaux pluviales.

Dispositions applicables sur le secteur 1AUh :
 Les surfaces imperméabilisées doivent être réduites au maximum en évitant toute imperméabilisation non nécessaire et en utilisant autant que possible des revêtements de sol poreux.
 Au moins 25% de la superficie de l’unité foncière devra être traitée en pleine terre ou revêtue de matériaux poreux. Les unités foncières en deçà de 400 m² ne feront l’objet d’aucune obligation en la matière.
Dispositions applicables sur les secteurs 1AUy et 1AUl :
 Les surfaces imperméabilisées doivent être réduites au maximum en évitant toute imperméabilisation non nécessaire et en utilisant autant que possible des revêtements de sol poreux.

2) Obligations en matière de réalisation d’espaces libres et de plantation, d’aires de jeux et de loisirs
Dispositions applicables sur le secteur 1AUh :
 Dans les nouveaux groupes d’habitations, un espace libre collectif devra être aménagé de façon à valoriser le cadre de vie de l'opération.
 Toutefois, il n’est pas exigé de création de nouvel espace libre collectif si on justifie de la présence à proximité immédiate d’un espace collectif déjà existant ou programmé (par exemple dans le cas de la réalisation d’une opération d’ensemble en plusieurs tranches), facilement accessible à pied. Dans ce cas, le projet devra être conçu de façon à faciliter l’accès à cet espace collectif déjà existant.
 Intégrer le végétal au sein de ces espaces de projets sous la forme d’éléments paysagers : clôtures, haies, bosquets, bordures, plantations de pieds de construction.
 Les plantations doivent être constituées d’essences locales : (se référer aux préconisations de l’OAP A5c)
 En cas de division parcellaire, les espaces libres doivent être composés de manière à préserver l’intimité des espaces privatifs autour des constructions déjà existantes
 Les espaces publics végétalisés doivent être plantés d’arbres ou arbustes.  Veiller à une bonne intégration des espaces groupés de stationnement au sein de la
zone. Limiter la présence de l’automobile en intégrant des éléments végétaux (arbres, haies, plantations etc.) ou en utilisant des murs et murets de caractère traditionnel pour les dissimuler dans leur environnement.  Pour les espaces de stationnement de plus de 10 places, il pourra être exigé que les places les moins fréquentées soient traitées en matériaux perméables.
Dispositions applicables sur les secteurs 1AUy et 1AUl :
 Les plantations doivent être constituées d’essences locales : (se référer aux préconisations de l’OAP A5c)
 Pour les espaces de stationnement de plus de 10 places, il pourra être exigé que les places les moins fréquentées soient traitées en matériaux perméables.
Prescriptions concernant les éléments de paysage, de patrimoine et secteurs écologiques
 Pour les dispositions applicables aux éléments repérés au titre des articles L.151-19 et L.151-23 du code de l’urbanisme : éléments de patrimoine bâtis à préserver, éléments de type haies et alignements d’arbres à préserver et chemins de randonnées à préserver se référer aux dispositions générales du règlement.

1) Obligations en matière de surfaces non imperméabilisées
Les projets doivent être compatibles avec les principes détaillés dans l’orientation d’aménagement et de programmation thématique D2 : Faciliter une bonne gestion des eaux pluviales.
 Les surfaces imperméabilisées doivent être réduites au maximum en évitant toute imperméabilisation non nécessaire et en utilisant autant que possible des revêtements de sol poreux.

2) Obligations en matière de réalisation d’espaces libres et de plantation, d’aires de jeux et de loisirs
 Les plantations doivent être constituées d’essences locales : (se référer aux préconisations de l’OAP A5c)

Prescriptions concernant les éléments de paysage, de patrimoine et secteurs écologiques
 Pour les dispositions applicables aux éléments repérés au titre des articles L.151-19 et L.151-23 du code de l’urbanisme : éléments de patrimoine bâtis à préserver, éléments de type parc et jardins potagers à préserver et chemins de randonnées à préserver se référer aux dispositions générales du règlement

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 53088_PLU_20191128.
Page : https://edifiable.fr/plu/cuille-53088/nes
La commune : https://edifiable.fr/plu/cuille-53088.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/53088/zone/nes