# Zone NL du plan local d'urbanisme d'Elliant (29049) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 29049_PLU_20250703 (plan local d'urbanisme), approuvé le 03/07/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre NL du règlement, 8 rubriques.

## Les 8 rubriques du règlement, mot pour mot

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

### Rubrique NL 1 - Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions (intitulé du document : NL 2 - Interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités)

2.1 Sont interdits - Les destinations et sous-destinations non autorisées au paragraphe NL 1 et non autorisées sous conditions au présent paragraphe. - Les constructions, aménagements et installations non autorisés sous conditions au présent paragraphe. - Toute installation de stockage de déchets inertes (ISDI). - L’ouverture ou l’extension de carrières et de mines. - Les habitations légères de loisirs groupées ou isolées. - L’ouverture de terrains aménagés pour le camping, pour le stationnement de caravanes et de résidences mobiles de loisirs ainsi que les parcs résidentiels de loisirs. - Le stationnement de caravane isolée quelle qu'en soit la durée.
2.2 Sont autorisées sous conditions
▪ En tous secteurs
- Les constructions, aménagements ou installations liées aux sports et aux loisirs, tels que piscines, activités ou jeux aquatiques, parcs de loisirs, locaux d'accueil sanitaires et autres constructions nécessaires à leur fonctionnement.
▪ En secteur NLa
- Cette zone étant soumise au risque inondation, les constructions admises devront respecter les prescriptions suivantes :
o Le plancher hors d’eau sera réalisé avec une marge minimale de sécurité (+0,80 mètre au-dessus du terrain naturel).
o Interdiction de réaliser des sous-sols.

### Rubrique NL 2 - Mixité fonctionnelle et sociale (intitulé du document : NL 3 – Mixité fonctionnelle et sociale Non règlementé)

THÉMATIQUE II - CARACTERISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE

### Rubrique NL 3 - Implantation des constructions (intitulé du document : NL 4 - Volumétrie et implantation des constructions)

4.1 Emprise au sol - L’emprise au sol de référence correspond à l'emprise au sol des bâtiments existants sur l'îlot de propriété, à la date d'approbation du présent PLU. ▪ En secteurs NLa et NLc - Les constructions nouvelles et/ou extensions des constructions existantes seront limitées à 30% de l’emprise au sol. ▪ En secteur NLb - Les constructions nouvelles et/ou extensions des constructions existantes seront limitées à 50% de l’emprise au sol.
4.2 Hauteurs maximales autorisées Non règlementé
4.3 Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques Non règlementé
4.4 Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Non règlementé

### Rubrique NL 6 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère (intitulé du document : NL 5 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère)

5.1 Aspect des constructions
- Les constructions doivent s’intégrer à leur environnement. Le projet peut être refusé ou n’être accepté que sous réserve de l’observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou leur aspect extérieur sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu’à la conservation des perspectives monumentales.
- Les matériaux bruts (parpaings, béton, carreaux de plâtre…), non conçus pour être laissés apparents, doivent être enduits ou recouverts.

5.2 Clôtures - Les matériaux bruts (parpaings, béton, briques…), non conçus pour être laissés apparents, doivent être enduits ou recouverts. - Les clôtures éventuelles doivent être constituées de grillage dont la hauteur maximale ne devra pas excéder 2 mètres doublée de haies végétales, sauf nécessité impérative liée au caractère de l'établissement. - La plantation d'espèces invasives répertoriées en annexe du présent règlement est interdite. - Dans les parties de la zone soumises à des risques d'inondation, les clôtures doivent comporter un dispositif permettant d'assurer la libre circulation des eaux.
5.3 Performances énergétiques et environnementales - Les constructions privilégieront une conception et une consommation d’énergie, compatibles avec le concept de développement durable. L’emploi d’énergies renouvelables, économes et non polluantes sera privilégié.

