# Zone UL du plan local d'urbanisme intercommunal de Dardilly (69072) : ce que le règlement autorise

**zone de parcs urbains ou de loisirs ouverts au public** : Les parcs urbains et les emprises de loisirs ouvertes au public, où l'on reçoit des équipements sportifs, touristiques, culturels ou de plein air : la façade y plafonne à 10 m, l'emprise au sol n'est pas limitée, mais 40 % du terrain reste en pleine terre.

Document en vigueur : 200046977_PLUi_20260326 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 26/03/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre UL du règlement, 8 rubriques.

## Les règles en clair

Compilées une fois depuis le document, chaque valeur adossée à la phrase du règlement qui la porte. Une valeur sans sa condition est fausse : la condition fait partie de la réponse.

### Constructions autorisées (rubrique UL 1, « DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGE ET »)

- **Tout est interdit sauf ce qui est autorisé sous conditions**
  > 1.1 - Les destinations des constructions, usages des sols et natures d'activités interdits Sont interdits les destinations de constructions, usages des sols et natures d'activités, autres que ceux qui sont autorisés sous conditions particulières à la section 1.2 ci-après.
- **Compatibilité avec la vocation de la zone et insertion paysagère** : constructions, installations et usages des sols de la zone
  > 1.2.1 - Sont autorisés, les constructions, installations et usages des sols suivants à condition qu'ils soient compatibles avec la vocation principale de la zone et s'insèrent dans une composition paysagère adaptée au site : a.
- **Admis** : aménagement de terrains de camping et de parcs résidentiels de loisirs
  > L'aménagement de terrains de camping et de parcs résidentiels de loisirs. e.
- **40 chambres** : hébergement hôtelier et touristique, sauf plafond de polarité d'hébergement hôtelier et touristique*
  > Les constructions à destination d'hébergement hôtelier et touristique, dans une limite soit de 40 chambres, soit du plafond indiqué dans les périmètres de polarité d'hébergement hôtelier et touristique* figurant aux documents graphiques du règlement.
- **20% de chambres en plus** : hébergement hôtelier et touristique existant à la date d'approbation du PLU-H
  > Toutefois, est admise une augmentation de 20% du nombre de chambres existantes à la date d'approbation du PLU-H. d.
- **8 m² d'emprise au sol par abri de jardin** : jardins partagés
  > L'aménagement de jardins partagés, comportant l'édification d'abris de jardin dont l'emprise au sol* de chacun d'eux est au plus égale à 8 m² ainsi qu'une construction nécessaire au stockage, au dépôt de matériel et outillage commun, dont l'emprise au sol* est limitée à 30 m². g.
- **30 m² d'emprise au sol** : construction de stockage et de dépôt du matériel commun des jardins partagés
  > ... est au plus égale à 8 m² ainsi qu'une construction nécessaire au stockage, au dépôt de matériel et outillage commun, dont l'emprise au sol* est limitée à 30 m². g.
- **100 m² de surface de plancher par unité de commerce** : commerce de détail et artisanat destiné principalement à la vente de biens et services, sauf plafond de polarité commerciale*
  > ... de commerce de détail et d'artisanat destiné principalement à la vente de biens et services, dès lors que leur surface de plancher est au plus égale à 100 m² par unité de commerce ou au plafond indiqué dans les périmètres de polarité commerciale* figurant aux documents graphiques du règlement. b.
- **100 m² de surface de plancher** : activités de services avec accueil d'une clientèle, bureau et artisanat autre que celui visé ci-avant
  > ... services avec l'accueil d'une clientèle, de bureau et d'artisanat autre que celui visé ci-avant, dès lors que leur surface de plancher est au plus égale à 100 m². c.
- **Admis pour les installations flottantes** : constructions à destination d'habitation
  > Les constructions à destination d'habitation, dès lors qu'il s'agit d'installations flottantes et que par leurs caractéristiques, leur nombre, leur localisation, celles-ci ne portent pas atteinte à la qualité du site dans lequel elles s'insèrent.
- **Travaux dans le volume existant seulement** : constructions existantes dont la destination n'est pas admise aux paragraphes 1.2.1 et 1.2.2
  > ... existantes à la date d'approbation du PLU-H, Dès lors qu'elles ont une destination autre que celles prévues aux paragraphes 1.2.1 et 1.2.2 ci-avant, seuls les travaux dans le volume existant sont autorisés.
- Note : Aucune destination n'est interdite par son nom : le 1.1 interdit tout ce que la section 1.2 n'autorise pas. Le camping et les parcs résidentiels de loisirs, refusés dans les zones de centralité, y sont admis. L'habitation n'y entre que sous forme d'installations flottantes. Une construction dont la destination n'est pas admise ne peut plus recevoir que des travaux dans son volume existant.

