# Zone A du plan local d'urbanisme d'Espondeilhan (34094) : ce que le règlement autorise Document en vigueur : 34094_PLU_20210824 (plan local d'urbanisme), approuvé le 24/08/2021, déposé au Géoportail de l'urbanisme. Chapitre A du règlement, 16 articles. Secteurs du plan de zonage rattachés à ce chapitre : A0, A1, A2. Leurs règles sont celles du chapitre, avec les valeurs propres au secteur. ## Ce que le règlement répond Phrases copiées du règlement, jamais reformulées ni résumées en une valeur : la même zone limite souvent à 7 m à l'égout et 7,50 m à l'acrotère. Les articles complets sont plus bas. ### Distance aux limites (article A 7) > Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Sans objet. ### Emprise au sol (article A 9) > Emprise au sol Non réglementé. ### Hauteur (article A 10) > Hauteur des constructions EN SECTEUR A1 La hauteur des constructions liées et nécessaires à l’exploitation agricole, est limitée à 9 mètres à partir de tout point du sol existant jusqu’au sommet du bâtiment, ouvrages techniques, cheminées et autres superstructures exclues. ## Les 16 articles du règlement, mot pour mot ### Article A 1 - Occupations et utilisations du sol interdites Occupations ou utilisations du sol interdites Sont notamment interdits : EN TOUT SECTEUR - Les constructions à usage industriel, d’entrepôts commerciaux, - Le camping, le caravaning, le stationnement sauvage, - Les activités soumises à la législation sur les installations classées pour la protection de l’environnement entraînant des nuisances sonores, toxiques et qui portent atteintes à la qualité du paysage et des lieux, et qui ne sont pas liés à l’activité agricole, - Les parcs résidentiels de loisirs, villages vacances et maisons d’habitation légères démontables et transportables et les mobiles homes, - Les constructions à usage hôtelier, - Les constructions à usage de bureaux, de commerces, d’artisanat ou de services, - Les constructions à usage d’habitation qui ne sont pas directement liées et nécessaires à l’exploitation agricole, - Les abris jardins, - Les golfs et les terrains de jeux, - Les activités de gardiennage d’animaux autre que ce relevant du pastoralisme, - Les habitats et constructions en taule apparente, en béton apparent, - L’ouverture et l’exploitation des carrières, - Les panneaux et enseignes publicitaires qui portent atteinte à la qualité du paysage et des lieux, - L’implantation d’éoliennes et de panneaux photovoltaïques au sol, - Les constructions, installations, aménagements remettant en cause la fonctionnalité des continuités écologiques identifiées sur le plan de zonage, telles que la création de tout nouveau bâtiment (hors extension), l’artificialisation ou l’imperméabilisation des sols, les clôtures avec soubassement. ### Article A 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions Occupations ou utilisations du sol admises sous conditions Seules sont autorisées sous conditions : EN TOUT SECTEUR - Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif, - Seuls les terrassements et affouillements nécessaires à l’exploitation agricole ou à la réalisation de bassin de rétention sont autorisés, dans la mesure où ils ne portent pas atteinte aux continuités écologiques identifiées sur le plan de zonage. Leur autorisation est toutefois conditionnée à l’élaboration d’une notice justifiant de l’intégration paysagère et environnementale du projet. EN TOUT SECTEUR EXCEPTÉ EN A0 - Les installations liées à l’exploitation agricole. - La réhabilitation ou la construction de bâtiments dans le cadre d’une destination agricole et dans le style mas viticole. - Les installations et dépôts, classés ou non, directement liés à l’activité agricole. - Tout type de construction à vocation agro-touristique sera autorisé en complément d’une exploitation agricole avérée. l’agrandissement d’un bâtiment existant dans la limite de 5 chambres d’hôtes à raison de 25 m² par chambre. dans le cas de création d’une table d’hôtes, l’agrandissement de la résidence principale est autorisé dans une limite de 50 m² ; les gîtes ruraux aménagés en annexe ou en extension du corps d’habitation de l’exploitation ; la ferme auberge, pour une surface maximale de 150 m² de surface de plancher, une structure de « goûter à la ferme » est autorisée dans la limite de 50 m² de surface de plancher, le « camping à la ferme » autorise 6 emplacements avec équipements sanitaires, EN SECTEUR A0 Les équipements d’utilité publique type bassin de rétention. Les bâtiments existants à vocation agricole pourront être reconstruits après sinistre. EN SECTEUR A1 - Les bâtiments et entrepôts agricoles liés à la commercialisation et la transformation des produits agricoles uniquement pour les producteurs agricoles. - Les écuries, les boxes et ou abris de chevaux, les centres équestres. EN SECTEUR A2 - Les bâtiments et entrepôts