# PLU d'Essegney (Vosges) : zonage et règles de construction

Essegney, code INSEE 88163, 88130, 747 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 88163_PLU_20260306 (plan local d'urbanisme), approuvé le 06/03/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 65 pages, 10 zones, 125 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/essegney-88163/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/essegney-88163/reglement.txt
- Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/essegney-88163/plan/1.pdf

## Les 10 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 2AU (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/essegney-88163/2au.md
- 2AU1 (4 articles) : https://edifiable.fr/plu/essegney-88163/2au1.md
- A : Zone agricole à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique. (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/essegney-88163/a.md
- AU : Zone d’urbanisation future non équipée ou partiellement équipée, destinée à l’habitat, aux services et aux équipements collectifs (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/essegney-88163/au.md
- AUX : Zone d’urbanisation future non équipée ou partiellement équipée, destinée à recevoir des activités industrielles, artisanales, de services ou commerciales (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/essegney-88163/aux.md
- N (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/essegney-88163/n.md
- UA : Zone centrale d'habitat lorrain (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/essegney-88163/ua.md
- UB : Zone mêlant l'habitat lorrain, l'habitat traditionnel de la Plaine des Vosges et l'habitat pavillonnaire récent UBa : Zone de faible densité UBr : Zone frappée  (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/essegney-88163/ub.md
- UF : Zone d’activités spécialisée réservée au service ferroviaire (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/essegney-88163/uf.md
- UX : Zone d'urbanisation destinée à recevoir des activités industrielles, artisanales de services ou commerciales (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/essegney-88163/ux.md

## Permis de construire à Essegney

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 2.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Essegney
- Adresse : 20 rue des Clercs, 88130 Essegney
- Téléphone : 03 29 38 13 21
- Horaires : Du lundi au jeudi, de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h 30

---

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 88163_PLU_20260306.
Page : https://edifiable.fr/plu/essegney-88163
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/essegney-88163/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/88163