# Zone UZB5 du plan local d'urbanisme intercommunal d'Èze (06059) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 200030195_PLUi_20260304 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 04/03/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre UZB5 du règlement, 8 rubriques.
Secteurs du plan de zonage rattachés à ce chapitre : UZb5. Leurs règles sont celles du chapitre, avec les valeurs propres au secteur.

## Ce que le règlement répond

Phrases copiées du règlement, jamais reformulées ni résumées en une valeur : la même zone limite souvent à 7 m à l'égout et 7,50 m à l'acrotère. Les articles complets sont plus bas.

### Recul sur la voie (rubrique UZB5 6)

> Sous-zone – UZb zone d’activités industrielles et artisanales routière telles que : retrait imposé pour les portails, pan coupé, réduction de hauteur, etc., notamment pour celles édifiées à l’angle de deux voies Spécificité(s) locale(s) : - Saint-Jeannet : les murs bahuts sont limités à 0,70 m 2.2.10 Piscines Le blanc et le bleu vif sont proscrits pour les bassins.

## Les 8 rubriques du règlement, mot pour mot

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

### Rubrique UZB5 1 - Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions (intitulé du document : Usage des sols et destination des constructions.)

1.1 USAGES, AFFECTATIONS DES SOLS, TYPES D’ACTIVITÉS, DESTINATIONS ET SOUSDESTINATIONS INTERDITS.
1.1.1 Dans les périmètres soumis à des risques naturels repérés sur la carte des risques figurant dans les pièces annexes du PLU métropolitain. Tous les usages, affectations des sols, activités destinations et sous-destinations à l’exception de ceux autorisés sous conditions à l’article 1.2.
1.1.2 Dans les périmètres soumis au Plan d’Exposition au Bruit repérés au plan de zonage, document n°5 des pièces réglementaires du PLU métropolitain Tous les usages, affectations des sols, activités, destinations et sous-destinations à l’exception de ceux autorisés sous conditions à l’article 1.2.
1.1.3 Dans toute la zone sont interdit(e)s : - Les exploitations agricoles et forestières nouvelles ; - L’habitat non soumis aux dispositions de l’article 1.2 ; - Les dépôts de véhicules ; - Les dépôts et les déversements de matériaux de toute nature à l'air libre non autorisés sous condition en article 1.2 ; - Les dépôts de ferraille, d'épaves et de matériaux de démolition, non autorisés sous condition à l’article 1.2 ; - Les terrains de camping et de caravaning, les habitations légères de loisirs, les caravanes isolées, les parcs d’attraction, les parcs résidentiels de loisir, les terrains de sports motorisés ; - Les carrières ; - Les affouillements et exhaussements non liés à une opération autorisée ; - Les piscines.
Spécificité(s) locale(s) - A La Trinité sont également interdits les commerces de gros et les commerces de détail de plus de 1000 m² de surface au plancher. - Sont également interdits à Saint-Jeannet : Les piscines.
1.2 ACTIVITÉS, DESTINATIONS ET SOUS DESTINATIONS SOUMISES À CONDITIONS PARTICULIÈRES.
1.2.1 Dans les périmètres soumis à des risques naturels repérés sur la carte des risques figurant dans les pièces annexes du PLUm.
Les activités, destinations et sous-destinations sont soumises aux conditions fixées par les dispositions des Plans de Prévention des Risques figurant dans les pièces annexes du PLUm, selon le risque faible, modéré ou fort.

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1.2.4 Dans toute la zone : - Les constructions destinées à l’habitation à condition d’être liées et nécessaires au gardiennage du site et de ne pas excéder une surface de plancher de 80m² ; - Les installations classées pour la protection de l’environnement à condition de ne pas générer de nuisances pour le voisinage et qu’elles s’intègrent à l’environnement urbain du secteur ; - Les destinations et sous-destinations de constructions à condition d’être compatibles avec les Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP) du PLU métropolitain ; - Les dépôts et les déversements de matériaux de toute nature à l'air libre à condition qu’ils soient induits par des mouvements de sol non interdits en article 1.1 et liés à une opération de construction ou d’aménagement autorisée dans la zone (sauf pour La Trinité où l’interdiction est totale); - Les dépôts de matériaux à condition qu’ils soient liés au service d’intérêt collectif de traitement des déchets.
Spécificité(s) locale(s) Sont également autorisées sous conditions à :
- Colomars : L’extension mesurée des constructions existantes destinées à l’habitation. - La Trinité : Les aires de stockages à condition qu’elles soient nécessaires aux activités sous
réserve d'être intégrées à une structure couverte.