agricoles liés à la commercialisation et la transformation des produits agricoles uniquement pour les producteurs agricoles. - La construction d’un logement à usage d’habitation dans le style mas viticole et dont la présence permanente de l’exploitant est indispensable pour assurer l’exercice de l’activité agricole. ### Article A 3 - Accès et voirie Accès et voirie Se référer aux dispositions générales et aux annexes du SDIS. ūū ACCÈS EN TOUT SECTEUR Tout terrain enclavé est inconstructible à moins que son propriétaire ne produise une servitude de passage suffisante, instituée par acte authentique ou par voie judiciaire. Les occupations et utilisations du sol admises à l’article A 2 seront interdites, si elles nécessitent la création d’accès direct sur les sections des routes nationales et chemins départementaux (désignées sur le plan). Dans les secteurs de continuités écologiques identifiés au plan de zonage, les accès (entretien, circulations douces) seront disposés de manière à préserver les espaces arborés (placés là où les arbres sont absents et/ou peu représentatifs. ūū VOIRIE EN TOUT SECTEUR Les voies et passages doivent avoir des caractéristiques adaptées à l’approche des matériels de lutte contre l’incendie, de protection civile, de brancardage, etc ... Les dimensions, formes et caractéristiques techniques des voies doivent être adaptées aux usages qu’elles supportent et aux opérations qu’elles doivent desservir. ### Article A 4 - Desserte par les réseaux Desserte par les réseaux ūū ALIMENTATION EN EAU POTABLE L’alimentation en eau potable doit respecter la réglementation sanitaire en vigueur et notamment le code de la santé publique. EN SECTEUR A1 Toute construction ou installation nouvelle doit être préférentiellement raccordée à un réseau public de distribution d’eau potable présentant des caractéristiques suffisantes. En l’absence d’une distribution publique d’eau potable, l’alimentation personnelle d’une famille à partir d’un puits, captage ou forage privé particulier pourra être autorisée sous réserve de conformité à la réglementation en vigueur, cela implique notamment que : . la superficie du terrain soit suffisante pour assurer la protection du captage, notamment en cas d’assainissement individuel des eaux usées ou de pollutions d’origine agricole. . la qualité de l’eau soit compatible avec la production d’eau potable. Dans le cas où cette adduction autonome ne serait pas réservée à l’usage personnel d’une famille, une autorisation préfectorale pour l’utilisation d’eau destinée à la consommation humaine devra être préalablement obtenue par arrêté préfectoral, conformément au code de la santé publique et à l’arrêté du 20 juin 2007 relatif à la constitution des dossiers d’autorisation. EN SECTEUR A0 ET A2 Toute construction ou installation nouvelle doit être obligatoirement raccordée à un réseau public de distribution d’eau potable présentant des caractéristiques suffisantes. ūū ASSAINISSEMENT DES EAUX USÉES L’évacuation des eaux usées et des effluents dans les fossés, cours d’eau et égouts pluviaux est interdite. EN SECTEUR A0 ET A1 Eaux usées domestiques Toute construction ou installation doit être équipée d’un dispositif d’assainissement non collectif en conformité avec la réglementation et de dimensions suffisantes. Les systèmes de collecte des dispositifs d’assainissement non collectif doivent être conçus, dimensionnés, réalisés, entretenus et réhabilités conformément aux règles de l’art, et de manière à : - Éviter tout rejet direct ou déversement en temps sec de pollution non traitée, - Éviter les fuites et les apports d’eaux claires parasites risquant d’occasionner un dysfonctionnement des ouvrages, - Acheminer tous les flux polluants collectés à l’installation de traitement. La conception des dispositifs d’assainissement relevant de l’assainissement non collectif sera validé au préalable par le service public d’assainissement non collectif (SPANC), afin de s’assurer de leur conformité vis à vis de la réglementation en vigueur. Eaux usées non domestiques Les eaux usées générées par les activités artisanales, industrielles ou viticoles doivent faire l’objet d’une étude particulière destinée à définir le traitement nécessaire avant rejet au milieu naturel lors de toute demande au permis de construire. Tout déversement d’eaux usées autres que domestiques dans le réseau public de collecte doit être préalablement autorisé par la CABM (Communauté d’Agglomération Béziers Méditerranée) qui exerce la compétence complète assainissement collectif. EN SECTEUR A2 Eaux usées domestiques Toute construction ou installation nouvelle doit être raccordée par des canalisations souterraines au réseau public d’assainissement. Eaux usées non domestiques Les eaux usées générées par les activités artisanales, industrielles ou viticoles doivent faire l’objet