# PLUi de Fallerans (Doubs) : zonage et règles de construction

Fallerans, code INSEE 25233, 25580, 293 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 242504181_PLUi_20251027 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 27/10/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 262 pages, 2 zones, 10 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/fallerans-25233/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/fallerans-25233/reglement.txt

## Les 2 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- UN (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/fallerans-25233/un.md
- UNE (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/fallerans-25233/une.md

## Permis de construire à Fallerans

Formulaire Cerfa 13406*15.

- Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle (PCMI1 à PCMI8). Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Séisme

## La mairie

- Mairie - Fallerans
- Adresse : 5 rue de la Ruine, 25580 Fallerans
- Téléphone : 03 81 59 24 86
- Horaires : Le mardi, de 8 h 30 à 12 h 30 ; Le mercredi, de 17 h 30 à 18 h ; Le jeudi, de 8 h 30 à 12 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 242504181_PLUi_20251027.
Page : https://edifiable.fr/plu/fallerans-25233
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/fallerans-25233/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/25233