# Zone AM du plan local d'urbanisme d'Essert (90039) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 90039_PLU_20230411 (plan local d'urbanisme), approuvé le 11/04/2023, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre AM du règlement, 6 rubriques.

## Les 6 rubriques du règlement, mot pour mot

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

### Rubrique AM 1 - Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions (intitulé du document : Exemples interdits de clôture dites ajourées)

La hauteur des clôtures, qu’elles soient minérales ou végétales, pourra être limitée dans les secteurs où la sécurité routière exige une bonne visibilité, notamment aux carrefours et dans les virages.
La clôture doit s’adapter au relief. Les éléments qui la composent descendront par paliers successifs, plus ou moins importants selon la pente.
Pour les clôtures édifiées sur un linéaire important, il est recommandé d’associer à ces paliers des fenêtres en apportant une attention particulière au jeu des pleins et des vides.
En zone UL et UE, la hauteur des clôtures n’est pas réglementée.
En zones A et N, les clôtures sont adaptées en fonction du type d'occupation du sol autorisé sur la parcelle (grillage, barrière de bois, …), de manière à avoir le moindre impact sur le paysage.
En zone inondable, les clôtures doivent être à claire voie pour ne pas altérer le libre écoulement des eaux.

### Rubrique AM 4 - Hauteur et volumétrie des constructions (intitulé du document : Verdissement vertical, jusqu'à la hauteur de 10 m)

0,5

Végétalisation des murs aveugles jusqu'à 10 m

Planter la toiture 0,7

Planter sur les toits de manière extensive ou intensive

### Rubrique AM 5 - Emprise au sol et pleine terre (intitulé du document : Espaces verts en pleine terre)

1,0

Continuité avec la terre naturelle, disponible au développement de la flore et de la faune (par exemple : pelouse, jardin d’ornement, jardin maraîcher, bassin, mare, noue)

E. DISPOSITIONS APPLICABLES À CERTAINS TRAVAUX
Adaptations mineures (article L.152-3 du code de l’urbanisme)
Les règles et servitudes définies par un plan local d'urbanisme peuvent faire l'objet d'adaptations mineures rendues nécessaires par la nature du sol, la configuration des parcelles ou le caractère des constructions avoisinantes.
S’agissant des règles de fond, le juge considère que l’adaptation n’est légale que si elle est indispensable pour que le projet puisse être autorisé. Elle doit en outre être justifiée par l’un au moins des trois motifs prévus. L’adaptation ne sera considérée comme « mineure » que si l’écart entre le projet et la règle est de très faible importance, ce qui limite considérablement les possibilités de recours à cette procédure.
Les adaptations mineures ne peuvent pas concerner les règles relatives à la nature de l’occupation des sols.
Dérogations (article L.152-4 du code de l’urbanisme)
L'autorité compétente pour délivrer le permis de construire peut, par décision motivée, accorder des dérogations à une ou plusieurs règles du plan local d'urbanisme pour permettre :
− La reconstruction de bâtiments détruits ou endommagés à la suite d'une catastrophe naturelle survenue depuis moins d'un an, lorsque les prescriptions imposées aux constructeurs en vue d'assurer la sécurité des biens et des personnes sont contraires à ces règles ;
− La restauration ou la reconstruction d'immeubles protégés au titre de la législation sur les monuments historiques, lorsque les contraintes architecturales propres à ces immeubles sont contraires à ces règles ;
− Des travaux nécessaires à l'accessibilité des personnes handicapées à un logement existant.
Dérogations (article L.152-5 du code de l’urbanisme)
L'autorité compétente pour délivrer le permis de construire ou le permis d'aménager et prendre la décision sur une déclaration préalable peut, par décision motivée, dans des limites fixées par un décret en Conseil d'Etat, déroger aux règles des plans locaux d'urbanisme relatives à l'emprise au sol*, à la hauteur, à l'implantation* et à l'aspect extérieur des constructions afin d'autoriser :
− La mise en œuvre d'une isolation en saillie des façades des constructions existantes ; − La mise en œuvre d'une isolation par surélévation des toitures des constructions
existantes ; − La mise en œuvre de dispositifs de protection contre le rayonnement solaire en saillie des
façades.
La décision motivée peut comporter des prescriptions destinées à assurer la bonne intégration architecturale du projet dans le bâti existant et dans le milieu environnant. […]

