# Zone UA du plan local d'urbanisme de Dompierre (60201) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 60201_PLU_20151222 (plan local d'urbanisme), approuvé le 22/12/2015, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre UA du règlement, 16 articles.

## Les réponses du règlement

Phrases copiées du règlement, jamais reformulées ni résumées en une valeur : la même zone limite souvent à 7 m à l'égout et 7,50 m à l'acrotère. Les articles complets sont plus bas.

### Distance aux limites (article UA 7)

>  La construction principale doit être édifiée sur au moins une des limites séparatives latérales, avec une marge de 3 mètres pour la limite séparative opposée.

### Emprise au sol (article UA 9)

>  L’emprise au sol des abris de jardin ne doit pas excéder 9 m² dans la limite d‘un seul abri par propriété.

### Stationnement (article UA 12)

> PRESCRIPTIONS PARTICULIERES  Pour toute construction à usage d'habitation, il est exigé d’aménager au moins sur la propriété 2 places de stationnement par logement.

## Les 16 articles du règlement, mot pour mot

### Article UA 1 - Occupations et utilisations du sol interdites

Sont interdites les occupations et utilisations du sol suivantes :

 Les sous-sols dans la zone à risque d’hydromorphie reportée au plan de zonage  Les terrains de camping et de caravaning soumis à la réglementation prévue au Code de l'Urbanisme.  Les aires de stationnement de caravanes à ciel ouvert soumis à la réglementation prévue au Code de l'Urbanisme.  Les parcs d'attractions et aires de sports motorisées.  Les affouillements et exhaussements du sol non liés à une construction ou aux équipements d'infrastructure au-delà de 40m².  L'ouverture et l'exploitation de carrières.  Les décharges et les dépôts de toute nature.

Titre II - Chapitre I - Dispositions applicables à la zone UA

 Les établissements hippiques, équestres et boxes à chevaux individuels de plus de trois chevaux.

 Les bâtiments à usage industriels ou à usage d'entrepôts commerciaux.  Les commerces de plus de 150M2 de surface.  Les stations services.  Les étangs à usage privé

### Article UA 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions (intitulé du document : Occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières.)

Dans toute la zone UA, sont autorisées sous condition suivante : - rue de la Gare, le niveau du rez-de-chaussée des constructions à usage d’habitation devra, au droit du bâtiment, être au même niveau que celui de la rue ou à un niveau supérieur de celui de la rue pour le raccord au réseau, les occupations et utilisations du sol ci-après :

 Les installations classées ou non, dans la mesure où il n'en résulte pas pour le voisinage des dangers ou nuisances occasionnés par le bruit, la poussière, les émanations d'odeurs, la fumée, les rejets gazeux, la circulation, les risques d'incendie ou d'explosion,

 L’extension ou la modification des installations existantes, classées ou non, à condition qu’il n’en résulte pas pour le voisinage une aggravation des dangers ou nuisances,

 La reconstruction des bâtiments existants en cas de sinistre à égalité de surface de plancher à la date d’approbation du Plan Local d’Urbanisme,

 Les constructions liées ou nécessaires au fonctionnement des équipements d'infrastructure, de voirie et réseaux divers et d’équipements publics sous réserve de leur bonne intégration au paysage urbain.

 Les aires de sports non motorisées si leur présence ne constitue pas un gêne pour l’environnement.

 Les bâtiments à usage :  Artisanaux  Les commerces de moins de 150 M2 de surface de vente

A condition que ceux ci ne posent aucun problème d'environnement ou de nuisances et qu'ils s'intègrent au paysage urbain dans leur volumétrie et leur architecture.

Titre II - Chapitre I - Dispositions applicables à la zone UA

Dans le secteur UAf uniquement:

 Les installations et constructions nécessaires à l’exploitation agricole existante à l’approbation du PLU,

 Les installations classées sont autorisées (quelque soit le régime de l’installation classée), sous réserve du respect des dispositions de l'article 3 de la loi 76-663 du 19 juillet 1976 pour la protection de l'environnement,

 Le changement de destination des constructions existantes.

Section 2 - Conditions de l’occupation du sol

### Article UA 3 - Accès et voirie (intitulé du document : Les conditions de desserte des terrains par les voies publiques ou privées et d'accès aux voies ouvertes au public)

I - Accès

 Pour être constructible, un terrain doit avoir un accès direct à une voie publique équipée en voirie et réseaux.