### Hauteur maximale (rubrique UL 3, « MORPHOLOGIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS »)

- **10 m de hauteur de façade**
  > La hauteur de façade* maximale des constructions est limitée à 10 mètres. b.
- **Hauteur de façade non applicable** : installations et ouvrages nécessitant une hauteur plus importante
  > La hauteur de façade n'est pas applicable : - aux installations et ouvrages qui pour des raisons techniques ou fonctionnelles nécessitent une hauteur plus importante ;
- **Hauteur de façade non applicable** : équipements d'intérêt collectif et services publics, contrainte architecturale, technique ou fonctionnelle
  > La hauteur de façade n'est pas applicable : [...] - aux constructions à destination d'équipements d'intérêt collectif et services publics, dès lors qu'existent des contraintes ou spécificités architecturales, techniques ou fonctionnelles.
- Note : Une hauteur de facade portee aux documents graphiques - plan des hauteurs, plan de zonage, plan masse, polygone d'implantation - se substitue a la regle ecrite. Les regles alternatives, dont le patrimoine, le terrain accidente et la surelevation d'isolation, se lisent a la rubrique « Hauteur et volumetrie des constructions ».

### Emprise au sol (rubrique UL 3, « MORPHOLOGIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS »)

Le règlement dit lui-même qu'il ne fixe rien ici.

- Note : La regle ecrite ne fixe rien. Un coefficient d'emprise au sol porte aux documents graphiques du reglement se substitue a cette absence, sauf pour les equipements d'interet collectif et services publics.

### Recul sur la voie (rubrique UL 3, « MORPHOLOGIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS »)

- **En limite de référence ou en recul, au choix**
  > 2.1 - Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques ou privées Les constructions peuvent être implantées soit en limite de référence* ou en limite de la marge de recul*, soit en recul* de ces dernières.
- Note : Aucun recul minimal n'est chiffre. Le chapitre demande que l'implantation assure d'abord une insertion paysagere discrete, puis qu'elle se justifie par au moins un des trois criteres enumeres : fonctionnel, morphologique, environnemental.

### Distance aux limites separatives (rubrique UL 3, « MORPHOLOGIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS »)

- **Sur les limites séparatives possible**
  > 2.2 - Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Les constructions peuvent être implantées soit en retrait* des limites séparatives*, soit sur les limites séparatives.
- **4 m au minimum** : en cas de retrait
  > En cas de retrait*, ce dernier est au moins égal à 4 mètres (R ≥ 4 m).
- Note : Le chapitre fixe en outre, a la section 2.3, une distance minimale entre deux constructions non contigues d'un meme terrain ; elle ne s'applique ni a une annexe, ni a un equipement d'interet collectif et service public.

### Places de stationnement (rubrique UL 8, « Sur les nouvelles aires de stationnement en surface et les aires de »)

- **1 arbre pour 4 places** : aire de stationnement en surface de 1 500 m² au plus
  > stationnement en surface existantes, d'une superficie inférieure ou égale à 1 500 m², il est exigé la plantation d'au moins un arbre pour quatre places de stationnement.
- **1 arbre pour 8 places** : aire de stationnement en surface neuve de plus de 1 500 m²
  > Sur les nouvelles aires de stationnement en surface d'une superficie supérieure à 1 500 m², il est exigé la plantation d'au moins un arbre pour 8 places de stationnement.
- **1 arbre pour 8 places** : aire de stationnement existante de plus de 1 500 m², réhabilitée entièrement ou par moitié
  > ... d'approbation du PLU-H, réhabilitées entièrement ou par moitié, d'une superficie supérieure à 1 500 m², il est exigé la plantation d'au moins un arbre pour 8 places de stationnement.
- **Ombrières à énergie renouvelable sur la moitié de la surface** : sur ces mêmes aires, en complément des plantations
  > De plus, ces aires sont équipées, sur au moins la moitié de leur superficie, d'ombrières intégrant un procédé de production d'énergies renouvelables sur la totalité de leur partie supérieure assurant l'ombrage.
- Note : Le nombre de places a realiser n'est pas fixe par le chapitre de zone : les normes de stationnement des voitures et des velos, et leurs modalites de calcul, se lisent au chapitre 5 de la partie I du reglement. Ce que le chapitre fixe ici, c'est le traitement paysager des aires.

