# Zone UPBR du plan local d'urbanisme intercommunal de Duranus (06055) : ce que le règlement autorise

**zone de projets** : Zone de projets à implantation libre sur voie comme en limites séparatives, emprise au sol plafonnée à 55 %, hauteur bornée à la cote NGF 153,75 m à l'égout et 40 % du terrain en espaces verts ou paysagers.

Document en vigueur : 200030195_PLUi_20260304 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 04/03/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre UPBR du règlement, 10 rubriques.

## Les règles en clair

Compilées une fois depuis le document, chaque valeur adossée à la phrase du règlement qui la porte. Une valeur sans sa condition est fausse : la condition fait partie de la réponse.

### Constructions autorisées (rubrique UPBR 1, « Usage des sols et destination des constructions. »)

- **Interdit** : exploitations agricoles et forestières nouvelles, dans toute la zone
  > 1.1.3 Dans toute la zone sont interdit(e)s : - Les exploitations agricoles et forestières nouvelles ;
- **Interdit** : terrains de camping et de caravaning, habitations légères de loisirs, parcs d’attraction et parcs résidentiels de loisir, dans toute la zone
  > 1.1.3 Dans toute la zone sont interdit(e)s : [...] - Les terrains de camping et de caravaning, les habitations légères de loisirs, les caravanes isolées, les parcs d'attraction, les parcs résidentiels de loisir ; les terrains de sports motorisés ;
- **Autorisé sous conditions** : dépôts et déversements de matériaux induits par des mouvements de sol liés à une opération autorisée dans la zone
  > 1.2.3 Dans toute la zone : - Les dépôts et les déversements de matériaux de toute nature à l'air libre à condition qu'ils soient induits par des mouvements de sol non interdits en article 1.1 et liés à une opération de construction ou d'aménagement autorisée dans la zone. matériaux destinés à être recouverts tels que carreaux de plâtre, briques creuses, agglomérés.

### Hauteur maximale (rubrique UPBR 4, « Majorations de volume constructible (emprise au sol et hauteur) pour certaines destinations »)

- **Cote NGF 153,75 m à l'égout**
  > La hauteur ne pourra pas dépasser la côte NGF 153,75m NGF à l'égout.
- **3,50 m au-dessus de l'égout du toit** : superstructure technique de production ou de récupération d’énergie
  > Exception(s) : ... d'énergie renouvelable, ou de récupération d'eau est autorisée en superstructure technique au-dessus de l'égout du toit, dans la limite de 3,50 m et dans les conditions fixées en article
- Note : Une hauteur précisée au plan de zonage prime sur la règle de la rubrique ; les superstructures techniques, garde-corps, acrotères et œuvres architecturales échappent au calcul dans les conditions de l'article 2.2.

### Emprise au sol (rubrique UPBR 5, « Emprise au sol maximale des constructions : »)

- **55 %**
  > L'emprise au sol maximale est fixée à 55%. circonférence par tranche de 70m², chaque tranche entamée d'une contenance minimale de 50 m² étant prise en compte dans le calcul.
- Note : La rubrique porte aussi la pleine terre : un arbre de force 20/25 de circonférence par tranche de 70 m².

### Recul sur la voie (rubrique UPBR 3, « Implantation des constructions »)

- **Libre**
  > 2.1.3.1 Par rapport aux voies et emprises publiques L'Implantation des constructions vis-à-vis des voies et emprises publiques est libre.
- **Surplombs et enjambements autorisés**
  > Les surplombs et les enjambements de l'emprise publique sont autorisés. 2.1.3.2 Par rapport aux limites séparatives L'implantation des constructions vis-à-vis des limites de propriété est libre sous réserve du respect du code civil.

### Distance aux limites separatives (rubrique UPBR 3, « Implantation des constructions »)

- **Libre, sous réserve du code civil**
  > Les surplombs et les enjambements de l'emprise publique sont autorisés. 2.1.3.2 Par rapport aux limites séparatives L'implantation des constructions vis-à-vis des limites de propriété est libre sous réserve du respect du code civil.

### Places de stationnement (rubrique UPBR 8, « STATIONNEMENT. »)

- **0,5 place par logement inclusif** : logement inclusif
  > Dispositions générales, sauf pour le logement inclusif (sous-destination « logement » spécifique), il est exigé 0,5 place de stationnement par logement inclusif.
- Note : Les normes par destination sont fixées par les dispositions générales du PLUm ; ne sont compilées ici que les spécificités locales que la rubrique de la zone ajoute.