### Rubrique UZB5 2 - Mixité fonctionnelle et sociale (intitulé du document : 1.3 MIXITÉ FONCTIONNELLE ET SOCIALE.)

1.3.1 Emplacements réservés pour logements
Non réglementé.
1.3.2 Secteurs à proportion de logements d'une taille minimale :
Non réglementé.
1.3.3 Les secteurs à pourcentage de logements sociaux :
Non réglementé.
1.3.4 Règles permettant d'imposer une mixité des destinations ou sous-destinations au sein d'une construction ou d'une unité foncière :
Non réglementé.

### Rubrique UZB5 3 - Implantation des constructions (intitulé du document : 2.1.3 Implantation des constructions 2.1.3.1 Par rapport aux voies et emprises publiques)

Les constructions doivent s’implanter à une distance minimale de 8m de la limite d’emprise publique des voies.

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Spécificité(s) locale(s) - La Trinité : o Les constructions doivent s’implanter à une distance minimale de 5m de la limite d’emprise publique des voies. o Les constructions doivent être implantées à une distance de l'alignement au moins égale à 20 mètres de l'autoroute A8. Cette règle ne s'applique par pour les unités foncières situées en dessous de l'autoroute.
Exception(s) : - Les constructions doivent s’implanter à une distance minimale de 10m comptée à partir de la limite de l’emprise publique de l’autoroute A8 et de ses bretelles de raccordement. - Dans les zones « Cours d’eau (fleuves, rivières, vallons) » identifiées et délimitées dans la carte « trame verte et bleue », en document n°5 des pièces réglementaires du PLU métropolitain, toute construction devra être implantée avec un recul de 5 m de l’axe et 3 m des berges des cours d’eau à ciel ouvert, afin de préserver les continuités écologiques.
2.1.3.2 Par rapport aux limites séparatives
Les constructions peuvent s’implanter soit en limites soit à une distance minimale de 5m des limites séparatives.

### Rubrique UZB5 4 - Hauteur et volumétrie des constructions (intitulé du document : 1.3.5 Majorations de volume constructible (emprise au sol et hauteur) pour certaines destinations et sous-destinations :)

Non réglementé.

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L’emprise au sol maximale des constructions est fixée à 50%.
Spécificité(s) locale(s) - Castagniers : l’emprise au sol maximale des constructions destinées à l’aménagement de la scierie est fixée à 40%. - La Trinité : Non réglementé.
2.1.2 Hauteur des constructions La hauteur maximale des constructions à l’égout est fixée à 12 m.
Spécificité(s) locale(s) - Castagniers : en outre, la hauteur frontale est limitée à 15 m.
Exception(s) : - Les dispositions ci-dessus ne s’appliquent pas dans le cas d’une hauteur précisée au plan de zonage.

### Rubrique UZB5 6 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère (intitulé du document : 2.2 QUALITÉ URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGÈRE)