Clôtures
Depuis la réforme du permis de construire entrée en vigueur le 1er octobre 2007, aucune formalité n’est exigée pour l’édification des clôtures.
Toutefois, l’article R.421-12 d) du code de l’urbanisme permet au conseil municipal de prendre une délibération afin de soumettre les clôtures à déclaration préalable.
Le conseil municipal d’Essert s’est saisi de cette opportunité. Aussi, sur l’ensemble du territoire communal, toute édification d’une clôture est soumise à déclaration préalable.
Travaux de ravalement de façade
Depuis le 1er avril 2014, date d’entrée en vigueur du décret n°2014-253 du 27 février 2014 relatif à certaines corrections à apporter au régime des autorisations d’urbanisme, le régime juridique applicable aux travaux de ravalement a été modifié. Désormais, les travaux de ravalement de façade sont dispensés de toutes formalités.
Toutefois, l’article R.421-17-1 du code de l’urbanisme permet au conseil municipal de prendre une délibération afin de soumettre les clôtures à déclaration préalable.
Le conseil municipal d’Essert s’est saisi de cette opportunité. Aussi, sur l’ensemble du territoire communal, tous travaux de ravalement de façade, non soumis à permis de construire, est soumis à déclaration préalable.
Travaux sur bâti existant
Lorsqu’une construction existante n’est pas conforme aux règles édictées par le règlement applicable à la zone, le permis de construire ne peut être accordé que pour des travaux qui ont pour objet d’améliorer la conformité de cette construction avec lesdites règles ou qui sont sans effet à leur égard.
Permis de Démolir
Le permis de démolir constitue une forme de sauvegarde du patrimoine bâti, des monuments et sites ainsi qu'une protection des occupants des logements anciens.
La demande de permis de démolir n'est pas systématique, ni obligatoire et concerne des travaux de démolition correspondant à la disparition totale ou partielle d'un bâtiment avec atteinte du gros œuvre, ainsi que les travaux ayant pour objet de rendre les locaux inhabitables (enlèvement des huisseries, des escaliers...).
En toutes zones, la démolition de tout ou partie d’une construction est soumise à l’obtention préalable d’un permis de démolir au titre de l’article L. 421-3 du code de l’urbanisme.
Reconstruction à l’identique*
En toutes zones, la reconstruction à l’identique* d’un bâtiment détruit ou démoli depuis moins de 10 ans, est autorisée, conformément à l’article L.111-15 du code de l’urbanisme. Cette disposition équivaut à une obligation de reconstruction stricte de l’immeuble détruit.
Lorsque le projet est différent de la construction initiale (volume différent ou déplacement du projet de quelques mètres), il n’y a pas lieu de faire application des dispositions de l’article L.111-15 qui visent à préserver des droits acquis.

F. AUTRES RÈGLES

### Rubrique AM 6 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère (intitulé du document : C. QUALITÉ URBAINE ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGÈRE)

Ces prescriptions visent à garantir la qualité architecturale des constructions à venir, en évitant l’anarchie des volumes, des styles, des matériaux et des couleurs.
Préambule : construire avec le paysage - construire le paysage
Toute nouvelle construction venant s’inscrire dans le paysage naturel ou urbain d’ESSERT doit s’y intégrer en évitant toute agressivité et en respectant les spécificités du site, bâti ou non, et la végétation existante.
Les présentes dispositions architecturales s’appliquent aux nouvelles constructions ainsi qu’aux travaux à réaliser sur les constructions existantes : extension*, transformation et réhabilitation.
− Les modifications de volumes des constructions doivent contribuer à la mise en valeur du bâtiment, restituer l’esprit de son architecture originelle. Elles doivent maintenir ou améliorer la cohérence de la construction avec son environnement immédiat.
− Les surélévations sont admises à condition qu’elles soient établies par analogie avec la hauteur des bâtiments contigus du même alignement ou des bâtiments les plus proches.
− Toute extension* doit être harmonisée au bâtiment existant dans les proportions, pentes de toitures, matériaux et couleurs.
Lorsque les constructions sont édifiées dans le cadre d’un schéma d’aménagement d’ensemble, il est conseillé d’attacher une importance particulière à l’orientation de son habitation et de celles de ses voisins.
On cherchera notamment à éviter de masquer l’ensoleillement et de cacher la vue de son voisin.

Construction et développement durable : construire en respectant l’environnement
Cette démarche implique notamment : − d’identifier les impacts environnementaux des projets ; − de permettre la réalisation des projets urbanistiques et architecturaux qui privilégient la lumière naturelle, intègrent des principes bioclimatiques et garantissent une bonne isolation thermique en respectant la législation en vigueur ; − de permettre l’utilisation de matériaux "écologiques" ou "naturels", qui consomment peu d’énergie pour leur fabrication, leur transport et leur mise en œuvre ; − de favoriser le recours aux énergies renouvelables…
À travers son règlement, la commune invite chaque citoyen à construire en tenant compte du climat, en respectant l’environnement et celui des générations futures et en développant de nouvelles technologies.

