# Zone NL du plan local d'urbanisme intercommunal d'Échallat (16123) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 241600303_PLUi_20260309 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 09/03/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre NL du règlement, 4 rubriques.

## Les réponses du règlement

Phrases copiées du règlement, jamais reformulées ni résumées en une valeur : la même zone limite souvent à 7 m à l'égout et 7,50 m à l'acrotère. Les articles complets sont plus bas.

### Distance aux limites (rubrique NL 7)

> . TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BÂTIS ESPACES LIBRES Non réglementé STATIONNEMENTS Non règlementé. ÉQUIPEMENTS ET RÉSEAUX

## Les 4 rubriques du règlement, mot pour mot

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

### Rubrique NL 3 - Implantation des constructions

. VOLUMÉTRIE

HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS

LA RÈGLE GÉNÉRALE Non règlementé.

21.2. IMPLANTATION

IMPLANTATION PAR RAPPORT AUX VOIES ET À L’EMPRISE PUBLIQUE

LA RÈGLE GÉNÉRALE Non règlementé.

IMPLANTATION PAR RAPPORT AUX LIMITES SÉPARATIVES

LA RÈGLE GÉNÉRALE Non règlementé.

IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES

LA RÈGLE GÉNÉRALE Non règlementé.

Non règlementé.

L’EMPRISE AU SOL

### Rubrique NL 6 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

. ASPECT EXTÉRIEUR

CONSTRUCTION PRINCIPALE ET ANNEXE Non règlementé.

TOITURE Non règlementé.

COULEUR DES MATÉRIAUX Non règlementé.

### Rubrique NL 7 - Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis

. TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON

BÂTIS ESPACES LIBRES

Non réglementé STATIONNEMENTS

Non règlementé.

ÉQUIPEMENTS ET RÉSEAUX

### Rubrique NL 9 - Desserte par les voies publiques ou privées

. DESSERTE, VOIRIE ET RÉSEAUX

▪ Cf. chapitre relatif aux dispositions applicables à toutes les zones.

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 241600303_PLUi_20260309.
Page : https://edifiable.fr/plu/echallat-16123/nl
La commune : https://edifiable.fr/plu/echallat-16123.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/16123/zone/nl