# Zone N du plan local d'urbanisme de Flocques (76266) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 76266_PLU_20161027 (plan local d'urbanisme), approuvé le 27/10/2016, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre N du règlement, 16 articles.
Secteurs du plan de zonage rattachés à ce chapitre : Nj, Nl, Nm. Leurs règles sont celles du chapitre, avec les valeurs propres au secteur.

## Les réponses du règlement

Phrases copiées du règlement, jamais reformulées ni résumées en une valeur : la même zone limite souvent à 7 m à l'égout et 7,50 m à l'acrotère. Les articles complets sont plus bas.

### Recul sur la voie (article N 6)

> Les constructions doivent observer un recul d’au moins 5 mètres par rapport à l’axe des voies existantes ou projetées.

### Distance aux limites (article N 7)

> Les constructions doivent être implantées soit en limite séparative, soit à une distance au moins égale à 3 mètres des limites séparatives.

## Les 16 articles du règlement, mot pour mot

### Article N 1 - Occupations et utilisations du sol interdites (intitulé du document : TYPES D’OCCUPATION OU D’UTILISATION DU SOL INTERDITS 1.1)

Tout type d’occupation du sol, sauf ceux visés à l’article N 2. 1.2 - Les affouillements et exhaussements des sols, sauf ceux nécessaires :

- aux ouvrages techniques et à la création d’ouvrages de lutte contre les inondations, - aux constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif. 1.3 - Le remblaiement des mares ou la suppression de tout obstacle naturel aux ruissellements (haies, talus, …) est interdit. 1.4 - Dans les secteurs de ruissellement, sont interdits toutes les occupations et utilisations du sol qui ne figurent pas à l’article N 2. 1.5 - Dans les périmètres des cavités souterraines, sont interdits toutes les occupations et utilisations du sol qui ne figurent pas à l’article N 2. 1.6 - Dans le secteur NL, sont interdits :

1.6.1 - toutes les occupations et utilisations du sol qui ne figurent pas à l’article N 2.3, 1.6.2 - les constructions ou installations sur une bande littorale de cent mètres à compter de la limite haute du rivage, 1.7 - Dans le secteur Nj, sont interdits toutes les occupations et utilisations du sol qui ne figurent pas à l’article 2.

1.8 - Dans les zones potentiellement exposées aux ruissellements, sont à interdire : 1.8.1 - la création ou réaménagement des sous-sols, 1.8.2 - toute modification des accotements de la chaussée (abaissement ou suppression de bordure de trottoir, suppression ou abaissement de l’entrée charretière, changement de pente de la chaussée, …) sans mesure compensatoire de protection (préservation et/ou mise en place d’un merlon à l’entrée de l’habitation, bordure de trottoirs, (liste non exhaustive)…).

### Article N 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions (intitulé du document : TYPES D’OCCUPATION OU D’UTILISATION DU SOL SOUMIS A CONDITIONS SPECIALES 2.1)

Dans l’ensemble de la zone N, les équipements d’infrastructure, en particulier ceux liés à la voirie et les équipements d’intérêt général sont autorisés.

2.2 - Les constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs ou aux services publics, dès lors qu’elles ne sont pas incompatibles avec l'exercice d'une activité agricole, pastorale ou forestière dans l’unité foncière où elles sont implantées et qu’elles ne portent pas atteinte à la sauvegarde des espaces naturels et des paysages.

2.3 - Dans le secteur NL, sont autorisés : 2.3.1 - Les constructions ou installations nécessaires à des services publics ou à des activités économiques exigeant la proximité immédiate de l'eau, et notamment aux ouvrages de raccordement aux réseaux publics de transport ou de distribution d'électricité des installations marines utilisant les énergies renouvelables, 2.3.2 - Lorsqu'ils sont nécessaires à la gestion ou à l'ouverture au public de ces espaces ou milieux, les cheminements piétonniers et cyclables et les sentes équestres ni cimentés, ni bitumés, les objets mobiliers destinés à l'accueil ou à l'information du public, les postes d'observation de la faune ainsi que les équipements démontables liés à l'hygiène et à la sécurité tels que les sanitaires et les postes de secours lorsque leur localisation dans ces espaces est rendue indispensable par l'importance de la fréquentation du public, 2.3.3 - Les aires de stationnement indispensables à la maîtrise de la fréquentation automobile et à la prévention de la dégradation de ces espaces par la résorption du stationnement irrégulier, sans qu'il en résulte un accroissement des capacités effectives de stationnement, à condition que ces aires ne soient ni cimentées ni bitumées et qu'aucune autre implantation ne soit possible, 2.3.4 - La réfection des bâtiments existants et l'extension limitée des bâtiments et installations nécessaires à l'exercice d'activités économiques ; 2.3.5 - A l'exclusion de toute forme d'hébergement et à condition qu'ils soient en harmonie avec le site et les constructions existantes : les aménagements nécessaires à l'exercice des activités agricoles, pastorales et forestières ne créant pas plus de 50 mètres carrés de surface de plancher ;

2.4 - Dans le secteur Nj, sont autorisés les abris de jardin d’une surface inférieure ou égale à 20 m².

