# Zone UR du plan local d'urbanisme de Devecey (25200) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 25200_PLU_20260326 (plan local d'urbanisme), approuvé le 26/03/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre UR du règlement, 3 rubriques.
Secteurs du plan de zonage rattachés à ce chapitre : Ur. Leurs règles sont celles du chapitre, avec les valeurs propres au secteur.

## Les 3 rubriques du règlement, mot pour mot

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

### Rubrique UR 3 - Implantation des constructions (intitulé du document : Volumétrie)

Toitures

Façades
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Percements en façade
Annexes Clôtures et portails
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 Article Ur - 12 : stationnement Principes

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Exception
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 Article Ur - 13 : espaces libres et plantations, espaces boisés classés

 Article Ur - 14 : obligations imposées en matière de performances énergétiques et environnementales
 Article Ur - 15 : obligations imposées en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques

PLU DEVECEY - Règlement

### Rubrique UR 5 - Emprise au sol et pleine terre (intitulé du document : Exceptions  Article Ur - 9 : Emprise au sol)

 Article Ur - 10 : Hauteur maximale des constructions
Exceptions
 Article Ur - 11 : Aspect extérieur
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Clôtures
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### Rubrique UR 10 - Desserte par les réseaux (intitulé du document : Assainissement)

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Réseau d’électricité, d’éclairage et de télécommunication Collecte des déchets
 Article Ur - 5 : Caractéristiques des terrains  Article Ur - 6 : Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques

 Article Ur - 7 : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Principe

Piscines Exceptions  Article Ur - 8 : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 25200_PLU_20260326.
Page : https://edifiable.fr/plu/devecey-25200/ur
La commune : https://edifiable.fr/plu/devecey-25200.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/25200/zone/ur