# PLU d'Erquinvillers (Oise) : zonage et règles de construction

Erquinvillers, code INSEE 60216, 60130, 185 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 60216_PLU_20190930 (plan local d'urbanisme), approuvé le 30/09/2019, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 153 pages, 8 zones, 127 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/erquinvillers-60216/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/erquinvillers-60216/reglement.txt

## Les 8 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU : Cette zone, destinée à l’accueil de constructions à usage d’habitation, pourra être urbanisée en respectant les orientations d’aménagement et de programmation (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/erquinvillers-60216/1au.md
- 2AU : La zone 2AU correspond à une zone d’urbanisation future à long terme (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/erquinvillers-60216/2au.md
- A : Zone agricole à protéger de l’urbanisation (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/erquinvillers-60216/a.md
- AA (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/erquinvillers-60216/aa.md
- N : Zone naturelle et forestière à protéger en raison de la qualité des sites, des milieux naturels et des paysages (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/erquinvillers-60216/n.md
- NL (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/erquinvillers-60216/nl.md
- UE (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/erquinvillers-60216/ue.md
- UL (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/erquinvillers-60216/ul.md

## Permis de construire à Erquinvillers

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Remontée de nappe
- Séisme
- Retrait gonflement des argiles
- Radon

## La mairie

- Mairie - Erquinvillers
- Adresse : 121 rue du Tour-de-Ville, 60130 Erquinvillers
- Téléphone : 03 44 51 81 68
- Horaires : Le lundi, de 16 h à 18 h ; Le jeudi, de 16 h à 18 h

---

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 60216_PLU_20190930.
Page : https://edifiable.fr/plu/erquinvillers-60216
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/erquinvillers-60216/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/60216