### Espaces libres et plantations (rubrique UPBR 7, « TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BÂTIS ET ABORDS »)

- **40 % du terrain en espaces verts ou paysagers**
  > ... l'usage produit des ordures ménagères fermentescibles, les espaces libres doivent comporter un dispositif de compostage adapté à ces productions. 40% au moins de la superficie du terrain doit être aménagée en espaces verts ou paysagers.
- **35 % d'espaces verts au minimum** : répartition entre espaces verts et espaces paysagers
  > La répartition entre espaces verts et paysagers est la suivante : un minimum de 35% d'espaces verts est exigé.
- **+ 5 % d'espace paysager, 20 % de l'unité foncière en pleine terre** : dans les espaces de la trame verte et bleue
  > ... concernés par la « trame verte et bleue », document n°5 des pièces règlementaires du PLU métropolitain, le pourcentage d'espace paysager est augmenté de 5%. 20% de l'unité foncière seront traités en pleine terre.
- **Dispositif de compostage obligatoire** : construction à usage d’habitation ou produisant des ordures ménagères fermentescibles
  > Pour toute construction à usage d'habitation, ou dont l'usage produit des ordures ménagères fermentescibles, les espaces libres doivent comporter un dispositif de compostage adapté à ces productions. 40% au moins de la superficie du terrain doit être aménagée en espaces verts ou paysagers.

## Les 10 rubriques du règlement, mot pour mot

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

### Rubrique UPBR 1 - Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions (intitulé du document : Usage des sols et destination des constructions.)

1.1 USAGES, AFFECTATIONS DES SOLS, TYPES D’ACTIVITÉS, DESTINATIONS ET SOUSDESTINATIONS INTERDITS.

1.1.1 Dans les périmètres soumis à des risques naturels repérés sur la carte des risques figurant
dans les pièces annexes du PLU métropolitain.
Tous les usages, affectations des sols, activités destinations et sous-destinations à l’exception de
ceux autorisés sous conditions à l’article 1.2.

1.1.2 Dans les périmètres soumis au Plan d’Exposition au Bruit repérés au plan de zonage,
document n°5 de la partie règlementaire du PLU métropolitain.
Tous les usages, affectations des sols, activités, destinations et sous-destinations à l’exception de
ceux autorisés sous conditions à l’article 1.2.

1.1.3 Dans toute la zone sont interdit(e)s :
- Les exploitations agricoles et forestières nouvelles ;
- Les dépôts et les déversements de matériaux de toute nature à l'air libre non autorisés sous

 condition en article 1.2 ;
- Les dépôts de ferraille, d'épaves et de matériaux de démolition, non autorisés sous condition à

 l’article 1.2 ;
- Les terrains de camping et de caravaning, les habitations légères de loisirs, les caravanes

 isolées, les parcs d’attraction, les parcs résidentiels de loisir ; les terrains de sports motorisés ;
- Les carrières ;
- Les affouillements et exhaussements non liés à une opération autorisée ;
- Les Installations Classées pour la Protection de l’Environnement soumises à autorisation ou à

 déclaration non admises sous conditions par l’article 1.2 ;
- Les constructions et installations destinées à l’agriculture et l’exploitation forestière
- Le stockage des véhicules hors d’usage ou différents moyens hors d’usage ; ainsi que les

 constructions et installations liées à leur dépollution.

1.2 ACTIVITÉS, DESTINATIONS ET SOUS DESTINATIONS SOUMISES À CONDITIONS
PARTICULIÈRES.

1.2.1 Dans les périmètres soumis à des risques naturels repérés sur la carte des risques figurant aux
pièces annexes du PLUm.

Les activités, destinations et sous-destinations sont soumises aux conditions fixées par les
dispositions des Plans de Prévention des Risques figurant dans les pièces annexes du PLUm, selon le
risque faible, modéré ou fort.

1.2.2 Dans les périmètres soumis au Plan d’Exposition au Bruit repérés sur le plan de zonage,
document n°5 de la partie règlementaire du dossier de PLUm.

Les activités, destinations et sous-destinations sont soumises aux dispositions et aux conditions
d’isolation acoustique fixées par le Plan d’Exposition au Bruit approuvé, figurant dans les pièces
annexes du PLUm.

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1.2.3 Dans toute la zone :
- Les dépôts et les déversements de matériaux de toute nature à l'air libre à condition qu’ils

 soient induits par des mouvements de sol non interdits en article 1.1 et liés à une opération de
 construction ou d’aménagement autorisée dans la zone.

matériaux destinés à être recouverts tels que carreaux de plâtre, briques creuses, agglomérés.

