# Zone UXN du plan local d'urbanisme d'Échalas (69080) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 69080_PLU_20220322 (plan local d'urbanisme), approuvé le 22/03/2022, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre UXN du règlement, 7 rubriques.
Secteurs du plan de zonage rattachés à ce chapitre : UXn. Leurs règles sont celles du chapitre, avec les valeurs propres au secteur.

## Les 7 rubriques du règlement, mot pour mot

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

### Rubrique UXN 1 - Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions (intitulé du document : I. USAGE DES SOLS ET DESTINATION DES CONSTRUCTIONS)

I.A. Interdiction de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
• Interdiction de certains usages et affectations des sols ainsi que certains types d'activités - Les ouvrages et installations de toute nature non liés à l’activité.
• Interdiction des constructions - Les constructions de toute nature non liées à l’activité.
• Limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités - Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif sont autorisées dans l’ensemble de la zone et les travaux de maintenance ou de modification de ces ouvrages sont donc également autorisés pour des exigences fonctionnelles et/ou techniques. - Les exhaussements et les affouillements du sol s'ils sont destinés à la réalisation d'ouvrages publics, ou s'ils sont nécessaires aux constructions et installations autorisées, ainsi qu'à leur desserte.

### Rubrique UXN 3 - Implantation des constructions (intitulé du document : II.A)

. Volumétrie et implantation des constructions

### Rubrique UXN 6 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère (intitulé du document : II.B)

. Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
• Volume - Toutes les constructions présenteront une volumétrie simple, composée d’une forme rectangulaire ou d’un assemblage de formes rectangulaires.
• Façades : - Toutes les façades et murs extérieurs doivent être traités avec le même soin que les façades dites "principales", et l'ensemble de la construction doit présenter une unité d'aspect. - Les façades seront enduites ou peintes à moins que le matériau et sa mise en œuvre soient de qualité suffisante pour rester apparents (pierre, brique, bois, verre, …). - Les couleurs vives et le blanc purs sont interdits.
• Toiture - Les toitures doivent présenter une simplicité de volume et une unité de conception.
UXn

### Rubrique UXN 7 - Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis (intitulé du document : II.C. traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions)

• Clôtures : Les clôtures doivent être constituées : • soit d’une haie végétale d’essences mixtes, doublée ou non d’un grillage, • soit de panneaux grillagés de tons foncés. • Les murs pleins et murets sont interdits, sauf maçonneries et menuiseries des clôtures.
• Espaces libres et plantations Les haies devront présenter un caractère varié dans les essences employées. Les haies monovégétales sont interdites. Les espaces situés en bordure de voie doivent faire l’objet d’un projet d’aménagement paysager.

### Rubrique UXN 8 - Stationnement (intitulé du document : II.D)

. Stationnement
Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publiques, et correspondre aux dispositions réglementaires en vigueur.

III. EQUIPEMENTS ET RESEAUX

### Rubrique UXN 9 - Desserte par les voies publiques ou privées (intitulé du document : III.A)

. Desserte par les voies publiques et privés
- Les caractéristiques géométriques des accès doivent répondre à l’importance et à la destination de l’immeuble ou de l’ensemble d’immeubles qu’ils desservent pour satisfaire aux exigences de la sécurité, de la protection civile, et de la défense contre l’incendie.
- Les terrains doivent être desservis par des voies publiques ou privées répondant à l'importance et à la destination de la construction ou de l'ensemble des constructions qui y sont édifiées. Les caractéristiques de ces voies doivent notamment permettre la circulation et l'utilisation des engins de lutte contre l'incendie.

### Rubrique UXN 10 - Desserte par les réseaux (intitulé du document : III.B)

. Desserte par les réseaux
• Eau potable Toute construction ou installation qui, de par sa destination, nécessite l'alimentation en eau potable, doit être raccordée au réseau collectif de distribution d'eau potable par une conduite de caractéristiques suffisantes.
• Assainissement
- Eaux Usées : Les conditions d’assainissement ne s’imposent que pour les bâtiments où l’assainissement est nécessaire. Les constructions et installations peuvent être autorisées, sous réserve que leurs eaux usées soient dirigées sur des dispositifs autonomes de traitement agréés, et éliminées conformément à la réglementation en vigueur. L'évacuation directe des eaux usées sans traitement, est interdite dans les fossés, cours d'eau et réseaux pluviaux.
En l’absence de réseau d’assainissement collectif, la superficie du terrain devra permettre la mise en place d’un dispositif d’assainissement individuel sur la parcelle. Une étude de sol sur la parcelle devra être réalisée conformément au règlement du service.
- Eaux pluviales
Les aménagements réalisés sur un terrain ne doivent pas faire obstacle au libre écoulement des eaux pluviales. Les eaux pluviales doivent être infiltrées sur la propriété même par tous moyens et en aucun cas rejetées dans le réseau d’eaux usées.

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 69080_PLU_20220322.
Page : https://edifiable.fr/plu/echalas-69080/uxn
La commune : https://edifiable.fr/plu/echalas-69080.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/69080/zone/uxn