# Zone AUG du plan local d'urbanisme de Firminy (42095) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 42095_PLU_20131001 (plan local d'urbanisme), approuvé le 01/10/2013, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre AUG du règlement, 14 articles.

## Ce que le règlement répond

Phrases copiées du règlement, jamais reformulées ni résumées en une valeur : la même zone limite souvent à 7 m à l'égout et 7,50 m à l'acrotère. Les articles complets sont plus bas.

### Emprise au sol (article AUG 9)

> Article non réglementé. PLU DE FIRMINY ZONE AUG

### Hauteur (article AUG 10)

> Article non réglementé.

### Stationnement (article AUG 12)

> Article non réglementé.

### Espaces verts (article AUG 13)

> Article non réglementé.

## Les 14 articles du règlement, mot pour mot

### Article AUG 1 - Occupations et utilisations du sol interdites

Sont interdites toutes les constructions et les installations autres que celles admises à l’article 2 du présent règlement dans des conditions particulières.

### Article AUG 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions (intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES)

Sont admis : - les constructions, installations, ouvrages techniques et travaux nécessaires au
fonctionnement des services publics ou d’intérêt collectif, ou à l’aménagement de la zone (voiries et réseaux divers) sous réserve qu’ils s’insèrent dans le paysage.

### Article AUG 3 - Accès et voirie (intitulé du document : ACCES ET DESSERTE PAR LES VOIES)

Article non réglementé.

### Article AUG 4 - Desserte par les réseaux

Article non réglementé.

### Article AUG 5 - Superficie minimale des terrains (intitulé du document : SUPERFICIE MINIMALE DES TERRAINS CONSTRUCTIBLES)

Article non réglementé.

### Article AUG 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES)

Les constructions devront être édifiées en retrait par rapport à l’alignement des voies.

### Article AUG 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES)

Les constructions devront être édifiées en retrait des limites séparatives.

### Article AUG 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE)

Article non réglementé.
39885acbfd51492f7e6eb1b3dcbaf66eae98c1c4b4f1632daa4869aab8cf949a

### Article AUG 9 - Emprise au sol (intitulé du document : EMPRISE AU SOL DES CONSTRUCTIONS)

Article non réglementé.

PLU DE FIRMINY ZONE AUG

### Article AUG 10 - Hauteur maximale des constructions

Article non réglementé.

### Article AUG 11 - Aspect extérieur (intitulé du document : ASPECT EXTERIEUR DES CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DE LEURS ABORDS)

Article non réglementé.

### Article AUG 12 - Stationnement

Article non réglementé.

### Article AUG 13 - Espaces libres et plantations (intitulé du document : ESPACES LIBRES, AIRES DE JEUX ET DE LOISIRS ET PLANTATIONS)

Article non réglementé.

### Article AUG 14 - Coefficient d'occupation des sols (intitulé du document : COEFFICIENT D'OCCUPATION DU SOL)

Article non réglementé.

39885acbfd51492f7e6eb1b3dcbaf66eae98c1c4b4f1632daa4869aab8cf949a

PLU DE FIRMINY ZONE AUb
Les dispositions générales du règlement s’appliquent également dans leur intégralité à la zone AUb.

---

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 42095_PLU_20131001.
Page : https://edifiable.fr/plu/firminy-42095/aug
La commune : https://edifiable.fr/plu/firminy-42095.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/42095/zone/aug