# PLU d'Eynesse (PLUi, Gironde) : zonage et règles de construction

Eynesse, code INSEE 33160, 33220, 581 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 243301371_PLUi_20240702 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 02/07/2024, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 180 pages, 13 zones, 83 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/eynesse-33160/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/eynesse-33160/reglement.txt
- Plan de zonage, 23 planches : https://edifiable.fr/plu/eynesse-33160/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/eynesse-33160/plan/23.pdf

## Les 13 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/eynesse-33160/1au.md
- 2AU (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/eynesse-33160/2au.md
- ACTI (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/eynesse-33160/acti.md
- AM (3 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/eynesse-33160/am.md
- N (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/eynesse-33160/n.md
- UA (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/eynesse-33160/ua.md
- UB (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/eynesse-33160/ub.md
- UC (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/eynesse-33160/uc.md
- UD (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/eynesse-33160/ud.md
- UE (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/eynesse-33160/ue.md
- UT (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/eynesse-33160/ut.md
- UX (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/eynesse-33160/ux.md
- UY (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/eynesse-33160/uy.md

## Permis de construire à Eynesse

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Feu de foret
- Radon
- Rupture de barrage

## La mairie

- Mairie - Eynesse
- Adresse : 10 route du Canton, 33220 Eynesse
- Téléphone : 05 57 41 00 38
- Horaires : Du lundi au mardi, de 9 h à 16 h 30 ; Le jeudi, de 9 h à 16 h 30

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Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 243301371_PLUi_20240702.
Page : https://edifiable.fr/plu/eynesse-33160
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/eynesse-33160/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/33160