# Zone 1AUH du plan local d'urbanisme de Dechy (59170) : ce que le règlement autorise

Il s'agit d'une zone naturelle, équipée ou non, ouverte immédiatement à l'urbanisation, à vocation dominante d'habitat. A titre d’information cette zone est concernée par le risque engins de guerre.

Document en vigueur : 59170_PLU_20170630 (plan local d'urbanisme), approuvé le 30/06/2017, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre 1AUH du règlement, 16 articles.
Secteurs du plan de zonage rattachés à ce chapitre : 1AUh. Leurs règles sont celles du chapitre, avec les valeurs propres au secteur.

## Ce que le règlement répond

Phrases copiées du règlement, jamais reformulées ni résumées en une valeur : la même zone limite souvent à 7 m à l'égout et 7,50 m à l'acrotère. Les articles complets sont plus bas.

### Recul sur la voie (article 1AUH 6)

> Les débords et saillies à 80 cm maximum sont admis sur le domaine public, - soit avec un recul, au moins égal à 5 mètres, par rapport à l'alignement ou à la ligne de recul qui s'y substitue.

### Distance aux limites (article 1AUH 7)

> Dans tous les cas de retrait, la distance comptée horizontalement de tout point d'un bâtiment au point le plus proche des limites séparatives de la parcelle doit être au moins égale à la moitié de la hauteur de ce bâtiment mesurée à l'égout du toit et jamais inférieure à 3 mètres.

### Hauteur (article 1AUH 10)

> La hauteur d'une construction mesurée au niveau du sol naturel avant aménagement ne peut dépasser 9 mètres au faitage.

### Stationnement (article 1AUH 12)

> Ce nombre sera au plus de 4 places par 50 m² de surface de plancher.

## Les 16 articles du règlement, mot pour mot

### Article 1AUH 1 - Occupations et utilisations du sol interdites

Toutes les occupations et utilisations du sol non mentionnées à l’article 1AU2.

### Article 1AUH 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions (intitulé du document : 0CCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A CONDITIONS)

Sont admis, sous réserve de ne pas compromettre l'aménagement ultérieur de la zone: - Les lotissements et opérations groupées d'une surface de plancher totale au moins égale à 2500 m2 - L'aménagement, l'agrandissement, la surélévation des constructions à usage d'habitation existantes sous réserve que ces travaux soient destinés à une amélioration justifiée des conditions d'habitabilité et qu'il n'ait pas pour effet d'augmenter le nombre de logements - Les clôtures - Les affouillements et exhaussements des sols, sous réserve qu'ils soient indispensables pour la réalisation des types d'occupations ou d'utilisations autorisés - Les constructions de bâtiments et équipements nécessaires pour la desserte par les réseaux visés à l'article 4. - les constructions à usage de bureau - les constructions à usage de commerce
- pour les sites recensés sur la base de données BASIAS du BRGM des études complémentaires sur la pollution des sols devront être menées avant tout aménagement. Si elle s’avérait nécessaire, la dépollution devra être assurée par le porteur de projet.
SECTION II - CONDITIONS DE L'OCCUPATION DU SOL

### Article 1AUH 3 - Accès et voirie

1 - ACCES Le permis de construire peut être refusé si les accès présentent un risque pour la sécurité des voies publiques ou pour celles des personnes utilisant ces accès. Tout terrain enclavé est inconstructible à moins que son propriétaire ne produise une servitude de passage suffisante, établie par acte authentique ou par voie judiciaire. Les accès doivent être adaptés à l'opération et présenter des caractéristiques permettant de satisfaire aux exigences de la défense contre l'incendie, de la protection civile et de la sécurité routière. 2 - VOIRIE L'emprise des voies, publiques ou privées, à créer doit tenir compte de la taille de l'opération et de la situation de ces voies dans le réseau des voies environnantes actuelles ou futures Les caractéristiques minimales de voiries ouvertes à la circulation automobile sont : Emprise = 8 mètres, chaussée = 5 mètres toutefois, ces dimensions peuvent être réduites lorsque des caractéristiques inférieures sont justifiées par le parti d'aménagement Les voies en impasse sont interdites sauf dans le cas d’impossibilités techniques dument justifiées de réalisation d’un bouclage. Dans le cas d’une impasse, la recherche systématique d’un bouclage piétonnier sera réalisée. Elles doivent être aménagées dans leur partie terminale afin de permettre les cheminements doux en direction d’une ou plusieurs voies existantes et à tout véhicule (notamment ceux des services publics : lutte contre l'incendie, enlèvement des ordures ménagères) de faire aisément demi-tour.