.
Dans les espaces concernés par la « trame verte et bleue », document n°5 des pièces réglementaires du PLU métropolitain, tous les projets d'aménagement devront conserver voire améliorer la qualité paysagère du site existant et prendre en compte la topographie et le profil existants afin de minimiser les mouvements de terres.
Il convient de se reporter au cahier de prescriptions architecturales qui apporte des précisions sur les modalités de mise en œuvre des dispositions du présent article ainsi que des compléments d’informations sur les caractéristiques architecturales des constructions. Les nuanciers se trouvent également dans ce cahier.
2.2.1 Dispositions générales L’expression architecturale peut recourir en façades et en toitures à des matériaux contemporains et à des techniques modernes dès lors qu’elle présente un aspect compatible avec le caractère de l’environnement bâti, qu’elle s’inscrit harmonieusement dans le paysage urbain ou naturel et qu’elle respecte la topographie. Exceptionnellement, un recours à un pastiche d’une architecture locale peut être admis. La création et la recherche architecturales peuvent intégrer l’innovation et les solutions énergétiques nouvelles, bioclimatiques et environnementales. Toutes les parties visibles depuis l’espace extérieur employées pour le traitement des façades et des couvertures doivent répondre à un souci de qualité architecturale et être en harmonie avec le caractère des constructions existantes dans l’environnement proche. L'implantation des constructions sera choisie de telle sorte que les mouvements de sol soient réduits au strict minimum nécessaire à l’implantation du bâti.
2.2.2 Annexes et locaux techniques Les annexes, locaux ou installations techniques doivent être intégrés au bâti principal ou faire l’objet d’une recherche prenant en compte le paysage environnant. Les projets de constructions d’équipements techniques liés aux différents réseaux doivent s’intégrer parfaitement à l’environnement et au bâti existant.

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Spécificité(s) locale(s) : - La Trinité : aucune façade en bardage métallique n'est admise. Les façades donnant sur les
voies ouvertes à la circulation automobile publiques ou privées sont composées d'au moins de deux matériaux nobles (pierre, acier, bois, béton ou façade maçonnée enduite, verre…)
2.2.4 Toitures Les toitures-terrasses sont autorisées, leur construction peut être assortie de conditions précisées dans le cahier de prescriptions architecturales. Elles doivent être considérées comme une « cinquième façade » et être traitées avec autant de soin que les autres. Y sont interdits tout réseau et toute étanchéité apparents. Le sol doit être traité en carrelage/dallage ou tout autre matériau de qualité en évitant les couleurs trop claires. Il peut aussi être végétalisé au moyen de succulentes résistantes au climat local. La structure porteuse ne doit pas former de saillie (nervures).
Spécificité(s) locale(s) : - Colomars : Tous les matériaux de couverture sont autorisés, sous réserve qu'ils s'intègrent dans l'environnement, à l'exception de matériaux brillants et réfléchissants. Les toitures terrasses sont autorisées sous réserve d'être végétalisées. - La Trinité : les toitures présenteront au moins 2 pans et seront couvertes de tuiles. - Castagniers : Les toitures présenteront au moins 2 pans inclinés à environ 30%.
2.2.5 Menuiseries Les caissons des mécanismes de fermeture des baies seront implantés dans le corps du mur ou à l’intérieur des bâtiments ; en aucun cas ils ne devront être visibles depuis l’extérieur de l’immeuble sauf impossibilité technique démontrée dans le cas de réhabilitation.
2.2.6 Colorimétrie Les couleurs des constructions devront s’intégrer harmonieusement dans le paysage. Le blanc pur est interdit en grande surface et les couleurs vives réservées pour des éléments architecturaux particuliers et de petite surface. Sont interdites toutes imitations de matériaux ainsi que l'emploi à nu en parement extérieur de matériaux destinés à être recouverts tels que carreaux de plâtre, briques creuses, agglomérés.
2.2.7 Superstructures et installations diverses Les systèmes solaires thermiques ou photovoltaïques, les dispositifs individuels de production d'énergie renouvelable ou de récupération d’eau autorisés en superstructure technique au-dessus de l’égout du toit doivent tenir compte, dans leur aspect et leur volume, des bâtiments environnants et s’inscrire en cohérence avec l'ensemble du bâtiment, ses façades et son environnement général. Il en est de même pour les équipements publics, les superstructures techniques (édicules d’ascenseur par exemple), les antennes ou coupoles émettrices/réceptrices, les antennes de téléphone mobile ainsi que pour les ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des services publics et d’intérêt collectif. Les installations en superstructure au-delà de l’égout du toit ne devront pas le dépasser de plus de 3 mètres de hauteur. Elles seront regroupées autant que possible et placés de manière à limiter au maximum leur impact visuel depuis l’espace public. Les édicules doivent être traités avec le même soin que celui apporté aux différentes façades.

