# Zone N du plan local d'urbanisme de Domme (24152) : ce que le règlement autorise Cette zone recouvre des secteurs de la commune, équipés ou non, à protéger en raison soit de la qualité des sites, des milieux naturels et des paysages, soit de l'existence d'une exploitation forestière, soit de leur caractère d'espaces naturels. Il s'agit notamment du Glacis de la Bastide et des principaux massifs boisés de la commune qui s'accompagnent souvent de pentes accentuées. Elle comprend deux secteurs : - Secteur Na, zone naturelle située entre la Bastide et le Château du Roy, située en ZPPAUP. - Secteur Ni, soumis au risque inondation de la Dordogne. Document en vigueur : 24152_PLU_20230606 (plan local d'urbanisme), approuvé le 06/06/2023, déposé au Géoportail de l'urbanisme. Chapitre N du règlement, 14 articles. Secteurs du plan de zonage rattachés à ce chapitre : N1, N1i, N2, N2b, N2i, Na, Ni. Leurs règles sont celles du chapitre, avec les valeurs propres au secteur. ## Les réponses du règlement Phrases copiées du règlement, jamais reformulées ni résumées en une valeur : la même zone limite souvent à 7 m à l'égout et 7,50 m à l'acrotère. Les articles complets sont plus bas. ### Recul sur la voie (article N 6) > 1) Les constructions doivent être implantées à 5 mètres au moins de la limite du domaine public, pour les voies communales et chemins ruraux et à 10 mètres au moins pour les voies départementales. ### Distance aux limites (article N 7) > 1) Les bâtiments annexes et les extensions de constructions existantes peuvent être implantés sur les limites séparatives ou à une distance des limites séparatives au moins égale à 3 mètres. ### Emprise au sol (article N 9) > L’emprise totale au sol des nouvelles annexes à l’habitation ne pourra excéder 50 m², sans jamais pouvoir être supérieure à celle du bâtiment principal. ### Hauteur (article N 10) > 2) Règle La hauteur à l’égout des constructions ne doit pas excéder 7 mètres. ## Les 14 articles du règlement, mot pour mot ### Article N 1 - Occupations et utilisations du sol interdites RAPPELS RELATIFS A CERTAINES OCCUPATIONS OU UTILISATIONS DU SOL Occupations ou utilisations du sol soumises à autorisation ou à déclaration en raison de la mise en application du P.L.U. 1) L’édification de clôtures est soumise à déclaration préalable, conformément aux dispositions de l’article R 421-12 du code de l’urbanisme. 2) Article R 421-18 du code de l’urbanisme. Les travaux , installations et aménagements autres que ceux exécutés sur des constructions existantes sont dispensés de toute formalité au titre du code de l’urbanisme à l’exception : a ) de ceux, mentionnés aux articles R421-19 à R421-22, qui sont soumis à permis d’aménager ; (R421-19 alinéa k : à moins qu’ils ne soient nécessaires à l’exécution d’un permis de construire : les affouillements et exhaussements du sol de plus de deux mètres de haut et sur une superficie supérieure ou égale à deux hectares ; R421- 19 alinéa j : les dépôts de véhicules de 50 unités ou plus ; …). b ) de ceux, mentionnés aux articles R421-23 à R421-25, qui doivent faire l’objet d’une déclaration préalable ; (R421-23 alinéa f : à moins qu’ils ne soient nécessaires à l’exécution d’un permis de construire : les affouillements et exhaussements du sol de plus de deux mètres de haut et sur une superficie supérieure ou égale à cent mètres carrés ; R421-23 alinéa e : les dépôts de véhicules de 10 à 49 unités ; R421-23 alinéa h : les travaux sur éléments identifiés en application de l’article L152-9. 3) Les démolitions de constructions existantes doivent être précédées de la délivrance d’un permis de démolir, conformément aux dispositions de l’article L421-3 du code de l’urbanisme. 4) Les coupes et abattages d’arbres sont soumis à autorisation dans les espaces boisés classés à conserver et protéger figurant règlement graphique conformément dispositions de l’article L113-1 du code de l’urbanisme. 5) Les demandes d’autorisation de défrichement sont irrecevables dans les espaces boisés classés à conserver et protéger, conformément aux dispositions de l’article L113-1 du code de l’urbanisme. ### Article N 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions Non réglementé. ANNEXE : DIRECTIVES ARCHITECTURALES ET PAYSAGERES HORS ZPPAUP Les présentes prescriptions ont été élaborées à partir des traits dominants du paysage bâti et non bâti de la commune, afin d’en préserver les particularités et de garder une harmonie entre les bâtiments à construire ou à aménager et l’environnement existant. D’une manière générale, les constructions doivent présenter une simplicité de volume et un aspect mettant en valeur les caractéristiques et les matériaux traditionnels de la région et de l’environnement. 