Inscription des constructions dans l’environnement et le paysage

Le permis de construire peut être refusé ou n'être accordé que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l’aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier, sont de nature à porter atteinte :
− au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants, − aux sites, − aux paysages naturels ou urbains ainsi qu'à la conservation des perspectives monumentales
(article R.111-27 du code de l'urbanisme).
Les terrains non bâtis et les constructions de toute nature doivent être aménagés et entretenus de façon à ne porter atteinte ni à l’hygiène et à la propreté de la commune, ni à l’harmonie des paysages.
Insertion des équipements dans le paysage
Les raccordements électriques, téléphoniques, et liés aux communications électroniques des constructions autorisées (sauf tension supérieure à 63 KV) sont obligatoirement réalisés en souterrain en zone urbaine. Dans les autres zones, l’enfouissement de ces raccordements est à privilégier.
Antennes paraboliques et installations techniques : − Les immeubles collectifs et les groupes d’habitations seront équipés d’une antenne commune unique par immeuble à laquelle les différents logements seront raccordés. − Pour les maisons individuelles, on privilégiera le raccordement en souterrain ou sous toiture. − L’installation d’antennes paraboliques est interdite en façade sur rue ou emprise publique ainsi qu’en saillie sur les balcons et garde-corps. Toutefois, cette installation pourra se faire en toiture, sous réserve de ne pas dépasser la hauteur du faîtage. − L’installation est également admise sur les toitures-terrasses*, sous réserve de ne pas être visible depuis les voies ouvertes à la circulation publique. − La couleur de la parabole ou de l’antenne doit être adaptée à la couleur du support sur lequel elle s’appuie.
Toute installation technique apposée en façade ou en toiture (gaines ou coffrets techniques, climatiseurs, pompe à chaleur...) est intégrée à un élément de la construction ou à la clôture, sauf en cas d’impossibilité technique. Ces éléments ne seront pas visibles depuis les voies ouvertes à la circulation publique.
Les ouvrages techniques (transformateurs, …) ou de superstructures feront l’objet d’un traitement esthétique soigné.
Adaptation au terrain et au climat
L’implantation des constructions respecte le terrain naturel et s’adapte aux lignes de force du paysage.
La surface du terrain, sa forme, son relief, son exposition aux vents et au soleil, sa végétation et ses dessertes doivent servir de guide pour déterminer l’implantation et l’orientation de la maison.
Une bonne isolation doit être privilégiée afin de limiter la déperdition énergétique du bâtiment. Lors de l’aménagement de plusieurs parcelles, il convient de prendre en compte ces paramètres le plus en amont possible, dès le stade des études préalables.
Implantations et terrassements
Les affouillements et exhaussements autorisés sous condition se feront dans le souci de réduire au maximum la différence de niveau entre le rez-de-chaussée et le sol naturel. Le remblaiement complet du terrain est souvent préférable afin d’éviter les effets de « buttes » ou « taupinières » dont les pentes n’excéderont pas 10%.
• Si le terrain est en pente, il faut adapter la maison au terrain et non pas le bouleverser afin d’y déposer un modèle de maison « banalisé ».
Les constructions à usage d’habitation et leurs extensions*
Elles doivent respecter les principes suivants :
1- FAÇADES
- Saillies Les capteurs solaires considérés comme des éléments d’architecture sont autorisés en façade. Une composition de façade régulière et équilibrée doit être respectée, notamment avec les ouvertures.
Si le terrain ne permet pas d’enterrer complètement le sous-sol, l’escalier extérieur devra s’intégrer à l’architecture et au volume de l’habitation pour ne pas rompre l’harmonie de la façade. L’escalier pourra avantageusement être disposé à l’intérieur du volume construit.
Les marquises sont autorisées dans la mesure où leur aspect architectural est en harmonie avec le bâti environnant.
- Matériaux Tous les matériaux destinés à être recouverts doivent l’être.
- Couleurs La couleur des constructions ne doit pas présenter de teinte agressive. Les façades doivent être de couleurs pastel ou éteintes. Le blanc pur et le noir sont proscrits. Une peinture minérale ou un badigeon à la chaux sont à privilégier.
Les menuiseries extérieures* évitent les couleurs trop vives sans rapport avec la couleur générale du bâtiment.
Il est recommandé d’utiliser plusieurs teintes en harmonie suivant le type d’architecture (architecture contemporaine avec rupture(s) dans la façade permettant une mise en valeur des divers éléments de façade). Les soubassements apparents, mettant en valeur l’architecture de la construction, peuvent comporter une teinte différente de celle utilisée pour la façade.
Lors du choix des couleurs, le nuancier disponible en mairie, doit servir de guide.
En toutes zones, les corps secondaires et les extensions* doivent recevoir un traitement harmonisé avec la façade principale.
- Ouvertures Les différentes ouvertures doivent être harmonisées entre elles (taille et largeur des baies, composition d'ensemble, rythme des percements sur la façade).
2- TOITURES L’orientation au sud d’un pan de toit principal est à privilégier afin de permettre l’installation de nouvelles technologies de type capteur d’énergie solaire limitant les consommations d’énergies fossiles.
Les toitures des constructions principales présentent un débord* de 40 cm minimum sauf en cas de toiture-terrasse* et d’impossibilité technique due à une implantation* en limite. Cette disposition n’est pas applicable aux lucarnes*. En cas d’implantation* en limite, le chéneau doit être encastré dans la toiture.