d’une étude particulière destinée à définir le pré-traitement (avant rejet au réseau public) ou le traitement nécessaire avant rejet au milieu naturel lors de toute demande au permis de construire. Tout déversement d’eaux usées autres que domestiques dans le réseau public de collecte doit être préalablement autorisé par la CABM (Communauté d’Agglomération Béziers Méditerranée) qui excerce la compétence complète assainissement collectif. ūū ASSAINISSEMENT DES EAUX PLUVIALES Pour les zones concernées par le PPRI, se référer au règlement du PPRI. On respectera une bande inconstructible et libre de tout obstacle large de 5 mètres de part et d’autres des ruisseaux et de 3 mètres de part et d’autres des fossés mères. Lorsque le réseau public recueillant les eaux pluviales existe, les aménagements réalisés doivent garantir l’écoulement des eaux pluviales dans ce réseau. En l’absence d’un réseau d’eaux pluviales, le constructeur doit réaliser sur son terrain et à sa charge des dispositifs appropriés et proportionnés permettant l’évacuation directe et sans stagnation des eaux pluviales vers un déversoir désigné à cet effet. Ces aménagements ne doivent pas faire obstacle au libre écoulement des eaux de ruissellement conformément aux dispositions du Code Civil. ūū ÉLECTRICITÉ - TÉLÉPHONE - TÉLÉDISTRIBUTION Les branchements électriques, téléphoniques, de télédistribution et d’éclairage doivent être établis en souterrain. ūū ORDURES MÉNAGÈRES Un emplacement à conteneur d’ordures d’un accès direct sur la rue pourra être exigé en fonction de la situation de l’opération et du nombre de logements. ### Article A 5 - Superficie minimale des terrains Caractéristiques des terrains Non réglementé. Toutefois : Les caractéristiques du terrain doivent permette la réalisation d’un dispositif d’assainissement non collectif et l’implantation de captage privé en application de la loi en vigueur. ### Article A 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques EN SECTEUR A1 ET A2 Les constructions doivent être implantées au-delà des marges de recul suivantes : - à 15 mètres de part et d’autre de l’axe des chemins départementaux. - à 10 mètres de l’axe des chaussées, pour les autres voies. ### Article A 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Sans objet. ### Article A 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété Sans objet. ### Article A 9 - Emprise au sol Emprise au sol Non réglementé. ### Article A 10 - Hauteur maximale des constructions Hauteur des constructions EN SECTEUR A1 La hauteur des constructions liées et nécessaires à l’exploitation agricole, est limitée à 9 mètres à partir de tout point du sol existant jusqu’au sommet du bâtiment, ouvrages techniques, cheminées et autres superstructures exclues. Les bâtiments à étage sont interdits. Les équipements publics et/ou d’intérêt général ne sont pas concernés par une hauteur maximale. EN SECTEUR A2 La hauteur des constructions liées et nécessaires à l’exploitation agricole, est limitée à 9 mètres à partir de tout point du sol existant jusqu’au sommet du bâtiment, ouvrages techniques, cheminées et autres superstructures exclues. La hauteur, au faîtage, des constructions à usage d’habitation ne doit pas excéder 9 mètres. ### Article A 11 - Aspect extérieur Aspects extérieurs Devront être précédés d’une déclaration préalable : tous travaux, installations et aménagements concernant les éléments du petit patrimoine à protéger et les continuités écologiques, qui ont été identifiés sur le plan de zonage. Les constructions doivent présenter un aspect compatible avec le caractère ou l’intérêt des lieux avoisinants, du site et du paysage, elles seront de volume simple évitant les appendices ou décrochements inutiles. * Les clôtures : Les clôtures seront de préférence végétales, sauf en cas d’extension où la clôture de caractère est un élément d’architecture (notamment pour les domaines) et sera poursuivie à l’identique. Toutes clôtures situées sur des unités foncières concernées par des continuités écologiques identifiées sur le plan de zonage, devront privilégier la transparence hydraulique et la perméabilité. * Volumes et façades : En règle générale, les toitures des constructions à usage d’habitation seront composées de pentes égales comprises entre 28% et 33%. Elles seront couvertes de tuiles « canal » ou « romane » de teinte vieillie et devront respecter un débord de toiture de 20 cm minimum par rapport au nu des murs de façade, chêneau non compris. Les débords de toiture sont interdits en rives. Pour les bâtiments agricoles, les toitures seront à deux pentes et constituées de tuiles canal – teinte vieillie – ou romane de terre cuite. Un (ou des) côtés des constructions peut (peuvent) être partiellement ou complètement ouvert(s). Dans tous les cas, le registre du bâtiment doit reste agricole. * Couleurs : La teinte des enduits extérieurs des façades sera choisie en harmonie avec celle dite « ton pierre » retenue pour les parties maçonnées des bâtiments agricoles. Les teintes blanches ou claires sont interdites. EN SECTEUR A2 Les toits terrasses y compris accessibles sont autorisés. ### Article A 12 - Stationnement Stationnement Le stationnement des véhicules doit être assuré en dehors des voies publiques. ### Article A 13 - Espaces libres et plantations Espaces libres et plantations Se référer à l’arrêté préfectoral sur le débroussaillement annexé au présent règlement. Devront être précédés d’une déclaration préalable : tous travaux, installations et aménagements concernant : -les éléments du petit patrimoine à protéger, -les espaces boisés classés, -les continuités écologiques, qui ont été identifiés sur le plan de zonage. Les plantations existantes doivent être maintenues ou remplacées par des plantations équivalentes. Il convient d’utiliser une variété d’essences locales. ### Article A 14 - Coefficient d'occupation des sols Possibilités maximales d’occupation du sol EN TOUT SECTEUR Non réglementé. ### Article A 15 - Performances énergétiques et environnementales Obligations imposées aux constructions, travaux, installations et aménagements, en matière de performances énergétiques et environnementales Non réglementé. ### Article A 16 - Infrastructures et réseaux de communications électroniques Obligations imposées aux constructions, travaux, installations et aménagements, en matière d’infrastructures et réseaux de communications électroniques Non réglementé. IV. DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES NATURELLES ET FORESTIÈRES Caractère des zones naturelles et forestières, dites «N» Il s’agit de secteurs, «équipés ou non, à protéger en raison : a) Soit de la qualité des sites, milieux et espaces naturels, des paysages et de leur intérêt, notamment du point de vue esthétique, historique ou écologique ; b) Soit de l’existence d’une exploitation forestière ; c) Soit de leur caractère d’espaces naturels». Pour les zones concernées par le PPRI, cette réglementation prévaut sur le présent règlement. Se référer au PPRI approuvé, annexé au plan des servitudes d’utilité publique. En outre, les zones naturelles et forestières sont indicées comme suivant : Secteur N0 Une partie de la zone N0 est classée en zone R au PPRI. La zone N0 jouxte des continuités écologiques identifiées sur le plan de zonage au titre du code de l’urbanisme. Ce secteur comprend le site de l’ancienne décharge, situé à l’Est de la commune ; ainsi que plusieurs poches dans le tissu urbain pavillonnaire ou du village, correspondant à des jardins familiaux. Il s’agit d’un secteur destiné à éviter toute construction. Pour ces zones, les objectifs du PLU visent essentiellement à y développer des jardins à cultiver pour les particuliers. Ils assurent la présence de zones naturelles, dans le tissu urbain, emprunt d’une certaine ruralité. Secteur N1 Situé au Sud de la commune, ce secteur concerne l’Église Notre Dame des Pins, le cimetière, à la croisée du parcours naturel de la commune. Il s’agit d’un secteur destiné à mettre en valeur ces entités remarquables. En créant un zonage exclusif au secteur de l’Église Notre Dame des Pins, l’objectif du PLU est de préserver ce patrimoine bâti remarquable. Classé monument historique, il fait l’objet d’un périmètre de protection modifiée, établi en concertation avec les Architectes des Bâtiments de France. Secteur N2 Une partie de la zone N2 est classée en zone R au PPRI. Les zones N2 et N2a jouxtent des continuités écologiques identifiées sur le plan de zonage au titre du code de l’urbanisme. Ponctuant quelques zones au sein du territoire communal, il s’agit d’un secteur : - Destiné à accueillir et à rénover des constructions liées à une activité naturelle, forestière ou touristique, ainsi qu’à éviter l’extension des îlots de construction ; - Permettant d’accueillir des équipements d’utilité publique et / ou d’intérêt général. Le sous secteur N2a correspond aux zones desservies par le réseau d’assainissement collectif. Les objectifs du PLU relatifs à ce secteur visent en priorité à préserver le paysage naturel, en admettant dans une moindre mesure les constructions et activités qui en sont liées. Il concerne aussi des poches dédiées à des équipements d’utilité publique et / ou d’intérêt général ; ainsi que des établissements communaux s’inscrivant dans la dynamique d’animation locale dédiée à la population (de type sportif, ludique...). --- Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie. Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 34094_PLU_20210824. Page : https://edifiable.fr/plu/espondeilhan-34094/a La commune : https://edifiable.fr/plu/espondeilhan-34094.md En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/34094/zone/a