### Espaces libres et plantations (rubrique UL 7, « L'aménagement des espaces libres ne peut être réduit à un traitement des »)

- **40 % de pleine terre au minimum**
  > Le coefficient de pleine terre* est au minimum de 40%. b.
- **Coefficient de pleine terre non applicable** : équipements d'intérêt collectif et services publics, contrainte architecturale, technique ou fonctionnelle
  > Le coefficient de pleine terre* n'est pas applicable aux constructions à destination d'équipements d'intérêt collectif et services publics, dès lors qu'existent des contraintes ou spécificités architecturales, techniques ou fonctionnelles.
- **Le coefficient porté au plan** : coefficient de pleine terre graphique aux documents graphiques
  > 3.2.2 - Le coefficient de pleine terre graphique Dès lors que figure aux documents graphiques du règlement un coefficient de pleine terre* graphique, sa valeur se substitue à celles fixées au paragraphe 3.2.1, a.

## Les 8 rubriques du règlement, mot pour mot

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

### Rubrique UL 1 - Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions (intitulé du document : DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGE ET)

AFFECTATION DES SOLS ET ACTIVITES

 1.1 - Les destinations des constructions, usages des sols et natures d'activités
 interdits

 Sont interdits les destinations de constructions, usages des sols et natures
 d’activités, autres que ceux qui sont autorisés sous conditions particulières à la
 section 1.2 ci-après.

 1.2 - Les destinations des constructions, usages des sols et natures d'activités
 soumis à conditions

 1.2.1 - Sont autorisés, les constructions, installations et usages des sols suivants à
 condition qu'ils soient compatibles avec la vocation principale de la zone et s'insèrent
 dans une composition paysagère adaptée au site :

 a. Les constructions à destination d’équipements d'intérêt collectif et services
 publics.

 b. Les constructions à destination de restauration.
 c. Les constructions à destination d’hébergement hôtelier et touristique,

 dans une limite soit de 40 chambres, soit du plafond indiqué dans les
 périmètres de polarité d’hébergement hôtelier et touristique* figurant aux
 documents graphiques du règlement.
 Toutefois, est admise une augmentation de 20% du nombre de chambres
 existantes à la date d'approbation du PLU-H.

 d. L'aménagement de terrains de camping et de parcs résidentiels de loisirs.
 e. L'aménagement d'aires de jeux et de sports.
 f. L'aménagement de jardins partagés, comportant l'édification d'abris de jardin

 dont l’emprise au sol* de chacun d’eux est au plus égale à 8 m² ainsi qu'une
 construction nécessaire au stockage, au dépôt de matériel et outillage
 commun, dont l'emprise au sol* est limitée à 30 m².
 g. Les constructions et installations nécessaires à l'accueil, à la direction, à
 la gestion, à la surveillance et à l'entretien du site ou des installations qui y sont
 implantées.
 h. Les ouvrages d'infrastructure terrestre et fluviale ainsi que les outillages,
 les équipements et les installations techniques directement liés à leur
 fonctionnement, à leur exploitation ou au maintien de la sécurité fluviale,
 ferroviaire et routière, dès lors que leur conception, leur localisation et leurs
 dimensions, assurent leur insertion en compatibilité avec le site.
 i. Les constructions, travaux et installations nécessaires au fonctionnement
 des différents réseaux et des services urbains* ou à l’exécution d’un service
 public en régie ou concédé liée à la gestion, l’entretien et l’exploitation des
 cours d’eau.

 j. Les affouillements ou exhaussements des sols, dès lors qu'ils sont liés et
 nécessaires :

 - à des travaux de construction ou occupations et utilisations du sol
 admises par le règlement ;

 - à la lutte contre des risques ou des nuisances de toute nature ;

 - au comblement d'anciennes carrières ou toutes autres
 excavations, dans le respect de la vocation de la zone et de la
 sensibilité du site d'un point de vue paysager et écologique.

 k. Les constructions à destination d’exploitation agricole et forestière

1.2.2 - Sont, en outre, admises dès lors qu’elles sont nécessaires ou utiles au
 développement d’activités liées à l’animation du site :

 a. Les constructions à destination de commerce de détail et d’artisanat
 destiné principalement à la vente de biens et services, dès lors que leur surface
 de plancher est au plus égale à 100 m² par unité de commerce ou au plafond
 indiqué dans les périmètres de polarité commerciale* figurant aux documents
 graphiques du règlement.

 b. Les constructions à destination d'activités de services avec l'accueil d'une
 clientèle, de bureau et d’artisanat autre que celui visé ci-avant, dès lors que
 leur surface de plancher est au plus égale à 100 m².

 c. Les constructions à destination d’habitation, dès lors qu’il s’agit
 d’installations flottantes et que par leurs caractéristiques, leur nombre, leur
 localisation, celles-ci ne portent pas atteinte à la qualité du site dans lequel
 elles s’insèrent.

