# Zone NP du plan local d'urbanisme intercommunal de Douzat (16121) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 241600303_PLUi_20260309 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 09/03/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre NP du règlement, 4 rubriques.

## Ce que le règlement répond

Phrases copiées du règlement, jamais reformulées ni résumées en une valeur : la même zone limite souvent à 7 m à l'égout et 7,50 m à l'acrotère. Les articles complets sont plus bas.

### Distance aux limites (rubrique NP 7)

> . TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BÂTIS ESPACES LIBRES Non réglementé STATIONNEMENTS Non règlementé. ÉQUIPEMENTS ET RÉSEAUX

## Les 4 rubriques du règlement, mot pour mot

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

### Rubrique NP 3 - Implantation des constructions (intitulé du document : 20.1)

. VOLUMÉTRIE
HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS Non règlementée
20.2. IMPLANTATION
IMPLANTATION PAR RAPPORT AUX VOIES ET À L’EMPRISE PUBLIQUE Non règlementé.
IMPLANTATION PAR RAPPORT AUX LIMITES SÉPARATIVES Non règlementé.
IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES Non règlementé.
L’EMPRISE AU SOL Non règlementé.

### Rubrique NP 6 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère (intitulé du document : 20.3)

. ASPECT EXTÉRIEUR
CONSTRUCTION PRINCIPALE ET ANNEXE Non règlementé.
TOITURE Non règlementé.
COULEUR DES MATÉRIAUX Non règlementé.
CLÔTURE Non règlementé.

### Rubrique NP 7 - Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis (intitulé du document : 20.4)

. TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON
BÂTIS ESPACES LIBRES
Non réglementé STATIONNEMENTS
Non règlementé.
ÉQUIPEMENTS ET RÉSEAUX

### Rubrique NP 9 - Desserte par les voies publiques ou privées (intitulé du document : 20.5)

. DESSERTE, VOIRIE ET RÉSEAUX
▪ Cf. chapitre relatif aux dispositions applicables à toutes les zones.

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 241600303_PLUi_20260309.
Page : https://edifiable.fr/plu/douzat-16121/np
La commune : https://edifiable.fr/plu/douzat-16121.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/16121/zone/np