# Zone UE du plan local d'urbanisme de Fleury (11145) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 11145_PLU_20241212 (plan local d'urbanisme), approuvé le 12/12/2024, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre UE du règlement, 13 articles.
Secteurs du plan de zonage rattachés à ce chapitre : UE1. Leurs règles sont celles du chapitre, avec les valeurs propres au secteur.

## Ce que le règlement répond

Phrases copiées du règlement, jamais reformulées ni résumées en une valeur : la même zone limite souvent à 7 m à l'égout et 7,50 m à l'acrotère. Les articles complets sont plus bas.

### Recul sur la voie (article UE 6)

> Les constructions peuvent être édifiées soit à l'alignement des voies, soit à une distance minimale de 5 m de cet alignement.

### Distance aux limites (article UE 7)

> La distance comptée horizontalement de tout point d'un bâtiment au point le plus proche des limites parcellaires doit être au moins égale à 5 mètres.

### Hauteur (article UE 10)

> La hauteur ne peut excéder 11 m au faîtage et 9,50 m au haut de l’acrotère pour les toitures-terrasses, excepté pour les silos, les cuves, et autres stockages en hauteur, dans la limite de 14 mètres hors-tout.

### Stationnement (article UE 12)

> Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations y compris de livraison doit être assuré en dehors des voies publiques, dans le respect des conditions générales du présent règlement Pour l'activité commerciale : il doit être aménagé au moins 4 places de stationnement par tranche de 100 m2 de surface de vente.

## Les 13 articles du règlement, mot pour mot

### Article UE 1 - Occupations et utilisations du sol interdites

En sous-zone UE1 toutes les nouvelles constructions d’habitation sont interdites.
 Les groupes d'habitations, les immeubles collectifs.  Les habitations individuelles, à l’exception de celles autorisées à l’article 2.  Les établissements d'enseignement, de santé, sociaux, culturels, sportifs et administratifs.  Les campings, caravanings, village de vacances, hôtels, motels, gîtes ruraux et toutes installations à caractères
touristiques.  Les exploitations de carrières.  Les affouillements ou exhaussements de sol qui ne sont pas nécessaires à la réalisation des fondations à l’exception de
ceux autorisés à l’article 2.

### Article UE 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions (intitulé du document : OCCUPATIONS DES SOLS SOUMISES A CONDITIONS PARTICULIERES)

1. Les affouillements ou exhaussements dans le respect des règles applicables à toutes les zones du présent règlement. 2. La reconstruction à l’identique d’un bâtiment détruit après sinistre dès lors qu’elle intervient dans un délai de quatre ans maximums à compter de la date du sinistre. 3. Les remblais et les rehaussements de terrain dans le cadre de la réalisation d’un lotissement à caractère artisanal, commercial ou industriel, dans le respect des conditions générales du présent règlement. 4. Les habitations destinées aux personnes dont la présence permanente est nécessaire pour assurer la direction, la surveillance ou le gardiennage des établissements dans la limite d’une surface maximale de 25 m2 intégré dans un bâtiment d’exploitation. 5. Les installations classées (ou non) liées au fonctionnement des établissements existants ou autorisés, dans le respect des règles en vigueur.
En sous-zone UE1 seuls les équipements liés et nécessaires à l’activité portuaire et commerciale.

### Article UE 3 - Accès et voirie (intitulé du document : ACCES ET VOIRIES)

1) ACCES
Toute construction et toute unité de logement doivent donner directement sur une voie permettant l'accès du matériel de lutte contre l'incendie et de protection civile, de la collecte des ordures ménagères, ainsi que la circulation des personnes à mobilité réduite.
2) VOIRIE Les voies publiques ou privées doivent avoir des caractéristiques adaptées à l'approche du matériel de lutte contre l'incendie et d'enlèvement des ordures ménagères. Leur largeur sera de 10 m minimum.
Les voies se terminant en impasse doivent être aménagées de telle sorte que les véhicules puissent faire demi-tour.
Les caractéristiques minimales des accès et voiries requises sont les suivantes :  Largeur : 3 mètres hors stationnement  Force portante pour un véhicule de 160 kN (avec un minimum de 90 kN par essieu, ceux-ci étant distants de 3,60 mètres)  Rayons intérieurs : 11 mètres  Sur largeur S=15/R dans les virages dont le rayon est inférieur à 50 mètres  Hauteur libre autorisant le passage d’un véhicule de 3,3 mètres de hauteur majorée d’une marge de sécurité de 0,20 mètres  Pente inférieure à 15%
De plus et en aggravation, pour bâtiments dont le plancher bas est à plus de 8 mètres, les accès et voiries devront avoir les caractéristiques d’une voie échelle. La voie échelle est une partie de la voie engin dont les caractéristiques sont complétées et modifiées comme suit :
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 Longueur minimale : 10 mètres  Largeur : 4 mètres hors stationnement  Pente inférieure à 10%  Résistance au poinçonnement : 80 N/cm2 sur une surface circulaire de 0,20 mètres de diamètre.
Ces contraintes pourront être complétées par des prescriptions définies lors de l’instruction des permis de construire.

