# PLU de Darois (Côte-d'Or) : zonage et règles de construction

Darois, code INSEE 21227, 21121, 493 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 21227_PLU_20231107 (plan local d'urbanisme), approuvé le 07/11/2023, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 73 pages, 7 zones, 97 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/darois-21227/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/darois-21227/reglement.txt
- Plan de zonage, 2 planches : https://edifiable.fr/plu/darois-21227/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/darois-21227/plan/2.pdf

## Les 7 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- A : A La zone A regroupe les secteurs de la commune, équipés ou non, à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/darois-21227/a.md
- AU : AU La zone AU est une zone ouverte à l’urbanisation nouvelle de la Commune, principalement affectée à l’habitat, qui peut admettre une pluralités de fonctions c (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/darois-21227/au.md
- AUE : AUE Constituant le prolongement immédiat du bâti existant, la zone AUE est une zone ouverte à l’urbanisation de la Commune, principalement affectée à l’activité (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/darois-21227/aue.md
- N : N La zone N couvre les secteurs de la Commune, équipés ou non, à protéger en raison de la qualité des sites, des milieux et espaces naturels, des paysages et de (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/darois-21227/n.md
- U : U Cette zone « U », est une zone urbaine à vocation principale d’habitat (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/darois-21227/u.md
- UA : UA La zone UA est une zone urbaine réservée aux activités aéronautiques (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/darois-21227/ua.md
- UE : UE La zone UE est une zone urbaine principalement affectée à l’activité économique (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/darois-21227/ue.md

## Permis de construire à Darois

Formulaire Cerfa 13406*15.

- Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle (PCMI1 à PCMI8). Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Mouvement de terrain
- Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines)
- Transport de marchandises dangereuses

## La mairie

- Mairie - Darois
- Adresse : 2 rue de la Mare, 21121 Darois
- Téléphone : 03 80 35 60 31
- Horaires : Du lundi au mardi, de 13 h 30 à 17 h 30 ; Le jeudi, de 8 h 30 à 12 h ; Le vendredi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 17 h 30

---

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 21227_PLU_20231107.
Page : https://edifiable.fr/plu/darois-21227
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/darois-21227/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/21227