# PLUi de Doazit (Landes) : zonage et règles de construction

Doazit, code INSEE 40089, 40700, 839 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 200069631_PLUi_20210708_B (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 08/07/2021, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 170 pages, 9 zones, 68 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/doazit-40089/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/doazit-40089/reglement.txt
- Plan de zonage, 14 planches : https://edifiable.fr/plu/doazit-40089/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/doazit-40089/plan/14.pdf

## Les 9 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- AU0 (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/doazit-40089/au0.md
- AUZ0 (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/doazit-40089/auz0.md
- N (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/doazit-40089/n.md
- UA (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/doazit-40089/ua.md
- UB (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/doazit-40089/ub.md
- UCA (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/doazit-40089/uca.md
- UL (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/doazit-40089/ul.md
- UYA (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/doazit-40089/uya.md
- UZ (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/doazit-40089/uz.md

## Permis de construire à Doazit

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 2.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Feu de foret
- Radon
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Doazit
- Adresse : 70 rue Georges-Clemenceau, 40700 Doazit
- Téléphone : 05 58 79 40 66
- Horaires : Le lundi, de 8 h 30 à 12 h 30 ; Le mardi, de 8 h 30 à 12 h 30 et de 13 h 45 à 17 h 30 ; Le mercredi, de 8 h 30 à 12 h 30 ; Le vendredi, de 8 h 30 à 12 h 30 et de 13 h 45 à 17 h 30 ; Le samedi, de 9 h 30 à 12 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200069631_PLUi_20210708_B.
Page : https://edifiable.fr/plu/doazit-40089
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/doazit-40089/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/40089