# Zone A du plan local d'urbanisme de Fleurie (69084) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 69084_PLU_20220203 (plan local d'urbanisme), approuvé le 03/02/2022, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre A du règlement, 16 articles.
Secteurs du plan de zonage rattachés à ce chapitre : Ah, Ap, As. Leurs règles sont celles du chapitre, avec les valeurs propres au secteur.

## Ce que le règlement répond

Phrases copiées du règlement, jamais reformulées ni résumées en une valeur : la même zone limite souvent à 7 m à l'égout et 7,50 m à l'acrotère. Les articles complets sont plus bas.

### Recul sur la voie (article A 6)

> Sont compris dans le calcul du retrait, les saillies traditionnelles, les éléments architecturaux, les débords de toiture, dès lors que leur profondeur est supérieure à 0.40 mètre.

### Distance aux limites (article A 7)

> Le retrait de la construction par rapport à la limite de zone ne pourra être inférieur à 6 mètres.

### Emprise au sol (article A 9)

> Emprise au sol Dans les secteurs repérés par des croix de couleur orange sur le document graphique, l’emprise au sol* des constructions est limitée à 100 m² et la largeur de la construction à 9 mètres parallèlement à la pente.

### Hauteur (article A 10)

> La hauteur* maximale des constructions est fixée à : - 12 m pour les bâtiments d’activités agricoles - 10 m pour les bâtiments d’activités économiques situés dans les secteurs Ah - 8 m pour les constructions à usage d’habitation.

### Stationnement (article A 12)

> Les normes minimales suivantes sont exigées : Pour les constructions à usage d’habitation : - 2 places par logement Au sein du secteur Ah etpour les constructions à usage d’activité économique : - 1 place par tranche complète de 80 m² de surface de plancher

## Les 16 articles du règlement, mot pour mot

### Article A 1 - Occupations et utilisations du sol interdites

Occupations et utilisations du sol interdites
Sont interdites : - Toute construction et utilisation des sols à l’exception de celles autorisées à l’article A2 - Toute construction neuve et travaux sur constructions existantes dans les secteurs repérés par des croix de couleurs rouge et noire sur le document graphique - dans les secteurs concernés par des croix de couleur bleue ou orange, la réalisation de sous-sol est à écarter, en première approche, les terrassements importants étant susceptibles de déstabiliser les matériaux (cf. zone bleu 7.3 des dispositions générales)

