# Zone AUA du plan local d'urbanisme d'Estrablin (38157) : ce que le règlement autorise La zone AUa correspond au secteur de développement situé au lieu-dit Petit Marais, au Sud du centre bourg. Cette opération d’aménagement est appelée « Les Rives du Jardin ». Il s’agit d’un secteur mixte à vocation dominante d’habitat, pouvant accueillir des équipements publics ou d’intérêt collectif. PÉRIMÈTRES PARTICULIERS Dans la zone AUa, sont distingués : - Une orientation d’aménagement et de programmation dont le périmètre figure sur le document graphique. Les constructions, aménagement et installations prévus devront respecter les principes définis dans cette orientation, notamment une diversité des formes urbaines (logements individuels, groupés ou collectifs). - Un périmètre de servitude de mixité sociale définie à l’article L. 151-15 du Code de l’Urbanisme (ex Document en vigueur : 38157_PLU_20240924 (plan local d'urbanisme), approuvé le 24/09/2024, déposé au Géoportail de l'urbanisme. Chapitre AUA du règlement, 14 articles. Secteurs du plan de zonage rattachés à ce chapitre : AUa. Leurs règles sont celles du chapitre, avec les valeurs propres au secteur. ## Les réponses du règlement Phrases copiées du règlement, jamais reformulées ni résumées en une valeur : la même zone limite souvent à 7 m à l'égout et 7,50 m à l'acrotère. Les articles complets sont plus bas. ### Distance aux limites (article AUA 7) > A moins que la construction à édifier ne jouxte la limite parcellaire, la distance comptée horizontalement de tout point de cette construction au point de la limite parcellaire qui en est le plus rapproché doit être au moins égale à la moitié de la différence d'altitude entre ces deux points, sans pouvoir être inférieure à 3 mètres. ### Emprise au sol (article AUA 9) > Non réglementée Page 86 / 165 Commune d‘Estrablin – Plan Local d’Urbanisme – Modification n°3 - Règlement ### Stationnement (article AUA 12) > POUR LES CONSTRUCTIONS À USAGE D’HABITATION Il est exigé 1 place de stationnement par tranche commencée de 60 m2 de surface de plancher à usage de logement puis 1 place par tranche commencée de 50 m2 de surface de plancher. ## Les 14 articles du règlement, mot pour mot ### Article AUA 1 - Occupations et utilisations du sol interdites (intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES SONT INTERDITS §) Les constructions ou installations qui, par leur nature, leur localisation, leur importance ou leur aspect seraient susceptibles d’entraîner pour le voisinage des incommodités (insalubrité, nuisances, gènes…) et qui en cas d’accident ou de fonctionnement défectueux entraîneraient des dommages graves et irréparables aux personnes et aux biens. § Les constructions destinées à l’industrie, les entrepôts. § Les constructions à usage artisanal autres que celles mentionnées en article AUa2. § Les constructions à destination commerciale. § Les constructions destinées à l’exploitation agricole ou forestière. § Les terrains de camping et/ou de caravaning et les parcs résidentiels de loisirs. § Les habitations légères de loisirs groupées ou isolées, l’installation et le stationnement de caravanes pour une durée supérieure à trois mois par an consécutifs ou non (sauf dans les bâtiments et remises et sur les terrains où est implantée la résidence de l’utilisateur). § Les dépôts et les décharges de toute nature (véhicules, épaves, matériaux inertes ou de récupération,…). § L'ouverture et l'exploitation de carrières. ### Article AUA 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions (intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIÈRES 2.1. CONDITIONS DE L’OUVERTURE) À L’URBANISATION Les constructions seront autorisées lors de la réalisation d’une opération d’aménagement portant sur au minimum 5000 m2 de la zone AUa ou le solde de la zone, dans le respect de l’orientation d’aménagement et de programmation définie au PLU. 2.2. CONDITIONS LIÉES AUX CONSTRUCTIONS DANS LE PÉRIMÈTRE D’ORIENTATIONS D’AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION Dans le périmètre, toutes constructions, aménagements et installations doivent respecter les principes définis dans l’orientation d’aménagement et de programmation. 2.3. CONDITION LIÉE AUX OBJECTIFS DE MIXITÉ SOCIALE (ARTICLE L. 151-15 DU CODE DE L’URBANISME) En application de l’article L. 151-15 du Code de l’Urbanisme (ex article L. 123-1-5-II-4°), les opérations de construction à usage d'habitation devront comporter au moins un tiers de la surface de plancher en logements locatifs sociaux et un tiers en accession sociale. 