2.5 - Dans les secteurs de ruissellements, seuls sont autorisés : 2.5.1 - les réalisations d’ouvrages de lutte contre les inondations, 2.5.2 - les parkings (sous réserve de gestion des eaux pluviales, sans aggravation de l’écoulement et en assurant la continuité hydraulique).

2.6 - Dans les périmètres des cavités souterraines, seuls sont autorisés si le risque n’est pas levé par une étude technique :

2.6.1 - les extensions mesurées des constructions existantes pour l’amélioration du confort des habitations, sous réserve que ces travaux n’aient pas pour effet d’augmenter le nombre de logements ainsi que leurs annexes, inférieures ou égales à 20 m², jointives ou non,

2.6.2 - les reconstructions après sinistre sauf si ce sinistre est lié à un effondrement du sol, 2.6.3 - les aménagements ayant pour objet de supprimer les risques, 2.6.4 - les voiries ou ouvrages techniques.

2.7 - Dans le secteur Nm, sont autorisés : 2.7.1 - les installations, constructions, aménagements d’ouvrages nécessaires à la sécurité maritime, à la défense nationale, à la sécurité civile et ceux nécessaires au fonctionnement des services publics portuaires autres que les ports de plaisance lorsque leur localisation répond à une nécessité technique impérative, 2.7.2 - les parcs à huîtres, 2.7.3 - les ouvrages nécessaires à la défense de la falaise et des milieux naturels : création d’enrochements de pierres naturelles et d’épis perpendiculaires à la côte.

SECTION II - CONDITIONS DE L’OCCUPATION DU SOL

### Article N 3 - Accès et voirie (intitulé du document : ACCES ET VOIRIES)

Les accès aux réalisations autorisées doivent avoir les caractéristiques minimales de la voirie publique et permettre, outre l’exploitation des installations, la circulation des voitures d’incendie et de sécurité.

### Article N 4 - Desserte par les réseaux (intitulé du document : DESSERTE PAR LES RESEAUX 4.1)

Eau potable 4.1.1 - Toute construction ou installation nécessitant une alimentation en eau doit être raccordée au réseau public d’eau potable.

4.2 - Assainissement eaux usées : 4.2.1 - Toute construction ou installation nouvelle, le nécessitant, disposera obligatoirement d’un dispositif d’assainissement individuel, conformément au schéma d’assainissement de la commune et à la réglementation en vigueur. 4.2.2 - L’évacuation d’eaux usées non traitées dans les fossés ou réseau public d’eaux pluviales est interdite.

4.3 - Assainissement eaux pluviales : 4.3.1 - Pour tout projet d’urbanisme supérieur à 1 hectare, la gestion des eaux pluviales (conformément au schéma de gestion des eaux pluviales) comprend : - l’absence de rejet superficiel lors d’un évènement vicennal : gestion des eaux par infiltration si l’aptitude des sols le permet. Dans le cas contraire, on optera pour le rejet d’un débit régulé à 2 litres / seconde / hectare. - le rejet d’un débit régulé de 2 litres / seconde / hectare pour un évènement d’occurrence comprise entre 20 et 100 ans.

4.3.2 - Pour tout projet d’urbanisme inférieur à 1 hectare : - la gestion des eaux pluviales (conformément au schéma de gestion des eaux pluviales) a pour objectif l’absence de rejet superficiel lors d’un évènement vicennal, c’est-à-dire « gestion des eaux par infiltration » si l’aptitude des sols le permet (assurant un temps de vidange de moins de 2 jours). - Dans le cas contraire, on optera pour le rejet d’un débit régulé à 2 litres / seconde / hectare. - Dans le cas où le projet comporte une voirie interne (ou la réalisation d’un permis d’aménager), la gestion des eaux proposées de cette partie collective sera réalisée pour une pluie centennale la plus défavorable. Ce volume de stockage peut être mobilisé en bordure de la voirie ou en point bas de la parcelle.