### Article A 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions

Occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières
2-1.Sont admis sous conditions :
Sous réserve d’être situés dans la zone A et dans le secteur Ap, à l’exception des secteurs As et Ah, a) Les constructions neuves et travaux sur constructions à usage:  agricole lorsqu'elles sont nécessaires à l’exploitation agricole*  d’habitation lorsqu’elles sont liées et nécessaires à l’exploitation agricole existante et dans la limite de 200 m² de Surface de plancher*. Les constructions doivent s’implanter à proximité immédiate, en continuité ou en contiguïté du bâti existant. Toute construction à usage d’habitation devra être liée à la présence d’un bâtiment technique sur place et sera combiné ou contiguë au bâtiment technique. En cas de contraintes particulières, la distance entre l’habitation et les bâtiments techniques pourra être admise sur justifications, sans toutefois excéder 100 mètres. Par contraintes particulières, on entend soit des contraintes liées à la topographie du terrain, soit des contraintes liées à la nature de l’exploitation.
b) les travaux suivants concernant les constructions à usage d’habitation existantes à la date d’approbation du PLU sous réserve qu'il s'agisse de bâtiments dont le clos et le couvert sont encore assurés à la date de la demande et que l'emprise au sol* soit au moins égale à 60 m², sont autorisés:  La réfection et l’adaptation des constructions existantes (sans changement de destination) dans la limite de 200 m2 de surface de plancher* après travaux lorsque les travaux sont constitutifs de surface de plancher  La réfection et l’adaptation des constructions existantes (sans changement de destination) sans limite de surface de plancher après travaux lorsque les travaux ne modifient par la surface de plancher  L'extension* des constructions existantes pour un usage d'habitation sous réserve de ne pas dépasser 40 m² d’emprise au sol*; dans la limite d’une seule extension par tènement et à condition que la surface de plancher* totale après travaux n'excède pas 250 m².  Les piscines sous réserve qu’elle constitue un complément fonctionnelle à une construction existante.  Les annexes* dans la limite de 50 m² d’emprise au sol* et d’une annexe par tènement
c) Le changement de destination dans le volume existant pour un usage d’habitation pour les constructions repérées par une couleur rouge sur le document graphique, dans la limite d’une habitation par tènement.
d) Les affouillements et exhaussements de sol* dans la mesure où ils sont nécessaires à des constructions ou à des aménagements compatibles avec le caractère de la zone
e) Les ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des services publics ou d’intérêt collectif*, sous réserve qu'ils soient compatibles avec la vocation de la zone.
Sous réserve d’être situés dans le secteur As :
a) les travaux suivants concernant les constructions à usage d’habitation existantes à la date d’approbation du PLU sous réserve qu'il s'agisse de bâtiments dont le clos et le couvert sont encore assurés à la date de la demande et que l'emprise au sol* soit au moins égale à 60 m², sont autorisés:  La réfection et l’adaptation des constructions existantes (sans changement de destination) dans la limite de 200 m2 de surface de plancher* après travaux lorsque les travaux sont constitutifs de surface de plancher  La réfection et l’adaptation des constructions existantes (sans changement de destination) sans limite de surface de plancher après travaux lorsque les travaux ne modifient par la surface de plancher  L'extension* des constructions existantes pour un usage d'habitation sous réserve de ne pas dépasser 40 m² d’emprise au sol*; dans la limite d’une seule extension par tènement et à condition que la surface de plancher* totale après travaux n'excède pas 250 m².  Les piscines sous réserve qu’elle constitue un complément fonctionnelle à une construction existante.  Les annexes* dans la limite de 50 m² d’emprise au sol* et d’une annexe par tènement
b) Les constructions à usage agricole, sous réserve qu’il existe déjà une construction à usage agricole sur le tènement à la date d’approbation du PLU.
c) Le changement de destination dans le volume existant pour un usage d’habitation pour les constructions repérées par une couleur rouge sur le document graphique, dans la limite d’une habitation par tènement.
Sous réserve d’être situé en secteur Ah :
a) Les travaux suivants concernant les constructions à usage d’activité économique existantes à la date d’approbation du PLU sous réserve qu'il s'agisse de bâtiments dont le clos et le couvert sont encore assurés à la date de la demande et que l'emprise au sol* soit au moins égale à 60 m², sont autorisés :  La réfection et l’adaptation des constructions existantes sans changement de destination.  L'extension* des constructions existantes sans changement de destination sous réserve que cette dernière n’excède pas 150 m² de surface de plancher*; dans la limite d’une seule extension par tènement et à condition que la surface de plancher* totale après travaux n'excède pas 400 m².

### Article A 3 - Accès et voirie

Desserte des terrains par les voies publiques et privées

3-1 Accès* :
a) L'accès des constructions doit être assuré par une voie publique ou privée et aménagé de façon à ne pas présenter de risque pour la sécurité des usagers des voies publiques ou pour celle des personnes utilisant cet accès.
En outre, l’accès doit être localisé en tenant compte des éléments suivants :
- la topographie et morphologie des lieux dans lesquels s’insère la construction ;
- la préservation et la sécurité des personnes (visibilité, vitesse, intensité du trafic…) ;
- le type de trafic généré par la construction (fréquence journalière et nombre de véhicules accédant à la construction, type de véhicules concernés…) ;
- les possibilités d’entrée et de sortie des véhicules sur le terrain sans manœuvre sur la voie de desserte.
b) Le nombre des accès sur les voies publiques peut être limité dans l'intérêt de la sécurité. En particulier, lorsque le terrain est desservi par plusieurs voies, les constructions peuvent n'être autorisées que sous réserve que l'accès soit établi sur la voie où la gêne pour la circulation sera la moindre. Cette gêne sera appréciée notamment en fonction des aménagements qui pourraient être réalisés sur l'une ou l'autre voie.
3-2 Voirie* :
a) Les voies publiques ou privées, destinées à accéder aux constructions, doivent avoir des caractéristiques techniques adaptées aux usages qu'elles supportent, aux opérations qu'elles doivent desservir et notamment à l'approche du matériel de lutte contre l'incendie et de collecte des ordures ménagères.
En outre, les voiries doivent être dimensionnées en tenant compte des flux automobiles et des modes doux, des besoins en stationnement.
Toute voie nouvelle doit être adaptée à la morphologie du terrain d’implantation de la construction, en cohérence avec le fonctionnement de la trame viaire environnante.
La voirie interne et principale de toute opération d’ensemble doit contribuer à assurer la cohérence du réseau viaire du secteur considéré, même dans le cas d’un aménagement par tranches successives.
b) Les voies en impasse* doivent être aménagées dans leur partie terminale de telle sorte que les véhicules puissent faire demi-tour. L’aménagement de l’aire de retournement doit être conçu pour consommer la moindre superficie de terrain, tout en permettant une manœuvre simple.

