# Zone NL du plan local d'urbanisme intercommunal de Douzat (16121) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 241600303_PLUi_20260309 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 09/03/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre NL du règlement, 4 rubriques.

## Les 4 rubriques du règlement, mot pour mot

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

### Rubrique NL 3 - 21.1. Volumétrie

HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS

LA RÈGLE GÉNÉRALE Non règlementé.

21.2. IMPLANTATION

IMPLANTATION PAR RAPPORT AUX VOIES ET À L’EMPRISE PUBLIQUE

LA RÈGLE GÉNÉRALE Non règlementé.

IMPLANTATION PAR RAPPORT AUX LIMITES SÉPARATIVES

LA RÈGLE GÉNÉRALE Non règlementé.

IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES

LA RÈGLE GÉNÉRALE Non règlementé.

Non règlementé.

L’EMPRISE AU SOL

### Rubrique NL 6 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère (intitulé du document : 21.3. ASPECT EXTÉRIEUR)

CONSTRUCTION PRINCIPALE ET ANNEXE Non règlementé.

TOITURE Non règlementé.

COULEUR DES MATÉRIAUX Non règlementé.

### Rubrique NL 7 - Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis (intitulé du document : 21.4. TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BÂTIS ESPACES LIBRES)

Non réglementé STATIONNEMENTS

Non règlementé.

ÉQUIPEMENTS ET RÉSEAUX

### Rubrique NL 9 - 21.5. Desserte, voirie et réseaux

▪ Cf. chapitre relatif aux dispositions applicables à toutes les zones.

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Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 241600303_PLUi_20260309.
Page : https://edifiable.fr/plu/douzat-16121/nl
La commune : https://edifiable.fr/plu/douzat-16121.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/16121/zone/nl