# PLU d'Épineuil (Yonne) : zonage et règles de construction

Épineuil, code INSEE 89153, 89700, 508 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 89153_PLU_20220922 (plan local d'urbanisme), approuvé le 22/09/2022, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 81 pages, 9 zones, 52 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/epineuil-89153/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/epineuil-89153/reglement.txt
- Plan de zonage, 2 planches : https://edifiable.fr/plu/epineuil-89153/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/epineuil-89153/plan/2.pdf

## Les 9 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/epineuil-89153/1au.md
- AV (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/epineuil-89153/av.md
- N (3 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/epineuil-89153/n.md
- NG (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/epineuil-89153/ng.md
- NH (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/epineuil-89153/nh.md
- UA (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/epineuil-89153/ua.md
- UB (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/epineuil-89153/ub.md
- UE (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/epineuil-89153/ue.md
- UX (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/epineuil-89153/ux.md

## Permis de construire à Épineuil

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Épineuil
- Adresse : 2 rue de l'Abbé-Gautier, 89700 Épineuil
- Téléphone : 03 86 54 40 76
- Horaires : Le lundi, de 10 h à 12 h ; Le mardi, de 15 h 45 à 17 h 45 ; Le jeudi, de 15 h 45 à 17 h 45 ; Le vendredi, de 10 h à 12 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 89153_PLU_20220922.
Page : https://edifiable.fr/plu/epineuil-89153
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/epineuil-89153/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/89153