 Les accès doivent présenter des caractéristiques permettant de satisfaire aux exigences de la sécurité, de la défense contre l'incendie et de la protection civile. Ils doivent également être adaptés à l'opération future et aménagés de façon à apporter la moindre gêne à la circulation publique et à garantir un bon état de viabilité.

II - Voirie

 La destination et l'importance des constructions ou installations doivent être compatibles avec la capacité de la voie publique qui les dessert.

### Article UA 4 - Desserte par les réseaux (intitulé du document : Les conditions de desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'électricité et d'assainissement.)

I - Eau potable

 L'alimentation en eau potable des constructions doit être assurée par un branchement sur le réseau public.

Titre II - Chapitre I - Dispositions applicables à la zone UA

II - Assainissement

1) Eaux usées

 A défaut de branchement sur un réseau d’assainissement collectif, les eaux usées doivent être épurées par des dispositifs de traitement individuels agréés avant rejet en milieu naturel. Il sera notamment demandé au pétitionnaire de réserver sur le terrain une surface libre, d’un seul tenant, en rapport avec l’activité (250 m² minimale pour les habitations) située en aval hydraulique de la construction, pour la mise en place de cet assainissement individuel validée par le service ayant en charge l’assainissement individuel. En cas d’impossibilité de respect de cette règle, il pourra y être dérogé par la mise en œuvre d’une filière d’assainissement individuel validée par le service ayant en charge l’assainissement individuel.

 Tout déversement d'eaux usées autres que domestiques dans les égouts publics doit se faire dans les conditions prévues au Code de la Santé Publique et au Code de l'Urbanisme.

 L'évacuation d'eaux usées non traitées dans les égouts d'eaux pluviales est interdite.

2) Eaux pluviales  Les eaux pluviales doivent être dirigées vers un dispositif de traitement si elles ne peuvent être évacuées sans inconvénient en milieu naturel ou vers le réseau public (canalisation, caniveau, fossé, ...).  En aucun cas, les eaux pluviales ne peuvent être déversées dans les eaux usées.

III - Electricité

 Pour toute construction nouvelle, les réseaux filaires doivent être aménagés en souterrain.

### Article UA 5 - Superficie minimale des terrains (intitulé du document : Superficie minimale des terrains constructibles)

Sans objet

Titre II - Chapitre I - Dispositions applicables à la zone UA

### Article UA 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques (intitulé du document : Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques)

 La construction principale doit être édifiée par le mur pignon ou par le mur gouttereau, à la limite de l’emprise publique. Cette règle ne concerne pas les extensions des constructions existantes.

### Article UA 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives (intitulé du document : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives)

 La construction principale doit être édifiée sur au moins une des limites séparatives latérales, avec une marge de 3 mètres pour la limite séparative opposée.

 Les bâtiments annexes non contigus à la construction principale doivent être édifiés le long des limites séparatives latérales.

 Les abris de jardin doivent être édifiés le long des limites séparatives.

### Article UA 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres (intitulé du document : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété)

 Sans objet

### Article UA 9 - Emprise au sol (intitulé du document : Emprise au sol des constructions)

 L’emprise au sol des abris de jardin ne doit pas excéder 9 m² dans la limite d‘un seul abri par propriété.

### Article UA 10 - Hauteur maximale des constructions (intitulé du document : Hauteur maximum des constructions)

 La hauteur des constructions est mesurée à partir du sol naturel (avant travaux) jusqu’au sommet du bâtiment. Les ouvrages indispensables et de faible emprise, tels que souche de cheminée et de ventilation, ne sont pas pris en compte pour la détermination de la hauteur.

 La hauteur maximale de la construction principale sera de 3 niveaux, soit de R + 1 + un seul niveau de combles.

Titre II - Chapitre I - Dispositions applicables à la zone UA

 La hauteur au faîtage des constructions sur cour ou jardin doit être égale ou inférieure à la hauteur de la construction principale sur rue.

### Article UA 11 - Aspect extérieur (intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et de leurs abords)

Un lexique architectural peut être consulté à l' annexe 4 du présent règlement.

ASPECT

 Afin de préserver l'intérêt de l’ensemble de la zone, l’autorisation d’utilisation du sol ou de bâtir pourra être refusée ou n’être accordée que sous réserve de prescriptions particulières, si l’opération en cause (par sa situation, ses dimensions, son architecture ou son aspect extérieur), est de nature à porter atteinte : > au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, > aux sites, > aux paysages naturels ou urbains, > à la conservation des perspectives monumentales et des cônes de vue indiqués au plan de zonage.

