# PLU de Cussy (PLUi, Calvados) : zonage et règles de construction

Cussy, code INSEE 14214, 14400, 167 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 241400555_PLUi_20260205 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 05/02/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 71 pages, 9 zones, 60 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/cussy-14214/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/cussy-14214/reglement.txt

## Les 9 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AUEA (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/cussy-14214/1auea.md
- 1AUG (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/cussy-14214/1aug.md
- 2AU (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/cussy-14214/2au.md
- N (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/cussy-14214/n.md
- UE (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/cussy-14214/ue.md
- UF (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/cussy-14214/uf.md
- UG (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/cussy-14214/ug.md
- UNE (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/cussy-14214/une.md
- UT (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/cussy-14214/ut.md

## Permis de construire à Cussy

Formulaire Cerfa 13406*15.

- Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle (PCMI1 à PCMI8). Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Séisme
- Phénomène lié à l'atmosphère
- Tempête et grains (vent)

## La mairie

- Mairie - Cussy
- Adresse : Le Bourg, 14400 Cussy
- Téléphone : 02 31 92 80 89
- Horaires : Le vendredi, de 16 h à 18 h

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Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 241400555_PLUi_20260205.
Page : https://edifiable.fr/plu/cussy-14214
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/cussy-14214/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/14214