# PLU d'Escoville (Calvados) : zonage et règles de construction

Escoville, code INSEE 14246, 14850, 920 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 14246_PLU_20230615 (plan local d'urbanisme), approuvé le 15/06/2023, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 62 pages, 4 zones, 36 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/escoville-14246/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/escoville-14246/reglement.txt
- Plan de zonage, 3 planches : https://edifiable.fr/plu/escoville-14246/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/escoville-14246/plan/3.pdf

## Les 4 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/escoville-14246/1au.md
- N (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/escoville-14246/n.md
- UA (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/escoville-14246/ua.md
- UB (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/escoville-14246/ub.md

## Permis de construire à Escoville

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Remontée de nappe
- Séisme
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Escoville
- Adresse : 2 rue de Cagny, 14850 Escoville
- Téléphone : 02 31 78 89 45
- Horaires : Le lundi, de 8 h 30 à 10 h 30 ; Le mercredi, de 16 h 30 à 18 h 30 ; Le vendredi, de 16 h à 17 h 30

---

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 14246_PLU_20230615.
Page : https://edifiable.fr/plu/escoville-14246
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/escoville-14246/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/14246