### Rubrique NL 7 - Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis (intitulé du document : NL 6 - Traitement environnemental et paysager des espaces non-bâtis et abords des constructions)

6.1 Éléments de paysage à protéger - La suppression par coupe ou abattage d’un élément de paysage identifié au titre de l’article L.151-23 du Code de l’urbanisme : • est soumise à déclaration préalable, • pourra être refusée pour des raisons d’ordre historique, paysager, écologique, • lorsqu’elle est autorisée, elle doit être compensée par la plantation d’un élément qui jouera un rôle écologique et paysager équivalent à celui supprimé.
6.2 Autres dispositions - Il est recommandé la plantation d'espèces au faible potentiel allergisant, dont la liste figure en annexe du présent règlement.

### Rubrique NL 8 - Stationnement (intitulé du document : NL 7 - Stationnement)

7.1 Règles relatives au stationnement - Le stationnement des véhicules automobiles et des deux roues, correspondant aux besoins des constructions et installations, doit être assuré en dehors des voies publiques.
THÉMATIQUE III - ÉQUIPEMENT ET RESEAUX

### Rubrique NL 9 - Desserte par les voies publiques ou privées (intitulé du document : NL 8 - Desserte par les voies publiques ou privées)

8.1 Voirie - Les dimensions, formes et caractéristiques techniques des voies publiques ou privées doivent être adaptées aux usages qu'elles supportent ou aux opérations qu'elles doivent desservir. - Les voies doivent présenter des caractéristiques permettant de satisfaire aux exigences de la sécurité, de la défense contre l'incendie et de la protection civile.
8.2 Accès - Pour être constructible, un terrain doit avoir accès à une voie publique ou privée : soit directement, soit par l'intermédiaire d'un droit de passage acquis sur fonds voisin. - Les accès doivent être adaptés à l'opération et aménagés de façon à apporter la moindre gêne à la circulation publique. - Lorsque le terrain sur lequel l’opération est envisagée est riverain de plusieurs voies publiques (ou privées), l’accès sur celle de ces voies qui présenterait une gêne ou un risque pour la circulation peut être interdit. - Le positionnement des accès doit assurer la sécurité des usagers et leurs abords doivent être dégagés de façon à assurer la visibilité. - Les accès sur les routes départementales peuvent faire l'objet de restrictions techniques justifiées par la sécurité des usagers et la conservation du domaine public. Cette autorisation est délivrée par le gestionnaire de la voie.

### Rubrique NL 10 - Desserte par les réseaux (intitulé du document : NL 9 - Desserte par les réseaux)

9.1 Alimentation en eau - Sont interdits tous travaux de branchement à un réseau d'alimentation en eau potable non directement nécessaires aux activités ou installations autorisées dans la zone.
9.2 Electricité et téléphone - Sont interdits tous travaux de branchement à un réseau d’électricité basse tension et/ou à un réseau de téléphone, non destinés à desservir une installation existante ou autorisée dans la zone.
9.3 Assainissement - En l’absence de la possibilité d’un raccordement au réseau collectif d’assainissement, il peut être procédé à la mise aux normes des systèmes d’assainissement individuels pour les constructions ou installations existantes ou autorisées dans la zone.
ANNEXE 1 - Règles relatives aux places de stationnement
Il convient de compter 25 m² pour une place de stationnement, y compris les voies de circulation, sauf pour les places réservées au stationnement des véhicules des personnes à mobilité réduite qui doivent être prévues conformément à la réglementation en vigueur (voir ci-dessous).

INSTALLATIONS NEUVES OUVERTES AU PUBLIC
Un emplacement de stationnement est réputé aménagé lorsqu’il comporte une bande d’accès latérale :
- d’une largeur de 0.80m,
- libre de tout obstacle,
- protégée de la circulation,
- sans que la largeur totale de l’emplacement ne puisse être inférieure à 3.30m.
Les emplacements réservés sont signalisés.
Le nombre de places est de 1 par tranche de 50 places, ou fraction de 50 places.

