# Zone U du plan local d'urbanisme de Devecey (25200) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 25200_PLU_20260326 (plan local d'urbanisme), approuvé le 26/03/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre U du règlement, 2 rubriques.
Secteurs du plan de zonage rattachés à ce chapitre : 1AU1, 1AU2, 1AU3, 1AU4, UA, UAp1, UAp2, UAp3, UY, UYm, UYz. Leurs règles sont celles du chapitre, avec les valeurs propres au secteur.

## Les 2 rubriques du règlement, mot pour mot

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

### Rubrique U 7 - Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis (intitulé du document : Plantation d’une végétation arborée nouvelle : haies et boisements nouveaux)

 Article UA - 14 : obligations imposées en matière de performances énergétiques et environnementales

 Article UA - 15 : obligations imposées en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques

### Rubrique U 10 - Desserte par les réseaux (intitulé du document : Assainissement)

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Réseau d’électricité, d’éclairage et de télécommunication Collecte des déchets

 Article UA - 5 : Caractéristiques des terrains  Article UA - 6 : Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques

Exceptions  Article UA - 7 : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives

Principe

Piscines Exceptions  Article UA - 8 : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété

 Article UA - 9 : Emprise au sol  Article UA - 10 : Hauteur maximale des constructions

Principes

Exceptions

 Article UA - 11 : Aspect extérieur Principes généraux Adaptation au terrain naturel

Toitures

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Façades

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Percements en façade

Annexes Clôtures et portails

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 Article UA - 12 : Stationnement Principe

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Exception

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 Article UA - 13 : Aménagement paysager des espaces libres

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 25200_PLU_20260326.
Page : https://edifiable.fr/plu/devecey-25200/u
La commune : https://edifiable.fr/plu/devecey-25200.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/25200/zone/u