1.2.3 - Pour les constructions existantes à la date d'approbation du PLU-H,

 Dès lors qu'elles ont une destination autre que celles prévues aux paragraphes
 1.2.1 et 1.2.2 ci-avant, seuls les travaux dans le volume existant sont autorisés.

### Rubrique UL 3 - Implantation des constructions (intitulé du document : MORPHOLOGIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS)

2.1 - Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises
 publiques ou privées

 Les constructions peuvent être implantées soit en limite de référence* ou en
 limite de la marge de recul*, soit en recul* de ces dernières.

 Le choix d'implantation des constructions, est dicté d'une part par la nécessité
 d'une insertion paysagère discrète de la construction dans le site par et d'autre part par
 au moins l'un des trois critères suivants :

 - fonctionnel lié à la destination de la construction ;
 - morphologique, en prenant en compte les caractéristiques de

 l'implantation des constructions voisines ;
 - environnemental, au regard des caractéristiques de la voie bordant le

 projet et des nuisances qu'elle est susceptible d'engendrer.

 2.2 - Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives

 Les constructions peuvent être implantées soit en retrait* des limites
 séparatives*, soit sur les limites séparatives.
 En cas de retrait*, ce dernier est au moins égal à 4 mètres (R ≥ 4 m).

 2.3 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur un
 même terrain

 La distance* minimale entre constructions ou parties de construction non contiguës
 implantées sur un même terrain* est au moins égale à 4 mètres (D ≥ 4 m).
 La distance* entre une annexe* et une autre construction n'est pas réglementée.
 La distance* entre une construction à destination d'équipements d'intérêt collectif et
 services publics et une autre construction n'est pas réglementée.

 2.4 - Emprise au sol des constructions

 2.4.1 - Règle générale
 L'emprise au sol* des constructions n'est pas réglementée.

 2.4.2 - Règles graphiques
 Dès lors que figure aux documents graphiques du règlement un coefficient d'emprise
 au sol*, sa valeur se substitue aux dispositions du paragraphe 2.4.1, sauf pour les
 constructions à destination d'équipements d'intérêt collectif et services publics.

 2.5 - Hauteur des constructions

 2.5.1 - Règle générale

 2.5.1.1 – La hauteur de façade des constructions
 a. La hauteur de façade* maximale des constructions est limitée à 10 mètres.

 b. La hauteur de façade n'est pas applicable :

 - aux installations et ouvrages qui pour des raisons techniques ou
 fonctionnelles nécessitent une hauteur plus importante ;

 - aux constructions à destination d'équipements d'intérêt collectif et
 services publics, dès lors qu’existent des contraintes ou spécificités
 architecturales, techniques ou fonctionnelles. Dans ce cas, la hauteur de
 façade* de la construction est déterminée afin de répondre à ces
 contraintes tout en prenant en considération les caractéristiques
 dominantes de l’environnement urbain dans lequel s’inscrit la
 construction.

 2.5.1.2 – Le volume enveloppe de toiture et de couronnement (VETC)

 Le volume enveloppe de toiture et de couronnement* (VETC), s’inscrit dans le volume
 enveloppe délimité par le VETC haut*

2.5.2 - Règles graphiques

### Rubrique UL 4 - Hauteur et volumétrie des constructions (intitulé du document : Dès lors que la hauteur de façade* maximale des constructions figure aux documents)

graphiques du règlement (plan des hauteurs, plan de zonage ou plan masse) ou à
 l’intérieur de la délimitation de l’emprise des polygones d’implantation cette disposition
 graphique se substitue à celle prévue au paragraphe 2.5.1.1 a.

2.5.3 - Règles alternatives

 Une hauteur différente de celle prévue par la règle peut être appliquée dans les
 conditions et cas suivants :

 a. La construction ou l'extension* d'une construction au sein d'un périmètre
 d'intérêt patrimonial* délimité aux documents graphiques du règlement ou
 identifiée en tant qu'élément bâti à valoriser* aux documents graphiques du
 règlement, dès lors que la hauteur de construction* est adaptée de façon à
 mettre en valeur les caractéristiques dudit ensemble ou élément patrimonial.

 b. La hauteur de façade* d'une construction qui, en raison des
 caractéristiques particulières du terrain*, telles qu'une topographie
 accidentée, une situation en décalage altimétrique par rapport au niveau de la
 voie, une localisation au contact de plusieurs voies, ne peut pas être conforme
 à la règle pour obtenir une volumétrie harmonieuse de la construction. Dans ce
 cas, la hauteur de façade* de la construction est adaptée afin que la volumétrie
 de la construction favorise son insertion dans le site, en prenant en compte la
 morphologie urbaine environnante.

 c. L'extension* d'une construction existante*, à la date d’approbation du
 PLU-H, dont la hauteur n'est pas conforme à la règle, dès lors qu'elle est
 réalisée dans le respect d'une harmonie d'ensemble de la construction.

 d. L'isolation par surélévation d'une toiture d'une construction existante, à la
 date d'approbation du PLU-H, présentant une hauteur* supérieure à celle
 exigée par la règle ou que ces travaux auraient pour effet de rendre supérieure
 à celle exigée par la règle, dès lors que la surélévation demeure limitée à la
 seule nécessité de la mise en œuvre du dispositif d'isolation.