### Article A 4 - Desserte par les réseaux

Desserte des terrains par les réseaux publics et éventuellement préconisations pour l'assainissement individuel
4-1 Eau : Toute construction à usage d'habitation ou d'activités doit être raccordée au réseau public d'eau potable.
4-2 Assainissement :
4-2-1 Eaux usées :
Lorsqu'il existe un réseau public d’assainissement, le raccordement des constructions à usage d’habitation ou d’activité est obligatoire. L'évacuation des eaux usées dans ce réseau peut être subordonnée à un traitement spécifique avant leur raccordement. En l'absence de réseau public d’assainissement, tout projet doit comporter un dispositif d'assainissement autonome. L'élimination de l'effluent épuré doit être adaptée à la nature
géologique et à la topographie du terrain concerné. L'évacuation des eaux usées non traitées dans les rivières, fossés ou réseaux d'eaux pluviales est interdite. L’avis favorable du Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) est obligatoirement requis avant autorisation du dispositif.
4-2-2 Eaux pluviales : L’aménageur doit préférer l’infiltration des eaux pluviales sur la parcelle et ne prévoir aucun rejet sur le domaine public lorsque cela est possible. Si l’infiltration n’est pas possible, alors il conviendra de préférer un rejet qui devra être régulé, vers le milieu naturel plutôt que vers le réseau.
Nota : Pour tout projet de construction ou d'aménagement, les installations d'assainissement privées doivent être conçues en vue d'un raccordement à un réseau d'assainissement public de type séparatif.
4-2-3 Eaux usées non domestiques Le raccordement des eaux non domestiques au réseau public d'assainissement est subordonné à une convention d'autorisation de rejet, conformément à l'article L 1331-10 du code de la santé publique.

### Article A 5 - Superficie minimale des terrains

Caractéristiques des terrains
Non réglementé

### Article A 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques

Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques
6-1 Modalités de calcul du retrait
Le retrait des constructions est mesuré horizontalement de tout point de la construction au point le plus proche de l'alignement. Sont compris dans le calcul du retrait, les saillies traditionnelles, les éléments architecturaux, les débords de toiture, dès lors que leur profondeur est supérieure à 0.40 mètre. Ne sont pas compris dans le calcul du retrait, les saillies traditionnelles, les éléments architecturaux, les débords de toiture, dès lors que leur profondeur est au plus égale à 0.40 mètre et à condition qu’ils n’entravent pas à un bon fonctionnement de la circulation. Les dispositions décrites ci-dessous s’appliquent aux voies publiques et privées ouvertes à la circulation publique ; dans le cas d’une voie privée, la limite de la voie se substitue à l’alignement.
6-2 Règle d’implantation générale
Les constructions s’implanteront avec un retrait minimum de 4 mètrespar rapport à l’alignement* actuel ou futur. Les piscines doivent s'implanter à une distance minimum de 2 m des limites séparatives. Ce retrait est compté à partir du bord du bassin
6-3 Règle d’implantation particulière
Les constructions et ouvrages ci-après s’implanteront soit à l’alignement soit avec un retrait minimum de 1 mètre :
- les extensions*de bâtiments existants à la date d’approbation du PLU et implantés différemment à la règle générale, sans aggravation de la règle générale,
-les ouvrages techniquesnécessaires au fonctionnement des services publics ou d’intérêt collectif*

### Article A 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives

Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives

7-1 Définition
Les dispositions du présent article régissent l’implantation des constructions par rapport aux limites séparatives du terrain, c’est à dire les limites latérales et de fond de parcelle qui ne sont pas concernées par l’application de l’article 6.

7-2 Règle d’implantation générale

Les constructions doivent s’implanter :

-

soit sur une limite séparative au plus (ordre semi-continu);

-

soit en retrait des limites séparatives à une distance au moins égale à 4 mètres

La construction sur limite n’est pas autorisée lorsqu’il s’agit d’une limite de zone A. Le retrait de la construction par rapport à la limite de zone ne pourra être inférieur à 6 mètres.

Les piscines doivent s'implanter à une distance minimum de 2 m des limites séparatives. Ce retrait est compté à partir du bord du bassin.

7-3 Règle d’implantation particulière
Les constructions et ouvrages ci-après s’implanteront soit sur les limites séparatives soit avec un retrait minimum de 1 mètre :
- les extensions* de bâtiments existants à la date d’approbation du PLU et implantés différemment à la règle générale, sans aggravation de la règle générale,
- les ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des services publics ou d’intérêt collectif*.

