# Zone UB du plan local d'urbanisme de Devecey (25200) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 25200_PLU_20260326 (plan local d'urbanisme), approuvé le 26/03/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre UB du règlement, 3 rubriques.
Secteurs du plan de zonage rattachés à ce chapitre : UB1, UB2, UB3, UBa, UBa1, UBc, UBe. Leurs règles sont celles du chapitre, avec les valeurs propres au secteur.

## Les 3 rubriques du règlement, mot pour mot

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

### Rubrique UB 3 - Implantation des constructions (intitulé du document : Implantation en limite de zone N boisée)

Exceptions

 Article UB - 7 : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Principe

Implantation en limite de zone N boisée Piscines Exceptions  Article UB - 8 : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété

 Article UB - 9 : Emprise au sol

 Article UB -10 : Hauteur maximale des constructions Principes

Façades

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Percements en façade

Annexes Clôtures et portails

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 Article UB - 12 : Stationnement Principe

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Exception

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 Article UB - 13 : Espaces libres et plantations, espaces boisés classés Aménagement paysager des espaces libres

### Rubrique UB 6 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère (intitulé du document : Exceptions  Article UB -11 : Aspect extérieur)

Principes généraux Adaptation au terrain naturel

### Rubrique UB 7 - Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis (intitulé du document : Plantation d’une végétation arborée nouvelle : haies et boisements nouveaux)

 Article UB - 14 : obligations imposées en matière de performances énergétiques et environnementales

 Article UB - 15 : obligations imposées en matière d’infrastructures et réseaux de communications électroniques

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Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 25200_PLU_20260326.
Page : https://edifiable.fr/plu/devecey-25200/ub
La commune : https://edifiable.fr/plu/devecey-25200.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/25200/zone/ub