# Zone NB du plan local d'urbanisme de Fauverney (21261) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 21261_PLU_20230926 (plan local d'urbanisme), approuvé le 26/09/2023, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre NB du règlement, 2 rubriques.
Secteurs du plan de zonage rattachés à ce chapitre : Nb. Leurs règles sont celles du chapitre, avec les valeurs propres au secteur.

## Les 2 rubriques du règlement, mot pour mot

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

### Rubrique NB 3 - Implantation des constructions (intitulé du document : N 8 IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MÊME PROPRIETE)

- Non réglementée

### Rubrique NB 6 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère (intitulé du document : N 11 ASPECT EXTERIEUR DES CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT)

DE LEURS ABORDS

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 21261_PLU_20230926.
Page : https://edifiable.fr/plu/fauverney-21261/nb
La commune : https://edifiable.fr/plu/fauverney-21261.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/21261/zone/nb