 Tout pastiche d’une architecture étrangère à la région est interdit.  Les façades postérieures et latérales doivent être traitées avec autant de soin et en harmonie avec la façade principale.  L’ensemble des bâtiments doit présenter un aspect soigné et s’intégrer au paysage urbain de la zone.

COUVERTURES

1) Forme  Pour toutes les constructions, les toitures doivent être à 2 pentes; la pente des toitures doit être comprise entre 45° et 50 degrés sur l'horizontale.  Les relevés de toiture (chien-assis, lucarne rampante, houteau) ne sont pas autorisés.

2) Matériaux et couleurs  Les couvertures de toutes les constructions doivent être réalisées:

> soit en tuile plate, petit modèle (65/80 au m2 environ) > soit en tuile plate, grand modèle (22 au m2 environ)  Soit en ardoise ( 27 x18 cm ) de teinte naturelle et de pose droite.  Soit en tuile dite de Beauvais

Titre II - Chapitre I - Dispositions applicables à la zone UA

 Cette obligation s'applique aux vérandas dont la toiture n’est pas transparente ou translucide ; les couvertures en zinc sont également admises pour les vérandas.

 L’utilisation de tuiles à rabat ainsi que celle des bardeaux est interdite.

FACADES

1) Composition  Les façades doivent présenter un ordonnancement à composition verticale.

2) Ordonnancement des ouvertures  Les ouvertures doivent être à dominante verticale.  Les ouvertures en toiture doivent être soit axées sur les baies des étages inférieurs, soit axées sur les trumeaux.

3) Matériaux et couleurs  Les maçonneries en matériaux bruts non destinés à être recouverts doivent être en briques rouges du nord. Les joints sont exécutés au mortier de chaux et de sable local arasés au nu du mur et essuyés.  Les matériaux destinés à être recouverts ( brique creuse, parpaing…) doivent l'être d'enduit lisse (taloché), de teinte rappelant les enduits anciens au mortier à la chaux, dans une gamme de tons rappelant soit la brique locale rouge, soit le torchis, soit la pierre calcaire locale. Tous les ouvrages métalliques de protection (garde-corps, barreaudage de défense,…) présenteront une simplicité d’aspect.

4) Façades commerciales  Les aménagements de façades commerciales ne doivent pas dépasser en hauteur le niveau du rez-de-chaussée.  Les percements de vitrines ne doivent pas dépasser les limites séparatives des immeubles même lorsqu’il s’agit d’une même activité, et doivent être axés sur les baies des étages supérieurs.  Aucun élément de la devanture ne doit présenter une saillie.

OUVERTURES

1) Proportions  Les baies et châssis de toit sont plus hauts que larges (1/2 à 1/3).  Les châssis de toit doivent être encastrés.

Titre II - Chapitre I - Dispositions applicables à la zone UA

 Les lucarnes doivent être soit en bâtière, soit à la capucine ou à fronton maçonné en pierre de taille ou en briques rouges du nord. Leur largeur et leur hauteur doivent être inférieures à celles des baies des étages inférieurs.

2) Matériaux et couleurs  Les portes doivent être en bois ou métal et peintes. Elles seront de couleur dénuée d'agressivité.  Les fenêtres doivent être soit en bois peint, soit en PVC blanc. Elles adopteront la division suivante : trois carreaux plus hauts que larges par vantail.  Les volets doivent présenter un aspect similaire aux volets traditionnels: en bois, soit à barres horizontales, sans écharpe et peints, y compris les pentures dans le même ton que les volets, soit à panneaux pleins en bois ou métal peint persiennés en partie haute pour le rez de chaussée et persiennés dans leur totalité pour les étages supérieurs,  Les volets à enroulement sont admis sur les bâtiments neufs à condition que les coffres des volets et leur déroulement soient placés à l’intérieur de la construction, sur les autres bâtiments ils ne doivent pas déborder de la façade.  Les linteaux bois et toute structure en bois apparent ne sont pas autorisés.

MODENATURE (DECOR)

 La modénature peut être élaborée : Chaînage d’angle, linteaux des baies en briques rouges du nord ou en pierre de taille.

 Les subdivisions horizontales se résument à la corniche moulurée, au bandeau d’étage et au soubassement en pierre de taille ou briques rouges du nord.

 Les linteaux des ouvertures seront droits.

ANNEXES

 Les garages doivent faire partie intégrante du bâtiment principal en rez-de-chaussée ou être placés en annexe.

 Les bâtiments annexes doivent être construits en harmonie de matériaux et de teintes avec la construction principale. Les bâtiments en bois sont admis.