INSTALLATIONS EXISTANTES OUVERTES
AU PUBLIC
Le nombre de places à aménager sur le parc existant doit être déterminé en fonction de la ou des installations qu’il dessert, sans qu’un ratio fixe soit applicable.

BATIMENTS D’HABITATION COLLECTIFS
NEUFS
Le pourcentage minimum des places de stationnement d’automobiles destinées aux habitants et aux visiteurs, qui doivent être accessibles aux personnes handicapées, est fixé à 5%.
Ces places de stationnement à l’intérieur, sont dites adaptables, si après des travaux simples, elles peuvent satisfaire aux exigences suivantes:
- La bande d’accès latérale prévue à côté des places de stationnement d’automobile aménagées, doit avoir une largeur d’au moins 0.80m sans que la largeur totale de l’emplacement ne puisse être inférieure à 3.30m.
Règles relatives au calcul des places de stationnement pour les vélos

L'espace destiné au stationnement sécurisé des vélos prévu aux articles R 111-14-4 et R 111-14-5 du code de la construction et de l'habitation doit être couvert et éclairé, se situer de préférence au rez-dechaussée du bâtiment ou à défaut au premier sous-sol et accessible facilement depuis le(s) point(s) d'entrée du bâtiment.

Cet espace peut être constitué de plusieurs emplacements.
ANNEXE 2 - Règles applicables aux zones UIrt, Art et Nrt.
Le zonage règlementaire du PPRT de l’établissement Mc Bride est scindé en zones règlementaires différentes.
• L’entreprise source
• Les zones d’interdictions (R ; r)
• Les zones d’autorisations (B1 ; B2 ; b)
Le règlement applicable sur ces différentes zones est annexé au présent PLU. Il s’applique sur les zones UIrt, Art et Nrt.
ANNEXE 3 - Potentiel allergisant des végétaux
Tableau de comparaison de différents végétaux selon leur potentiel allergisant
ANNEXE 4 - Liste des plantes invasives de Bretagne

PrésentationdelalistedesplantesinvasivesdeBretagne
 LalistedesplantesinvasivesdeBretagnecomprend,en2011,102taxonsexogènes7.  Ces102taxons,listésdanslespages16à18,serépartissenten: 
9 20plantesinvasivesavérées,portantatteinteàlabiodiversité,dont:
o 17«installées»,c’estͲàͲdireprésentessurl’ensembleduterritoireconsidéréendetrès nombreuseslocalités(voirlistedestaxonsciͲaprès);
o 3«émergeantes» au caractère envahissant bien identifié, dont on découvre régulièrement de nouvelles stations mais encore en nombre relativement limité; ces plantes sont l’ail triquêtre (Allium triquetrum), l’impatiente de l’Himalaya (Impatiens glandulifera)etlepaspaleàdeuxépis(Paspalumdistichum). 
9 22plantesinvasivespotentielles,dont:
o 1 causant des problèmes à la santé humaine, ayant tendance à montrer un caractère envahissant(l’ambroisie,Ambrosiaartemisiifolia);
o 1 plante absente du territoire mais présente dans un département limitrophe (LoireͲ Atlantique),unecuscute,Cuscutaaustralis;
o 3espècesactuellement,enBretagne,uniquementenmilieufortementanthropisé,mais étant connues pour être fortement invasives en milieu naturel dans d’autres régions (l’ailante –Ailanthus altissimaͲ, le buddleia –Buddleja davidiiͲ, le robinier –Robinia pseudacaciaͲ);
o 4 sont déjà signalées en milieu naturel mais encore peu stabilisées (espèces accidentelles)etonttendanceàymontreruncaractèreenvahissant(deuxcotoneasters, l’hydrocotylefausserenonculeetlalinderniefausseͲgratiole,Linderniadubia);
o 13sontenvoiedenaturalisationounaturaliséesenmilieuxnaturelsetonttendanceà montreruncaractèreinvasif(voirliste).

