# Zone UT du plan local d'urbanisme intercommunal de Douzat (16121) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 241600303_PLUi_20260309 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 09/03/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre UT du règlement, 4 rubriques.

## Les 4 rubriques du règlement, mot pour mot

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

### Rubrique UT 3 - Implantation des constructions (intitulé du document : 12.1)

. VOLUMÉTRIE
HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS
LA RÈGLE GÉNÉRALE ▪ La hauteur des constructions ou installations ne doit pas excéder 6 mètres. ▪ Les hauteurs sont mesurées du sol naturel avant travaux à l’égout des toitures ou à l’acrotère.
LES EXCEPTIONS À LA RÈGLE GÉNÉRALE ▪ Dans le cas d’une construction adossée à un bâtiment d’une hauteur supérieure à celle autorisée, la hauteur de la nouvelle construction ne devra pas dépasser celle du bâtiment auquel elle s’adosse, ▪ La reconstruction à l’identique d’une construction démolie ou détruite depuis moins de 10 ans pourra respecter la précédente hauteur du bâtiment si cette dernière était supérieure au règlement actuel, ▪ Les infrastructures liées aux réseaux (antenne téléphonique, etc.) pourront déroger aux hauteurs maximales fixées. ▪ En cas de forte déclivité, la hauteur peut être mesurée par rapport au point le plus haut de l’emprise de la construction. ▪ Les ouvrages techniques (locaux, techniques d’ascenseurs…) ne sont pas pris en compte dans le calcul de la hauteur maximale autorisée, tant qu’ils restent masqués par le volume de la construction.
12.2. IMPLANTATION
IMPLANTATION PAR RAPPORT AUX VOIES ET À L’EMPRISE PUBLIQUE Non règlementé.
IMPLANTATION PAR RAPPORT AUX LIMITES SÉPARATIVES Non réglementé.
IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES Non réglementé.

### Rubrique UT 6 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère (intitulé du document : 12.3)

. ASPECT EXTÉRIEUR
CONSTRUCTION PRINCIPALE ET ANNEXE
▪ L’aspect des constructions respectera l’identité architecturale locale dans ses gabarits et ordonnancements de façade.
▪ Les opérations contemporaines novatrices sont autorisées si elles justifient d’une bonne intégration dans le contexte central, traditionnel et architectural de la zone.
▪ Les éléments architecturaux anciens existants (encadrements traditionnels, murs de clôtures, etc.) devront être conservés, réutilisés ou reconstruits.
▪ Les constructions techniques nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif peuvent déroger aux règles.
▪ Des prescriptions différentes peuvent être définies dans des opérations d’ensemble, notamment pour favoriser l’intégration paysagère des constructions.
TOITURE
▪ Les pentes des toits doivent être en harmonie avec celles des constructions existantes dans la zone. La pente doit être adaptée aux matériaux de couverture (tuile canal, tuile plate, etc.).
▪ Les toits plats sont autorisés dans le cadre d’une démarche architecturale justifiée qui respecte le contexte architectural environnant.
▪ Pour les extensions et les annexes de type véranda, verrières, piscine, carport, le type de toiture et de matériaux est libre.
▪ Aucun matériau n’est interdit sous réserve de participer à une bonne insertion dans le paysage de la zone et d’être justifié dans un parti architectural adapté au contexte.
▪ La pose de capteurs solaires est autorisée sous réserve de participer à une bonne insertion dans le paysage de la zone.
COULEUR DES MATÉRIAUX
▪ L’aspect des constructions respectera l’identité architecturale locale dans ses matières, couleur de façade.
▪ Les matériaux contemporains novateurs sont autorisés s’ils justifient d’une bonne intégration dans le contexte architectural de la zone.
▪ Aucun matériau n’est interdit sous réserve de participer à une bonne insertion dans le paysage de la zone et d’être justifié dans un parti architectural adapté au contexte.

### Rubrique UT 7 - Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis (intitulé du document : 12.4)

. TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON
BÂTIS
ESPACES LIBRES
▪ Au moins 10 % des espaces libres devront être non imperméabilisés afin de contribuer au maintien de la biodiversité et de la nature en ville.
▪ La végétalisation des espaces libres sera faite à base d’essences locales non allergènes (cf. Palettes des essences locales préconisées en annexe).

### Rubrique UT 9 - Desserte par les voies publiques ou privées (intitulé du document : 12.5)

. DESSERTE, VOIRIE ET RÉSEAUX
▪ Cf. chapitre relatif aux dispositions applicables à toutes les zones.

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 241600303_PLUi_20260309.
Page : https://edifiable.fr/plu/douzat-16121/ut
La commune : https://edifiable.fr/plu/douzat-16121.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/16121/zone/ut