2.2.7 Superstructures et installations diverses
Les installations en superstructure sont autorisées au-delà de l’égout du toit sans le dépasser de
plus de 3 mètres de hauteur. Elles doivent être regroupées autant que possible, être placées de
manière à limiter au maximum leur impact visuel depuis l’espace public. Les édicules doivent être
traités avec le même soin que celui apporté aux différentes façades.

Les systèmes solaires thermiques ou photovoltaïques, les dispositifs individuels de production
d'énergie renouvelable, ou de récupération d’eau autorisés en superstructure technique au-dessus
de l’égout du toit doivent tenir compte, dans leur aspect et leur volume, des bâtiments
environnants et s’inscrire en cohérence avec l'ensemble du bâtiment, ses façades et son
environnement général.

Les climatiseurs doivent être disposés de manière à ne pas être visibles des voies publiques.

2.2.8 Murs de soutènement :
Les murs de soutènement doivent être traités avec le même soin que les bâtiments et être en
harmonie avec leur environnement et ne pourront excéder 3 mètres de hauteur.
Les murs seront en pierre ou enduits, le béton devant être réservé aux projets contemporains
identifiés comme tels par un parti architectural précis. Les enrochements cyclopéens sont interdits
sauf s’ils font l’objet d’un projet paysager.

2.2.9 Clôtures :
Dans la zone 4 « Enjeu écologique en milieux anthropisés ou en développement » de la « trame
verte et bleue », document n°5 des pièces règlementaires du PLUm, dans le cas de clôtures de type
grillage, palissade, grille, édifiées sur un muret (mur bahut), celui-ci doit avoir une hauteur
maximale hors sol limitée à 0,50 mètre et doit intégrer des ouvertures et des aspérités. L’ensemble
(clôture et mur bahut) devra permettre la libre circulation de la petite faune.

Dans les autres cas, les clôtures devront être aussi discrètes que possible et devront tenir compte
de la continuité paysagère des clôtures avoisinantes.
Les clôtures peuvent être composées comme suit :

 • Soit d’une haie vive d’essence locale ;
 • Soit d’une grille ou d’un grillage doublé d’une haie vive d’essence locale ;
 • Soit d’un mur-bahut surmonté d’une grille, d’un grillage ou d’une balustrade,

 éventuellement doublé d’une haie vive d’essence locale.

Les murs bahuts doivent être soigneusement traités, de préférence en matériaux naturels (le blanc
pur proscrit). Leur hauteur maximale est fixée à 50 centimètres à partir du sol existant. La hauteur
totale des clôtures, mur-bahut compris, ne doit pas excéder 2 mètres.
Le portail d'entrée sera proportionné à la clôture, traité de façon cohérente avec celle-ci. La
hauteur totale des portails ne pourra excéder 2,50 mètres.
Les coffrets type EDF, télécommunications, eau… et les boîtes aux lettres seront encastrés dans les
parties maçonnées.
Les brise-vues sont interdits.
Les clôtures remarquables devront être refaites à l’identique.

Les clôtures des équipements d’intérêt collectif pourront atteindre 2.50m, celles des équipements
scolaires et des équipements liés à la petite enfance 5 m.
Les filets pare ballons des plateaux sportifs pourront atteindre 5 m.

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Les murs et dispositifs antibruit réalisés pour réduire les nuisances sonores à proximité des
infrastructures routières pourront dépasser la hauteur de 2,50 m à condition de présenter, du point
de vue de l’environnement, un traitement de qualité.
Pour les clôtures adjacentes aux cours d’eau, les murs bahuts sont proscrits. Dans ce cas, les
clôtures sont constituées d’éléments ajourés ou elles sont végétalisées.

Le long des voies ouvertes à la circulation de véhicules, quel que soit leur statut, et le long des
espaces publics, les clôtures doivent garantir la plus grande transparence nécessaire à la sécurité de
la circulation routière et à la préservation de la qualité des vues. Des dispositions particulières
peuvent être imposées pour garantir les meilleures conditions de visibilité pour la circulation
routière telles que : retrait imposé pour les portails, pan coupé, réduction de hauteur, etc.,
notamment pour celles édifiées à l’angle de deux voies

2.2.10 Piscines
Le blanc et le bleu vif sont proscrits pour les bassins. Les bassins seront préférentiellement dans des
tons soutenus, à minima de valeur gris neutre.