9 60plantesàsurveiller,dont:
o 1 causant des problèmes à la santé humaine, n’ayant pas tendance à montrer un caractère envahissant mais qui pourrait le faire à l’avenir, compte tenu de son comportement dans d’autres régions (la berce du Caucase, Heracleum mantegazzianum);
o 41 plantes n'étant pas considérées comme invasives avérées dans la région, mais connuescommetellesdansdesrégionsàclimatproche:cesplantessontprésentespour la plupart, sous forme de taches plus ou moins étendues, dans des milieux fortement perturbés(bordsderoute,terrainscultivés,remblais,…)maiscertainesontéténotéesen milieuxnaturels(sablesdunairesperturbés,bergesinondablesnotamment)(voirliste);
o 14 plantes montrant une tendance à développer un caractère envahissant, mais uniquement en milieu fortement anthropisé, et dont l'invasivité en milieu naturel est connueailleursdanslemonde(voirliste);
7 Le CBN de Brest avait proposé d’intégrer à la liste des invasives de Bretagne, en tant qu’invasive avérée installée, Spartina x townsendii H.Groves & J.Groves var. anglica (C.E.Hubb.) Lambinon & Maquet, compte tenudesoncaractèreextrêmementenvahissantdanslesmilieuxnaturelsbretons(Morbihanenparticulier)et de la concurrence que ce taxon exerce sur Spartina maritima. Le CSRPN (séance du 7 juin 2011), considérant que cette spartine n’était pas un taxon exogène au sens strict (puisqu’il s’est formé à partir d'un croisement entreuntaxonindigèneetuntaxonnonindigène)aproposédeleretirerdelaliste.
o 2 plantes invasives avérées uniquement en milieu fortement influencé par l'homme et dont le caractère envahissant (avec impact sur la biodiversité) n'est pas connu ailleurs danslemondeenmilieunaturel(Bromuswilldenowii,Conyzafloribunda)
o 2 plantes autrefois signalées comme invasives mais dont on considère aujourd’hui qu’elles sont intégrées à la flore locale sans dommage aux communautés indigènes (l’élodéeduCanadaͲElodeacanadensisͲetlejoncfin,Juncustenuis).
 