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Les clôtures des équipements d’intérêt collectif pourront atteindre 2.50m, celles des équipements scolaires et des équipements liés à la petite enfance 5 m. Les filets pare ballons des plateaux sportifs pourront atteindre 5 m. Les murs et dispositifs antibruit réalisés pour réduire les nuisances sonores à proximité des infrastructures routières pourront dépasser la hauteur de 2,50 m à condition de présenter, du point de vue de l’environnement, un traitement de qualité. Pour les clôtures adjacentes aux cours d’eau, les murs-bahuts sont proscrits. Dans ce cas, les clôtures sont constituées d’éléments ajourés ou elles sont végétalisées.
Le long des voies ouvertes à la circulation de véhicules, quel que soit leur statut, et le long des espaces publics, les clôtures doivent garantir la plus grande transparence nécessaire à la sécurité de la circulation routière et à la préservation de la qualité des vues. Des dispositions particulières peuvent être imposées pour garantir les meilleures conditions de visibilité pour la circulation

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routière telles que : retrait imposé pour les portails, pan coupé, réduction de hauteur, etc., notamment pour celles édifiées à l’angle de deux voies
Spécificité(s) locale(s) : - Saint-Jeannet : les murs bahuts sont limités à 0,70 m
2.2.10 Piscines Le blanc et le bleu vif sont proscrits pour les bassins. Les bassins seront préférentiellement dans des tons soutenus, à minima de valeur gris neutre.
2.3 CRITÈRES DE PERFORMANCE ÉNERGÉTIQUE. Cf. dispositions générales.

### Rubrique UZB5 7 - Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis (intitulé du document : 2.4 TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BÂTIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS)

.
Pour toute construction à usage d’habitation, ou dont l’usage produit des ordures ménagères fermentescibles, les espaces libres doivent comporter un dispositif de compostage adapté à ces productions.
Spécificité(s) locale(s) - La Trinité : Dans les secteurs identifiés au document graphique comme espaces paysagers des bords de voie : aucune occupation ou utilisation du sol autre que le stationnement automobile sans vocation commerciale et des ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des services publics n'est autorisée dans ces espaces. 50% au moins de ces espaces doivent être maintenus en espaces verts plantés à raison d'un sujet de haute tige pour 50 m² d'emprise, sans occupation, stationnement ou artificialisation du sol.

### Rubrique UZB5 8 - Stationnement (intitulé du document : 2.5 STATIONNEMENT)

. Cf. Dispositions générales.
Spécificité(s) locale(s) : - Pour le stationnement des véhicules légers
- Vence : o Logements : ▪ 1 place par logement inférieur à 60 m² de surface de plancher; ▪ 2 places par logement supérieur ou égal à 60 m² de surface de plancher dans la limite de 2 places par logement. o Bureaux, commerce et activités de service : 1 place pour les 100 premiers m² de surface de plancher ; et une place par tranche de 50 m² supplémentaires.
- La Gaude, Falicon, Gilette, La Roquette-sur-Var, Le Broc, Saint-André-de-La-Roche, SaintBlaise, Tourrette-Levens, Aspremont, Bonson, Castagniers, Saint-Jeannet : o Logements : 1 place par logement assortie d’une place par tranche entamée de 60 m² de surface de plancher. o Bureaux, commerce et activités de service : 1 place par tranche de 40 m² de surface de plancher. o En outre, pour la commune de Saint-Jeannet, pour les opérations engendrant plusieurs lots à bâtir et/ou logements, il sera exigé une place de stationnement