2.3 CRITÈRES DE PERFORMANCE ÉNERGÉTIQUE.

Cf. dispositions générales.

### Rubrique UPBR 2 - Mixité fonctionnelle et sociale (intitulé du document : MIXITÉ FONCTIONNELLE ET SOCIALE.)

1.3.1 Emplacements réservés pour logements
Dans les secteurs concernés par un emplacement réservé pour logement en application du 4° de
l’article L151-41 du Code de l’Urbanisme, les programmes de constructions devront respecter les
prescriptions indiquées dans la liste mentionnée dans le document n°7 de la partie règlementaire
du PLUm.
1.3.2 Secteurs à proportion de logements d'une taille minimale :

L’article 33 des dispositions générales relatif aux secteurs à proportion de logements d’une taille
minimale s’applique.

Toute opération immobilière produisant plus de 4 logements est autorisée à condition que le
programme comprenne au maximum 40% du nombre de logements en T1 et T2 dont 10%
maximum de T1.
Sont exclus de cette disposition les programmes de logements inclusifs ainsi que les programmes
relevant de la sous-destination « hébergement ».

1.3.3 Les secteurs à pourcentage de logements sociaux :
Dans les secteurs délimités au plan de zonage du PLUm, dans le respect des objectifs de mixité
sociale et en application de l'article L.151-15 du Code de l’Urbanisme, un pourcentage de la
surface de plancher des programmes immobiliers destinée aux logements sera affecté à la
réalisation de logements sociaux selon les modalités définies au tableau figurant au document n°7
des pièces réglementaires du PLUm.

Le nombre de logements résultant du calcul de pourcentage est arrondi à l’unité supérieure.

1.3.4 Règles permettant d'imposer une mixité des destinations ou sous-destinations au sein d'une
construction ou d'une unité foncière :
Non réglementé.

### Rubrique UPBR 3 - Implantation des constructions

2.1.3.1 Par rapport aux voies et emprises publiques

L’Implantation des constructions vis-à-vis des voies et emprises publiques est libre.
Les surplombs et les enjambements de l’emprise publique sont autorisés.

 2.1.3.2 Par rapport aux limites séparatives
L’implantation des constructions vis-à-vis des limites de propriété est libre sous réserve du respect
du code civil.

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### Rubrique UPBR 4 - Hauteur et volumétrie des constructions (intitulé du document : Majorations de volume constructible (emprise au sol et hauteur) pour certaines destinations)

et sous-destinations :
Non réglementé.

1.3.6 Règles différenciées entre le rez-de-chaussée et les étages supérieurs des constructions :
Non réglementé.
1.3.7 Quartiers, îlots et voies dans lesquels doit être préservée ou développée la diversité
commerciale, notamment à travers les commerces de détail et de proximité.
Non réglementé.
1.3.8 Majoration de volume constructible des constructions (emprise au sol et hauteur) à usage
d'habitation dans les zones urbaines :
Non réglementé.

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1.3.9 Secteurs à majoration de volume constructible (emprise au sol et hauteur) pour des
programmes de logements comportant des logements locatifs sociaux :
Non réglementé.
1.3.10 Secteurs à majoration du volume constructible (emprise au sol et hauteur) pour programmes
de logements comportant des logements intermédiaires :
Non réglementé.

La hauteur ne pourra pas dépasser la côte NGF 153,75m NGF à l’égout.

Exception(s) :

 - Les dispositions ci-dessus ne s’appliquent pas dans le cas d’une hauteur précisée au plan de
 zonage.

 - L'installation de systèmes solaires thermiques ou photovoltaïques ou de tout dispositif
 individuel de production d'énergie renouvelable, ou de récupération d’eau est autorisée en
 superstructure technique au-dessus de l’égout du toit, dans la limite de 3,50 m et dans les
 conditions fixées en article 2.2.

 - Les garde-corps, les acrotères, les terrasses végétalisées, ainsi que les brise-vent
 translucides de moins de 1.70 m de haut, les édicules techniques (cages d’ascenseurs…) et
 ceux nécessaires pour les accès et les pergolas, de moins de 2.50 m de haut, sont autorisés
 en superstructure au-dessus de l’égout du toit.

 - Les œuvres architecturales telles que monuments, clochers, etc., ... non habitables ne sont
 pas soumises aux règles de hauteur. Il en est de même pour :
 o Lorsqu’elles sont installées en toiture, les antennes ou coupoles
 émettrices/réceptrices, les antennes de téléphonie mobile ainsi que les armoires
 techniques associées.