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### Article 1AUH 4 - Desserte par les réseaux (intitulé du document : DESSERTE PAR LES RESEAUX ALIMENTATION EN EAU POTABLE)

1 - ALIMENTATION EN EAU POTABLE

Le branchement sur le réseau public d'eau potable est obligatoire pour toute opération qui requiert une

alimentation en eau potable

2 - ALIMENTATION EN EAU INDUSTRIELLE

A défaut de raccordement au réseau public, d'autres dispositifs permettant une alimentation en eau

industrielle peuvent être réalisés, conformément aux dispositions législatives et réglementaires en vigueur,

en accord avec les autorités compétentes.

3 - ASSAINISSEMENT

a)

eaux pluviales

Les eaux pluviales (eaux de toiture) issues du terrain, de ses constructions et aménagements doivent être

gérées sur la parcelle. Seule la part résiduelle de celles ci ne pouvant pas être gérée sur la parcelle sera

rejetée au réseau collecteur. Des dispositifs permettant la réutilisation des eaux pluviales seront mis en

place tant que faire se peut. Ces aménagements seront réalisés conformément aux avis des services

techniques intéressés et aux exigences de la réglementation en vigueur.

Dans le cas d’une impossibilité technique dument justifiée d’une gestion des eaux pluviales sur la parcelle,

les aménagements réalisés devront être tels qu'ils garantissent l'écoulement des eaux pluviales dans le

réseau collectant ces eaux.

b)

eaux usées

Le raccordement, par canalisations souterraines, au réseau d'assainissement est obligatoire pour toute

construction nouvelle qui génère des eaux usées. En l'absence d'un tel réseau, un dispositif

d'assainissement individuel, raccordable au réseau futur, doit être installé conformément aux dispositions

législatives et réglementaires en vigueur.

c)

eaux résiduaires industrielles

Les installations industrielles ne peuvent rejeter au réseau public d'assainissement que des effluents pré-

épurés conformément aux dispositions législatives et réglementaires en vigueur.

Les eaux de refroidissement ainsi que les eaux résiduaires ne nécessitant pas de prétraitement doivent être

rejetées conformément aux conditions législatives et réglementaires en vigueur.

4

AUTRES RESEAUX

Lorsque les réseaux sont souterrains, les branchements aériens sont interdits. Dans les lotissements et

permis groupés, tous les réseaux doivent être souterrains.

### Article 1AUH 5 - Superficie minimale des terrains (intitulé du document : CARACTERISTIQUES DES TERRAINS)

Néant.

### Article 1AUH 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques (intitulé du document : IMPLANTATIONS DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES)

Toutes les constructions à usage principal doivent être implantées : - soit à l'alignement (limite d'emprise publique) ou à la ligne de recul qui s'y substitue (arrêté d'alignement). Les débords et saillies à 80 cm maximum sont admis sur le domaine public, - soit avec un recul, au moins égal à 5 mètres, par rapport à l'alignement ou à la ligne de recul qui s'y substitue.

Tout ou partie des constructions peut être implanté à l’alignement ou avec un recul d’au moins 0,10 mètre dans le cas : - d’une construction annexe à la construction principale (exemple d’un garage, d’un abri de jardin, d’une véranda, etc.), - d’extension d’un bâtiment existant à la date d’approbation du PLU qui ne respecte pas les règles ci-dessus : dans ce cas, les travaux peuvent être réalisés à l’arrière, ou dans le prolongement de la façade à rue, ou à l'emplacement des bâtiments existants, - d’une reconstruction après sinistre au même emplacement d’un bâtiment qui ne respectait pas les règles ci-dessus à la date d’approbation du PLU,, - d’une construction, d’une installation ou d’un aménagement nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif (lieu de culte, salle de réception, salle de sport, etc.).

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En outre, le recul doit être d'au moins 70 mètres par rapport à l'axe de la RD 500 pour les constructions à usage d'habitation, cette distance étant ramenée à 40 mètres pour les autres constructions.

### Article 1AUH 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives

La construction de bâtiments contigus à une ou plusieurs limites séparatives est admise : - à l'intérieur d'une bande de 20 mètres de profondeur comptée de l'alignement. - à l'extérieur de cette bande :
- Lorsqu'il est prévu d'adosser la construction à un bâtiment sensiblement équivalent en hauteur, déjà contigu à la limite séparative,
- lorsque les constructeurs voisins sont d'accord pour édifier simultanément des bâtiments jointifs sensiblement équivalents,
- lorsqu'il s'agit de bâtiments annexes à l'habitation ou à usage commercial, artisanal, agricole ou de dépôt dont la hauteur au droit des limites séparatives n'excède pas 3,50 mètres par rapport au sol naturel.