La pose de panneaux solaires* est autorisée. Les panneaux solaires auront un aspect foncé. La disposition des panneaux doit permettre de conserver trois rangées de tuiles en partie basse du toit sauf en cas d’impossibilité technique. En cas de remplacement, les anciens panneaux doivent être retirés.
Les toitures en tuiles seront, dans les tons rouges ou ardoisés. Cette disposition ne s’applique pas aux toitures-terrasses*, aux toitures végétalisées ou aux équipements de production d’énergie renouvelable. D’autres teintes sont acceptées, pour des matériaux naturels (zinc, ardoise, cuivre). Les matériaux peints et les bac-acier sont interdits en toiture excepté en zone UE.
En zone UA, seules les teintes rouges sont autorisées pour les toitures. Cette disposition ne s’applique pas aux toitures végétalisées ou aux équipements de production d’énergie renouvelable. Il est conseillé de se référer au nuancier disponible en mairie de Essert.
Les toitures translucides recouvrant les piscines, serres, vérandas vitrées… ne sont pas réglementées.
Les toitures-terrasses* et les toits cintrés sont interdits en zone UA et UD. Dans les autres zones, les toitures-terrasses* sont autorisées, et les toits cintrés ne doivent pas dépasser 15% de l’emprise au sol* totale de la construction et leur intégration à la toiture doit être soignée.
La pente de la toiture des constructions principales doit être de 30° minimum. Cette disposition ne s’applique pas aux toitures-terrasses*.
Les cheminées doivent être simples, et bien proportionnées, de conception traditionnelle locale. Les conduits ayant un aspect extérieur en métal brillant sont interdits. Les conduits de cheminée et autres évents seront regroupés ou installés sur une seule ligne et situés le plus près possible du faîtage, sauf en cas d’impossibilité technique.
Les différentes ouvertures doivent être harmonisées entre elles (taille, largeur, composition d'ensemble, rythme des percements sur la façade).
3- RÉHABILITATION, ENTRETIEN ET MODIFICATION DES CONSTRUCTIONS ANCIENNES OU EXISTANTES
La réhabilitation ou la modification d’une construction ancienne doit permettre la conservation, et la mise en valeur de ses spécificités architecturales.
En cas d’extension* (ou de modification), une facture contemporaine n’est pas à exclure dans la mesure où la construction existante et son extension* présentent une cohérence architecturale et une harmonie entre éléments anciens et éléments nouveaux.
Sont autorisées : - les adjonctions en continuité avec le bâtiment principal, - les adjonctions en façade, en continuité ou non avec la pente de la toiture principale, - les adjonctions en appentis (voir croquis sur les adjonctions au paragraphe traitant des annexes*).
En toutes zones, pour toutes modifications apportées aux façades existantes, le caractère du bâti devra être respecté : matériaux d’origine (appareillages de pierre, bardage de bois, etc.), types d’ouvertures (fenêtre, porte cochère, porte de grange, …) et proportions, modénatures*, tels l’encadrement de baies, les appuis de fenêtres, les corniches, et les linteaux. L’image générale de la façade ne doit pas évoluer de façon substantielle.
Pour les constructions anciennes, les verrières ou lucarnes* rampantes sont à privilégier comme modes d’éclairement sur les toitures.
Les ouvertures de toit sont autorisées, dès lors qu’elles n’occupent pas plus d’un tiers de la longueur de la toiture.
En cas de projets impactant le corps secondaire d’un bâtiment, les ouvertures devront être en harmonie avec celles existantes sur la partie habitable, notamment au niveau de leur taille et de leur ordonnancement.
Pour les bâtiments identifiés au plan de zonage pouvant faire l’objet d’un changement de destination, le traitement des façades et des toitures doit s'intégrer au paysage naturel. Les toits sont à deux pans, d’aspect tuile dans les tons rouges. Cette disposition ne s’applique pas aux équipements de production d’énergie renouvelable. D’autres teintes sont acceptées, pour des matériaux naturels (zinc, ardoise, cuivre). La couleur des constructions ne doit pas présenter de teinte agressive. Les façades doivent être de couleurs pastel ou éteintes. Le blanc pur et le noir sont proscrits.
Quelques préconisations supplémentaires indicatives :
Les constructions anciennes de type maison de ville de faubourg et anciennes fermes comportent en façade(s) des éléments d’architecture et de modénature* visibles qui participent au cachet du bâtiment et « habillent » la façade. Ce sont autant d’éléments qui sont « passés de mode » et ne se construisent plus ; aussi est-il important de ne pas les faire disparaître afin de préserver au mieux le caractère du bâtiment.
■ Les volets battants en bois : Lorsqu’ils sont ouverts, chacun des deux ventaux disposés de part et d’autre de la fenêtre occupent une certaine surface de la façade ; c’est autant de surface de la façade qui est « habillée » et enrichit l’image globale de la façade. C’est pourquoi il est essentiel de conserver et entretenir, autant que possible, les volets battants, même si des volets roulants sont installés par commodité.
En cas de volets roulants installés sur la façade principale d’une construction ancienne, il est préconisé de ne pas rendre visible le caisson : soit il est installé à l’intérieur, soit, s’il est disposé en extérieur pour raison technique, l’application d’un lambrequin en façade au sommet de chaque baie permet de le masquer élégamment tout en habillant la façade.