### Article UE 4 - Desserte par les réseaux

Tout projet de construction devra préciser, dans son projet architectural, les modalités selon lesquelles les bâtiments ou ouvrages seront raccordés aux réseaux publics ou, à défaut d’équipements publics, les équipements privés prévus, notamment pour l’alimentation en eau et l’assainissement.
1) EAU - Eau potable Toute construction ou installation doit être raccordée au réseau collectif d'eau potable par branchement de caractéristiques suffisantes. - Eaux superficielles et souterraines Tout prélèvement, forage, puits, à des fins domestiques doit être déclaré en mairie. Tout forage non domestique doit faire l’objet d’une déclaration auprès de la DDTM et de la DREAL si la profondeur est supérieure à 10 mètres. Les installations, ouvrages, travaux et activités réalisés à des fins non domestiques, entraînant des prélèvements sur les eaux superficielles ou souterraines, restitués ou non, sont susceptibles d'être soumis au régime d'autorisation ou de déclaration. Sont soumis à autorisation ou à déclaration, les installations ne figurant pas à la nomenclature des installations classées, les ouvrages, travaux et activités réalisés à des fins non domestiques par toute personne physique ou morale, publique ou privée, et entraînant des prélèvements sur les eaux superficielles et souterraines, restitués ou non, une modification du niveau ou du mode d'écoulement des eaux, la destruction de frayères, de zones de croissance ou d'alimentation de la faune piscicole ou des déversements, écoulements, rejets ou dépôts directs ou indirects, chroniques ou épisodiques, même non polluants.
2) ASSAINISSEMENT : EAUX USEES ET EAUX PLUVIALES Eaux usées : Toute construction doit être raccordée au réseau public d’assainissement. Eaux pluviales : les aménagements réalisés sur le terrain doivent garantir l’écoulement des eaux pluviales.
Seul l'excès de ruissellement de ces eaux pluviales et assimilées pourra être accepté dans le réseau public dans la mesure où l'usager démontrera qu'il a mis en œuvre, sur la parcelle privée, toutes les solutions susceptibles de limiter les apports pluviaux (bac tampon, rétention, infiltration…).
Pour les infiltrations, celles-ci ne pourront être mises en œuvre qu'à condition que le sous-sol récepteur puisse les supporter et qu'elles n'entraînent pas de modifications de résistance du sol, afin de ne pas causer de désordre sur les terrains environnants.
Les aménagements doivent garantir l’écoulement normal des eaux pluviales par un système séparatif jusqu'à la limite de propriété, permettant un raccordement sur un réseau séparatif public, existant ou à créer, d’évacuation des eaux pluviales.
En l'absence de réseau ou en cas de réseau insuffisant, les aménagements nécessaires au libre écoulement des eaux pluviales (et éventuellement ceux visant à la limitation des débits évacués de la propriété) sont à la charge exclusive du propriétaire qui doit réaliser les dispositifs adaptés à l'opération et au terrain. Dans ce cas, les aménagements réalisés sur tout terrain ne doivent pas faire obstacle au libre écoulement des eaux pluviales. Les eaux usées non domestiques doivent être prétraitées avant rejet dans le réseau d'assainissement après autorisation de la commune.
Les ouvrages de gestion des eaux de pluies devront être dimensionnés, au minima, suivant les proportions suivantes : 100l/m2 imperméabilisé, avec un débit de fuite de 7l/s/ha.
3) DEFENSE CONTRE L’INCENDIE  Cas des zones à risque courant : habitations, commerces et services associés à cet habitat, petites zones artisanales,… : la défense contre l’incendie devra être assurée par des bouches ou poteaux d’incendie répondant, en tout temps, aux caractéristiques suivantes :
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o Débit en eau minimum de 60 m3/h pendant 2 heures pour 1 bar de pression résiduelle o Distance maximale de 200 mètres entre le risque à défendre et le point d’eau par les cheminements
carrossables o Distance maximale de 200 mètres entre les points d’eau par les cheminements carrossables. Les besoins en matière de défense contre l’incendie pour les risques particuliers tels que les zones industrielles ou les grands établissements recevant du public, seront étudiés lors de l’instruction des permis de construire et pourront être supérieurs aux prescriptions énoncées ci-dessus.
 Cas des zones à risque important : zones industrielles, zones commerciales, industries, ERP,… : la défense contre l’incendie devra être assurée par des bouches ou poteaux d’incendie répondant, en tout temps, aux caractéristiques suivantes : o Débit en eau minimum de 120 m3/h pendant 2 heures pour 1 bar de pression résiduelle o Distance maximale de 200 mètres entre le risque à défendre et le point d’eau par les cheminements carrossables o Distance maximale de 200 mètres entre les points d’eau par les cheminements carrossables.
Les besoins en matière de défense contre l’incendie pour les risques particuliers tels que les industriels ou les grands établissements recevant du public, seront étudiés lors de l’instruction des permis de construire et pourront être supérieurs aux prescriptions énoncées ci-dessus.
4) AUTRES RESEAUX Lorsque les réseaux ne sont pas enterrés, les extensions et branchements nouveaux doivent respecter le caractère des lieux avoisinants.

