# Zone AU du plan local d'urbanisme de Dieppe (76217) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 76217_PLU_20230525 (plan local d'urbanisme), approuvé le 25/05/2023, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre AU du règlement, 14 articles.

## Les 14 articles du règlement, mot pour mot

### Article AU 1 - Occupations et utilisations du sol interdites

Sont interdites les constructions et modes d’occupation interdits dans la zone UM.

### Article AU 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions (intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A CONDITIONS PARTICULIERES)

1) Dispositions générales :
Les constructions sont autorisées en zone AU dans le cadre d'une opération d'aménagement d'ensemble. Le Val d’Arquet 2 et le secteur des Coteaux seront réalisés par des opérations successives qui constitueront au final un aménagement d’ensemble.
2) Occupations et utilisations du sol soumises à conditions particulières en zone AU :
Toute opération d’aménagement ou de construction ne peut être autorisée que dans la mesure où :
- La capacité des dessertes en voiries et réseaux divers est suffisante pour desservir l’opération projetée.
- Le terrain d’assiette de l’opération envisagée couvre au moins un quart de l’ensemble du secteur AU considéré.
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Sont soumis à conditions particulières, sous réserve des dispositions édictées cidessous, les modes d’occupation et d’utilisation du sol soumis à conditions particulières en zone UM.

### Article AU 3 - Accès et voirie (intitulé du document : CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES ET D’ACCES AUX)

VOIES OUVERTES AU PUBLIC
Les dispositions prévues pour la zone UM sont applicables à la zone.

### Article AU 4 - Desserte par les réseaux (intitulé du document : CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES RESEAUX PUBLICS D’EAU, D’ELECTRICITE, D’ASSAINISSEMENT ET DE)

REALISATION D’UN ASSAINISSEMENT INDIVIDUEL
Les dispositions prévues pour la zone UM sont applicables à la zone.

### Article AU 5 - Superficie minimale des terrains (intitulé du document : SUPERFICIE MINIMALE DES TERRAINS CONSTRUCTIBLES)

Les dispositions prévues pour la zone UM sont applicables à la zone.

### Article AU 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX EMPRISES PUBLIQUES ET AUX VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES)

Les dispositions prévues pour la zone UM sont applicables à la zone.

### Article AU 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES)

Les dispositions prévues pour la zone UM sont applicables à la zone.

### Article AU 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE)

Les dispositions prévues pour la zone UM sont applicables à la zone.

### Article AU 9 - Emprise au sol (intitulé du document : EMPRISE AU SOL DES CONSTRUCTIONS)

Les dispositions prévues pour la zone UM sont applicables à la zone.

### Article AU 10 - Hauteur maximale des constructions

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Les dispositions prévues pour la zone UM sont applicables à la zone.

### Article AU 11 - Aspect extérieur

Les dispositions prévues pour la zone UM sont applicables à la zone.

### Article AU 12 - Stationnement (intitulé du document : OBLIGATIONS IMPOSEES AUX CONSTRUCTEURS EN MATIERE DE REALISATION D’AIRES DE STATIONNEMENT)

Les dispositions prévues pour la zone UM sont applicables à la zone.

### Article AU 13 - Espaces libres et plantations (intitulé du document : OBLIGATIONS IMPOSEES AUX CONSTRUCTEURS EN MATIERE DE REALISATION D’ESPACES LIBRES, D’AIRES DE JEUX, DE)

LOISIRS ET DE PLANTATIONS
Les dispositions prévues pour la zone UM sont applicables à la zone.

### Article AU 14 - Coefficient d'occupation des sols (intitulé du document : COEFFICIENT D'OCCUPATION DU SOL)

Les dispositions prévues pour la zone UM sont applicables à la zone.
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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 76217_PLU_20230525.
Page : https://edifiable.fr/plu/dieppe-76217/au
La commune : https://edifiable.fr/plu/dieppe-76217.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/76217/zone/au