À gauche : Contre-exemple local de volets roulants seuls, sans lambrequin masquant les caissons blancs, et sans volets battants conservés ou remplacés, appauvrissant la façade. À droite : Exemple de lambrequin masquant le caisson extérieur d’un volet roulant.
■ Les fenêtres : Les fenêtres des anciennes constructions étaient toujours composées d’un châssis en bois à deux vantaux, souvent constitués de traverses (petits bois) qui subdivisent la vitre. Chacun de ces éléments qui est amené à disparaître tend à appauvrir davantage l’image de la façade est à faire perdre le caractère initial du bâtiment. En cas de remplacement lors d’une réhabilitation par exemple, il est préconisé de respecter au minimum les éléments suivants :
- Un châssis de fenêtre comportant deux ventaux ; - Un châssis de fenêtre ayant une teinte qui s’éloigne des couleurs blanches ou trop
claires (sauf cas particulier de rappel chromatique avec d’autres éléments en façade de cette teinte). Un châssis en bois sera apprécié.
Exemples locaux de fenêtres à deux vantaux avec châssis couleur bois et de volets battants en bois.
■ Les portes : Les portes d’origine des constructions anciennes étaient en bois, avec parfois une partie vitrée. En cas de remplacement, il est préconisé de ne pas adopter une porte moderne, qui s’adapte mieux aux pavillons contemporains plutôt qu’au caractère du bâti ancien. Au minimum, il est préconisé d’éviter une porte de couleur blanche, qui serait dans la plupart des cas en rupture avec l’image générale de la façade.

À gauche : Exemple local de porte en harmonie avec la façade. À droite : Contre-exemple de porte moderne, blanche, contraire à l’esprit de la façade du bâtiment.
■ Les portes cochères et portes de grange : Celles d’origine étaient également en bois, inscrites dans une baie souvent cintrée. De nos jours, l’espace situé derrière a été reconverti dans la plupart des cas pour une fonction différente (agrandissement de l’habitation, transformation en garage…) et la porte d’origine n’est alors plus adaptée, même si son état demeure satisfaisant. Lors du changement ou de la transformation, il est préconisé de :
- préserver la forme cintrée de la baie d’origine si tel était le cas ; - conserver le linteau visible s’il est en pierre ou en bois apparent ; - apporter une finition soignée et un ensemble cohérent dans l’image finale de la baie
transformée ; éviter les effets de rafistolage, de multiplication de matériaux et de couleurs en disharmonie avec le reste de la façade ; - apporter le même traitement que le reste de la façade en cas de condamnation de la baie d’origine (porte murée) ; - éviter l’installation d’une porte de garage de couleur blanche ou métallique.
Dans tous les cas, il est préférable de transformer l’ensemble de la baie selon un traitement homogène, même si l’image finale de la baie diffère complètement de la baie originelle, plutôt que recourir à l’incrustation d’un élément standard au milieu de la baie comblée par un remplissage quelconque.
Exemples locaux de porte cochère transformée avec élégance ou renouvelée avec une apparence simple.

Contre-exemples locaux de portes cochères transformées sans égard pour la façade.
■ Les baies en général :
Les baies (portes et fenêtres) d’une construction ancienne ont une fonction pratique et aussi un ordonnancement cohérent en façade. Leur transformation éventuelle ne doit veiller à ne pas déséquilibrer la façade. Un remplacement de porte ou de fenêtre doit rechercher des proportions équivalentes et une apparence qui se marie aux autres.