### Article UE 5 - Superficie minimale des terrains (intitulé du document : CARACTERISTIQUES DES TERRAINS)

Non règlementé.

### Article UE 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX EMPRISES PUBLIQUES)

Les constructions peuvent être édifiées soit à l'alignement des voies, soit à une distance minimale de 5 m de cet alignement. En bordure de la RD 1118, elles devront respecter un recul minimal de 15 mètres par rapport à l’axe de cette voie, hors agglomération. Au droit des carrefours, un recul ou une implantation en biseau pourra être exigé pour aménager une visibilité suffisante.

### Article UE 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES)

La distance comptée horizontalement de tout point d'un bâtiment au point le plus proche des limites parcellaires doit être au moins égale à 5 mètres.
Toutefois l'implantation sur limite séparative est autorisée lorsque les mesures sont prises pour éviter la propagation d'un incendie (mur coupe-feu).

### Article UE 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE)

Non règlementé.

### Article UE 9 - Emprise au sol

Non règlementé

### Article UE 10 - Hauteur maximale des constructions (intitulé du document : HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS)

La hauteur ne peut excéder 11 m au faîtage et 9,50 m au haut de l’acrotère pour les toitures-terrasses, excepté pour les silos, les cuves, et autres stockages en hauteur, dans la limite de 14 mètres hors-tout.
Aucune construction ne peut dépasser cette hauteur absolue mesurée à partir de tout point de la surface du terrain intéressé.
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### Article UE 11 - Aspect extérieur