### Rubrique UPBR 5 - Emprise au sol et pleine terre (intitulé du document : Emprise au sol maximale des constructions :)

L’emprise au sol maximale est fixée à 55%.

circonférence par tranche de 70m², chaque tranche entamée d’une contenance minimale de 50 m²
étant prise en compte dans le calcul. Les arbres seront plantés sur un espace permettant de
garantir le développement pérenne du végétal. L’impossibilité de satisfaire ce point devra être
dûment démontrée.

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### Rubrique UPBR 6 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère (intitulé du document : Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et)

paysagère.

Dans les espaces concernés par la « trame verte et bleue », document 5 des pièces réglementaires,
tous les projets d'aménagement devront conserver voire améliorer la qualité paysagère du site
existant et prendre en compte la topographie et le profil existants afin de minimiser les
mouvements de terres.

Il convient de se reporter au cahier de prescriptions architecturales qui apporte des précisions sur
les modalités de mise en œuvre des dispositions du présent article ainsi que des compléments
d’informations sur les caractéristiques architecturales des constructions. Les nuanciers se trouvent
également dans ce cahier.

2.2.1 Dispositions générales
L’expression architecturale peut recourir en façades et en toitures à des matériaux contemporains
et à des techniques modernes dès lors qu’elle présente un aspect compatible avec le caractère de
l’environnement bâti, qu’elle s’inscrit harmonieusement dans le paysage urbain ou naturel et
qu’elle respecte la topographie. Exceptionnellement, un recours à un pastiche d’une architecture
locale peut être admis.
La création et la recherche architecturales peuvent intégrer l’innovation et les solutions
énergétiques nouvelles, bioclimatiques et environnementales.
Toutes les parties visibles depuis l’espace extérieur employées pour le traitement des façades et
des couvertures doivent répondre à un souci de qualité architecturale et être en harmonie avec le
caractère des constructions existantes dans l’environnement proche.

2.2.2 Annexes et locaux techniques
Les annexes, locaux ou installations techniques doivent être intégrés au bâti principal ou faire
l’objet d’une recherche prenant en compte le paysage environnant. Les projets de constructions
d’équipements techniques liés aux différents réseaux doivent s’intégrer parfaitement à
l’environnement et au bâti existant.

2.2.3 Façades
Les façades secondaires ou aveugles devront être traitées avec le même soin que les façades
principales.
Les canalisations d'évacuation des eaux pluviales devront être soit dissimulées, soit placées
verticalement de préférence en limite extérieure de la façade du bâtiment.

2.2.4 Toitures
Les toitures-terrasses sont autorisées, leur construction peut être assortie de conditions précisées
dans le cahier de prescriptions architecturales. Elles doivent être considérées comme une «
cinquième façade » et être traitées avec autant de soin que les autres. Les réseaux et étanchéités
seront intégrés et traités de manière à supprimer leur impact paysager. Le sol doit être traité en
carrelage/dallage (éviter les couleurs trop claires) ou tout autre matériau de qualité ou végétalisé
au moyen de succulentes résistantes au climat local. La structure porteuse ne doit pas former de
saillie (nervures).

2.2.5 Menuiseries
Les caissons des mécanismes de fermeture des baies seront implantés dans le corps du mur ou à
l’intérieur des bâtiments ; en aucun cas ils ne devront être visibles depuis l’extérieur de l’immeuble
sauf impossibilité technique démontrée dans le cas de réhabilitation.

2.2.6 Colorimétrie
Les couleurs des constructions devront s’intégrer harmonieusement dans le paysage. Le blanc pur
est interdit en grande surface et les couleurs vives réservées pour des éléments architecturaux
particuliers et de petite surface.

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### Rubrique UPBR 7 - Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis (intitulé du document : TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BÂTIS ET ABORDS)

DES CONSTRUCTIONS.

Les espaces boisés classés figurant aux documents graphiques sont soumis aux dispositions des
articles L.113-1 et L.113-2 du Code de l’Urbanisme. Toute demande de défrichement y est
irrecevable. Les coupes et abattages d’arbres sont soumis à autorisation.

Les espaces libres correspondent à la surface du terrain non occupée par les constructions, les aires
collectives de stationnement ainsi que les aménagements de voirie ou d’accès.

Pour toute construction à usage d’habitation, ou dont l’usage produit des ordures ménagères
fermentescibles, les espaces libres doivent comporter un dispositif de compostage adapté à ces
productions.