Contre-exemple local de baies transformées, sans cohérence en façade et sans équilibre entre elles.
■ Les modénatures* en pierre :
Pour les encadrements des baies, agrafe, appui de fenêtre, linteau, chaînage d’angle, corniche, bandeau filant, et tout autre élément en pierre apparent sur la façade qui participe à son enrichissement visuel, il est préconisé de préserver et maintenu visible en façade, même en cas de ravalement ou d’isolation. Lors d’un nouveau crépi ou d’une mise en couleur du bâtiment, il est préconisé de les mettre en valeur. Cette mise en valeur peut être simple et discrète : modénatures* soit laissées à l’état naturel de pierre, soit recouvertes d’une teinte qui se distingue de la couleur du reste de la façade.
Il peut en être de même pour le soubassement si celui-ci est distinct du reste de la façade.
Exemples locaux de modénatures* (chaînage d’angle, encadrement des fenêtres) conservés apparents.
■ Le perron : Lorsqu’il existe, celui-ci apporte un caractère distingué au bâtiment, aussi simple soit-il dans son ensemble. Les quelques marches d’accès à la porte principale peuvent être accompagnées d’un garde-corps et d’une rampe en fer forgée et/ou d’une marquise. Ces éléments sont bien évidemment à préserver autant que possible. Dans tous les cas, il convient de ne pas remplacer ou installer par-dessus une véranda moderne ; il s’agit là encore d’un produit plus adapté pour une construction neuve de type pavillon contemporain plutôt que pour une construction ancienne.

Exemple local de perron à double emmarchement avec ferronnerie conservé.
■ La clôture :
Les anciennes fermes n’étaient pas coutumières d’être placées derrière une clôture sur rue ; dans quelques cas, une petite grille en fer forgée dressée sur un muret refermait une partie de l’avant-cour. De nos jours, une clôture ajourée est préférable à la construction d’un mur séparatif. Dans les autres cas de constructions anciennes, lorsqu’elles bénéficient de ferronneries en clôture, il convient de conserver la nature de cette clôture.
■ Le portail : Le portail doit être de même nature que la clôture, ou du moins en respecter l’esprit en cas de remplacement afin d’assurer depuis la rue une image cohérente entre clôture et portail. Ceci est d’autant plus important dans le cas des constructions anciennes afin de les valoriser.
■ La cour et/ou jardin sur rue : L’espace disposé entre la clôture et la construction ancienne peut être une petite cour ou un jardin, voire un potager. Il convient de veiller à un aménagement soigné s’il est partiellement visible au travers de la clôture ajourée (type grille forgée par exemple). Dans tous les cas, cet espace de cour ou de jardin avant ne doit pas être minéralisé intégralement ou recouvert d’enrobé. Cela va à l’encontre de l’image qui est associée au bâtiment.

Exemple local de cour-jardin aménagée avec simplicité et variété, visible au travers de la clôture.
■ Devanture commerciale : Les commerces, services et cafés/restaurants installés en rez-de-chaussée d’une construction ancienne doivent veiller à harmoniser leur devanture avec le reste de la façade. Une attention particulière doit être portée aux enseignes (enseigne plane apposée sur façade et enseigne-potence perpendiculaire à la façade). Leur lisibilité ne doit pas tendre vers une visibilité excessive en décalage avec le traitement général de la façade.

Exemple local de devanture soignée, visible, et sans heurt visuel avec le reste de la façade.
Les annexes* et les extensions* Les garages et autres éléments intégrés ou accolés au bâtiment principal d’habitation reçoivent le même traitement que celui-ci (couleur, toiture…). Les toits mono pente sont toutefois admis (voir croquis sur les adjonctions).

Les annexes* doivent avoir une finition soignée. La couleur des façades est soit d’aspect bois, soit dans une teinte similaire à celle de la construction principale.
La toiture des constructions annexes* doit être d’aspect tuiles, dans les tons rouges ou ardoisés, sauf en zone UA où seuls les tons rouges sont autorisés. La végétalisation en toiture est autorisée. Il est conseillé de se référer au nuancier disponible en mairie de Essert.
Les Exploitations agricoles et forestières
Les bâtiments d’exploitation, autres que les silos, sont couverts de toitures à deux pans. Pour les ouvrages de faible largeur (couverture de fumière, stockage de matériel ou de fourrage par exemple), les toits à un pan sont autorisés. Ils observent une pente minimale de 10°.
Les couvertures des bâtiments peuvent être réalisées en matériau métallique, à l’exclusion d’un aspect tôle non laquée.
Les teintes des façades s’harmonisent avec le paysage naturel. Elles doivent être de couleur sombre et s’intégrer au paysage. Le blanc pur et le noir sont proscrits. Pour les extensions des bâtiments existants, la teinte des façades peut être similaire à celle de l’existant. Il est conseillé de se référer au nuancier disponible en mairie de Essert.
Les abris pour animaux doivent être soignés et s'intégrer au paysage naturel (aspect bois, tons vert ou brun).
En zone A, les bâtiments à usage d’habitation reçoivent le même traitement que les habitations des zones U et AU.
En zone N, les façades des annexes* doivent être soignées et s'intégrer au paysage naturel (aspect bois, tons vert ou brun).

