# PLU de Cuverville (Calvados) : zonage et règles de construction

Cuverville, code INSEE 14215, 14840, 2 267 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 14215_PLU_20250925 (plan local d'urbanisme), approuvé le 25/09/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 29 pages, 7 zones, 70 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/cuverville-14215/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/cuverville-14215/reglement.txt
- Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/cuverville-14215/plan/1.pdf

## Les 7 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/cuverville-14215/1au.md
- 1AU1 (4 articles) : https://edifiable.fr/plu/cuverville-14215/1au1.md
- 1AUA (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/cuverville-14215/1aua.md
- 1AUA1 (6 articles) : https://edifiable.fr/plu/cuverville-14215/1aua1.md
- A (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/cuverville-14215/a.md
- AU (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/cuverville-14215/au.md
- U (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/cuverville-14215/u.md

## Permis de construire à Cuverville

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Cuverville
- Adresse : Place André-Schoëffler, 14840 Cuverville
- Téléphone : 02 31 72 37 29
- Horaires : Le lundi, de 14 h à 18 h 30 ; Le mardi, de 14 h à 17 h 30 ; Le mercredi, de 9 h à 12 h ; Le vendredi, de 14 h à 17 h 30

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 14215_PLU_20250925.
Page : https://edifiable.fr/plu/cuverville-14215
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/cuverville-14215/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/14215