Espèces invasives avérées :
Espèces installées :
Plantes portant atteinte à la biodiversité avec impacts économiques majeurs (IA1i ou IA13) : Egeria densa Planch. Ludwigia peploides (Kunth) P.H.Raven Ludwigia uruguayensis (Cambess.) H.Hara Myriophyllum aquaticum (Vell.) Verdc.
Plantes portant atteinte à la biodiversité (IA1i) : Baccharis halimifolia L. Bidens frondosa L. Carpobrotus acinaciformis / edulis Cortaderia selloana (Schult. & Schult.f.) Asch. & Graebn. Crassula helmsii (Kirk) Cockayne Lagarosiphon major (Ridl.) Moss Polygonum polystachyum C.F.W.Meissn. Prunus laurocerasus L. Reynoutria japonica Houtt. Reynoutria sachalinensis / x bohemica Rhododendron ponticum L. Senecio cineraria DC8. Spartina alterniflora Loisel.
Espèces émergeantes (IAIe) : Allium triquetrum L. Impatiens glandulifera Royle Paspalum distichum L.
Espèces invasives potentielles :
Invasive absente du territoire mais présente dans un département limitrophe (IP1) : Cuscuta australis R. Br.
Invasives uniquement en milieu fortement anthropisé, mais dont l'invasivité en milieu naturel est connue ailleurs dans le monde (IP2) :
Ailanthus altissima (Mill.) Swingle Buddleja davidii Franch. Robinia pseudoacacia L.
8 Des éléments de clarification sur l’impact causé par ce taxon sur la biodiversité sont à rechercher (remarque du CSRPN)
Plante causant des problèmes à la santé humaine, ayant tendance à montrer un caractère envahissant (IP3) :
Ambrosia artemisiifolia L.
Plantes encore accidentelles, ayant tendance à envahir les milieux naturels (IP4) : Cotoneaster horizontalis Decne. Cotoneaster simonsii Baker Hydrocotyle ranunculoides L.f. Lindernia dubia (L.) Pennell
Plantes naturalisées ou en voie de naturalisation, ayant tendance à envahir les milieux naturels (IP5) :
Anthemis maritima L. Azolla filiculoides Lam. Claytonia perfoliata Donn ex Willd. Cotula coronopifolia L. Elodea nuttalii (Planch.) H.St.John Impatiens balfouri Hook.f. Impatiens parviflora DC. Laurus nobilis L. Lemna minuta Kunth Lemna turionifera Landolt Petasites fragrans (Vill.) C.Presl Petasites hybridus (L.) P.Gaertn., B.Mey. & Scherb. subsp. hybridus Senecio inaequidens DC.
Espèces à surveiller :
Plante exogène causant des problèmes à la santé humaine, connue comme invasive sous des climats proches, mais n'ayant pas encore montré dans la région de caractère invasif (AS1) :
Heracleum mantegazzianum Sommier & Levier
Plantes invasives avérées uniquement en milieu fortement influencé par l'homme et dont le caractère envahissant(avecimpactsurlabiodiversité) n'est pas connu ailleurs dans le monde en milieu naturel (AS2) :
Bromus willdenowii Kunth Conyza floribunda Kunth
Plantes n'étant pas considérées comme invasives dans la région, mais connues comme telles dans des régions à climat proche (AS5) :
Acer negundo L. Amaranthus albus L. Amaranthus deflexus L. Amaranthus hybridus L. Amaranthus retroflexus L. Artemisia verlotiorum Lamotte Aster lanceolatus Willd. Aster novi-belgii L. Aster squamatus (Spreng.) Hieron. Aster x salignus Willd. Berteroa incana (L.) DC. Bidens connata Muhl. ex Willd. Chenopodium ambrosioides L. Conyza bonariensis (L.) Cronquist
Coronopus didymus (L.) Sm. Crepis sancta (L.) Bornm. Cyperus eragrostis Lam. Cyperus esculentus L. Datura stramonium L. subsp. stramonium Eichhornia crassipes (Mart.) Solms Elaeagnus angustifolia L. Eragrostis pectinacea (Michx.) Nees Erigeron annuus (L.) Desf. Galega officinalis L. Lycium barbarum L. Mahonia aquifolium (Pursh) Nutt. Matricaria discoidea DC. Miscanthus sinensis Andersson Oenothera biennis L. Oenothera erythrosepala Borbás Paspalum dilatatum Poir. Phytolacca americana L. Pistia stratiotes L. Rhus typhina L. Rosa rugosa Thunb. Solidago canadensis L. Solidago gigantea Aiton Sorghum halepense (L.) Pers. Sporobolus indicus (L.) R.Br. Symphoricarpos albus (L.) S.F.Blake Tetragonia tetragonoides (Pall.) Kuntze
Plantes montrant une tendance à développer un caractère envahissant, mais uniquement en milieu fortement anthropisé, et dont l'invasivité en milieu naturel est connue ailleurs dans le monde (AS6):
Berberis darwinii Hook. Conyza canadensis (L.) Cronquist Conyza sumatrensis (Retz.) E.Walker Crocosmia x crocosmiiflora (Lemoine) N.E.Br. Epilobium adenocaulon Hausskn. Galinsoga parviflora Cav. Galinsoga quadriradiata Ruiz & Pav. Lathyrus latifolius L. Leycesteria formosa Wall. Lonicera japonica Thunb. ex Murray Panicum dichotomiflorum Michx. Parthenocissus quinquefolia (L.) Planch. Setaria faberi F.Herm. Symphytum bulbosum K.F.Schimp.
Plantes n'étant plus considérées comme invasives (intégrées à la flore locale sans dommages aux communautés végétales indigènes) (AS4) :
Elodea canadensis Michx. Juncus tenuis Willd.


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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 29049_PLU_20250703.
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La commune : https://edifiable.fr/plu/elliant-29049.md
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