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visiteur par tranche de 3 lots ou 3 logements, à l’exclusion des logements locatifs sociaux. - Gattières : o Bureaux, commerce et activités de service : 1 place par tranche de 40 m² de surface de plancher. o Logements :
▪ 1 place par tranche entamée de 60 m² de surface de plancher ; ▪ 2 places pour les logements dont la surface de plancher est comprise entre
60 et 120 m² ; ▪ 3 places pour les logements dont la surface de plancher est comprise entre
120 et 180 m² ; ▪ Pour les logements de + de 180 m² : 1 place par logement + 1 place par
tranche entamée de 60 m². En tout état de cause, le nombre de places de stationnement ne devra pas être inférieur à 1 place par logement.
- Carros : o Logements : 2 places minimum par logement o Bureaux, commerce et activités de service : 1 place par tranche de 40 m² de surface de plancher.
- Colomars : o Logements : 1 place par tranche entamée de 50 m² de surface de plancher. En tout état de cause, le nombre de places de stationnement ne devra pas être inférieur à 1 place par logement. o Bureaux, commerce et activités de service : 1 place par tranche de 40 m² de surface de plancher.
- La Trinité : o Bureaux et commerce de détail : 1 place par tranche de 40 m² de surface de plancher. o Artisanat et activités ne relevant pas des autres destinations : 1 place par tranche de 100 m² de surface de plancher. o Hôtels et autres hébergements touristiques : 1 place pour 2 chambres.
- Saint-Laurent-du-Var : o Logements : 2 places minimum par logement o En outre, pour les opérations engendrant plusieurs lots à bâtir et/ou plusieurs logements, il sera exigé une place de stationnement visiteur par tranche de 5 lots ou 5 logements, à l’exclusion des logements locatifs sociaux.
- Pour le stationnement des deux roues motorisés et des vélos - La Trinité : o Bureaux et commerce de détail : 1 place par tranche de 150 m² de surface de plancher. o Artisanat et activités ne relevant pas des autres destinations : 1 place par tranche de 150 m² de surface de plancher. o Hôtels et autres hébergements touristiques : 1 place pour 4 chambres.
- Pour le stationnement des vélos - Saint-Laurent-du-Var :
o Logements : à l’intérieur du périmètre vélo, 2 m² de local vélo par logement ; à l’extérieur du périmètre vélo, 1 m² de local vélo par logement.

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Dans les espaces concernés par la « trame verte et bleue », en document n°5 des pièces réglementaires du PLU métropolitain, les voies d’accès devront prévoir les dispositifs nécessaires au maintien de la continuité écologique, et à cet effet, être bordée de part et d’autre de fossés ou de bandes végétalisées de pleine terre (bandes enherbées, plantations…) d’au moins 1 m de large. Cette prescription ne s’applique pas dans les zones où la topographie trop contrainte, notamment en zone de montagne, ne permet pas la réalisation de ces fossés ou bandes végétalisées.

### Rubrique UZB5 10 - Desserte par les réseaux (intitulé du document : 3.2 CONDITIONS DE DESSERTE PAR LES RÉSEAUX.)

3.2.1 Eau, énergie et notamment en électricité, assainissement collectif le cas échéant.
− Eau : tout bâtiment nécessitant une desserte en eau potable doit être raccordé au réseau public d’eau potable conformément aux prescriptions règlementaires en vigueur.
− Énergie : toute construction autorisée doit être compatible avec l’orientation d’aménagement et de programmation Energie.
− Assainissement : toute construction comportant un appareil sanitaire doit être raccordée au réseau public d’assainissement selon les prescriptions règlementaires en vigueur sur la commune. En cas d’impossibilité de raccordement à ce réseau, toute construction comportant un appareil sanitaire ne peut être autorisée que s’il est prévu d’assainir la construction par l’intermédiaire d’un dispositif d’assainissement autonome conforme aux prescriptions règlementaires en vigueur.
3.2.2 Conditions pour limiter l’imperméabilisation, maîtriser le débit et l’écoulement des eaux pluviales et de ruissellement ; installations de collecte, stockage, traitement des eaux pluviales et de ruissellement. La gestion des eaux pluviales et de ruissellement de la propriété devra être conforme aux prescriptions du Règlement d’Assainissement Métropolitain et du zonage d’assainissement pluvial en vigueur dans le secteur du projet.
Dans les espaces concernés par la « trame verte et bleue », en document n°5 des pièces réglementaires du PLU métropolitain, seront privilégiées toutes les solutions possibles de gestion alternative (noue, tranchée, puits d’infiltration …) des eaux pluviales à la parcelle, par infiltration dans le sous-sol de tout ou partie des ruissellements pluviaux permettant ainsi de favoriser les

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200030195_PLUi_20260304.
Page : https://edifiable.fr/plu/eze-06059/uzb5
La commune : https://edifiable.fr/plu/eze-06059.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/06059/zone/uzb5