# PLU d'Échalas (Rhône) : zonage et règles de construction

Échalas, code INSEE 69080, 69700, 1 994 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 69080_PLU_20220322 (plan local d'urbanisme), approuvé le 22/03/2022, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 95 pages, 9 zones, 76 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/echalas-69080/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/echalas-69080/reglement.txt

## Les 9 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/echalas-69080/1au.md
- AUE (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/echalas-69080/aue.md
- AUI (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/echalas-69080/aui.md
- N (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/echalas-69080/n.md
- UA (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/echalas-69080/ua.md
- UB (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/echalas-69080/ub.md
- UC (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/echalas-69080/uc.md
- UI (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/echalas-69080/ui.md
- UXN (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/echalas-69080/uxn.md

## Permis de construire à Échalas

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 3.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Nucléaire
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Échalas
- Adresse : 18 route de la Croix-Régis, 69700 Échalas
- Téléphone : 04 72 24 58 76
- Horaires : Le lundi, de 8 h 45 à 12 h et de 13 h 30 à 17 h ; Le mardi, de 8 h 45 à 12 h et de 13 h 30 à 18 h ; Le mercredi, de 8 h 45 à 12 h ; Du jeudi au vendredi, de 8 h 45 à 12 h et de 13 h 30 à 17 h ; Le samedi, de 9 h à 11 h 30

---

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 69080_PLU_20220322.
Page : https://edifiable.fr/plu/echalas-69080
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/echalas-69080/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/69080