2.4. SONT ADMIS SOUS CONDITIONS NOTAMMENT : § Les constructions à usage artisanal (comportant ou non des installations classées), à condition qu’elles soient liées et nécessaires à la vie et à la commodité des habitants de la zone et qu’elles n’entraînent pas pour le voisinage une incommodité et en cas d’accident ou de fonctionnement défectueux, une insalubrité ou un sinistre susceptible de causer des dommages graves ou irréparables aux personnes et aux biens. § Les constructions et installations nécessaires aux services publics et d'intérêt collectif (CINASPIC) en lien avec la santé et les services à la personne. § Les affouillements et/ou exhaussements de sol à condition d’être strictement nécessaires à l’implantation des constructions autorisées dans la zone. ### Article AUA 3 - Accès et voirie Les accès et voirie doivent être conçus dans le respect des principes définis dans l’orientation d’aménagement et de programmation « Les Rives du Jardin », dont le périmètre figure sur le document graphique. 3.1. ACCÈS L’accès correspond soit : - à la limite de terrain jouxtant la voie publique ou privée ouverte à la circulation (portail, porte de garage, porche), - à l’espace (bande d’accès) sur lequel peut éventuellement s’exercer une servitude de passage, et par lequel les véhicules pénètrent sur le terrain d’assiette de la construction projetée depuis la voie. § Les accès doivent être adaptés à l'opération et présenter des caractéristiques permettant de satisfaire aux exigences de la sécurité des biens et des personnes (usagers des voies publiques ou personnes utilisant ces accès). § Cette sécurité doit être appréciée au regard de la position des accès, de leur configuration ainsi que de la nature et de l'intensité du trafic. Lorsque le terrain est riverain de plusieurs voies publiques, peut être interdit l’accès sur celle(s) qui présenterai(en)t une gêne ou un risque pour la circulation. § La desserte routière de la zone AUa sera assurée par : - un nouvel accès depuis la rue de la Vézonne, aménagé et sécurisé, - un accès depuis la place de la Paix, - un accès depuis la rue du Dauphiné, déplacé et sécurisé. 3.2. VOIRIE La voirie constitue la desserte du terrain sur lequel est projetée l’opération ou la construction. Il s’agit de voies de statut public ou privé ouvertes à la circulation routière. § Les voies doivent avoir des caractéristiques adaptées à l'approche et à la manœuvre des véhicules de lutte contre l'incendie, aux engins d’enlèvement des ordures ménagères. § Les dimensions, tracés, profils et caractéristiques des voies doivent être adaptés aux usagers qu’elles supportent et aux besoins des opérations qu'elles desservent. § Une liaison piétonne sera aménagée au sein de l’opération, permettant de traverser l’opération d’Est en Ouest, avec une sécurisation de la traversée de la rue de la Vézonne. ### Article AUA 4 - Desserte par les réseaux (intitulé du document : DESSERTE PAR LES RÉSEAUX 4.1. EAU POTABLE) Toute construction à usage d'habitation ou qui requiert une alimentation en eau potable, doit être raccordée au réseau public de distribution d'eau potable, conformément aux dispositions réglementaires en vigueur. 4.2. ASSAINISSEMENT § Eaux usées Les dispositions applicables au territoire d’Estrablin sont celles du règlement d’assainissement en vigueur. Le raccordement au réseau collectif d’assainissement est obligatoire pour toute construction ou installation rejetant des eaux usées par un dispositif d'évacuation, conformément aux dispositions réglementaires en vigueur. Rappel : Les eaux usées non domestiques ne peuvent être introduites dans le réseau public d'assainissement qu'avec l'autorisation expresse de la collectivité à laquelle appartiennent les ouvrages qui seront empruntés par les eaux usées avant de rejoindre le milieu naturel (réseaux, station d'épuration), selon le Code de la Santé publique, article L. 1331-1. Leur déversement dans le réseau et en station doit donner lieu à une étude d'acceptabilité et le cas échéant à une convention entre Vienn’Agglo (gestionnaire du réseau), l’exploitant, la commune et l'intéressé. § Eaux pluviales et de ruissellement Les dispositions applicables au territoire d’Estrablin sont celles du règlement d’assainissement en vigueur annexé au présent PLU. Le principe général est l’infiltration des eaux pluviales sur les espaces libres de la parcelle, dès que le sol le permet. Les eaux pluviales anormalement chargées ou polluées du fait des activités de l’établissement, assimilées à des eaux résiduaires, doivent être traitées et évacuées comme telles. 