Dans tous les cas de retrait, la distance comptée horizontalement de tout point d'un bâtiment au point le plus proche des limites séparatives de la parcelle doit être au moins égale à la moitié de la hauteur de ce bâtiment mesurée à l'égout du toit et jamais inférieure à 3 mètres.

Tout ou partie des constructions peut être implanté avec un recul inférieur à 3 mètres (sans jamais être inférieure à 1 mètre) dans le cas : - de travaux visant à améliorer les conditions de confort et d'utilisation des bâtiments existants à la date d’approbation du présent PLU, - d’une reconstruction après sinistre au même emplacement, - de contraintes techniques à l'extension d'un bâtiment à usage d'activité existant et implanté entre 0 et 3 mètres par rapport à la limite séparative : l'extension devra être réalisée dans le prolongement du bâtiment existant, sans réduire le retrait déjà existant, - d’une construction, d’une installation ou d’un aménagement nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif (lieu de culte, salle de réception, salle de sport, etc.).

### Article 1AUH 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE)

Une distance d'au moins 4 mètres est imposée entre deux constructions principales non contiguës. Cette distance peut être réduite dans le cas d’une construction annexe (exemple d’un garage, d’un abri de jardin, d’une véranda, etc.) Les constructions à usage d'habitation et celles qui peuvent par leur mode d'occupation y être assimilées doivent être disposées de telle sorte qu'il n'en résulte aucune gêne pour les occupants.

### Article 1AUH 9 - Emprise au sol

Néant.

### Article 1AUH 10 - Hauteur maximale des constructions (intitulé du document : HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS)

La hauteur d'une construction mesurée au niveau du sol naturel avant aménagement ne peut dépasser 9 mètres au faitage. Une tolérance est admise pour les cheminées et autres éléments indispensables à la construction. Les constructions à usage d’habitation ne pourront excéder deux niveaux au dessus du rezde-chaussée.

L'altitude du niveau rez-de-chaussée ne doit pas excéder 0,60 mètre par rapport à la voirie sauf en cas de garage enterré ou semi-enterré ou elle peut être portée à 0,90 mètre.

### Article 1AUH 11 - Aspect extérieur (intitulé du document : ASPECT EXTERTEUR)

1-

Principe général

Le permis de construire peut être refusé ou n'être accordé que sous réserve de l'observation de

prescriptions spéciales si les constructions par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l'aspect

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extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu'à la conservation des perspectives monumentales.

Sont interdits : - l'emploi extérieur à nu de matériaux destinés à être recouverts (brique creuse, parpaing, etc...) sur les parements extérieurs des constructions et sur les clôtures, sauf s'ils s'intègrent dans une composition générale d'ensemble. - les abris précaires et/ou l'emploi de matériaux de récupération sauf s'ils s'intègrent dans un projet architectural de qualité.

2 - Constructions à usage d'habitation, leurs extensions et leurs annexes

a)

Les volumes principaux des constructions à usage d'habitation :

- La couverture en toiture doit être de forme, de matériaux, d'aspect et de couleur en cohérence avec les

habitations environnantes ; les vérandas et le recours à des toitures terrasses sont cependant admis

lorsqu'ils répondent à un projet architectural de qualité, dans ce cas d'autres matériaux sont admis.

- les garages enterrés ou semi-enterrés ne sont autorisés que lorsque la rampe d'accès au garage (niveau

extérieur), n'excède pas 15% ; dans tous les cas, le niveau du seuil du rez-de-chaussée doit se situer entre

0,20 mètre et 0,90 mètre au dessus du niveau de la voie.

b)

Les bâtiments annexes et extensions liés à l'habitation doivent s'accorder avec la construction

principale, et respecter l'unité de l'ensemble du bâti; les façades visibles des voies publiques doivent être

traités en matériaux d'aspect et de couleur identiques à ceux du corps du bâtiment principal.

Des adaptations sont tolérées en cas d'architecture bioclimatique ; capteurs solaires, verrières, serres ou

autre dispositif destinés aux économies d'énergie et intégrés à la construction.

c)

les clôtures :

Les murs anciens doivent être conservés dans la mesure du possible, les haies existantes maintenues ou

remplacées.

La hauteur maximale des clôtures est fixée à 2 mètres.

Tant à l'alignement que sur la profondeur de la marge de recul, les clôtures doivent être constituées : -soit d'un mur bahut en matériaux traditionnels (d’aspect pierre ou brique) ou identique à la construction, de 0,80 mètre au maximum, surmonté ou non d'un dispositif à claire-voie, -soit de grilles ou grillages doublés éventuellement de haies vives composées d'essences locales dont la liste est annexée au présent règlement.