1- Adaptation du terrain Les projets de constructions doivent être étudiés en fonction du relief et adaptées à celui-ci. Les formes du terrain naturel devront être modifiées le moins possible. Sur terrain en pente : - les mouvements de terres doivent s’effectuer majoritairement en amont (décaissement) et non en saillie. Sur terrain plat : - les buttes de terre supérieures à 1 m de haut par rapport au terrain naturel sont interdites ; - les pentes de terre ne doivent pas excéder 30 % ; - les pieds ou crêts de talus ne doivent pas être implantés à moins d’1 mètre des limites ; - les talus doivent être végétalisés. 2- Volumes Les formes et les volumes de constructions doivent tenir compte des contraintes liées à la parcelle (dimension, accès, situation...) afin de respecter le caractère de la zone. Une certaine homogénéité de voisinage doit être recherchée au niveau des formes et des volumes pour une meilleure perception de l’ensemble. 3- Toitures Pour les constructions à usage d’habitation, les toitures seront à deux versants minimum, et leur pente sera comprise entre 120 % au maximum et 35 % au minimum suivant le type de tuiles. Pour les annexes des habitations, équipements publics, bâtiments agricoles ou artisanaux et commerciaux, abris ou auvents, une pente au minimum de 35% sera à respecter. Les toitures à une seule pente non adossées, les lucarnes de toit et chiens assis sans intégration à la pente du toit sont interdits. Les toitures terrasses sont autorisées pour le raccordement entre deux corps de bâtiments et pour les bâtiments annexes. Les faîtages devront se situer dans le sens de la longueur des bâtiments et être, dans la mesure du possible, parallèle aux courbes de niveau naturelles. Les toitures seront recouvertes de tuiles plates, romanes ou canal, adaptées à la pente du toit. Pour les bâtiments agricoles artisanaux et commerciaux, les toitures pourront être en fibrociment ou bac acier, de couleur en harmonie avec le bâti existant alentour. Les toitures seront en harmonie avec les façades des bâtiments et leur impact sur le paysage devra être minimisé. Les toitures métalliques, en étanchéité, les bardeaux d’asphalte sont interdits. Les équipements publics pourront cependant être couverts en zinc ou en cuivre, dans ce cas des pentes inférieures pourront être autorisées. 4- Couleurs Les couleurs utilisées seront conformes au nuancier disponible en Mairie. Les couleurs vives sont interdites. * Bâtiments d’habitation : Tous les matériaux qui, par leur nature et l’usage de la région, sont destinés à être recouverts d’un enduit, tels que le béton grossier, les briques qui ne sont pas de parement, les parpaings agglomérés... doivent l’être. Lorsque les façades ne sont pas réalisées en matériaux naturels tels que la pierre ou le bois, leurs enduits de façades doivent être de couleur «sable de pays» et conformes au nuancier consultable en mairie. Les enduits de couleur vive ou blanche sont à exclure. Les revêtements métalliques, vêtures ou carrelages sont interdits. Rappel : toute demande de ravalement doit faire l’objet d’une autorisation préalable en mairie. * Les bâtiments artisanaux et commerciaux : Ils doivent s’insérer le plus possible dans l’environnement immédiat, sans être implantés en ligne de crête. Ils doivent être : - soit en bardage bois peint, (voir nuancier mairie), - soit en matériaux de pays et enduits couleur sable de pays. Les revêtements de façade en vêtures et en carrelages sont interdits. * Locaux annexes, extensions : Les bâtiments annexes et les extensions des bâtiments existants doivent être réalisés, dans la mesure du possible, avec les mêmes matériaux que ceux du bâtiment principal ou à défaut avec des matériaux à dominante naturelle (bois, pierre...). Les bâtiments annexes en tôle ou fibrociment ou vêtures et carrelages sont interdits. Les façades de ces bâtiments devront être recouvertes d’un enduit ou d’une peinture de couleur en harmonie avec le bâtiment principal. Les éléments non traditionnels de caractères technologiques tels que les paraboles et de caractères climatiques tels que les serres, les éoliennes ou les panneaux solaires, doivent être étudiés de manière à s’intégrer au mieux aux volumes des constructions et au paysage environnant. * Postes de transformation EDF : Les postes de transformation devront s’intégrer parfaitement dans l’environnement. Ils devront être en bardage bois ou, à défaut, leurs enduits de façades devront être conformes au nuancier consultable en mairie. Dans certaines zones sensibles, une couverture en tuile ou une toiture terrasse végétalisée pourra être imposée. 