# PLU d'Espinasse-Vozelle (Allier) : zonage et règles de construction

Espinasse-Vozelle, code INSEE 03110, 03110, 995 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 03110_PLU_20260108 (plan local d'urbanisme), approuvé le 08/01/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 75 pages, 8 zones, 73 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/espinasse-vozelle-03110/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/espinasse-vozelle-03110/reglement.txt
- Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/espinasse-vozelle-03110/plan/1.pdf

## Les 8 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- ACO (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/espinasse-vozelle-03110/aco.md
- N (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/espinasse-vozelle-03110/n.md
- NL (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/espinasse-vozelle-03110/nl.md
- NP (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/espinasse-vozelle-03110/np.md
- UA (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/espinasse-vozelle-03110/ua.md
- UB (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/espinasse-vozelle-03110/ub.md
- UI (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/espinasse-vozelle-03110/ui.md
- UR (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/espinasse-vozelle-03110/ur.md

## Permis de construire à Espinasse-Vozelle

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 3.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Remontée de nappe
- Séisme
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Canalisations de transport de matières dangereuses

## La mairie

- Mairie - Espinasse-Vozelle
- Adresse : 4 route de Vendat, 03110 Espinasse-Vozelle
- Téléphone : 04 70 56 50 68
- Horaires : Le lundi, de 9 h à 12 h ; Le mardi, de 9 h à 12 h et de 15 h à 18 h ; Le mercredi, de 9 h à 11 h 30 ; Le jeudi, de 9 h à 12 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 03110_PLU_20260108.
Page : https://edifiable.fr/plu/espinasse-vozelle-03110
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/espinasse-vozelle-03110/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/03110