# PLU de Cuzieu (Loire) : zonage et règles de construction

Cuzieu, code INSEE 42081, 42330, 1 469 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 42081_PLU_20191007 (plan local d'urbanisme), approuvé le 07/10/2019, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 90 pages, 5 zones, 77 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/cuzieu-42081/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/cuzieu-42081/reglement.txt
- Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/cuzieu-42081/plan/1.pdf

## Les 5 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- A : Secteur, équipé ou non, à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/cuzieu-42081/a.md
- N : Zone naturelle et forestière qu’il convient de protéger en raison de la qualité de ses sites, de ses milieux naturels et de ses paysages (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/cuzieu-42081/n.md
- UB : La zone UB est une zone à vocation mixte : habitat, commerce, équipement et activité compatible avec l’habitat où des constructions pourront être édifiées en or (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/cuzieu-42081/ub.md
- UC : Il s’agit d’une zone réservée principalement à l’habitat (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/cuzieu-42081/uc.md
- UH : Il s’agit de zones d’habitat récentes discontinues de l’urbanisation du bourg (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/cuzieu-42081/uh.md

## Permis de construire à Cuzieu

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 2.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Pollution des sols
- Rupture de barrage

## La mairie

- Mairie - Cuzieu
- Adresse : 10 route de Veauche, 42330 Cuzieu
- Téléphone : 04 77 54 88 32
- Horaires : Du lundi au mardi, de 8 h à 12 h ; Du jeudi au vendredi, de 13 h 30 à 17 h 30

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 42081_PLU_20191007.
Page : https://edifiable.fr/plu/cuzieu-42081
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/cuzieu-42081/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/42081