4.3. AUTRES RÉSEAUX Les réseaux (électricité, téléphone, haut débit…) doivent être enfouis dans la propriété privée jusqu’au point de raccordement situé en limite des voies ou des emprises publiques, sauf en cas d’impossibilité technique dûment justifiée. 4.4. DÉCHETS Toute demande (construction, rénovation…) devra se conformer aux prescriptions de établissement public en charge de la collecte des déchets ménagers et assimilés. Les constructions comportant plus de 400 m2 de surface de plancher doivent présenter, sur l’unité foncière, des locaux de stockage des déchets. Ils seront dimensionnés de manière à recevoir et permettre la manipulation des conteneurs sans difficulté. ### Article AUA 5 - Superficie minimale des terrains Non réglementée ### Article AUA 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES) L’implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques doit permettre de mettre en œuvre les principes définis dans l’orientation d’aménagement et de programmation. Les fermetures des accès automobiles (portails, portes de garage) devront respecter un recul de 5 mètres minimum par rapport à l’alignement quand ils lui sont parallèles, ou être aménagés de façon à permettre le stationnement hors des chaussées et des trottoirs. Pour les piscines, le retrait est calculé à partir du bord extérieur des margelles du bassin et est fixé à 2 mètres minimum. Pour les constructions et installations de service public ou d’intérêt collectif, une implantation autre peut-être admise. Le long des cours d’eau domaniaux, les constructions devront respecter les bandes de recul d’implantation suivantes : - 15 mètres par rapport au sommet de la berge pour la Gère - 10 mètres par rapport au sommet de la berge pour la Vézonne et la Suze ### Article AUA 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SÉPARATIVES) L’implantation des constructions doit permettre de mettre en œuvre les principes définis dans l’orientation d’aménagement et de programmation. A moins que la construction à édifier ne jouxte la limite parcellaire, la distance comptée horizontalement de tout point de cette construction au point de la limite parcellaire qui en est le plus rapproché doit être au moins égale à la moitié de la différence d'altitude entre ces deux points, sans pouvoir être inférieure à 3 mètres. Pour les piscines, le retrait est calculé à partir du bord extérieur des margelles du bassin et est fixé à 3 mètres minimum. Pour les constructions et installations de service public ou d’intérêt collectif, une implantation autre peut être admise. ### Article AUA 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MÊME PROPRIÉTÉ) Non réglementée ### Article AUA 9 - Emprise au sol (intitulé du document : EMPRISE AU SOL DES CONSTRUCTIONS) Non réglementée Page 86 / 165 Commune d‘Estrablin – Plan Local d’Urbanisme – Modification n°3 - Règlement ### Article AUA 10 - Hauteur maximale des constructions La hauteur d’une construction est mesurée à partir du sol naturel existant avant les travaux d'exhaussement ou d'affouillement nécessaires pour la réalisation du projet, jusqu’à l’égout de toiture et en sommet de pignon. Les ouvrages techniques, cheminées et autres superstructures sont exclus du calcul de la hauteur mais doivent rester compatibles avec l’environnement. Si la construction comporte plusieurs volumes, la hauteur est calculée en tous points de chaque volume. 10.1. DISPOSITIONS GÉNÉRALES La hauteur des constructions doit respecter, dans le respect du gabarit de 45° par rapport au bord opposé de la voie : § sur limites séparatives : - sur une profondeur de 15 mètres à partir de l’alignement : 9 mètres maximum - au delà de 15 mètres de l’alignement : 2,50 mètres maximum § sur l’alignement : 9 mètres maximum à l’égout de toiture et en sommet de pignon § en retrait des limites séparatives et en retrait de l’alignement : - 9 mètres maximum à l’égout de toiture sur les façades principales et les pignons - 12 mètres maximum à l’égout de toiture haute sur le troisième étage dont la façade est en retrait de 3 mètres minimum de la façade principale et des pignons - 15 mètres maximum au faitage Dans tous les cas, pour les constructions à usage d’habitation, le nombre de niveaux habitables est limité à 3 étages au-dessus du rez-de-chaussée. 10.2. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES Une hauteur différente peut être admise pour les constructions et installations de services publics ou d’intérêt collectif. Cependant, la hauteur doit être adaptée à l'usage et s'intégrer dans l'environnement existant. ### Article AUA 11 - Aspect extérieur (intitulé du document : ASPECT EXTÉRIEUR DES CONSTRUCTIONS ET AMÉNAGEMENT DE LEURS ABORDS «) Le projet peut être refusé ou n’être accepté que sous réserve de l’observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur architecture, leur dimension ou l’aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinant, aux sites aux paysages naturels ou urbains ainsi qu’à la conservation des perspectives monumentales. » Le volet paysager de la demande de permis de construire doit notamment comprendre la description du paysage existant et justifier des dispositions prévues pour assurer l’insertion de la construction, de ses accès, de ses abords dans le paysage. Les constructions dont l'aspect général est d'un type régional affirmé étranger à la région sont interdites (exemple : mas provençal, chalet, style Louisiane, etc.). Obligations particulières relatives au 3ème étage sur rez-de-chaussée : Le retrait du troisième niveau s’impose à l’ensemble des façades de la construction (avant, arrière et latérales). Afin d’insérer les volumes dominants du troisième niveau dans la silhouette générale du bourg, les façades du troisième niveau doivent être d’une tonalité proche des toitures avoisinantes et être obligatoirement traité différemment des étages inférieurs, y compris dans la proportion des baies. ### Article AUA 12 - Stationnement (intitulé du document : LES OBLIGATIONS DE RÉALISATION D’AIRES DE STATIONNEMENT) Le stationnement des véhicules automobiles ou des deux roues correspondant aux besoins des constructions et des installations doit être assuré en dehors des voies publiques, sur le tènement foncier support du permis de construire ou en cas d’impossibilité technique dans son environnement immédiat. Ne sont pris en compte que les emplacements ayant un accès autonome. Pour rappel, tout pétitionnaire doit consulter l’article L.113-12 du Code de la Construction et de l’Habitation qui impose l’installation de points de recharge pour les véhicules électriques et hybrides rechargeables. 12.1. POUR LES CONSTRUCTIONS À USAGE D’HABITATION Il est exigé 1 place de stationnement par tranche commencée de 60 m2 de surface de plancher à usage de logement puis 1 place par tranche commencée de 50 m2 de surface de plancher. Pour les constructions de logements locatifs financés avec un prêt aidé de l’Etat, il sera exigé 1 place de stationnement par logement. 12.2. POUR LES AUTRES ACTIVITÉS AUTORISÉES DANS LA ZONE ET POUR LES ÉQUIPEMENTS PUBLICS A défaut de stationnement public à proximité, des aires de stationnement pour le personnel et les visiteurs peuvent être exigées. 12.3. POUR LE STATIONNEMENT DES DEUX ROUES Se reporter à l’article 5.2 des dispositions générales. ### Article AUA 13 - Espaces libres et plantations (intitulé du document : ESPACES LIBRES, AIRES DE JEUX ET DE LOISIRS ET PLANTATIONS 13.1 DISPOSITIONS GÉNÉRALES) Après construction, la remise en état du terrain devra être effectuée dans les lignes naturelles du paysage environnant. L’aménagement des espaces libres, espaces communs, des aires de jeux et de loisirs ainsi que les plantations devront prendre en compte les prescriptions figurant dans l’orientation d’aménagement de programmation L’opération doit prévoir des aires de jeux de proximité pour les enfants en bas âge et des aires de détente pour les adolescents répondant aux besoins des futurs habitants. Ces espaces seront arborés. La surface totale de ces espaces sera, au minimum : - de 125 m² par lot à bâtir ou logement individuel, - ou égale à la surface de plancher en logement collectif. Toutefois pour des opérations de moins de 5 lots ou de moins de 400 m2 de surface de plancher, et pour des opérations jouxtant des espaces publics libres, cette surface pourra être réduite avec cependant un minimum absolu de 40 m2 par lot à bâtir, ou du tiers de la surface de plancher affectée aux logements. Les aires de détente pour les adolescents peuvent être situées en tout ou partie en zone U ou NL. 13.2. PLANTATIONS Sur les aires de stationnement, il est exigé la plantation d’arbres à haute tige, à raison d’au moins un arbre pour 2 places de stationnement. Les aires de stationnement doivent rester perméables à l’exception des aires aménagées pour les personnes à mobilité réduite. ### Article AUA 14 - Coefficient d'occupation des sols (intitulé du document : COEFFICIENT D’OCCUPATION DU SOL) Non réglementé --- Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles. Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 38157_PLU_20240924. Page : https://edifiable.fr/plu/estrablin-38157/aua La commune : https://edifiable.fr/plu/estrablin-38157.md En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/38157/zone/aua