### Rubrique UL 5 - Emprise au sol et pleine terre (intitulé du document : L'intégralité de la surface des espaces de pleine terre*, issue de l'application de la)

section 3.2, doit être obligatoirement végétalisée et plantée, à l'exclusion de tout autre
 traitement même perméable tels que les cheminements stabilisés, les surfaces
 engravillonnées, les dalles alvéolaires engazonnées.

 Leur traitement végétal privilégie une composition utilisant la palette des trois strates
 végétales (arborée, arbustive et herbacée) de façon diversifiée et équilibrée, dès lors
 que leur superficie le permet.

 3.3.2 - Les autres espaces libres

 Les espaces libres*, autres que les espaces de pleine terre*, reçoivent un traitement
 paysager à dominante végétale de qualité adapté à la nature de l'espace considéré et
 de son environnement naturel.

 a. Les aires de stationnement en surface sont conçues, tant dans le choix de
 leur localisation que dans leur traitement paysager, pour limiter leur impact
 visuel depuis l’espace public. Le traitement au sol des aires de stationnement
 permet de faciliter l'infiltration des eaux pluviales par des techniques adaptées.

### Rubrique UL 6 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère (intitulé du document : QUALITÉ URBAINE ET ARCHITECTURALE)

4.1 - Insertion du projet

 Les constructions, travaux, ouvrages compris dans le périmètre de l’Orientation
 d’Aménagement et de Programmation « UNESCO » doivent être compatibles avec les
 orientations définies par celle-ci.

 4.1.1 - Principes généraux

 Cette zone accueille, au sein d'un environnement paysager, des équipements d'intérêt
 collectif, localisés dans un contexte urbain, le long des berges et dans certains parcs
 urbains.

 L’objectif principal est que les constructions participent et s'intègrent à la composition
 paysagère du site compte tenu de la nature et des caractéristiques de ce dernier.

 4.1.2 - Principes adaptés

 a. Dans les séquences urbaines constituées, les constructions répondent aux
 besoins fonctionnels de l'équipement tout en tenant compte de son
 environnement urbain.

 b. A proximité d'espaces urbains constitués, une attention particulière est portée
 sur la volumétrie des constructions pour assurer une transition adaptée.

 c. Pour les travaux d’isolation par l’extérieur sur une construction existante les
 matériaux renouvelables sont privilégiés. Ils respectent les qualités et
 caractéristiques architecturales de la construction, tout en recherchant une
 cohérence et une exigence qualitative, tant dans la nature que dans l'aspect et
 la mise en œuvre des matériaux employés.

 d. Les toitures terrasses d'une superficie supérieure à 10 m² d'un seul tenant
 doivent être conçues sous forme de toitures végétalisées, d'insertion qualitative
 de panneaux solaires ou de toitures terrasses accessibles permettant un usage
 d'agrément. Une même toiture pourra prévoir plusieurs types d'usages. Pour
 une superficie inférieure ou égale à 10 m² d'un seul tenant, ces dispositifs sont
 préconisés. En cas de toiture à pans, l'installation de panneaux solaires est
 préconisée. Les panneaux solaires, intégrés harmonieusement à l'enveloppe
 architecturale et disposés de façon raisonnée avec la composition de la
 cinquième façade, sont soit intégrés dans le pan de toiture, soit installés en
 surimposition dans le respect de la pente de la toiture.

 4.2 - Volume Enveloppe de Toiture et Couronnement

 a. Le Volume Enveloppe de Toiture et Couronnement (VETC)* fait l’objet d’un
 traitement architectural de qualité. Le VETC " haut " est privilégié. Néanmoins,
 les Volumes Enveloppe de Toiture et Couronnement " bas " et " intermédiaires"
 sont admis, dès lors qu'ils contribuent à l'équilibre des proportions de la
 construction au regard de la volumétrie du projet et de la hauteur de façade de
 la construction.

 b. Différents types de toiture tels que terrasse, à pans ou formes contemporaines
 sont admis dès lors qu'ils respectent une harmonie d'ensemble et des
 proportions cohérentes avec la hauteur de façade de la construction.

 c. Le projet recherche une simplicité de toiture et limite la multiplicité des formes
 de toitures.

 d. La réalisation des toitures végétalisées privilégie une qualité de mise en œuvre,
 un choix pertinent de dispositifs limitant l'entretien, afin d'assurer et de garantir
 une pérennité de l'aménagement.

