# Zone UJ du plan local d'urbanisme de Floure (11146) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 11146_PLU_20220415 (plan local d'urbanisme), approuvé le 15/04/2022, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre UJ du règlement, 3 articles.

## Les 3 articles du règlement, mot pour mot

### Article UJ 1 - Occupations et utilisations du sol interdites

Toutes les constructions et installations sont interdites.



### Article UJ 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions

IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES Non règlementé.

2.1.2 - IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES Non règlementé.

2.1.3 - IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME

PROPRIETE

Non règlementé.

2.1.4 - IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AU RESEAU HYDRAULIQUE Non règlementé.

2.1.5 - HAUTEUR MAXIMUM DES CONSTRUCTIONS Non règlementé.

2.1.6 - EMPRISE AU SOL Non règlementé.



### Article UJ 3 - Accès et voirie

DESSERTE PAR LES RESEAUX 3.2.1 - EAU NON REGLEMENTE.

3.2.2 - ASSAINISSEMENT NON REGLEMENTE.

3.2.3 - ELECTRICITE ET TELECOMMUNICATION Non règlementé.

Plan Local d’Urbanisme de Floure

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 11146_PLU_20220415.
Page : https://edifiable.fr/plu/floure-11146/uj
La commune : https://edifiable.fr/plu/floure-11146.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/11146/zone/uj