A l’intersection de deux voies, sur une longueur de 10 mètres à partir du point d’intersection des alignements, les clôtures autorisées y compris végétales doivent être établies en entretenues de telle sorte qu’elles ne dépassent pas une hauteur maximum de 0,80 mètres.

Les clôtures d’intimité ne doivent pas excéder 2,60 mètres de hauteur par rapport au terrain naturel.

Ces dispositions ne s'appliquent pas dans le cas de contraintes techniques inhérentes à la destination de la clôture (équipements publics, terrains de sports, activités marchandes, industrielles ou agricoles...)

d) divers Les citernes de gaz liquéfié ou à mazout, les éoliennes domestiques, les moteurs des pompes à chaleur, les moteurs des climatiseurs doivent être masquées par des écrans de verdure et être placées en des lieux, où elles sont peu visibles des voies publiques.

### Article 1AUH 12 - Stationnement

Le stationnement et l'évolution des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations nouvelles doivent être assurés en dehors des voies publiques.

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1- Normes applicables aux divers modes d'occupation des sols :
a - pour les constructions à usage d'habitation : une aire de stationnement pour 70 m2 de surface de plancher avec un minimum d'une place par logement ; pour les permis comportant plusieurs logements 1 place de stationnement supplémentaire devra être réalisée par tranche de 5 logements, à l'usage des visiteurs. Pour les constructions de logements financés par un prêt aidé par l’État, une place par logement est exigée. Pour les opérations d’au moins 30 logements, une surface affectée au stationnement des vélos doit être au minimum égale à 3% de la surface de plancher de l’opération dont 2% au moins doivent être accessibles de plain-pied ou à plan incliné.
b — constructions à usage commercial ou de service : Pour les constructions nouvelles il doit être aménagé au moins une place de stationnement par 50 m² de surface de plancher sauf lorsque que celle-ci est inférieure à 100 m². Ce nombre sera au plus de 4 places par 50 m² de surface de plancher. Toutefois, en cas de réalisation de commerces groupés, c'est la superficie de l'ensemble qui est prise en compte pour l'application de la règle. Pour les réhabilitations de constructions anciennes, il n’est pas fixé de règle.
c – pour les constructions et installations de service public ou d’intérêt collectif (lieu de culte, salle de réception, salle de sport, etc.), il doit être aménagé entre une place de stationnement pour 3 personnes et une place de stationnement pour 2 personnes pouvant être accueillies par la construction ou l’installation.
Ces diverses aires de stationnement doivent être aménagées sur le terrain. Les groupes de plus de deux garages individuels et les aires de stationnement privées doivent être disposées sur les parcelles de façon à ne présenter qu'un seul accès sur la voie publique, sauf lorsque, pour des raisons de sécurité, un double accès est rendu nécessaire.
Pour toute opération d’habitat groupé : la surface affectée au stationnement des vélos sur une opération doit être au minimum égale à 3% de la surface de plancher de l’opération dont 2% au moins doivent être accessibles de plain-pied ou à plan incliné ;

2 - Dispositions particulières : - en cas d'impossibilité architecturale ou technique d'aménager sur le terrain le nombre de places nécessaires au stationnement, le constructeur doit :
- soit aménager, ou faire aménager, sur un autre terrain situé à moins de 300 mètres du premier les surfaces de stationnement qui lui font défaut, sous réserve qu'il apporte la preuve qu'il réalise ou fait réaliser les dites places,
- soit acquérir les dites places dans un parc privé, ou justifier d'une concession dans un parc public du nombre de places nécessaires.

### Article 1AUH 13 - Espaces libres et plantations (intitulé du document : ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS, ESPACES BOISES CLASSES)

Les plantations existantes doivent être maintenues et tout arbre de haute tige abattu doit être remplacé par un arbre à moyenne tige. Les surfaces libres de constructions et d’aménagements (stationnement, etc.) visibles depuis le domaine public doivent être plantés ou traités en espaces verts. Les plantations devront être réalisées au moyen d’essences locales dont la liste est annexée au présent règlement.

### Article 1AUH 14 - Coefficient d'occupation des sols (intitulé du document : POSSIBILITES D'OCCUPATION DU SOL)

Néant.

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### Article 1AUH 15 - Performances énergétiques et environnementales

Néant.

### Article 1AUH 16 - Infrastructures et réseaux de communications électroniques

Néant.

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 59170_PLU_20170630.
Page : https://edifiable.fr/plu/dechy-59170/1auh
La commune : https://edifiable.fr/plu/dechy-59170.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/59170/zone/1auh