# Zone AU1 du plan local d'urbanisme d'Étupes (25228) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 25228_PLU_20220915 (plan local d'urbanisme), approuvé le 15/09/2022, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre AU1 du règlement, 13 articles.

## Ce que le règlement répond

Phrases copiées du règlement, jamais reformulées ni résumées en une valeur : la même zone limite souvent à 7 m à l'égout et 7,50 m à l'acrotère. Les articles complets sont plus bas.

### Recul sur la voie (article AU1 6)

> Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques Non réglementé.

### Distance aux limites (article AU1 7)

> Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Non réglementé.

### Emprise au sol (article AU1 9)

> Emprise au sol Non réglementé. PLU d’Etupes - Règlement - Modification n°2 approuvée le 15 septembre 2022 Page 85 sur 96

### Hauteur (article AU1 10)

> Hauteur des constructions Non réglementé.

### Stationnement (article AU1 12)

> Stationnement Non réglementé.

### Espaces verts (article AU1 13)

> Espaces libres – Plantations Non réglementé.

## Les 13 articles du règlement, mot pour mot

### Article AU1 1 - Occupations et utilisations du sol interdites

Occupations et utilisations du sol interdites
Toutes construction quelle qu’en soit la destination.

### Article AU1 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions

Occupations et utilisations du sol admises sous conditions
Non réglementé.

### Article AU1 3 - Accès et voirie

Accès et voirie
Non réglementé.

### Article AU1 4 - Desserte par les réseaux

Desserte en eau et assainissement
Non réglementé. 3.- Electricité, téléphone et télédiffusion Non réglementé.

### Article AU1 5 - Superficie minimale des terrains

Caractéristiques des terrains
Non réglementé.

### Article AU1 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques

Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques
Non réglementé.

### Article AU1 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives

Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
Non réglementé.

### Article AU1 9 - Emprise au sol

Emprise au sol
Non réglementé.

PLU d’Etupes - Règlement - Modification n°2 approuvée le 15 septembre 2022

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### Article AU1 10 - Hauteur maximale des constructions

Hauteur des constructions
Non réglementé.

### Article AU1 11 - Aspect extérieur

Aspect extérieur
Non réglementé.

### Article AU1 12 - Stationnement

Stationnement
Non réglementé.

### Article AU1 13 - Espaces libres et plantations

Espaces libres – Plantations
Non réglementé.

### Article AU1 14 - Coefficient d'occupation des sols

Coefficient d’occupation du sol
Abrogé - Loi ALUR du 26 mars 2014.

PLU d’Etupes - Règlement - Modification n°2 approuvée le 15 septembre 2022

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TITRE IV : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES AGRICOLES

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 25228_PLU_20220915.
Page : https://edifiable.fr/plu/etupes-25228/au1
La commune : https://edifiable.fr/plu/etupes-25228.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/25228/zone/au1