Les constructions à usage de « Commerce et activités de service » ou d’« Autres activités des secteurs secondaires ou tertiaire »
En zone UE, les toitures en tuiles sont dans les tons rouges ou ardoisés. Cette disposition ne s’applique pas aux toitures-terrasses*, aux toitures végétalisées ou aux équipements de production d’énergie renouvelable. Les bacs aciers sont autorisés.
D’autres teintes sont acceptées, pour des matériaux naturels (zinc, ardoise, cuivre).
La couleur des constructions ne doit pas présenter de teinte agressive. Les façades doivent être de couleurs pastel ou éteintes. Le blanc pur et le noir sont proscrits. Il est conseillé de se référer au nuancier disponible en mairie de Essert.
En zone urbaine et à urbaniser, le traitement des façades et des toitures sera identique à celui préconisé pour les constructions à usage d’habitation.
Les constructions à usage d’« Équipements d’intérêt collectif et services publics »
La couleur des constructions ne doit pas présenter de teinte agressive. Le blanc pur et le noir sont proscrits.
Pour les bâtiments identifiés au plan de zonage pouvant faire l’objet d’un changement de destination, le traitement des façades et des toitures doit s'intégrer au paysage naturel. Les toits sont à deux pans, d’aspect tuile dans les tons rouges. Cette disposition ne s’applique pas aux équipements de production d’énergie renouvelable. D’autres teintes sont acceptées, pour des matériaux naturels (zinc, ardoise, cuivre). La couleur des constructions ne doit pas présenter de teinte agressive. Les façades doivent être de couleurs pastel ou éteintes. Le blanc pur et le noir sont proscrits.
Les Clôtures
Les clôtures participent à la composition du paysage rural ou urbain ; elles constituent un premier plan par rapport au jardin ou à la façade, et contribuent à la qualité du cadre de vie dans l’espace public.
Les clôtures lient visuellement les constructions entre elles, séparent physiquement des espaces de nature différente (public, privé), protègent éventuellement des regards, des bruits et du vent. Leur traitement nécessite donc un soin tout particulier (style, matériaux, végétation, hauteur) d’autant plus qu’elles constituent la partie visible et souvent la moins bien traitée d’un bâtiment.
Les clôtures sont facultatives, mais la limite entre le domaine public et le domaine privé doit être matérialisée, au moins par un décrochement dans le nu du sol, des dalles de bordure ou des revêtements de sol différenciés.
La hauteur de la clôture se mesure à partir du sol de l’emprise publique qui la jouxte ou du sol sur son emprise pour les clôtures en limites séparatives, avant tout remaniement de terrain. En cas de difficultés liés au relief naturel, des adaptations ponctuelles de hauteur pourront être accordées.
Les clôtures et haies ne doivent pas excéder 1,80 m de hauteur sur rue et en limite séparative.
Toutefois les clôtures pleines et les murs-bahut ne peuvent excéder une hauteur de 0,80 m. Elles peuvent néanmoins être surmontées d’éléments à claire-voie (grillage…) dans la limite de 1,80 m de hauteur pour l’ensemble (mur-bahut compris).
La hauteur des murs de soutènement n’est pas règlementée mais si ce dernier est surmonté d’une clôture, la hauteur de la clôture sera à adapter de façon à ce que l’ensemble soit limité à 1,80 m. Un mur de soutènement est un ouvrage ayant une semelle à sa base avec ou sans talon, épaulement ou contrefort, dont le poids, pouvant inclure selon le type de mur une masse stabilisatrice de terrain, joue un rôle important dans la fonction de soutènement.
Des hauteurs supérieures peuvent être admises dans le cas de murs de soutènement rendus nécessaires par la pente du terrain naturel.
Lorsque cela est techniquement possible (si la pente et la nature du terrain notamment le permettent), Il est conseillé de mettre en œuvre des enrochements pour soutenir les terres plutôt que des murs de soutènement.
Il est rappelé qu’une clôture à claire voie est formée de barreaux espacés et laissant du jour entre eux (distance minimale de 2 cm). Les clôtures ajourées (clôture pleine percée d’ouverture laissant passer le jour) sont interdites.