4.3 - Matériaux et couleurs

 a. Le choix des matériaux
 Le choix et la qualité des matériaux sont en cohérence avec les caractéristiques
 minérales et/ou végétales du site et aussi en adéquation avec la fonctionnalité de la
 construction.
 Le recours à des matériaux et à des mises en œuvre innovantes en matière
 d’aspect et de techniques de construction visant à améliorer le confort des usagers
 et à limiter l'impact sur l’environnement de la construction ou à renforcer l’utilisation
 d’énergie renouvelable, est encouragé.
 L'utilisation de matériaux ou de revêtements à faible absorption du rayonnement
 solaire et de couleur claire sont à privilégier afin de limiter les îlots de chaleur.
 b. Le choix des couleurs
 Le choix des couleurs offre une harmonisation des coloris avec l’architecture de la
 construction et l'ambiance chromatique du lieu.

4.4 - Traitement des clôtures

 La conception des clôtures, tant dans leurs proportions que par les matériaux utilisés,
 doit rechercher leur intégration discrète dans le paysage en fonction des
 caractéristiques de ce dernier.

 Pour les équipements collectifs et services publics, des caractéristiques de clôtures
 différentes de celles visées ci-avant sont admises pour des raisons fonctionnelles,
 techniques ou de sécurité.

4.5 - Mouvements de terrain

 Les mouvements de terrain (affouillements, exhaussements) nécessaires à
 l'implantation de la construction sont limités aux stricts besoins techniques ou
 permettent une meilleure insertion de la construction dans le paysage.

4.6 - Les ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des
 constructions

 4.6.1 - Les ouvrages de télécommunication et de raccordement aux réseaux

 a. Les ouvrages techniques de raccordement aux réseaux tels que les postes
 électriques, de gaz, numériques sont intégrés dans la construction.

 En cas d’impossibilité technique avérée, il est demandé une insertion
 qualitative dans les clôtures, ainsi qu’un traitement architectural de qualité.
 b. Les équipements techniques liés aux réseaux assurant la transmission ou le
 transport de ressources naturelles, de matières premières, d’énergie,
 d'informations par voie terrestre, sont enfouis afin de limiter l’impact sur les
 sites et paysages traversés.

 Toutefois, des modalités autres que l’enfouissement sont admises pour des
 motifs techniques dûment justifiés, et sous réserve d’une solution esthétique et
 technique satisfaisante.

 c. Les équipements techniques liés aux réseaux assurant la transmission
 d’informations par voie aérienne et nécessitant l’installation d’ouvrage ou
 d’équipement permettant d’assurer l’émission, la transmission et la réception
 de ces données, s’intègrent à la construction ou à leur environnement en
 prenant en compte :

 - leur localisation ;
 - leur dimension et leur volume ;
 - leur teinte ;
 - leur impact sur les vues à préserver et sur le paysage dans lequel

 ils s'insèrent ;
 - leurs contraintes techniques destinées à en assurer le bon

 fonctionnement.

4.6.2 - Gestion des déchets

 L’aménagement ou l’espace nécessaire à la gestion des déchets sont intégrés de
 préférence dans les constructions.

 Lorsque les points de présentation des déchets aux fins de collecte sont situés en
 dehors des constructions, ils s’inscrivent de manière qualitative par un traitement
 minéral ou végétal.

### Rubrique UL 7 - Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis (intitulé du document : L'aménagement des espaces libres ne peut être réduit à un traitement des)

surfaces résiduelles de l'emprise du bâti, mais il est intégré dans la conception
 globale de tout projet comme un élément structurant, source de paysage et de
 biodiversité. Il concourt à :

 - l'insertion des constructions dans leur paysage urbain et à la qualité des
 transitions entre espaces bâtis et espaces agricoles ou naturels ;

 - l'amélioration du cadre de vie d'un point de vue paysager et bioclimatique ;
 - l'enrichissement de la biodiversité en ville ;
 - la gestion de l'eau pluviale et de ruissellement.

 Selon leur nature et leur vocation (espaces de circulation, terrasses, cours, jardins,
 bassins...), l'aménagement paysager des espaces libres, outre les dispositions prévues
 aux sections 3.2 et 3.3 ci-après, est approprié à leurs fonctions, dans la recherche
 d'une composition globale cohérente et pérenne.