4.3.3 - Pour tout projet, sans distinction de surface : - La gestion de l’impluvium extérieur (système permettant de capter et transporter les eaux de pluie vers un lieu de stockage) pour l’évènement centennal le plus défavorable (stockage ou rétablissement en prenant des mesures nécessaires afin de ne pas provoquer d’inondation plus en amont ou en aval) devra être assurée. - Chaque bassin, créé dans le cadre d’un projet d’urbanisme devra être équipé d’une surverse aménagée fin d’organiser son propre débordement sans causer de dommages aux biens et aux personnes situés à l’aval. Cette surverse sera dimensionnée pour l’évènement centennal le plus défavorable. - D’une manière générale, la vidange des aménagements devra s’effectuer sur une période de 24 à 48 heures.

4.4 - Autres réseaux 4.4.1 - Pour toute construction nouvelle, quelle qu’elle soit, les raccordements aux réseaux seront enterrés. 4.4.2 - Les lignes de distribution d’énergie électrique, les lignes de communication téléphoniques et autres réseaux seront enterrés. 4.4.3 - Les postes de transformation doivent être d’un modèle discret et s’inspirer de l’architecture régionale.

### Article N 5 - Superficie minimale des terrains (intitulé du document : CARACTERISTIQUES DES TERRAINS)

Cet article a été supprimé pat la loi ALUR.

### Article N 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX EMPRISES PUBLIQUES. 6.1)

Les constructions doivent observer un recul d’au moins 5 mètres par rapport à l’axe des voies existantes ou projetées. 6.2 - Dans le cas d’agrandissement d’une construction existante non conforme à l’article 6.1, les constructions pourront être implantées dans le prolongement de l’existant.

### Article N 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES 7.1)

Les constructions doivent être implantées soit en limite séparative, soit à une distance au moins égale à 3 mètres des limites séparatives. 7.2 - Dans le cas d’agrandissement d’une construction existante non conforme à l’article 7.1, les constructions pourront être implantées dans le prolongement de l’existant.

### Article N 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE)

Les constructions peuvent être jointives.

### Article N 9 - Emprise au sol (intitulé du document : EMPRISE AU SOL 9.1)

Dans le secteur Nj, l’emprise au sol des constructions autorisées dans l’article 2.4 ne devra pas dépasser 15% maximum (emprise au sol).

### Article N 10 - Hauteur maximale des constructions (intitulé du document : HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS 10.1)

La hauteur des constructions autorisées ne devra pas excéder 3,50 mètres au faîtage.

### Article N 11 - Aspect extérieur (intitulé du document : ASPECT DES CONSTRUCTIONS 11.1)

Dans la zone Nj, Toute construction devra être réalisée en matériau d’aspect bois ou bois naturel.

### Article N 12 - Stationnement (intitulé du document : STATIONNEMENT DES VEHICULES 12.1)

Le stationnement des véhicules de toute nature correspondant aux besoins des constructions et installations, doit être assuré en dehors de la voie publique. 12.2 - La réalisation d’aires de stationnement devra être accompagnée de dispositifs permettant une gestion des eaux pluviales.

### Article N 13 - Espaces libres et plantations (intitulé du document : ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS 13.1)

Seuls les végétaux d’essences locales sont autorisés. 13.2 - Les arbres ayant un impact important dans le paysage, les plantations d’alignement, les haies vives, les écrans de verdure, doivent être constitués d’espèces d’essences locales appelées à atteindre un port et une dimension identiques à ceux des brise-vents et des haies traditionnels. 13.3 - Les plantations existantes doivent être maintenues, ou remplacées par des plantations constituées d’essences locales. Une liste des végétaux d’essences locales est annexée à ce règlement écrit.

13.4 - Les espaces non bâtis de toute parcelle et les espaces libres des aires de stationnement, seront soigneusement entretenus.

SECTION III - POSSIBILITE MAXIMALE D’UTILISATION DU SOL

### Article N 14 - Coefficient d'occupation des sols (intitulé du document : COEFFICIENT D’OCCUPATION DES SOLS)

Cet article a été supprimé par la loi ALUR.

SECTION

IV

- PERFORMANCE ENERGETIQUE ET

COMMUNICATIONS

### Article N 15 - Performances énergétiques et environnementales (intitulé du document : OBLIGATIONS IMPOSEES AUX CONSTRUCTIONS, TRAVAUX, INSTALLATIONS ET AMENAGEMENTS, EN MATIERE DE PERFORMANCES ENE)

ENVIRONNEMENTALES

Il n’est pas fixé de prescriptions spéciales.