5- Clôtures Les clôtures sont facultatives. Les clôtures en fil barbelé sont interdites, sauf si la parcelle voisine est située en zone A ou N. Les clôtures agrémentées de plantations plus élevées sont autorisées. Les clôtures en plaque de fibrociment, tôle ondulée et tous matériaux ne présentant pas une tenue et un aspect satisfaisant dans le temps sont interdits. Les clôtures devront être traitées avec le même soin que les façades des bâtiments et ne pas constituer, par leurs matériaux, leur aspect ou leur couleur, des dissonances architecturales avec le cadre environnant. 6- Architecture Les matériaux précaires sont exclus. Tout projet d’expression contemporaine et innovant par rapport aux règles d’écriture et de matériaux définies ci-dessus devra prendre en compte les caractères naturels et bâtis du site et sera soumis à l’approbation de l’autorité compétente (SDAP, CAUE, architecte conseil de la DDE suivant le cas). Il devra être situé de telle manière que sa position dans l’environnement bâti ne rompe pas la continuité du caractère traditionnel des autres constructions et ne remette pas en cause la perception de l’espace visuel. 7- Piscines Les projets de piscine devront respecter les mêmes règles d’implantation que les bâtiments (recul par rapport à l’alignement / recul par rapport aux limites séparatives). Ils pourront toutefois être implantés en limite séparative si un mur de clôture est réalisé. 8- Végétaux La plantation de haies mono spécifiques et de résineux est interdite. Peuvent être retenues les autres plantations qui privilégieront les essences locales . ### Article N 3 - Accès et voirie (intitulé du document : CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES ET D'ACCES AUX VOIES OUVERTES AU PUBLIC) 1) Voirie Les voies publiques doivent répondre à l'importance et à la destination des constructions qu'elles desservent. Les caractéristiques de ces voies doivent notamment permettre la circulation et l'utilisation des engins de lutte contre l'incendie. 2) Accès Les constructions et installations autorisées doivent avoir accès à une voie publique ou privée, soit directement, soit par passage aménagé sur les fonds voisins, éventuellement obtenu dans les conditions fixées par l'article 682 du code civil. Les accès sur les voies publiques doivent être aménagés en fonction de l'importance du trafic des dites voies et présenter des caractéristiques permettant de satisfaire aux exigences de la sécurité, de la protection civile, et de la défense contre l'incendie. 3) Les dispositions du présent article ne sont pas applicables aux voies desservant les ouvrages techniques ni aux travaux exemptés de permis de construire nécessaires au fonctionnement des divers réseaux. ### Article N 4 - Desserte par les réseaux (intitulé du document : CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES RESEAUX PUBLICS D'EAU, D'ELECTRICITE ET D'ASSAINISSEMENT, AINSI) QUE, DANS LES ZONES RELEVANT DE L'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF, CONDITIONS DE REALISATION D'UN ASSAINISSEMENT INDIVIDUEL 74 Toute construction ou installation qui requiert une desserte en eau potable doit être alimentée par branchement sur une conduite publique de distribution de caractéristiques suffisantes, située au droit du terrain d'assiette. Toutefois, il peut être prévu un raccordement en application des dispositions relatives aux équipements propres établies par l’article L.332-15, 3ème alinéa du code de l’urbanisme. Il est rappelé que ledit raccordement ne peut excéder 100 mètres. 2) Electricité Toute construction doit être alimentée en électricité dans des conditions correspondant à ses besoins. Toutefois, il peut être prévu un raccordement en application des dispositions relatives aux équipements propres établies par l’article L.332-15, 3ème alinéa du code de l’urbanisme. Il est rappelé que ledit raccordement ne peut excéder 100 mètres. 