# PLUi de Flavacourt (Oise) : zonage et règles de construction

Flavacourt, code INSEE 60235, 60590, 684 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 246000913_PLUi_20260128 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 28/01/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 159 pages, 14 zones, 126 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/flavacourt-60235/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/flavacourt-60235/reglement.txt
- Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/flavacourt-60235/plan/1.pdf

## Les 14 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AUE (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/flavacourt-60235/1aue.md
- 1AUH (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/flavacourt-60235/1auh.md
- 1AUR (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/flavacourt-60235/1aur.md
- 2AU (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/flavacourt-60235/2au.md
- A (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/flavacourt-60235/a.md
- N (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/flavacourt-60235/n.md
- UA (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/flavacourt-60235/ua.md
- UB (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/flavacourt-60235/ub.md
- UC (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/flavacourt-60235/uc.md
- UD (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/flavacourt-60235/ud.md
- UE (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/flavacourt-60235/ue.md
- UH (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/flavacourt-60235/uh.md
- UI (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/flavacourt-60235/ui.md
- UP (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/flavacourt-60235/up.md

## Permis de construire à Flavacourt

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Remontée de nappe
- Séisme
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Flavacourt
- Adresse : 29 rue de Gisors, 60590 Flavacourt
- Téléphone : 03 44 84 07 08
- Horaires : Le mercredi, de 10 h à 12 h et de 17 h 30 à 18 h 30 ; Le vendredi, de 17 h à 18 h 30

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 246000913_PLUi_20260128.
Page : https://edifiable.fr/plu/flavacourt-60235
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/flavacourt-60235/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/60235