# Zone 2AUX du plan local d'urbanisme intercommunal de Deneuvre (54154) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 200070324_PLUi_20250925 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 25/09/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre 2AUX du règlement, 9 articles.

## Les 9 articles du règlement, mot pour mot

### Article 2AUX 1 - Occupations et utilisations du sol interdites

Toutes les occupations et utilisations du sol sont interdites, à l’exception des occupations et utilisations du sol mentionnées à l'article 2AUx 2.

### Article 2AUX 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions (intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES À DES CONDITIONS PARTICULIÈRES)

Peuvent-être autorisés, à condition de ne pas compromettre les opérations d’aménagement d’ensemble susceptibles d’être définies ultérieurement :

- les ouvrages et aménagements de régulation des eaux pluviales et de ruissellement ; - les aménagements nécessaires à la réalisation ou la modification d’infrastructures ; - les installations et ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des services publics ou d’intérêt collectif.

### Article 2AUX 3 - Accès et voirie (intitulé du document : MIXITÉ FONCTIONNELLE ET SOCIALE)

Pas de prescriptions.

PLUi-H du Territoire de Lunéville à Baccarat // Règlement – Modification n°1 // Juin 2022

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Règlement - zone 2AUx

PARTIE 2 : CARACTÉRISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGÈRE

Les constructions, aménagements et installations doivent respecter les conditions prévues au titre 2 « Dispositions communes à toutes les zones ».

### Article 2AUX 4 - Desserte par les réseaux (intitulé du document : VOLUMÉTRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS)

Pas de prescriptions.

### Article 2AUX 5 - Superficie minimale des terrains (intitulé du document : QUALITÉ URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGÈRE)

Pas de prescriptions.

### Article 2AUX 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques (intitulé du document : TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BÂTIS ET DES ABORDS DES CONSTRUCTIONS)

Pas de prescriptions.

### Article 2AUX 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives (intitulé du document : STATIONNEMENT)

Pas de prescriptions.

PLUi-H du Territoire de Lunéville à Baccarat // Règlement – Modification n°1 // Juin 2022

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Règlement - zone 2AUx

PARTIE 3. ÉQUIPEMENTS ET RÉSEAUX

Les constructions, aménagements et installations doivent respecter les conditions prévues au titre 2 « Dispositions communes à toutes les zones ».

### Article 2AUX 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres (intitulé du document : DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES ET PRIVÉES)

Pas de prescriptions.

### Article 2AUX 9 - Emprise au sol (intitulé du document : DESSERTE PAR LES RÉSEAUX)

Pas de prescriptions.

PLUi-H du Territoire de Lunéville à Baccarat // Règlement – Modification n°1 // Juin 2022

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TITRE 5

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200070324_PLUi_20250925.
Page : https://edifiable.fr/plu/deneuvre-54154/2aux
La commune : https://edifiable.fr/plu/deneuvre-54154.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/54154/zone/2aux