### Article A 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres

Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
Les constructions à usage d’annexes et de piscines s’implanteront dans un périmètre de 20 m par rapport au bâtiment principal. Cette distance est comptée en tout point de la construction principale.

### Article A 9 - Emprise au sol

Emprise au sol
Dans les secteurs repérés par des croix de couleur orange sur le document graphique, l’emprise au sol* des constructions est limitée à 100 m² et la largeur de la construction à 9 mètres parallèlement à la pente. Au lieu-dit « Prion », et pour la zone 5’ repérée dans l’étude des risques (parcelle 328), l’emprise au sol est limitée à 200 m² et la largeur de la construction à 12 m parallèlement à la pente.
Dans les secteurs repérés par des croix de couleur bleueet dans le cas de pentes supérieures à 20°, l’emprise au sol* des constructions sera limitée 100 m² et la largeur des constructions à 9 mètres parallèlement à la pente.

### Article A 10 - Hauteur maximale des constructions

Hauteur maximum des constructions
La hauteur* des constructions doit s'harmoniser avec le cadre dans lequel elles s’intègrent.
La hauteur* maximale des constructions est fixée à : - 12 m pour les bâtiments d’activités agricoles - 10 m pour les bâtiments d’activités économiques situés dans les secteurs Ah - 8 m pour les constructions à usage d’habitation.
La hauteur des annexes est limitée à 4 m.
Ces limites ne s'appliquent pas : - aux dépassements ponctuels dus à des exigences fonctionnelles ou techniques - dans le cas d’une extension par addition contiguë sous réserve que celle-ci ne dépasse pas la hauteur de la construction existante.
Dans les secteurs repérés par des croix de couleur orange sur le document graphique, la hauteur des constructions est limitée à 7,50 m et R+1. Dans les secteurs repérés par des croix de couleur bleue et sur les terrains présentant des pentes supérieures à 20°, la hauteur des constructions est limitée à 7,50 m et R+1.

### Article A 11 - Aspect extérieur

Aspect extérieur des constructions, aménagement de leurs abords et prescriptions de protection
Se reporter au titre 6.

### Article A 12 - Stationnement

Réalisation d'aires de stationnement
Pour toute construction ou aménagement devront être réalisées des installations propres à assurer le stationnement des véhicules correspondant aux besoins, en dehors des voies publiques, et à l’intérieur des propriétés. Les stationnements aériens ne devront pas être imperméabilisés, en dehors des voies carrossables.
Les normes minimales suivantes sont exigées :
Pour les constructions à usage d’habitation : - 2 places par logement
Au sein du secteur Ah etpour les constructions à usage d’activité économique : - 1 place par tranche complète de 80 m² de surface de plancher

### Article A 13 - Espaces libres et plantations

Réalisation d'espaces libres, d'aires de jeux et de loisirs, et de plantations
Les abords de la construction doivent être traités avec soin particulier afin de participer à son insertion dans le site, à l’amélioration du cadre de vie et à la gestion de l’eau. Dans ce cadre, ces aménagements doivent tenir compte :
- de la composition des espaces libres environnants, afin de participer à une mise en valeur globale de la zone,
- de la topographie et de la configuration du terrain, afin que leur composition soit adaptée, - de la situation du bâti sur le terrain, afin de constituer un accompagnement.
Les constructions autorisées dans la zone seront accompagnées par des espaces végétalisés adaptés.
Ensembles à protéger Au titre des articles L.113-1 et L.113-2 du Code de l’Urbanisme, les Espaces Boisés Classés repérés au plan de zonage doivent faire l’objet d’une préservation et d’une mise en valeur. Par référence à cet article, « le classement interdit tout changement d'affectation ou tout mode d'occupation du sol de nature à compromettre la conservation, la protection ou la création des boisements »

### Article A 14 - Coefficient d'occupation des sols

Coefficient d'Occupation du Sol
Non réglementé.

### Article A 15 - Performances énergétiques et environnementales

Performances énergétiques et environnementales
Non règlementé.

### Article A 16 - Infrastructures et réseaux de communications électroniques

Infrastructures et réseaux de communications électroniques
Non réglementé.

Titre 5 - Dispositions applicables aux zones naturelles et forestières dites "zones N"

Commune de Fleurie - Plan Local d’Urbanisme – Le règlement

Zone N

Commune de Fleurie - Plan Local d’Urbanisme – Le règlement

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 69084_PLU_20220203.
Page : https://edifiable.fr/plu/fleurie-69084/a
La commune : https://edifiable.fr/plu/fleurie-69084.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/69084/zone/a