 Le traitement des espaces libres prend également en compte :

 - la topographie, la géologie et la configuration du terrain, notamment
 pour limiter le phénomène de ruissellement. Les moyens concourant à la
 limitation du volume et de la vitesse des eaux de ruissellement sont
 recherchés : le choix des matériaux du revêtement des espaces libres
 permettant l'infiltration de l'eau, la création de murets constituant des
 guides pour un écoulement des eaux en travers de la pente, la plantation
 de feuillus retenant l'eau et facilitant son évaporation... ;

 - la gestion de l'eau pluviale, telle qu'elle est prévue au chapitre 6 de la
 partie I du règlement. Il convient, en particulier, de limiter au strict
 nécessaire les surfaces imperméables par l'emploi de matériaux
 favorisant l'infiltration de l'eau (sable, gravier, dalles alvéolées, pavés non
 joints, pavés poreux...) et de concevoir un aménagement qui intègre la
 rétention de l'eau pluviale (modelés de terrain, bassins, noues,...) ;

 - la superficie, la configuration et la localisation sur le terrain des
 espaces végétalisés et plantés pour assurer un bon développement des
 plantations et organiser, dans la mesure du possible, une continuité avec
 les espaces libres sur les terrains voisins afin de créer un maillage
 écologique ;

 - les plantations existantes sur le terrain afin de maintenir des sujets
 d'intérêt, identifiés aux documents graphiques règlementaires, dans
 l'aménagement des espaces végétalisés.

 3.2 - Le traitement des espaces libres : aspects quantitatifs

 3.2.1 - Le coefficient de pleine terre

 a. Le coefficient de pleine terre* est au minimum de 40%.

 b. Le coefficient de pleine terre* n'est pas applicable aux constructions à
 destination d'équipements d'intérêt collectif et services publics, dès lors
 qu’existent des contraintes ou spécificités architecturales, techniques ou
 fonctionnelles.

 3.2.2 - Le coefficient de pleine terre graphique

 Dès lors que figure aux documents graphiques du règlement un coefficient de pleine
 terre* graphique, sa valeur se substitue à celles fixées au paragraphe 3.2.1, a.

3.3 - Le traitement paysager des espaces libres : aspects qualitatifs

 La conception des projets privilégie une composition paysagère qui :

 - met en scène le cadre végétal dans lequel il s'inscrit en prenant en
 compte les plantations existantes de qualité ;

 - maintient ou renforce la trame verte à l'échelle du site par la recherche
 de continuités végétales ;

 - inscrit les constructions et les aménagements dans un rapport cohérent
 et harmonieux entre les espaces bâtis et les espaces libres.

 3.3.1 - Les espaces de pleine terre

### Rubrique UL 8 - Stationnement (intitulé du document : Sur les nouvelles aires de stationnement en surface et les aires de)

stationnement en surface existantes, d'une superficie inférieure ou égale à
 1 500 m², il est exigé la plantation d'au moins un arbre pour quatre places de
 stationnement. Ces plantations peuvent être organisées dans une composition
 paysagère pérenne de qualité.

 Sur les nouvelles aires de stationnement en surface d'une superficie supérieure
 à 1 500 m², il est exigé la plantation d'au moins un arbre pour 8 places de
 stationnement. Ces plantations sont majoritairement réparties sur l'ensemble de
 la partie non couverte d'ombrières solaires, et pour le reste, organisées dans
 une composition paysagère pérenne et de qualité privilégiant un
 positionnement en frange du terrain et intégrant une strate herbacée ou
 arbustive. De plus, ces aires sont équipées, sur au moins la moitié de leur
 superficie, d'ombrières intégrant un procédé de production d'énergies
 renouvelables sur la totalité de leur partie supérieure assurant l'ombrage. Il peut
 être dérogé à cette obligation en cas de contraintes techniques, sécuritaires,
 architecturales, patrimoniales, environnementales, de sites et paysages ou
 économiques.

 Sur les aires de stationnement en surface existantes à la date d'approbation du
 PLU-H, réhabilitées entièrement ou par moitié, d'une superficie supérieure à
 1 500 m², il est exigé la plantation d'au moins un arbre pour 8 places de
 stationnement. Ces plantations sont majoritairement réparties sur l'ensemble de
 la partie non couverte d'ombrières solaires, et pour le reste, organisées dans
 une composition paysagère pérenne et de qualité privilégiant un
 positionnement en frange du terrain et intégrant une strate herbacée ou
 arbustive. De plus, ces aires sont équipées, sur au moins la moitié de leur
 superficie, d'ombrières intégrant un procédé de production d'énergies
 renouvelables sur la totalité de leur partie supérieure assurant l'ombrage. Il peut
 être dérogé à cette obligation en cas de contraintes techniques, sécuritaires,
 architecturales, patrimoniales, environnementales, de sites et paysages ou
 économiques.

b. Le tracé des espaces de circulation automobile est conçu pour réduire leur
 linéaire et leur emprise et pour s'insérer de façon discrète dans le paysage et la
 topographie du terrain.

c. Le traitement des circulations piétonnes privilégie l'emploi de revêtements
 perméables.

