# PLUi de Cuves (Haute-Marne) : zonage et règles de construction

Cuves, code INSEE 52159, 52240, 24 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 200069664_PLUi_20250317 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 17/03/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/cuves-52159/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/cuves-52159/reglement.txt

## Permis de construire à Cuves

Formulaire Cerfa 13406*15.

- Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle (PCMI1 à PCMI8). Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Phénomène lié à l'atmosphère
- Tempête et grains (vent)

## La mairie

- Mairie - Cuves
- Adresse : 1 place de la Fontaine, 52240 Cuves
- Téléphone : 03 25 03 92 08
- Horaires : Le jeudi, de 13 h 30 à 16 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200069664_PLUi_20250317.
Page : https://edifiable.fr/plu/cuves-52159
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/cuves-52159/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/52159