Toute construction, par sa situation, son architecture, ses dimensions ou l'aspect extérieur des bâtiments, ou ouvrages à édifier ou à modifier, susceptible de porter atteinte au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains devra respecter les prescriptions spéciales suivantes :
a) Toitures/Couvertures Les toitures peuvent être en pente, dans le cas où il sera réalisé un acrotère périphérique ; l'arase de l'acrotère devra se situer à une côte au moins égale à celle de la ligne faîtière.
Pour les toitures terrasses, l'acrotère devra avoir une hauteur minimale de 0.40 mètres.
b) Les façades Les bâtiments et annexes présenteront une architecture simple et soignée.
L’emploi des couleurs plus soutenues sera réservé aux éléments architecturaux (volets, portes, balcons). L’ensemble des teintes de ces derniers, de leur contraste et du rapport de leurs proportions doivent constituer une harmonie colorée des façades. Les couleurs primaires ou trop vives seront proscrites.
Les transformateurs privés devront être intégrés aux bâtiments les plus proches. Sont interdites les imitations de matériaux.
Est préconisée l’utilisation de bardages de type métalliques, en remplissage. Les bétons utilisés en façade extérieure peuvent rester bruts de décoffrage lorsque celle-ci fait l'objet d'une étude de traitement et que la qualité du matériau qui la constitue correspond à cet emploi.
De même pourront être laissés à l'état brut tous les éléments de façade moulés en béton architectonique.
Les façades arrières et latérales de chaque bâtiment devront être traitées comme la façade principale ou en harmonie avec elle.
Lorsque deux constructions sont contigües sur deux parcelles mitoyennes, elles devront obligatoirement présenter une similitude de volume et d'aspect architectural.
Les climatiseurs, antennes et paraboles en façades, visibles depuis la voie publique sont interdits. En cas d’impossibilité technique, un habillage approprié du dispositif devra être mis en place. Les réseaux humides en façade sont interdits, à l’exception des descentes d’eaux pluviales.
c) Energie renouvelable Les panneaux solaires tels que thermiques, photovoltaïques… sont autorisés avec des modules rectangulaires en toiture. Dans le cas d’implantation en toiture leur nombre ne doit pas compromettre le volume de celle-ci. Ils seront translucides non réfléchissants encastrés à la toiture avec une couleur sombre. En cas de construction neuve, l’harmonisation des couleurs sera recherchée.
Le panneau ne doit pas être rajouté à une série d’éléments déjà présents en toiture. L’effet de mitage du toit doit être évité. Faire correspondre l’emplacement du panneau avec la composition de la façade. Ces dispositifs doivent être intégrés à l’architecture des constructions, sauf en cas d’impossibilité technique.
d) Les couleurs La polychromie des façades doit être définie au projet de demande de permis de construire et y faire l'objet de documents particuliers.
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e) La publicité et l'affichage doivent être conformes aux dispositions réglementaires en vigueur. Toutes publicités, enseignes lumineuses ou non, accrochées ou non au bâtiment doivent être traitées en harmonie avec l'architecture des bâtiments et la polychromie employées.
f) Clôtures Les clôtures seront côté voirie soit :
 en mur de maçonnerie de 1,80 mètre maximum de hauteur, doublé ou non d’une haie végétale,  en mur de maçonnerie de 0,40 mètre minimum avec un maximum de 1,60 mètre de hauteur éventuellement surélevé :
- de lisses horizontales ou panneaux décoratifs, - de fers droits verticaux, - de grilles de type métallique rigides avec ou sans occultations. Sans que le tout dépasse 2,00 mètres de hauteur. Les portails, sauf dispositions légales ou réglementaires à certaines industries, seront constitués de préférence en ferronnerie, composée de fers droits et verticaux.
En limite séparative, les clôtures seront constituées d'un grillage d'une hauteur maximale de 2 mètres, doublées ou non d’une haie végétale. Les murs de clôtures seront enduits des deux côtés (finition et couleur identiques à celles de la construction principale).

### Article UE 12 - Stationnement

Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations y compris de livraison doit être assuré en dehors des voies publiques, dans le respect des conditions générales du présent règlement Pour l'activité commerciale : il doit être aménagé au moins 4 places de stationnement par tranche de 100 m2 de surface de vente. Pour les bureaux : il doit être aménagé au moins 1 place de stationnement par tranche de 20 m2 de plancher.
Il doit être aménagé les surfaces nécessaires pour le stationnement des véhicules de livraison, de transport et de service, pour celui des visiteurs et les surfaces nécessaires pour permettre à la fois le stationnement et les manœuvres de chargement et de déchargement des véhicules.
Les places de stationnement sur le domaine privé doivent avoir un coefficient d’imperméabilité de 0,5.

### Article UE 13 - Espaces libres et plantations

Un programme de plantations devra obligatoirement être joint à toute demande de permis de construire. Les espaces laissés libres devront être aménagés et plantés. Les aires de stationnement devront notamment recevoir au moins un arbre tous les deux emplacements.
Toute plantation (haies de clôtures, arbres de hautes tiges, arbres d'ornements...) devra être réalisée avec des essences locales variées.
Les bassins de rétention devront être paysagés.
PREVENTION DES INCENDIES DE FORETS Afin de limiter les risques liés aux incendies de forêts, les occupations et utilisations du sol devront respecter les prescriptions de l’arrêté préfectoral relatif au débroussaillement (Cf. Annexe n° 2 du PLU page 42).
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Dispositions applicables à la zone UF

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 11145_PLU_20241212.
Page : https://edifiable.fr/plu/fleury-11145/ue
La commune : https://edifiable.fr/plu/fleury-11145.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/11145/zone/ue