5.1 - Voies et accès

 Les dispositions règlementaires relatives aux voies et aux accès se situent au
 chapitre 5 de la partie I du règlement à laquelle il convient de se référer.

 5.2 - Stationnement

 5.2.1 - Dispositions relatives au stationnement

 Les dispositions règlementaires relatives aux normes de stationnement des
 véhicules automobiles et des vélos, ainsi que leurs modalités de calcul se situent
 au chapitre 5 de la partie I du règlement à laquelle il convient de se référer.

 5.2.2 - Modalités de réalisation des places de stationnement

 5.2.2.1 Modalités différenciées selon la destination des constructions et le secteur de
 stationnement

 Outre les dispositions prévues dans la partie I du règlement (chapitre 5) et au
 chapitre 3 du présent règlement de zone, les modalités de réalisation des places de
 stationnement exigibles sont différenciées selon la destination des constructions* et les
 secteurs de stationnement* :

 a. Pour les constructions à destination d’habitation, bureau, commerce de détail,
 artisanat destiné principalement à la vente de biens et services, restauration et
 activités de service avec l’accueil d’une clientèle et d'hébergement hôtelier et
 touristique :

 - dans les secteurs de stationnement Aa, Ab, B, C et Cbis : les
 places de stationnement sont réalisées en sous-sol ;

 - dans les secteurs de stationnement Da, Dab, Db et Dc : les
 places de stationnement sont réalisées en sous-sol, sauf en cas
 soit de contraintes techniques ou liées aux caractéristiques de
 l'opération et de la configuration de son terrain d'assiette (terrain de
 faible superficie…), soit d'une insertion urbaine complexe, soit du
 respect de caractéristiques patrimoniales ;

 - dans le secteur de stationnement E : les modalités de réalisation
 des places de stationnement ne sont pas réglementées.

 b. Pour les constructions à destination d'équipements d'intérêt collectifs et
 services publics, de cinéma ou de centre de congrès et d'exposition : aucune
 modalité particulière n'est imposée. Toutefois, le mode de réalisation des
 places de stationnement contribue à l'insertion urbaine et paysagère du projet
 au regard des caractéristiques particulières de son environnement.

 c. Pour les constructions ayant une autre destination que celles définies aux
 paragraphes "a" et "b" ci-avant : les modalités de réalisation des places de
 stationnement ne sont pas réglementées.

 d. Dans tous les cas, la réalisation de places de stationnement sous forme de
 boxes en surface est interdite.

5.2.2.2 Modalités d'application de l'obligation de réaliser les places en sous-sol

Dans le cas où est imposée la réalisation des places de stationnement en sous-sol, cette
obligation n'est pas applicable, sous réserve d'une insertion qualitative des aires de
stationnement dans la composition urbaine et paysagère du projet :

 a. aux constructions situées dans un secteur soumis à un risque ou à une
 protection qui engendre une contrainte strictement incompatible d’un point de
 vue technique avec la réalisation de places de stationnement en sous-sol ;

 b. aux constructions implantées sur des terrains en forte pente dès lors que la
 mise en œuvre de places de stationnement en sous-sol rend la réalisation du
 projet impossible d'un point de vue technique ou incompatible avec sa bonne
 insertion paysagère ;

 c. aux places de stationnement nécessaires aux personnes à mobilité réduite ;

 d. aux places de stationnement destinées aux livraisons, aux camions et
 autocars, aux véhicules de secours et ambulances ;

 dans le cas de la réalisation des places de stationnement dans un parking silo.

### Rubrique UL 10 - Desserte par les réseaux (intitulé du document : Les dispositions règlementaires relatives à l'assainissement se situent au)

chapitre 6 de la partie I du règlement à laquelle il convient de se référer.

 6.3 - Collecte des déchets

 Les dispositions règlementaires relatives à la collecte des déchets se situent au
 chapitre 6 de la partie I du règlement à laquelle il convient de se référer.

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200046977_PLUi_20260326.
Page : https://edifiable.fr/plu/dardilly-69072/ul
La commune : https://edifiable.fr/plu/dardilly-69072.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/69072/zone/ul