### Article N 16 - Infrastructures et réseaux de communications électroniques (intitulé du document : OBLIGATIONS IMPOSEES AUX CONSTRUCTIONS, TRAVAUX, INSTALLATIONS ET AMENAGEMENTS, EN MATIERE D'INFRASTRUCTURES E)

COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES

Les fourreaux devront être prévus pour le passage de la fibre optique.

TITRE V

EMPLACEMENTS RESERVES

L’inscription d’un emplacement réservé au plan local d’urbanisme permet d’éviter qu’un terrain, destiné à servir d’emprise à un équipement public fasse l’objet d’une utilisation incompatible avec sa destination future.

Le article L.151-41 du code de l’urbanisme dispose que le P.L.U. peut fixer les emplacements réservés aux :

- voies et ouvrages publics, - installations d’intérêt général, - espaces verts.

Le propriétaire d’un emplacement réservé par le plan local d’urbanisme peut dès que le plan est rendu public mettre en demeure d’acquérir son terrain qu’il soit bâti ou non conformément aux dispositions du Code de l’Urbanisme.

Le Plan Local d’Urbanisme a créé 10 emplacements réservés.

Désignation de l’opération

1 - Extension des équipements publics 2 - Extension du cimetière 3 - Extension des équipements publics (salle des fêtes) et gestion du pluvial 4 - Elargissement de la voirie 5 - Création d’un chemin piéton, Reconstitution du tour de village 6 - Création d’un chemin piéton, Reconstitution du tour de village 7 - Création d’un chemin piéton, Reconstitution du tour de village 8 - Création d’un chemin piéton, Reconstitution du tour de village 9 - Gestion de l’entrée de commune : espace vert à créer 10 - Création d’un chemin piéton, Reconstitution du tour de village

Bénéficiaire Commune Commune Commune Commune

Commune Commune Commune Commune Commune

Surface

6 160 m² 1 160 m² 3 200 m²

780 m² 350 m²

3 500 m²

2 700 m²

200 m²

1 000 m²

1 800 m²

Les emplacements réservés sont repris sur les plans de zonage (cf. pièce 4).

TITRE VI

LISTE DES VEGETAUX D’ESSENCES LOCALES

Données fournies par l’EPTB Yères nom latin Acer platanoides Acer pseudoplatanus Alnus cordata Alnus glutinosa Betula pendula Carpinus betulus Castanea sativa Fagus sylvatica Fraxinus excelsior Juglans regia Malus sylvestris Populus tremula Prunus avium Quercus petraea Quercus robur Quercus rubra Sorbus torminalis Tilia platyphyllos Tilia cordata

ARBRES

nom français Erable plane Erable sycomore Aulne de Corse Aulne glutineux Bouleau verruqueux Charme Châtaignier Hêtre Frêne commun Noyer commun Pommier sauvage Peuplier tremble Merisier Chêne sessile Chêne pédonculé Chêne rouge Alisier torminal Tilleul à grandes feuilles Tilleul à petites feuilles

ARBUSTES ET ARBRISSEAUX

Nom Latin

Acer campestre Cornus mas Cornus sanguinea Corylus avellana Euonymus europaeus Frangula alnus Hippophae rhamnoides Ilex aquifolium Laburnum anagyroides Mespilus germanica Prunus mahaleb Prunus spinosa Rhamnus catharticus Salix alba Salix caprea Salix cinerea Salix elaeagnos Salix purpurea Salix triandra Salix viminalis Sambucus nigra Sorbus aucuparia Sorbus domestica Viburnum lantana Viburnum opulus

Nom français

Erable champêtre Cornouiller mâle Cornouiller sanguin Coudrier Fusain d’Europe Bourdaine Argousier Houx Cytise Néflier Cerisier de Sainte Lucie Prunellier Nerprun purgatif Saule blanc Saule marsault Saule cendré Saule drapé Saule pourpre Saule à trois étamines Saule des vanniers Sureau noir Sorbier des oiseleurs Cormier Viorne lantane Viorne obier

TITRE VII

TABLEAUX DE CONCORDANCE ENTRE LES ANCIENNES ET LES NOUVELLES REFERENCES

DU CODE DE L’URBANISME

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 76266_PLU_20161027.
Page : https://edifiable.fr/plu/flocques-76266/n
La commune : https://edifiable.fr/plu/flocques-76266.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/76266/zone/n