# Zone UH du plan local d'urbanisme d'Épinay-sous-Sénart (91215) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 91215_PLU_20231213 (plan local d'urbanisme), approuvé le 13/12/2023, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre UH du règlement, 8 rubriques.
Secteurs du plan de zonage rattachés à ce chapitre : UH*. Leurs règles sont celles du chapitre, avec les valeurs propres au secteur.

## Les 8 rubriques du règlement, mot pour mot

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

### Rubrique UH 1 - Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions (intitulé du document : 1 SOUS-SECTION UH1 : AFFECTATION DES SOLS ET DESTINATION DES)

CONSTRUCTIONS

1.1.1. Usages principaux et activités autorisées

-
-
[31 / 143]

. Interdictions de construire, d’installer et de changer de destination
o o o
-

### Rubrique UH 2 - Mixité fonctionnelle et sociale (intitulé du document : UH2 : Mixité sociale et fonctionnelle 1.2.1)

. Proportion de logements d’une taille minimale dans les programmes de logements
-
1.2.2. Pourcentage de logements affectés à des catégories de logements définies par le PLU dans les programmes de logements
1.2.3. Préservation de la diversité commerciale
[32 / 143]

### Rubrique UH 3 - Implantation des constructions (intitulé du document : 2.1.4)

. Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques
2.1.5. Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
-
[35 / 143]

. Implantation des constructions les unes par rapport aux autres, sur une même propriété
-
≥
[36 / 143]

### Rubrique UH 4 - Hauteur et volumétrie des constructions (intitulé du document : 2.1.3)

. Hauteur maximale des constructions

[34 / 143]

### Rubrique UH 6 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère (intitulé du document : 2 SOUS-SECTION UH2 : QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE,)

ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE Chapitre UH1 : Volumétrie et implantation des constructions 2.1.1. Emprise au sol
-
[33 / 143]
2.1.2. Majoration de volume constructible

. Règles alternatives en vue d’une meilleure insertion environnementale et paysagère 2.2.2. Aspect extérieur des constructions
’
[37 / 143]

### Rubrique UH 7 - Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis (intitulé du document : 2.3.2)

. Obligations en matière d’espaces libres, de plantations, d’aires de jeux et de loisirs
[41 / 143]

### Rubrique UH 8 - Stationnement (intitulé du document : UH4 : Stationnement)

2.4.1. Obligations minimales pour les véhicules motorisés

-
[43 / 143]

### Rubrique UH 9 - Desserte par les voies publiques ou privées (intitulé du document : UH2 : Conditions de desserte par les voies et réseaux 3.2.1)

. Conditions de desserte des terrains par les voies publiques ou privées et d’accès aux voies ouvertes au public
-
-
o o o
3.2.2. Conditions de desserte des terrains par les réseaux publics
[46 / 143]

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 91215_PLU_20231213.
Page : https://edifiable.fr/plu/epinay-sous-senart-91215/uh
La commune : https://edifiable.fr/plu/epinay-sous-senart-91215.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/91215/zone/uh