Exemples autorisés de clôtures à claire voie

### Rubrique AM 7 - Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis (intitulé du document : Les Plantations et les Haies)

Le principe de base d’un bon choix des espèces est l’observation de la végétation existante. Le choix de la haie et des essences qui la composent peut dépendre du lieu où elle se situe (village, hameau,…) mais aussi des différentes fonctions qu’on souhaite lui attribuer (biodiversité, transparence, occultation, brise vent, décor, odeurs et fruits…).
Les haies végétales sont composées d’essences locales, diversifiées pour éviter la monotonie (formes, tailles, essences, couleurs, …). Elles sont ou non doublées d’un grillage. Une liste d’essences locales est annexée au règlement. De plus, on pourra se référer au « Guide des plantations du Territoire de Belfort », réalisé par le Service Territorial de l’Architecture et du Patrimoine, disponible en mairie.

D. COEFFICIENT DE BIOTOPE PAR SURFACE* (CBS)
Le CBS est un coefficient qui décrit la proportion des surfaces favorables à la biodiversité (surface éco-aménageable) par rapport à la surface totale d’une parcelle. Le calcul du CBS permet d’évaluer la qualité environnementale d’une parcelle, d’un ilot, d’un quartier, ou d’un plus vaste territoire. Exiger l’atteinte d’un CBS donné dans un document d’urbanisme permet de s’assurer globalement de la qualité d’un projet, en réponse à plusieurs enjeux : amélioration du microclimat, infiltration des eaux pluviales et alimentation de la nappe phréatique, création et valorisation d’espace vital pour la faune et la flore.
Calcul du CBS
Le CBS est une valeur qui se calcule de la manière suivante à la parcelle ou à l’unité foncière :
CBS = surface éco-aménageable / surface de la parcelle ou de l’unité foncière
La surface éco-aménageable est calculée à partir des différents types de surfaces qui composent la parcelle : Surface éco-aménageable = (surface de type A x coef. A) + (surface de type B x coef. B) + ... + (surface de type N x coef. N).
Chaque type de surface est multiplié par un coefficient compris entre 0 et 1, qui définit son potentiel. Par exemple :
- un sol imperméabilisé en asphalte a un coefficient égal à 0, c’est-à-dire non favorable à la biodiversité ; - un sol en pleine terre est associé à un coefficient égal à 1, le maximum. 10 m² de pleine terre équivalent à 10 m² de surface favorable à la biodiversité (10x1).
- les murs et toitures végétalisées ont un coefficient de 0,5 et 0,7 respectivement. 10m² de toiture végétalisée équivalent à 7 m² de surface favorable à la biodiversité (10x0,7).

Coefficient valeur écologique par m² de type de surface

Description des types de surface

Surfaces imperméables 0,0

Revêtement imperméable pour l'air et l'eau, sans végétation (par exemple : béton, bitume, dallage avec une couche de mortier, toiture)

Infiltration d'eau de pluie par m² de surface de toit
0,2

Infiltration d'eau de pluie pour enrichir la nappe phréatique, infiltration dans des surfaces plantée. Ces surfaces ne sont pas comptabilisées en cas de toiture végétalisée.

Surfaces perméables
0,3

semi-

Revêtement perméable pour l'air et l'eau, normalement pas de végétation (par exemple : clinker, dallage mosaïque, dallage avec une couche de gravier/sable)

Surfaces semi-ouvertes 0,5

Revêtement perméable pour l'air et l'eau, infiltration d'eau de pluie, avec végétation (par exemple : dallage de bois, pierres de treillis de pelouse, pavé drainant)

Espaces verts sur dalle 0,5

Espaces verts sur les dalles de rez-de-chaussée et garages souterrains avec une épaisseur de terre végétale jusqu'à 80 cm

Espaces verts sans corrélation en pleine terre avec une épaisseur de terre végétale au moins de 80 cm

### Rubrique AM 8 - Stationnement

— Pour les constructions regroupant plusieurs affectations, le nombre total de places de stationnement exigé sera égal à la somme des places correspondant aux différentes affectations.
- En cas d’activité, les aires de stationnement ne comprennent pas les aires indispensables pour le chargement et le déchargement.
Équipements d’intérêt collectif et services publics En toutes zones, les équipements d’intérêt collectifs et services publics, ainsi que les installations techniques et aménagements qui leurs sont directement liées, sont autorisés.

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 90039_PLU_20230411.
Page : https://edifiable.fr/plu/essert-90039/am
La commune : https://edifiable.fr/plu/essert-90039.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/90039/zone/am