40% au moins de la superficie du terrain doit être aménagée en espaces verts ou paysagers. La
répartition entre espaces verts et paysagers est la suivante : un minimum de 35% d’espaces verts
est exigé.

Dans les espaces concernés par la « trame verte et bleue », document n°5 des pièces
règlementaires du PLU métropolitain, le pourcentage d’espace paysager est augmenté de 5%. 20%
de l’unité foncière seront traités en pleine terre. Il conviendra de privilégier leur localisation en
continuité des espaces verts, des espaces paysagers ou éléments paysagers (par exemples de type :
prairies, forêts, haies, arbres isolés, fossés, zones humides, etc.) préexistants (sur la parcelle ou aux
alentours) ceci afin de favoriser la biodiversité et/ou la création ou le renforcement de corridors
écologiques (de type : continuité boisée, alignement d'arbres, continuité hydraulique, etc.).

### Rubrique UPBR 8 - Stationnement (intitulé du document : STATIONNEMENT.)

Cf. Dispositions générales, sauf pour le logement inclusif (sous-destination « logement »
spécifique), il est exigé 0,5 place de stationnement par logement inclusif.

### Rubrique UPBR 9 - Desserte par les voies publiques ou privées (intitulé du document : DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVÉES.)

Tout terrain doit être desservi par des voies publiques ou privées dans des conditions répondant à
l’importance ou à la destination des constructions ou des aménagements envisagés.
Les caractéristiques des voies de desserte doivent être compatibles avec la circulation et
l’utilisation des engins de lutte contre l’incendie.
Les accès ne doivent pas présenter de risque pour la sécurité des usagers des voies, quel que soit
leur mode de déplacement, ni pour celle des personnes utilisant ces accès.
Cette sécurité doit être appréciée compte-tenu, notamment, de la position des accès, de leur
configuration ainsi que de la nature et de l’intensité du trafic.
Lorsque le terrain est riverain d’au moins deux voies publiques et/ou privées ouvertes à la
circulation, l’accès doit se faire sur celle qui présente le moins de gêne ou de risque pour la
circulation. Lorsqu’un transport en commun en site propre utilise l’une de ces voies, l’accès soit se
faire en priorité par l’autre.

### Rubrique UPBR 10 - Desserte par les réseaux (intitulé du document : CONDITIONS DE DESSERTE PAR LES RÉSEAUX.)

3.2.1 Eau, énergie et notamment en électricité, assainissement collectif le cas échéant.
 − Eau : tout bâtiment nécessitant une desserte en eau potable doit être raccordé au réseau
 public d’eau potable conformément aux prescriptions règlementaires en vigueur.

 − Énergie : toute construction autorisée doit être compatible avec l’orientation
 d’aménagement et de programmation Energie.

 − Assainissement : toute construction comportant un appareil sanitaire doit être raccordée
 au réseau public d’assainissement selon les prescriptions règlementaires en vigueur sur la
 commune.
 En cas d’impossibilité de raccordement à ce réseau, toute construction comportant un
 appareil sanitaire ne peut être autorisée que s’il est prévu d’assainir la construction par
 l’intermédiaire d’un dispositif d’assainissement autonome conforme aux prescriptions
 règlementaires en vigueur.

3.2.2 Conditions pour limiter l’imperméabilisation, maîtriser le débit et l’écoulement des eaux
pluviales et de ruissellement ; installations de collecte, stockage, traitement des eaux pluviales et
de ruissellement.

La gestion des eaux pluviales et de ruissellement de la propriété devra être conforme aux
prescriptions du Règlement d’Assainissement Métropolitain et du zonage d’assainissement pluvial
en vigueur dans le secteur du projet.

Dans les espaces concernés par la « trame verte et bleue », document n°5 des pièces
règlementaires du PLUm, seront privilégiées toutes les solutions possibles de gestion alternative
(noue, tranchée, puits d’infiltration …) des eaux pluviales à la parcelle, par infiltration dans le soussol de tout ou partie des ruissellements pluviaux permettant ainsi de favoriser les zones humides,

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et ce dans la mesure du possible et sauf contraintes liées aux caractéristiques du sol, à un risque de
mouvement de terrain ou de pollution, etc. …
3.2.3 Réseaux de communication électronique.

Cf. dispositions générales.

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200030195_PLUi_20260304.
Page : https://edifiable.fr/plu/duranus-06055/upbr
La commune : https://edifiable.fr/plu/duranus-06055.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/06055/zone/upbr