3) Assainissement a - Eaux usées A défaut de pouvoir être évacuées au réseau public d'assainissement, les eaux usées de toute nature doivent être dirigées par des canalisations souterraines sur des dispositifs d'assainissement individuel conformes à la réglementation d'hygiène en vigueur. b - Eaux pluviales Les aménagements réalisés sur les terrains doivent garantir l'écoulement des eaux pluviales dans le réseau collecteur, s'il existe au droit du terrain d'assiette. A défaut, ils ne doivent pas faire obstacle à leur libre écoulement. Recommandation : Afin de ne pas aggraver l’écoulement naturel, les eaux de toitures et les eaux de pluies canalisées, seront captées et un système de stockage sera mis en place afin de pouvoir rétablir un régime hydraulique identique à celui qui préexistait. ### Article N 5 - Superficie minimale des terrains (intitulé du document : SUPERFICIE MINIMALE DES TERRAINS CONSTRUCTIBLES) Non règlementée. ### Article N 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES) 1) Les constructions doivent être implantées à 5 mètres au moins de la limite du domaine public, pour les voies communales et chemins ruraux et à 10 mètres au moins pour les voies départementales. - les extensions de constructions existantes peuvent être réalisées en fonction des impératifs techniques ou architecturaux des dites constructions. 2) Les dispositions du présent article ne sont pas applicables aux ouvrages techniques ni aux travaux exemptés de permis de construire nécessaires au fonctionnement des divers réseaux. ### Article N 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES) 1) Les bâtiments annexes et les extensions de constructions existantes peuvent être implantés sur les limites séparatives ou à une distance des limites séparatives au moins égale à 3 mètres. 2) Les dispositions du présent article ne sont pas applicables aux ouvrages techniques ni aux travaux exemptés de permis de construire nécessaires au fonctionnement des divers réseaux. ### Article N 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE) 76 1) La distance entre deux constructions édifiées sur un même terrain doit être au moins égale à 3 mètres. 2) Les dispositions du présent article ne sont pas applicables aux ouvrages techniques ni aux travaux exemptés de permis de construire nécessaires au fonctionnement des divers réseaux. ### Article N 9 - Emprise au sol (intitulé du document : EMPRISE AU SOL DES CONSTRUCTIONS) L’emprise totale au sol des nouvelles annexes à l’habitation ne pourra excéder 50 m², sans jamais pouvoir être supérieure à celle du bâtiment principal. L’emprise au sol n’est pas limitée pour la construction de la piscine et de ses aménagements (terrasse, bâtiments) à condition de rester dans la zone d’implantation autorisée (rayon de 25 mètres). L’emprise au sol des extensions est limitée à 20% de l’emprise au sol du bâtiment principal, sans pouvoir excéder une emprise de 50 m². ### Article N 10 - Hauteur maximale des constructions 1) Définition La hauteur à l’égout d’une construction est la différence de niveau entre le sol naturel avant terrassement et l’égout du toit. La hauteur au faîtage d’une construction est la différence de niveau entre le sol naturel et le faîtage, hormis les équipements tels que cheminées, conduits de ventilation, etc. Sur terrain plat, elle est mesurée le long de chaque façade de la construction. Lorsque le terrain naturel est en pente, la hauteur est mesurée à la partie médiane de la façade le long de laquelle la pente est la plus accentuée. 2) Règle La hauteur à l’égout des constructions ne doit pas excéder 7 mètres. La hauteur au faîtage des constructions ne doit pas excéder 14 mètres. Elle n’est pas réglementée pour les ouvrages techniques et les travaux exemptés du permis de construire nécessaires au fonctionnement des divers réseaux. ### Article N 11 - Aspect extérieur (intitulé du document : ASPECT EXTERIEUR DES CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DE LEURS ABORDS AINSI QUE, EVENTUELLEMENT, PRESCRIPTIONS DE NATURE A ASSURER LA PROTECTION DES ELEMENTS DE PAYSAGE) Se reporter aux dispositions de la ZPPAUP ou aux directives architecturales et paysagères en annexe suivant le cas. ### Article N 12 - Stationnement (intitulé du document : OBLIGATIONS IMPOSEES AUX CONSTRUCTEURS EN MATIERE DE REALISATION D'AIRES DE STATIONNEMENT) Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions ou installations doit être assuré en dehors des voies ouvertes à la circulation publique. ### Article N 13 - Espaces libres et plantations (intitulé du document : OBLIGATIONS IMPOSEES AUX CONSTRUCTEURS EN MATIERE DE REALISATION D'ESPACES LIBRES, D'AIRES DE JEUX ET DE LOISIRS, ET DE PLANTATIONS) Se reporter aux dispositions de la ZPPAUP ou aux directives architecturales et paysagères en annexe suivant le cas. ### Article N 14 - Coefficient d'occupation des sols (intitulé du document : COEFFICIENT D'OCCUPATION DU SOL) Non réglementé. --- Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles. Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 24152_PLU_20230606. Page : https://edifiable.fr/plu/domme-24152/n La commune : https://edifiable.fr/plu/domme-24152.md En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/24152/zone/n