# PLUi d'Ensigné (Deux-Sèvres) : zonage et règles de construction

Ensigné, code INSEE 79111, 79170, 288 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 200069755_PLUi_20260305 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 05/03/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 254 pages, 13 zones, 78 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/ensigne-79111/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/ensigne-79111/reglement.txt

## Les 13 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 2AUH (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/ensigne-79111/2auh.md
- ARB (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/ensigne-79111/arb.md
- AUE (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/ensigne-79111/aue.md
- AULZ (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/ensigne-79111/aulz.md
- AUT (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/ensigne-79111/aut.md
- N (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/ensigne-79111/n.md
- UA (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/ensigne-79111/ua.md
- UB (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/ensigne-79111/ub.md
- UE (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/ensigne-79111/ue.md
- UH (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/ensigne-79111/uh.md
- UL (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/ensigne-79111/ul.md
- ULZ (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/ensigne-79111/ulz.md
- UX (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/ensigne-79111/ux.md

## Permis de construire à Ensigné

Formulaire Cerfa 13406*15.

- Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle (PCMI1 à PCMI8). Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Séisme
- Phénomène lié à l'atmosphère
- Transport de marchandises dangereuses

## La mairie

- Mairie - Ensigné
- Adresse : 1 rue du Parquet, 79170 Ensigné
- Téléphone : 05 49 07 12 39
- Horaires : Le lundi, de 8 h à 12 h ; Le mercredi, de 14 h à 18 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200069755_PLUi_20260305.
Page : https://edifiable.fr/plu/ensigne-79111
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/ensigne-79111/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/79111