 L'adjonction de vérandas doit être construite de sorte qu’elle ne soit pas visible directement de l’espace public (voies, places, …). Il n’est pas fixé de pente de toiture pour les vérandas.

Titre II - Chapitre I - Dispositions applicables à la zone UA

CLOTURES

 Les règles suivantes ne s’appliquent pas aux clôtures agricoles.  Les clôtures sur rue en matériaux bruts non destinés à être recouverts doivent être en briques rouges du nord. Les clôtures sur rue en matériaux destinés à être recouverts doivent être en enduit taloché (lisse) de même teinte que la construction principale ou en harmonie avec les clôtures environnantes. La hauteur totale de ce type de clôture doit être comprise entre 1,60 mètre et 1,80 mètres.  La clôture sur rue peut également être constituée d’un mur bahut d’une hauteur de 0,80m, surmonté d’une grille en fer à barreaudage vertical et droit, et peinte d’une hauteur de 1,00 m.  Les portails devront présenter une simplicité d'aspect. Ils doivent être, soit en bois peint ou en métal peint.  En limite latérale, les clôtures doivent être constituées d’un grillage doublé de plantations d’essences forestières locales soit d’un mur plein en briques rouges du nord ou en enduit taloché d’une hauteur maximum de 2,00 mètres.

DIVERS

 Les citernes de gaz liquéfié ou de mazout ainsi que les installations similaires doivent être enterrées ou dissimulées derrière une charmille.

### Article UA 12 - Stationnement (intitulé du document : Obligations imposées aux constructeurs en matière de réalisation d'aires de stationnement)

GENERALITES

Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publiques.

PRESCRIPTIONS PARTICULIERES

 Pour toute construction à usage d'habitation, il est exigé d’aménager au moins sur la propriété 2 places de stationnement par logement.

 Les bâtiments neufs à usage principal d’habitation, qui comportent un parc de stationnement d’accès réservé aux seuls occupants du parc, doivent posséder un espace réservé au stationnement sécurisé des vélos (2 places minimum).

Titre II - Chapitre I - Dispositions applicables à la zone UA

### Article UA 13 - Espaces libres et plantations (intitulé du document : Obligations imposées aux constructeurs en matière de réalisation d'espaces libres, d'aires de jeux et de loisirs et de p)

OBLIGATION DE PLANTER (voir détails dans l'annexe)

 Les espaces restés libres après implantation des constructions doivent faire l'objet d'une composition paysagère (minérale ou végétale).

 L'utilisation d'essences forestières locales est vivement recommandée au moins pour moitié; l'emploi des conifères fastigiés devra être limité à 20% des arbres de haute tige. On privilégiera pour les tiges, des essences dont la taille adulte est adaptée à la volumétrie des constructions.

 L'implantation des végétaux doit être choisie dans le cadre d'une composition paysagère de la parcelle et en toute sécurité pour la construction.

Section 3 - Possibilité d’utilisation du sol

### Article UA 14 - Coefficient d'occupation des sols

Coefficient d'Occupation des Sols Sans objet

### Article UA 15 - Performances énergétiques et environnementales (intitulé du document : Obligations imposées aux constructions, travaux, installations et aménagements, en matière de performances énergétiques )

 Non réglementé.

### Article UA 16 - Infrastructures et réseaux de communications électroniques (intitulé du document : Obligations imposées aux constructions, travaux, installations et aménagements, en matière d'infrastructures et réseaux )

Pour toute construction nouvelle, la desserte numérique devra être assurée.

Titre II - Chapitre II - Dispositions applicables à la zone UB

CHAPITRE II DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE UB

Caractère et vocation de la zone UB

La zone UB correspond au paysage urbain de type "pavillonnaire" représenté par le faubourg récent qui s’étend vers la sortie ouest du village. Elle a pour vocation dominante l'habitat. Le bâti est implanté sur un parcellaire en bandes, en retrait plus ou moins conséquent de la voie. La continuité visuelle n’est plus vraiment assurée, ni par le bâti, ni par les clôtures. Cette zone est concernée par une orientation d’aménagement et de programmation qui s’applique. La zone UB étant concernée par des cavités souterraines, il est conseillé de réaliser une étude préalable à tous travaux dans les périmètres situés autour des cavités souterraines localisés sur le plan de découpage en zones. En cas de besoins, des travaux de confortement devront être réalisés avant toute construction.

Section 1 - Nature de l’occupation et de l’utilisation du sol

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 60201_PLU_20151222.
Page : https://edifiable.fr/plu/dompierre-60201/ua
La commune : https://edifiable.fr/plu/dompierre-60201.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/60201/zone/ua