# Zone UX du plan local d'urbanisme de Drambon (21233) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 21233_PLU_20170220 (plan local d'urbanisme), approuvé le 20/02/2017, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre UX du règlement, 2 articles.

## Les 2 articles du règlement, mot pour mot

### Article UX 15 - Performances énergétiques et environnementales

Performances énergétiques et environnementales Non règlementé

### Article UX 16 - Infrastructures et réseaux de communications électroniques (intitulé du document : Communications électroniques Non réglementé.)

TITRE IV – DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES NATURELLES ET FORESTIERES

PLU DE DRAMBON – Règlement – Approbation

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 21233_PLU_20170220.
Page : https://edifiable.fr/plu/drambon-21233/ux
La commune : https://edifiable.fr/plu/drambon-21233.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/21233/zone/ux